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Journal n°1045
du 16 juillet 1878
; alors on se livre à des études contre nature comme Mue Giraud, comme la Femme de feu ou la Femme de glace, le dernier roman paru de M. Adolphe Belot; on observe ce que les médecins appelleraient des cas ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-380 du 3 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434
du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°0937
du 13 juin 1876
, et éclairait les troupes gaies et bruyantes des pèle lins gravissant, pour le retour, les hautes montagnes au fond desquelles repose, dans une admirable soli tude, le sanctuaire vénéré de Notre-Dame de ...
Journal n°5305
du 8 juin 1959
23 mai 1959 sur le nantissenient des biens d'équipement (p. 520).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1.996 du 22 mai 1959 chargeant des fonctions d'Inspecteur du Travrill l ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
à Monaco, le 27 septembre 1951, le fonds de conitueree de vente en gros et 'détail de primeurs, fruits, légumes, ceufs et
724 JOURNAL DE MONACO. Lundi 22 Ootobro 1951
comestibles divers, vins et ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques visant l’Afghanistan ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
22 ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
l’avenue
J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le quai des
Etats-Unis.
ART. 4.
Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à
14 heures 00, la ...
Journal n°5225
du 25 novembre 1957
'est dans l'a-près-midi du 18 novembre que débutait le cortège des réceptions et des cérémonies empreintes de dignité et de joie populaire.
Cocktail au Palais.
Son Altesse S:,'rénissinie le Prince ...
Journal n°1938
du 10 septembre 1895
Abonnements partent des 1". et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lotraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé
deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°5851
du 14 novembre 1969
Continental », Place des Moulins, à Monte-Carlo.
Vendredi 14 Novembre 1969 JOURNAL DE MONACO 695
Il a été littéralement extrait ce qui suit :
« Donne défaut contre le sieur Cavling, faute de « comparaître ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-383 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°6269
du 18 novembre 1977
Emilé
AineSi
évéque
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sôreté
tétraps
Agliany
sociologques
Druilhe
Passet
dês
Vilarem
monégasqiies
encouragCant
réalisatibh
diseipli
prernir
Pacchiero
Druilhe
Passet
Passio ... , n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du lôjanvier 1969;
Vu l'Ordonnance-Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1)71 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-Loi n° 397 du ...
Journal n°4498
du 30 décembre 1943
Roubert
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Gabaye
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ôle
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sijécie
tenti
SOtis
responàbilité
revisé
dkeinbre ... patrimoine, et aux traitements du personnel.
AR'1%.
Tous les fonds recueillis seront :versés à un compte courant disponible à la Trésorerie Générale des Finances.
Le dépôt sera obligatoire lorsque les ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
fonds de commerce de librairie, papeterie, cartes postales et maroquinerie, connu sous le nom de Selecta, sis à Monte-Carlo, Villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie.
Oppositions, s'il y a lieu, en l ...
Journal n°5668
du 13 mai 1966
police et de secours.
ART. 3.
Du mercredi 11 mai à 8 heures, au dimanche 22 mai à 20 heures, la circulation des véhicules pourra s'effectuer sur le Quai des États-Unis sauf aux jours et heures fixés ...
Journal n°0930
du 25 avril 1876
hypothèses, par suite des mauvais temps qui règnent un peu partout et dont nous avons subi, ces jours derniers, le contre-coup.
Le soleil nous a, en effet, boudé avec persistance, et la pluie est venue ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Pour extrait, publié en conformité de l'article 17 de la loi no 71, du 3 janvier 1924, sur les Sociétés par actions.
Monaco, le 22 ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.370 du 25 juillet 2011 rendant exécutoire
l’Accord entre la Principauté de Monaco et le Commonwealth des
Bahamas en vue de l’échange de ...
Journal n°1110
du 14 octobre 1879
de leurs saints, rétablit l'ancienne royauté, qui occupa dès lors le trône sans interruption jusqu'à Théodoros.
Après cette restauration commencent les guerres contre les musulmans. Nous n ...
Journal n°2083
du 14 juin 1898
étoit pos-
« cible le livre des estampes des tableaux du Roy. Sur
« quoi il me mande, par sa réponse du 22 aoust, que cela
« regarde M. l'abbé Bignon, comme ayant la bibliothè-
que du Roy. C'est à ...
Journal n°1097
du 15 juillet 1879
autres insertions
•••^••^^•••• •
Ill ovate°, le 22, Juillet 1879
Le Prince a reçu la lettre par laquelle S. M. le Roi des Pays-Bas notifie à Son Altesse Sérénissime le décès de S. A. R. le Prince ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques visant le Libéria (p. 5101).
