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Journal n°4578
du 12 juillet 1945
Palais à Monaco, le premier juillet
mil neuf cent quarante-cinq. LOUIS.
Par le Prince :
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'Etat,
H. MAURAN.
N° 3.049 LOUIS 11
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°5204
du 1 juillet 1957
.569 du 20 juin 1957 autorisant tin Consui Général à exercer ses fonctions dans la Principauté
(p. 654).
Ordonnance n° 1.571 du 21 juin 1957 portant nomination d'un in.spec;eur, Chef de la Police ...
Journal n°5698
du 9 décembre 1966
considérants de l'Ordonnance Souveraine n° 3.669 du 18 novembre 1966 accordant aux époux Svara la nationalité monégasque.
au lieu de :
..et par la daine Pastorelli Renée An le, BaptisMme née à Antibes (A ...
Journal n°1635
du 3 décembre 1889
Monaco pen-
dant le mais de movembre 1889 a été de, 34,725
Il n'a été, en novembre 1888, que dé . 33,363
Difference en faveur de 1889 : 1,362
•
C'est devant une assistance fort élégante et ...
Journal n°2149
du 12 septembre 1899
tableau des terrains à acquérir ont été mis à l'enquête, et que toutes les formalités prescrites par les articles >2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 ont été remplies ;
2° Que le Comité des ...
Journal n°2682
du 9 novembre 1909
catégorie des seniors a été remporté par M. Bono (F. V. C. N.), et le premier dans la catégorie des juniors, par M. Bruno (G. A. C.). La Coupe Challenge est revenue aux Gymnastes Amateurs Club de Nice.
LA ...
Journal n°3924
du 9 février 1933
SOIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. — N° 3.924 Le Numéro : 10 sentîmes JEUDI 9 FÉVRIER 1933.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Annexes 1958
du 31 décembre 1958
marque intéresse également les classes : 2, 3,
4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 31 et 35.
Lundi 20 Janvier 1958
JOURNAL DE MONACO 5
N° 150.57.253.
Produits ...
Journal n°3532
du 17 septembre 1925
classes est fixée au vendredi 2 octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
En lisant la correspondance du Duc de Valentinois.
L ...
Journal n°3700
du 29 novembre 1928
Prince LOUIS.
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
N° 7(3. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordocassé et Ordos...eus :
M. Charles A. Pesant est nommé Consul ...
Journal n°1904
du 29 janvier 1895
Concert (n° 2) Liszt.
B. Nocturne en mi mineur
Chopin.
C. Etude en sol dièse mineur
Chopin. Mlie GALEOTTI.
Rapsodie Norwégienne. Svendsen.
PALAIS DES BEAUX—ARTS
Mercredi 30 janvier, à 4 ...
Journal n°2086
du 5 juillet 1898
, découvrait dans le Capricorne une comète assez faible, possédant cependant un noyau allongé, et douée d'un mouvement diurne rapide, 3° environ vers l'ouest.
Aucune de ces comètes n'est visible à l'oeil nu ...
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Palais à Monaco, k dix octobre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.600 du 11 octobre 1989 portant nomination d ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
'expropriation ; elle peut, après cette fixation, renoncer à l'expropriation, et les choses demeurent en l'état comme si la procédure n'avait pas été engagée (art. 77 nouveau de la loi du 3 mai 1841).
11 n'y aurait ...
Journal n°3914
du 1 décembre 1932
ci-après :
C. À., épouse G., femme de ménage, néeà Pérouse (Italie), le 2 novembre 1897, domiciliée à Beausoleil (A.-M.). -- Vol et infraction à arrêté d'expulsion : trois mois de prison.
D. P.-N ...
Journal n°4852
du 2 octobre 1950
, avocat, économiste et Mme; M. Welinder, professeur à l'Université de Lund.
MM. Van Houtte, ministre des Finance (Belgique), Mme et M110; Hom, commissaire gouvernemental à la Banque du Ç,ongo Belge ...
Journal n°5118
du 7 novembre 1955
).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 789 à 701)
Vu Notre Ordonnance n° 1.072 du 22 décembre 1954 portant nomination des Membres du Conseil de la Couronne ;
" •Avons Ordonné et Ordonnons :
La nomination de ...
Journal n°4862
du 11 décembre 1950
lundi, mercredi et vendredi de 9.heures à 11 heures 30.
ART. 2.
Les statuts annexés à la requête susvi86e sont approuves.
ART. 3.
Tonte modificatieti auxdits statuts devra être soumise à ,I ...
Journal n°3689
du 13 septembre 1928
2 2 5
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. N° 3.689. Le Numéro 10 centimes. JEUDI 13 SEPTEMBRE 1928-:
1111111f A, Id
a*.
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°1613
du 2 juillet 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 2 Juillet 18S9
L'EXPOSITION DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°0712
du 13 février 1872
, s. I.
ID. b. y. Charles III, national, c. Ricci, id.
