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Journal n°3413
du 5 juin 1923
accueilli cette naissance si désirée.
« Le Président : GÉNIN. »
« HENRI,
« Evêque de Nice. »
1 1 9
JOURNAL DE MONACO 3
S. A. S. le Prince a fait répondre :• « Monsieur le Consul Général,
« J ...
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
société anonyme monégasque dénommée "GEtn....ist Mowco S.A.M." (p. 136).
Arrêté Ministériel e 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d ...
Journal n°3325
du 27 septembre 1921
matin entidi et de 3 à 6 h. + du soir
re9Pie
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
M A S S A G E• (Manuel et électrique)
Un service de ar-automobile
dessert l'Etablissement
et part ...
Annexes 1955
du 31 décembre 1955
ORDONNANCE SOUVERAINE
No 1.119 du 2 Avril 1955
rendant exécutoire la Convention Internationale
sur la Sauvegarde de la vie Humaine en Mer,
signée à Londres le 10 Juin 1948.
lare
9 3 6 ...
Journal n°2170
du 6 février 1900
, huissier à Monaco,
en date du 22 novembre 1899, enregistré, dénoncé, transcrit au bureau des hypothèques de Monaco, le 29
du même mois, volume 3, no 15.
Le cahier des charges contenant les clauses et ...
Journal n°6716
du 13 juin 1986
le fondateur, suivant acte reçu par ledit Me Aureglia, le 9 juin 1986 ;
3°) Délibération de l'assemblée générale constitutive des actionnaires de ladite société, tenue à Monaco, le 9 juin 1986 dont ...
Journal n°5254
du 16 juin 1958
'Investissement Financier, Immobilier, Commercial et Industriel,» en abrégé : « S.I.F.I.C.I. », préSentée par M. J3ranko Krnic, docteur en droit, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard d'Italie.
Vu les actes en brevet ...
Journal n°2354
du 18 août 1903
Arrivées du 9 au 16 Août 1903
GÊNES, vapeur, Asia, ital., c. Sturlese Pietro, pass., 350.
SAVONE, yacht à vap., Meliora, ital., c. Vasallo, sur lest.
PORTO MAURIZIO, vap., Argentina, ital., c. Stagnaro ...
Journal n°5640
du 29 octobre 1965
-dactylographe, échelon s'établit comme suit depuis le ler octobre 1965 :
4,14 X 120 496,80 F.
A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
496,80
— 3,379, F.
147
C ...
Journal n°4494
du 2 décembre 1943
. ,
PRIX IP. I tytt en Gros ,, 1011,, t
kg.
Prs Frs Fr,
1.237 1.350 15,9::1
1.167 1.278 15
• JOIAINAL. DE MONACO
ART. 3. •
Les prix fixés à l'article 2 ci ...
Journal n°3311
du 21 juin 1921
articles 7, 8, 9, 21, 22, 50, 51 et 56 des Statuts de la Société, les modifications suivantes
Texte ancien. Texte nouveau.
ART. 7. ART. 7.
Le fonds social est fixé à la Le fonds social est fixé à la ...
Journal n°3631
du 4 août 1927
. 18 30
Evian arr. 21 02
Retour :
Evian dép. 9h35
Annecy dép. 11 22
Aix-les-Bains dép. 12 47
Bellegarde dép. 12 20
Chambéry dép. 12 18
Paris arr. 22 05
Chemin de Fer de Paris à ...
Journal n°0609
du 22 février 1870
8 27
8 41
H.
9
9 10
9 20
9 25
9 39
9 47
9 54
10 7
A. M.
11 55
12 .5 12 15 12 20 12 33 12 41 12 50 1 3
M.
DÉPARTS
MATIN SOIR
n.
3 40
3 54
4 4
4 15 4 29 4 37 4 ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Princesse Grace» (p. 2363).
Arrêté Ministériel n° 2010-617 du 9 décembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «Audit Conseil & AssoCies» en abrégé «A.C.A ...
Journal n°0120
du 16 septembre 1860
s où les titrons mûrissent
{rot
on s'abonne, pour la France, à Paris, kI'Agertee flavaa,irue .I.4. Rousseau, 3, et thes-M. st-Hilaire, ,diteur de musique du Conserv. ittp,. et JO «. du C4 ...
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
autorisation et approbation des statuts (l'Une association dénommée "As.sociation Monégasepie des Amis du Véhicule Electrique (A.ALA.V.E.)" (p. 1598).
A rrété 96-517 du 22 novembre (996 portant autorisa-
ti ...
Journal n°4556
du 8 février 1945
francs Pile pour lampe de poche 4,5 velts„ -francs
3 éléments
Modèle courant 5.90 7.70
• Petit modèle 6.10
Pile dite 'a ménage ». 14.90 1950 ,
Elémenttorcbe 60 X 33 (1,5 volts). 4 ...
Journal n°5489
du 17 décembre 1962
sanctions de l'avenant précité est faire à dater de la publidation du présent Arrêté aux conditions prévues par cet avenant.
ART. 3.
•
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
présent arrêté sont suspendues.
ART. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 10.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 décembre 2007 ...