Arrêté Ministériel n° 2009-602 du 18 novembre 2009 ...
Journal n°7182
du 19 mai 1995
partie du programme philatélique 1995 à compter du 8 niai 1995.
Il sera procèdent le lundi 22 mai 1995, à la fermeture des bureaux, aux retraits des saleurs commémoratives, ci-après désignées, émises ...
Journal n°4512
du 6 avril 1944
-literie (autre que le pain d'épices).
Catégories E, JI, J2. J3, V. — Contre remisa des tickets de hi feuillé de Pain deS consommateurs des catégories E, Ji, J2, J3, V,
qu'il enis,é des tickets lettrescerclés ...
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
services visés ci-dessus sera puni des peines prévues par le code pénal.
ART. 21.
Ceux qui, par voies de faits, violences ou menaces contre un salarié l'auront déterminé ou auront tenté de le déterminer ...
Journal n°6074
du 22 février 1974
Ministère d'État, le lg février 1974.
144 JOURNAL DB MONACO Vendredi 22 FéVrier 1974
ANNEXE No I
13Ale.1VIE DES COEFFICIENTS DE PARITÉ ENTRE LES PRIX DES GROS MORCEAUX Er DE LA DEMI-CARCASSE
(Ces ...
Journal n°4491
du 11 novembre 1943
'Arrêté Ministériel du 22 février 1941 portant interdiction de la vente et de la consommation de la viande de boucherie le
lundi ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 15 mai 1941 codifiant la réglementation
des ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
considérées comme
faisant obstacle à la lutte contre le blanchiment des
capitaux, le financement du terrorisme ou la
corruption.
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la ...
Journal n°2849
du 5 novembre 1912
frauduleuse qui s'instruit en ce moment contre lui, cd/ si, en conséquence, il sera sursis à statuer jusqu'après l'issue des poursuites.
Le Greffier en chef, RAYBAUDI.
AGENCE DEFRESSINE
8, boulevard des ...
Journal n°4615
du 28 mars 1946
extrait, certifié' Conforme, délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 22 mars 1946.
Le Greffier en Chef : P.Eigniti-JANNÉs.
Etude de Me JEAN ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à Malte - Conférence Our Ocean 2017(5-6 octobre 2017)
l'efficacité des AMP, sur la qualité des eaux issues des bassins versants, ou sur le niveau des pollutions.
Je pense notamment aux pollutions plastiques, ce fléau mondial contre lequel chacun doit se ... l'efficacité des AMP, sur la qualité des eaux issues des bassins versants, ou sur le niveau des pollutions.
Je pense notamment aux pollutions plastiques, ce fléau mondial contre lequel chacun doit se ... Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à Malte - Conférence Our Ocean 2017(5-6 octobre 2017) ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Décision de M. le Maire en date du 6 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service de l'État Civil - Nationalité, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations nécessaires à l'établissement et à la délivrance de la Carte d'Identité Monégasque ».
modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération du ... modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération du ... Décision de M. le Maire en date du 6 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service de l'État Civil - Nationalité, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°1562
du 10 juillet 1888
le lézard des ravins ou le crustacé de la rade au fonds de plats qu'eût signés Palissy. Imitateurs heureux des anciennes faïences italiennes, ils en reproduisent très fidèlement les effets si vantés ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
entreprises.
ART. 3.
La vente au public ne pourra s'effectuer que contre remise de bons d'achat délivrés suivant des modalités qui seront paécisées ultérieurement par le Service de Répartition des Produits ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-297 du 23 juin 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°1043
du 2 juillet 1878
portes, ils jetteraient sur le pavé une foule de petits employés qui n'ont pas d'autres ressources. Mais il faut avouer qu'ils soutiennent contre le soleil une lutte inégale. Le Gymnase, le Théâtre ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Décision de M. le Maire en date du 6 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service de l'État Civil - Nationalité, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Fichier des Nationaux et de leur famille ».
modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération du ... modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération du ... Décision de M. le Maire en date du 6 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service de l'État Civil - Nationalité, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la République
populaire démocratique de Corée (p. 1000).
Arrêté ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-292 du 8 juin 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°4968
du 22 décembre 1952
procédure, y conwris l'obtention et la levée des jugements par défaut contre avocat-denseur
Le droit fixe et le tiers du droit proportionnel.
L'article 20 est abrogé et remplacé par les dispositions ...
Journal n°1245
du 6 juin 1882
forces, une sorte de lutte à poses infiniment variées qui constituent, avec la natation, une véritable et salutaire gymnastique.
