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Journal n°5260
du 28 juillet 1958
et parfaitement visibles à distance.
ART. 3.
Les taxis collectifs doivent porter, à l'avant et à l'arrière, un disque d'au moins 20 centimètres de diamètre dont le fond de couleur jaune doit être ... 20 ...
Journal n°7022
du 24 avril 1992
gauche, composé de
5 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 15 avril au 4 mai 1992.
-- 6, rue Esioves, rez-de-chaussée à ...
Journal n°5306
du 15 juin 1959
.000 francs
+ 2.000 francs d'amende pour défaut de permiS de conduire moto et défaut de plaque internationale « M. C. » (sur opposition à jugement de défaut du 4 novembre 1958: 20.000 francs -1-- 2.000 francs ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
, convocation aux assemblées,
47,20 € avis financiers, etc...) 8,05 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine
sans la propriété ...
Journal n°2236
du 14 mai 1901
.
............^.....1.111111111111111^1^1111.1.11MMIII^11.11111^1^1•11.111^11111^11^011^
Etude de Me Charles BLANCHY, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR SAISIE
Le mercredi 22 mai courant, à 9 heures ...
Journal n°6050
du 7 septembre 1973
-Président du Conseil d'État :
A. CROVETTO. Ordonnance Souveraine n° 5.201 du 3 septembre 1973 portant majoration du taux d'intérêt des obligations cauticnnées.
RAINIER III
PAR LA ()RACE DE DIEU
PRINCE ... 22 ...
Journal n°6099
du 16 août 1974
extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 1974;
688 JOURNAL DE MONACO V'e'ndredi 16 Aollt 1974
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordotinanee du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite paractions ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
21, avenue Princesse Grace. à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur un magasin sis au rez-de-chaussée du 26, boulevard des Moulins, à Monaco, avec au sous-soi 3 pièces et 1 W.C.
Oppositions, s ...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
souliers ordinaires de femmes furent taxés à 20 deniers, les plus forts à 2 sous et ceux des autres gens à la value.
Vers le quinzième siècle, un verre coûtait environ
livres; 60 cents, 3 sols; une livre ...
Journal n°4211
du 7 juillet 1938
»
Figues pièCe 0.40 à 0.50
Fraises 10
des bois ee. 20 e
"Melons pièce 3 » à 8 »
Nèfles kilog. 1.50 2 ;›
Oranges 10
Poires . 4.50 à 9 »
Pêches 2.75 à 5.50
Prunes 3.50 à 6 ...
Débats 1972
du 31 décembre 1972
Hospitalier Princesse Grace -- 3(.500
a) déficit hospitalisation comm. — 38 . 300
b) déficit de l'école infirmières -1- 9.100
-- 36.500
c) déficit dispensaire 2.300
d) déficit clinique ...
Journal n°7271
du 31 janvier 1997
'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 12.147 du 20 janvier 1997 portant nomination ('une Archiviste à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
.
- Sous-catégorie B1 :
Quadricycles à moteur
- Sous-catégorie C1 :
Véhicules automobiles autres que ceux de la
catégorie D et de la sous-catégorie D1, dont la masse
maximale autorisée excède 3 ...
Journal n°4208
du 16 juin 1938
.35. à 0.75.
- Cerises kilog. 4 » à 7.50.
Fraises - 4 » à 8 »-
- des bois' 15 » à 20 »-
Nèfles 2.50 à 3 »-
Oranges 6.75 à 8.50
Poires 9- »
PoMm es - 7 » à 8 »-
Pêches - 4 » à 10 ...
Journal n°3185
du 25 mars 1919
les hôtes, la collaboration la plus franche et la plus loyale au développement et au progrès de la Principauté, l'union et la concorde avec la population locale et les colonies étrangères. C'est à cet ...
Journal n°7231
du 26 avril 1996
cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Pat- le Prince,
Le Secrétaire d'Étai J.-C. MARQuEr.
Ordonnance Souveraine ti° 11.928 du 22 avril 1996 conférant l'honorariat à nu fonctionnaire.
RAINIER III ...
Journal n°4462
du 22 avril 1943
à. compter de la date de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 22 avril 1943.
Premier Avis
Suivant acte sous signatures privées en date à Monaco du 3 avril 1943, enregistré. M ...
Journal n°5219
du 14 octobre 1957
les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnances-Lois n° 340 du 11 mars.1942 et n° 342 du 25 mars 1942;
Vu :a Loi no 408 du 20 janvier 1945 complétant l'Ordonnance du ...
Journal n°0586
du 14 septembre 1869
• 80
1 80
• 45
» 65
• 75
I 35
30
» 45
• 55
MATIN
H.M
9 20
9 34
9 42
9 49
10 02
BUREAUX : 18, Chaussée-d'Antln, Paris
3
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DEUX FOIS
Le
• .3 w ...
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
(constitution, 31,00 F
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier à l'occasion de la Table Ronde « Parlementaires Européens = C.I.E.S.M. » sur les problèmes ...
Journal n°5648
du 24 décembre 1965
.de",(atiSte:.Êteetbrai&L.3).