10. aviso à vapeur la Souris, français, c. Ricci, id. BORGHETTO. cutter N.-D. de., Miséricordes, italien,
c. Lamberty, planches
MENTON ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnances Souveraines n° 5.408 et n° 5.409 du 15 juillet
2015 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à
faire valoir leurs droits à la retraite ...
Journal n°7086
du 16 juillet 1993
Relations du Travail.
C9inmuniqué n. 93-47 du 29 juin 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'experts-comptables et comptables agréés applicable à compter des ler avril et ler ...
Journal n°2860
du 21 janvier 1913
a prononcé les condamnations suivantes :
V. dit V., J.-A., serrurier, né le 4 septembre 1891, à Olivetta-San-Michele (Italie), demeurant à Beausoleil, six jours de prison, pour outrage à agent ;
P. N ...
Journal n°5320
du 21 septembre 1959
'une location en faveur des personnes ci-dessous énumérées et dans l'ordre de priorité indiqué :
10) Lorsqu'ils sont privés d'un logement qu'ils occupaient à l'un des titres définis par l'article 9 (ler et 3 ...
Journal n°3315
du 19 juillet 1921
dispensent pas de se conformer à celles qui sont prévues aux articles 4 et suivants du présent Arrêté.
C) Ventes d'objets de luxe à des commerçants, courtiers ou commissionnaires établis en France.
ART. I3 ...
Sommaires 1951
du 31 décembre 1951
.
Ordonnance Souveraine no 326 portant Modification de l'Ordôninatice Souveraine n" 3.791 du 21 décembre 1948 pOrtant claSsitictition des postes consblaires de la Principauté à l'étranger.
Ordôrinance ...
Journal n°5356
du 30 mai 1960
, modifiée par la Loi n° 71 du .3 janvier 1924 et par l'Ordonnance...Loi n° 340 du 11 mars Î1942;•
Vu 1a délibération du Conseil de GlOuvernement en date du 5 avril 1960;
Arrêtons :
ARTICLE PRnKinia ...
Journal n°5525
du 23 août 1963
Monaco, à S.A.S. le Prince Souverain (p. 728).
ORDONNANCES SOUVERAINES,
Ordonnance Souveraine n° 3.037 du 19 août .1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention fiscale, signée à Paris le 18 Mai 1963 ...
Journal n°1477
du 23 novembre 1886
forme de danse— n. Intermezzo
c. Adieux à la fiancée — n. Cortège, bé-
nédiction nuptiale, sortie de l'église.
Marche de Tannhaiiser R. Wagner.
L'ouverture des chasses du Cap Martin a eu lieu ...
Journal n°2974
du 16 mars 1915
, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de W Blanchy, huissier à ...
Journal n°6092
du 28 juin 1974
Lois n° 71 du 3 janvier I914, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
’arrêté ministériel n° 2007-522 du 22 octobre 2007 fixant le
taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites
pour l’exercice 2007-2008 est abrogé à compter du 1er octobre
2008.
ART. 3.
Le ...
Journal n°1351 [= n°1441]
du 16 mars 1886
, rue GioCredo, 1. près la pl. Masséna Trois Mots s Id.
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Pour ViTX•NGZIL les frais de poste en sus
)n traite de gre a gre pour tes autres insertions Les ...
Journal n°0197
du 16 mars 1862
. b. St-Jean, c. Sibono, id. b. Conception, c. Sibono, id. b. v. l'aimai-ta, c. 'Mea,
je fais mal. Voilà ce qui me désespère, car je veux passer à la postérité, entendez-vous I Et puisque je n'y peux ...
Journal n°1867
du 15 mai 1894
pourrait apprendre à parler. Il faut encore que l'enfant puisse entendre les sons produits, attendu que nous n'avons pas conscience des mouvements des muscles du larynx. C'est l'oreille qui nous fait ...
Journal n°4699
du 30 octobre 1947
ADMINISTRATION
Impriratein Nation:la de Monaco. Place de la Viiiiation
Téléphone : 021.79
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Sôuveraine n" 3.548, du 21 octobre 1947, complétant l'Ordonnance n° 2 ...
Journal n°2533
du 22 janvier 1907
offrir les Espagnes qu'il portait en lui. Nous le payons de gloire et d'amitié. 3>
Pourtant M. Barrès n'aurait-il pas pu admettre l'auteur des Trophées dans la famille française au moins à titre de ...
Journal n°7088
du 30 juillet 1993
Direction des Télécommunications ;
Vu Notre ordonnance n° 9.404 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Chargé de mission à l'Office des Téléphones ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°0361
du 14 mai 1865
Gaieté, Déjazet au Palais-Royal, le petit Isidore chez Comte, Francisque à l'Ambigu, Edmond chez Franconi. Et chose curieuse, c'est que, de tous les acteurs qui ont joué ce rôle, il n'en est pas un seul ...
Journal n°6057
du 26 octobre 1973
juillet 1973.
Monaco, le 15 octobre 1973.
Le Maire : 3.-L. MEDEC1N.