Journal n°5598
du 8 janvier 1965
« Société Anonyme Méditerranéenne du Commerce et de- l'Industrie 1, en abrégé «D.A.M.E.C.I. » (p. 22).
Arrêté Ministériel n° 64-356 du 15 décembre 1964 prononçant la révocation de l'autorisation donrée à la ...
Journal n°1497
du 12 avril 1887
Casino :
10 heures du matin - 3 heures 1/2 du soir.
DÉPARTS DE NICE, boulevard du Pont-Neuf, 34 :
9 heures 1/2 du matin - 1 heure 1/2 du soir.
Prix des places : 3 francs ; aller et retour, à francs ...
Journal n°5500
du 1 mars 1963
février 1963 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Félix Dom, ancien inspecteur du travail, est chargé (l'arbitres le conflit opposant le personnel à la direction de l'entreprise C. Montcocol.
ART. 2 ...
Journal n°3167
du 26 novembre 1918
de vente.
« Art. 3. — La remise d'une épave au Bureau de la Marine, dans les conditions prévues à l'article premier, ouvre droit au profit du sauveteur à une rémunération égale au tiers de la valeur ...
Journal n°7168
du 10 février 1995
des 10 premiers m'
jusqu'à au-field
I 47,85 F 200 m2 31,72 P 25,42 F
2 A 42,41 F 150 m2 27,99 F 22,12 F
2 B 39,49 F 100 012 24,35 F 19,12 F.
2C 37,24F 70 m2 22,12F 17,69F
2 D 35,31 P ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
Souveraine n° 763 du 15 juin 1953 portant nomination du Chef de la Délégation et des Délégués de la Principauté à la 2m0 Session Extraordinaire de la Conférence Générale de l' U.N.E.S.C.O.
RAINIER III,
PAR ...
Journal n°1369
du 28 octobre 1884
, Alexandre, fr., c. Qu'ion,
ID. b. Volontede,Dieu, fr., e. Davin,
charbon. sur lest. sable. id. id. id. id. id.
21 766.3 766.2 765 6 765.3 765 2 17.3 18.4 18.6 17.6 17.» 72 S E modéré
22 64 9 64.5 63 ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
véhicule, de façon très lisible et directement visible par le client transporté.
ART. 9
Le conducteur de taxi doit mettre le taximètre en position de fonctionnement au début de la course, c'est-à-dire au ...
Journal n°5344
du 7 mars 1960
'assurances,. modifiée par la Loi n° 6C9 du 11 avril 1956;
Vu la Loi n° 129 du 22 février 1930 sur la durée des contrats d'assurances;
Vu les Lois du 18 juillet 1935 (N° 192), 27 février 1936 (N° 213) et 27 juillet ...
Journal n°5460
du 28 mai 1962
. Cordriro de Mello, et M. C. Oliveira Araujo; Canada : Mr, et Mme Norman G. Gray, Mr. C. H. Martin, Mr. et Mme H. L. Land; Chili le Capitaine de Frégate G, I3arros G., le Capitaine de Frégate R. Herrera A., M ...
Journal n°3806
du 13 novembre 1930
d'Etat,
' Fa: ROUSSEL.
AVIS & COMMUNIQUÉS
M. le. Secrétaire d'Etat, Directeur des Services Judiciaires, recevra, à son- cabinet du Palais de
Iustice, les lundi et jeudi chaque semaine, de
9 ...
Journal n°1511
du 19 juillet 1887
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9h. midi (3h. 6 h. 9 h.
du mat. du soir I du soir l da soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est expose: an nord)
9 h. 1 midi 3 h ...
Journal n°0472
du 30 juin 1867
consacrée à. ce saint, et c'est là qu'ont lieu les cérémonies de l'Église; puis un grand feu est allumé sur la place, autour duquel les enfants dansent, leurs rondes joyeuses , tantlisque les plus hardis ...
Journal n°4390
du 11 décembre 1941
des prix fixés à l'article ci-dessus : seule la consignation sera admise.
Nous, Henri Fortin, Premier Président de la C-our d'Appel de la Principauté de Monaco ;
Vu l'article 3 de la Loi n° 214 du ...
Journal n°0218
du 10 août 1862
II
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
e ificritia : REURES G 11£1:nri
2'7 Juillet 25 o
e4 '9
d. 6
3t) id.
Monaco, le 3 août 1862
Nous suivons avec grand intérêt les travaux des ...
Journal n°3228
du 13 janvier 1920
, huissier à Monaco, en date du 3 mars 19t9. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant les numéros 38319, 39386 et 39387.
Exploit de M° Ch ...
Journal n°1820
du 20 juin 1893
. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des ier et 16 de chaque mois
Tous les ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
° 71 du 3 janvier 4924, no' 216 du 27 févriei' 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du
mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-vises devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°1618
du 6 août 1889
hauteur que le milieu de l'écran. Quant
à la distance qui doit la séparer de la toile, elle dépend
de la longueur focale des lentilles et varie en général, entre 1 m. 50 et 3 mètres, c'est à l ...
Journal n°6468
du 11 septembre 1981
.000 congressistes c'est, en réalité, 3,500 personnes... et l'animation était grande, ces joues derniers, autour des grands hôtels et du C.C.A.M.