INFORMATIONS DIVERSES
INSERTIONS LÉGALES ET ANN6NCES (O. 893 à 898)
A la Salle Gnitier (p. 893).
• •^ • s•' 7 •
890 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 Décembre 1965
MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°4378
du 18 septembre 1941
'un immeuble sis à Monaco, 9, rue 'Florestine, etdénommé La Ménagère.
Opposition, s'iry a lien, :à l'Agence Marchetti et Fils, 20, rue Caroline, avant l'expiration du délai de 10 jours à compter de la présente ...
Journal n°5067
du 15 novembre 1954
blessures itiVolôntaires et .infraction
à la législation sur la circulation automobile. .
P.-C., né le 3 août 1920 à Usseattx (Italie) ,de nationalité italienne, employé de restaurant, denieurant à Monaco ...
Journal n°3349
du 14 mars 1922
profession de logeur Sans autorisation : 25 francs d'amende, avec sursis.
V. R.-C.-E., chauffeur d'automobiles , né le 3o octobre 1887, à Montagnac (Hérault), demeurant à Monaco. — Infraction à la ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
samedi 8 et dimanche 9, Salle du Conseil Communal.
Orchesrre Philharmonique de Monte-Carlo
le dimanche 9, à 20 heures, au grand auditorium gainier dt.
C.C.A.M.
concert de musique espagnole
sous ... 20 ...
Journal n°6927
du 29 juin 1990
de l'associa-dot dénommée « I.E.T. Junior ».
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra ét re soumise à J'approbation préalable du Gouvernement Princier.
ART. 4.
Le Conseiller de ...
Journal n°5710
du 3 mars 1967
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2,164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 Mars 196D, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 aolt 1961, n° 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ... 20 ...
Journal n°1686
du 25 novembre 1890
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les ...
Journal n°3338
du 27 décembre 1921
'honneur des Congressistes pour apporter une diversion à leurs travaux.
296
C) JOURNAL DE MONACO
Le mardi matin. à 9 heures, les cars de l'Auto-Riviera partaient de la place du Casino de Monte Carlo ...
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
32,45 F 26,00 F
2A 43,39 F 150 m2 28,63 F 22,63 F
213 40,40 F 100 m2 24,91 F 19,56 F
2C 38,10 12 70 m2 22,63 F 18,10 F
2D 36,12 F 60 m2 21,63 F 17,17 F
3A 34,78 12 50 tn1 20,79 F 16,49 12 ...
Journal n°4710
du 15 janvier 1948
Ationyine
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Mamiet
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Cimptièmes
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Mortheo
Monsù
Itignièmes
Aelions
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Anenyme ... dressé par M. l'Inspec• teur du Travail le 22 décembre 1947 :
Avons entendu le lundi 29 décembre 1947- à 9 h. 30 pour les employés de la Société des Bains de Mer : M. • Pierre Espagnol, Secrétaire ...
Journal n°1683
du 4 novembre 1890
(facultatif). Arrivées à Draguignan. 9 h. 15 et
11 h. 20 du matin, 6 h. soir, et 6 h. 30 soir (facultatif).
Antibes. — Vendredi soir, vers 9 h. 1/2, la machine d'un train facultatif a tamponné sur la voie ...
Journal n°4134
du 28 janvier 1937
Monaco, rue Plati, n. 47, cette procédure s'est terminée par un jugement du' Tribunal en date du 5 novembre 1936, qui avait fixé l'adjudication de l'immeuble saisi au 22 décembre 1936, à 9 heures du matin ...
Journal n°3740
du 15 août 1929
l'Ordonnance du 18 mai 1909, sur l'Organisation judiciaire ;
Vu l'article 3, n° 2, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport et les propositions de Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°6124
du 7 février 1975
! no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3:265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.139 du 22juin 1971 fixant le ...
Journal n°2489
du 20 mars 1906
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DE LA MODE el
1 .....,„,..................
paraissant tous les Samedis \r
Fià
.9
CONTiENT:
PLUS DE TRAVA.UX À l'AIGUILLE PLUS DE MODP YS NOUVEAUX PLUS DE LITTÉRATURE ...
Journal n°1649
du 11 mars 1890
. Reçu un franc.
Signé : BERTONI. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 mars 1890
yacht à vap. Ste-Berthe, fr , c. Salge' passagers
yacht à vap. Eti-angère, fr., c. David id.
vapeur Lion ...
Journal n°4127
du 10 décembre 1936
DU JOUR :
1° rapport du Conseil d'Administration
9° rapport des commissaires aux comptes ;- 3° examen des 'comptes de l'Exerrcice 1935-1936,
approbation, s il y a lieu, et dé-charge à qui
de ...
Journal n°1784
du 11 octobre 1892
pourra choisir celui des deux qui sera le mieux à sa convenance. Par suite de cette modification, l'express 315 remplaçant le 497 partira de Marseille à 8 h. 40 du matin pour arriver à Monaco à
3 h. 9 du ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
° 71 du 3 janvier 4924, no' 216 du 27 févriei' 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du
mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-vises devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°4909
du 5 novembre 1951
21,528
118 6.934 8.192 135 22.248
125 7.654 8.610 158 22,675
125 7.942 8 801 160 22.963
126 5 8.154 • 8.878 170 24,408
128 ç 8.370 8,950 175 25.118
132 8.946 9.152 18$ 26.554
134 ... 20 ...