Le nombre des voyageurs arrivés à Monaco pen-
dant le mois de mai 1882 ...
Journal n°2249
du 13 août 1901
-Rousseau se délasse des luttes parlementaires en notant, en fixant sur la toile le pittoresque et la douceur de la terre aux « fleurs d'or ».
Toujours actif, M. le Ministre de la Guerre, en attendant les ...
Journal n°5373
du 26 septembre 1960
peut également exercer l'action personnelle et le droit corna-min contre l'Actionnaire et ses garants, soit avant, soit après la vente des actions, soit concurremment avec cette vente.
Toute action qui ...
Journal n°2272
du 21 janvier 1902
à
6 h. 10 du soir pour arriver à Monte Carlo à
6 h. 22, à Monaco à 6 h. 28, et à Nice à6 h. 47.
Dans ses audiences des 14 et 17 janvier courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les ...
Journal n°2274
du 4 février 1902
QUARANTE-CINQUIÈME ANNÉE — N° 2274 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 4 Février 1902
JOURNAL E
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°1721
du 28 juillet 1891
dont les gardes ne servent qu'à tenir les fâcheux à distance, à protéger les amitiés rares contre l'envahissement des relations banales !
Le Prince de Monaco n'est pas seulement à envier parce qu ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
portant nomination de neuf Agents de police stagiaires
(p. 1642 à 1644).
Arrêté Ministériel n° 2014-363 du 3 juillet 2014 réglementant
le stationnement et la circulation des véhicules à l ...
Journal n°3349
du 14 mars 1922
'Ordonnance réglementaire du 22. février 1918, sur l'élection des Conseillers Nationaux ;
Vu la délibération, en date du I t mars 1922, du Conseil de Gouvernement ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Conseil Communal se ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
GLOBAL CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, impasse de la Fontaine - « Le Park Palace » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juillet 2021, il a été pris acte de la démission des fonctions de cogérant de M. Pascal CAMINITI.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juillet 2021, il a été pris acte de la démission des fonctions de cogérant de M. Pascal CAMINITI.
Un exemplaire du procès-verbal de ... GLOBAL CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, impasse de la Fontaine - « Le Park Palace » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°5976
du 7 avril 1972
' PAUL-LOUIS AUREGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première insertion
Suivant acte reçu par M° Aureglia, notaire à Monaco, le 10 février 1972, M ...
Journal n°3601
du 6 janvier 1927
.
La Société est organisée et sera gérée conformément aux dispositions des présents statuts et sous le régime de la loi fra.nçaise.
La Société est constituée avec un fonds de premier établissement de ...
Journal n°2348
du 7 juillet 1903
'hôtel des Bains, descendant hier à une vive allure le boulevard de l'Ouest, s'est heurté à un tournant contre l'ômnibus du Pensionnat des Dames de Saint-Maur, qui arrivait en sens inverse. Guido s'est fait d ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
'immeubles antérieurement acquis par le Fonds de Réserve Constitutionnel selon les procédures arrêtées antérieurement en tenant compte des recommandations de la Commission Supérieure des Comptes.
En résumé, l ...
Journal n°2748
du 24 janvier 1911
seigneurie, sans que des événements bien.
021
JOUANAL DE MONACO 3
notables vinssent les troubler. Si Rostan, sur la fin de sa vie, prenait une part active aux luttes des Provençaux contre les Génois ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°4564
du 5 avril 1945
-Anne-Thérèse-Louise-
Félix-Virgile-Vincent BESSI, demeurant à Monte-Carlo, 94, boulevard d'Italie, a vendu à M. Jean-Hippolyte LEBRE, cultivateur, demeurant à Rognes (Bouches-du-Rhône), boulevard des Ferrag,es, le fonds de ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001
plus tard le lundi 22 octobre 2001.
Art. 5.
La circulation des piétons autre que celle relevant de l'organisation de la manifestation est interdite sur la totalité de la surface piétonne du Quai ... jusqu'au démontage des installations et au plus tard le lundi 22 octobre 2001.
Art. 5.
La circulation des piétons autre que celle relevant de l'organisation de la manifestation est interdite sur ... Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001 ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
(traitement
mis en œvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers
(SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le
blanchiment des capitaux et ...
Journal n°3406
du 17 avril 1923
Nomination des experts chargés d'apprécier la valeur des apports f 'ils à la Société par les Fondateurs et le bien-fondé des avantages stipulés.
Les Fondateurs.
AVIS
M.M..les Actionnaires de la SOCIÉTÉ ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-442 du 19 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Arrêté Ministériel n° 2020-442 du 19 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des ...