Arrêté Municipal n° 73-82 du 22 octobre 1973 réglementant la circulation et le stationnement des
véhicules à Monaco- Ville, à l ...
Journal n°5628
du 6 août 1965
, no 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291; du 26 février 1965 et n° 3.351 du 11 juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Charles-Raymond C011in est nommé Consul honoraire de Notre Principauté à Lima. (F ...
Journal n°2889
du 29 juillet 1913
A), terrain à bâtir
2° GASTAUD Théophile (Révoires, n° 82
partie, section A), terrain à bâtir... . 3° Dr BAUMGAERTNER (Révoires, n° 82 par-
tie, section A), terrain à bâtir
40 Hoirs AJANI ...
Journal n°6462
du 31 juillet 1981
n° 81-326 du 7 juillet 1981 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « C.L.M.
Character Licensing and Merchandising S.A. M. » (p. 765). ,
Arrêté Ministériel n° 81 ...
Journal n°6605
du 27 avril 1984
, etc.) 22,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 7.950 et n° 7.951 du 18 avril 1984 relatives à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 390/391).
Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°1569 [= n°1579]
du 6 novembre 1888
TRENTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 1569 gurea i : Rrle de Lorrain 22 Mardi 6 Novembre 1888
JOURNAL nE NAS
idministration et Rédaction. POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Tous .les ouvrages français et ...
Journal n°5849
du 31 octobre 1969
incapacité pertnanente au moins égale à 10 %, est fixé à 1,03.
ART. 2.
Le montant du salaire minimum annuel prévu à l'article 3 de la Loi n° 636 du 11 janvier 1958, et à l'article ler de l ...
Journal n°2343
du 2 juin 1903
-re
9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h.
soir soir
20.5 20.2 20.» 21.» 22.4 23.5 21.5
DATES
TEMPÉRATURES Maxima.
EXTRÊMES Minima.
ÉTAGE A VENDRE
rue du Milieu, 22, Monaco
S'adresser à NP ...
Journal n°5293
du 16 mars 1959
'anif aux tarifs des garde-meubles et déménagements (p. 275);
Arrêté Ministériel n° 59-089 du 3 mars 1959 relatif aux prix de certains beurres d'importation (p. 275).
Arrêté Ministériel n° 59-090 dit 9 ...
Journal n°6712
du 16 mai 1986
° 8.618 du 6 mai 1986 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.147 du 21 février 1964 relative à la création matérielle des titres émis par les sociétés par actions (p. 489).
Ordonnance ...
Journal n°6437
du 6 février 1981
» (anciennement « Les Assurances Nationales Compagnie Française d'Assurances sur la Vie »), dont le siège est à Paris 9éme, 17, rue Laffitte ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°5381
du 21 novembre 1960
est au minimum égal à quatre fois ledit plafond.
A partir du for janvier 1960; la limite Supérieure de la rémunération soumise à cotisation a été fixée à 34.200 N.F. (3.420.000 francs).
Elles ...
Journal n°1702
du 17 mars 1891
sens.
Ce train partira de Paris vers 1 h. 45 soir pour arriver vers 10 h. 30 soir à Lyon, où ses voyageurs, continuant sur Marseille, prendront le train express n° 3 actuel.
En sens inverse, un train ...
Journal n°5245
du 14 avril 1958
les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°4560
du 8 mars 1945
semestrielle de coliponi', J2, J3; M, C, du V
soit 75 grammes, au maXiMum, de café pur en grains additionné , à urie. quantité de succédanés, qui sera fixée ultérieurement et sans Aue le poids:notai du Mélange ...
Journal n°6442
du 13 mars 1981
. 254).
Ordonnance Souveraine n° 7.036 du 9 mars 1981 conférant l'hcno-. rariat à un fonctionnaire admis à faire valoir ses droits à la retraite (p. 255).
Ordonnance Souveraine n° 7.037 du 9 mars 1981 ...
Journal n°5667
du 6 mai 1966
portant nomination d'un Comptable principal au Service des Prestations Médicales de l'État (p. 339).
Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 25 avril 1966 portant nomination d'un Caissier à la Trésorerie ...
Journal n°0579
du 27 juillet 1869
.
A 9 h. 3/4 du matin, toutes les personnes invitées à la cérémonie étaient réunies à l'hôtel du gouvernement, oil la milice et les pompiers avaient été également convoqués.
Les troupes s'étant rangées ...
Journal n°6090
du 14 juin 1974
2 de Notre Ordonnance n° 3.935, du 28 décenibre 1967, est abrogé et remplacé par le texte suivant :
« 2°) Diapositives, vues stéréoscopiques et films « cinématographiques; surfaces sensibles, à l ...
Journal n°6220
du 10 décembre 1976
ÜNNEITITÈNti3 UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 4à,00 F
ÉTRANGER: 68,00 É
Annexe de la 4c Prciptlété irrdu.strielle » seule 25,00 F
Changement d'adresse : 0,50 F
Les Aboneemehts partent du 1 ...