Journal n°1655
du 22 avril 1890
balayage, c'est-à-dire à 9 heures du matin du fer avril au 30 septembre, à 10 heu-du matin du fer octobre au 31 mars.
Il est interdit aux chiffonniers et autres de fouiller dans les boîtes et d'en répandre ...
Journal n°2673
du 7 septembre 1909
Gouverneur Général, si celui-ci assiste à 'la séance pourra assurer le nombre requis.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Procureur Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°3059
du 31 octobre 1916
propreté.
ART. 9. — Il est interdit de cracher sur le sol dans les parties des maisons à usage commun et dans les établissements publics.
ART. Ie. — Les infractions au présent Arrêté seront punies ...
Journal n°4996
du 6 juillet 1953
abrégé « C. O. D. A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 18 mars 1953.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°5070
du 6 décembre 1954
'État :
A. CROVETTO.
Ordonnance Souveraine no 1045 du 24 novembre 1954 portant réintégration dans la nationalité monégasque.
RAINIER III,
PAR LA GRACI3 DB IMBU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la ...
Journal n°0089
du 12 février 1860
. Assomption, c. Mohnen°, in- d., Départs du 3 au 0 Ferrier MENTON. — b. La Gloire, c. Palmaro C. m. d.
id. — b. Conception, c. Paltnaro J., m. d.
id. — b. Annonciation, c. Palmaro A. m. CL
NICE — b ...
Journal n°6263
du 7 octobre 1977
.
ART. 3.
Le montant de l'allocation verSée aux ayants-droit en cas de décès prévu à l'article 101 de l'Ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 ne pourra être supérieur à 12.900,00 francs ni inférieur à 215 ... 20 ...
Journal n°3918
du 29 décembre 1932
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
INSERTIONS:
Annonces 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°0009
du 25 juillet 1858
heures 2 heures 6 heures
18 Juillet 20 » 23 20 5
19 Juillet 19 5 22 5 20
20 Juillet 17 5 19 5 17
21 Juillet 18 20 5
CHRONIQUE LOCALE
L'excursion faite à Monaco par le bateau à vapeur le ...
Journal n°4699
du 30 octobre 1947
livraisons qu'ils auront faites à leur clientèle cri contre-partie, soit :
10 Des titres d'attributicn techniques « linge de maison » ; 20 1)es tickets reçus des consommateurs ;
3° De bons de ...
Journal n°0826
du 21 avril 1874
20 et 300. C'est là un avantage important, sans compter ceux d'économies sur la construction de la voie.
D'après M. de Vautheleret, les dépenses à faire pour l'établissement complet de la ligne ...
Journal n°0656
du 17 janvier 1871
56
923 12 56 544 9 3
9 34 i 9 5 57 9 16
942 1 17 6 5 924
9 49 1 24 6 16 9 31
10 3 1 37 6 29 9 44
JOURNAL DE MONÀCO
HOTEL BELLEVUE
Chambres au midi à louer au jour et à la semaine et au ...
Journal n°0691
du 19 septembre 1871
diverses contenances
Quartier de la Colla, près la gare de Monaco.
S'adresser à N. FRANÇOIS BIOVÉS pour tous renseignements
DÉPARTS
MATIN SOIR
=1H M. H. M.
8 45 12'30 5- 6
8 55 12 40 5 22
9 4 ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 20 janvier 2004.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°3056
du 10 octobre 1916
Philippines, la presqu'île de Malacca, Ceylan, le sud de l'Inde et Madagascar, c'est-à-dire toute la contrée comprise dans l'ancien continent tropical, aujourd'hui morcelé, que les géologues appellent continent ...
Journal n°3412
du 29 mai 1923
du jugement du 13 'mars 1923, qui l'avait condamnée à 3oo francs d'amende. Jugement confirmé, mais réduit l'amende à 200 francs.
Dans ses audiences des 15 et 22 mai 1923. le Tribunal Correctionnel ...
Journal n°3309
du 7 juin 1921
des classes aura lieu le lundi 3 octobre.
Examens du Certificat d'Etudes Primaires.
PREMIER DEGRÉ
Lundi 20 juin, à 8 heures du matin : Composition d'orthographe jusqu'à 9 h. 1/2 ; de to à ft ...
Journal n°3042
du 4 juillet 1916
l'Arrêté municipal en date du 3o décembre 1899, interdisant de secouer ou de battre des tapis, soit aux fenêtres, soit sur la voie publique, après le passage de la voiture du Service de balayage, c'est-à ...
Journal n°2259
du 22 octobre 1901
.» 15.3 16.9 16.» 16J, 16.2 15.» 16 » 15.» 75 72 72 70 64 62 64
19 5 21 »
20.» 19.3
20 » 23.s 16.»
22 5 ...