Trois sujets ont été choisis pour les débats et conférences qui se ...
Journal n°3070
du 16 janvier 1917
dévouement sans bornes. »
TRIBUNAL .CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 janvier 1917, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivante :
A. M.-A., lingère, née le 24 octobre 1883, à ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
mardi 3 mai 1994 (p. 677 à 720).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine a' 11.204 du 1" mars 1994 portant nomination d'un Employé de bureau au Service des Archives Centrales.
RAINIER III ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Janjalani ;
b) Khaddafy Abubakar Janjalani ; c) Abu Muktar]. Né le
3 mars 1975, à Isabela, Basilan, Philippines. Nationalité :
philippine ».
Arrêté Ministériel n° 2005-104 du 17 février 2005 ...
Journal n°5674
du 24 juin 1966
.
Des certificats d'actions seront délivrés par la S.B.M. dans les six mois qui suivent.
ART. 3.
Les actions que l'article premier attribue à l'État sont inaliénables.
ART. 4.
Les actionnaires ...
Journal n°6715
du 6 juin 1986
-vingt-six.
Le Ministre d'État : J. Aussm.
Arrêté affiché à la porte du Ministère d'Etat le 3 juin 1986.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Mtmicipal n° 86-27 du 22 mai 1986 réglementant les occupations privatives ...
Journal n°6391
du 21 mars 1980
C.C.A.M.
du lundi 24 au jeudi 27
1.13.M.-CBG 1-Customer Seminar;
le vendredi 28
;Vent Fenster Forum 1980.
Au Loews Monte-Carlo
du samedi 29 mars au jeudi 3 avril Avon Tasha Convention ...
Journal n°5818
du 28 mars 1969
'article 22 de l'Annexe I à Notre' Ordonnance n° 3.935 du 28 décembre 1967.
• 2. — Les entieprises peuvent opérer la déduction d'une fraction de la taxe ayant grevé des biens constituant des immobilisations ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
. 8,40 €
Commerces (cessions, etc…). 8,80 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative
à l ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
nommé Vice-
président du Conseil d’Etat.
ART. 3.
L’honorariat de leurs fonctions est conféré à
MM. Henri GROSSEIN et René VIALATTE.
ART. 4.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°0685
du 8 août 1871
aux réclamations ultérieures.
Fait à Monaco, le 3 août 1871.
Le Maire, GASTALDY.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 31 juillet au 6 Août 1871
MENTON. b. Louis Désiré, français, c. Roquette ...
Journal n°0496
du 22 décembre 1867
. CourrierCorse, id. e. Bastiani,
JOURNAL DE MONACO.
••• ..... •
qiiiati1C) CaCtri a
Dimanche 22 Décemier. 1867 à 8 heures du soir
CONCERT
Sous la diréetiéta dé IL Elisèbe Lises«
SOLISTES : Delpech ...
Journal n°5587
du 30 octobre 1964
-47 Marseille s Tél.: 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.256 du 22 octobre 1964 modifiant. l'Ordonnance Souveraine n° 979 du 1 er juillet 1954 en ce qui concerne l ...
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Communiqué n° 84-62 du 6 juillet 1984 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite, des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du ler juillet 1984 (p. 729),
INFORMATIONS (p. 729)
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°6045
du 3 août 1973
limites est admise.
ART, 9.
Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance seront potirsuivies conformément à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novembre 1959.
ART. 10.
Notre ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-251 du 1er avril 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
, les personnes morales, les entités ou les organismes qui sont associés aux personnes, entités ou organismes visés aux points a), b), c), d) et e). ».
Art. 2.
En application des dispositions prévues ... avantage de celles-ci ;
f) les personnes physiques, les personnes morales, les entités ou les organismes qui sont associés aux personnes, entités ou organismes visés aux points a), b), c), d) et e ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar. ...
Journal n°4426
du 20 août 1942
par M. -Serge ftettler-Louiche, Industriel, demeu, rant n° 7 avenue Princesse Alice,, à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet reçus per Me Settirno, notaire à Monaco, les 22 juillet et 13 août 1942 ...
Journal n°2369
du 1 décembre 1903
pour enrayer l'infection est moindre encore.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Novembre 1903 NICE, y. à vap. Bohémien, fr., c. Clochon, GÊNES, b ...
Journal n°1753
du 8 mars 1892
2 1 3 I 4 I 5
12.» 110.8 1 10.5 I 10.4 I 7.2
7.8 6.» 4.2 4.» 2.5
8.5
6.9
3.» 2.7
Pluie tombée : 14" 2
ce
1
2
3
4
5
6
7
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de ...
Journal n°6676
du 6 septembre 1985
entre 100 et (50 m2,
- 3 voitures par appartement dont la surface est supérieure à 150 m2,
- locaux à usage commercial ou de bureaux : 1 voiture pour 40 m' de plancher.
ART. 9.
CHAUFFAGE ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
' le Prince de Monaco et du Casino de Monte Carlo
Monte Carlo, boulevard des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
Ut. Lt C9 2J
Fournisseur ...