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Journal n°1271
du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A.
et les Solistes de l'Orchestre du Casino
1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi.
2. Sérénade Réber.
MM. Corsanego et Oudshoorn.
3. Air de Sémiramis Rossini.
Mlle A. de ...
Journal n°4134
du 28 janvier 1937
Monaco, rue Plati, n. 47, cette procédure s'est terminée par un jugement du' Tribunal en date du 5 novembre 1936, qui avait fixé l'adjudication de l'immeuble saisi au 22 décembre 1936, à 9 heures du matin ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
mars 1919 ;
..A.rrétons :
ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit :
« ART. 3. — 11 est ...
Journal n°2991
du 13 juillet 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
ADMINISTRATION :
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°5236
du 10 février 1958
décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 man et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 12 mars et 7 mai 1956, 27 mai et 26 décembre 1957, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules;
Vu l ...
Journal n°2368
du 24 novembre 1903
' Administrateur-Gérant: L. AuREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 Novembre 1903
NICE, y. â vap. Esmerald, angl., c. Herbet, sur lest.
CANNES, b. Ville-de-Marseille, fr., c. Garel, sable ...
Journal n°6604
du 20 avril 1984
(cessions, etc...) 20,00 F
Annexe de la « Propriété Industrielle s, seule . 81,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc I 22,00 F ...
Journal n°4592
du 18 octobre 1945
avril 1912, le Traité du 17 juillet 1918, la Convention du 26 juin 1925 relative à la répression des fraudes fiscales, la Convention
du 28 juillet 1930, la Convention du 14 avril 1945 sur les profits ...
Journal n°1496
du 5 avril 1887
MONACO
Arrivées du 28 mars au 3 avril 1887
NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Briand,
ID. yacht à vap. Cécile, augl., c. Hayman, CANNES, b. Fortune, fr., c. Moutte,
ID. b. Dominique, fr., c. Musso ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
numéro C 2009-0465 daté du 3 novembre 2009, à
l’échelle du 1/200ème, ci-annexé.
ART. 3.
Est également prononcée, avenue Saint-Martin, en
application de l’article 33 de la Constitution, la désaf ...
Journal n°6361
du 24 août 1979
août 1979 fixant' les taux minima des salaires mensuels des personnels des Hôtels 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étoiles, 3 Étoiles et 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe, à compter du ler juillet 1979 ...
Journal n°5682
du 19 août 1966
-323 du 27 novembre 1964 sus-visé est modifié suivant annexe au présent Arrêté.
ART. 3.
Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 1" octobre 1965.
ART. 4.
M. le Conseiller ...
Journal n°3858
du 5 novembre 1931
.
DIRECTION et RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°2526
du 4 décembre 1906
ballets et des opéras-comiques en trois actes. C'est ainsi qu'après la brillante et exceptionnelle représentation de Au Temps jadis, donnée en soirée de gala à l'occasion du Concours d'automobiles dont nous ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
prend les mesures nécessaires, conformément à son droit interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ;
Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Directeur ...
Journal n°1870
du 5 juin 1894
Monaco, rue Grimaldi, 39
VENTE PAR SUITE D'ACCEPTATION BÉNÉFICIAIRE AU PLUS OFFRANT ET DERNIER ENCHÉRISSEUR à Monaco, an Palais de Justice, le 26 juin 1894, à 9 h. du matin
D'UNE PARCELLE DE TERRAIN ...
Journal n°6162
du 31 octobre 1975
septembre 1975 (« Journal Officiel » du 1" octobre 1975). Minimum garanti prévu à l'article L 141-8 du Code du Travail français.
(4 - 3)
7
2 repas
(1-2)
5
(1 + 2)
4
1
2 i 3
1 repas
(1 +2-2 ...
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Palais à Monaco, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.964 du 11 décembre 1990 portant nomination ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
DEUTSCHE BANK (MONACO) S.A.M.
Société Anonyme Monégasque en liquidation au capital de 10.000.000 euros
Siège de la liquidation : 7, boulevard des Moulins - Monaco
conformité des dispositions statutaires.
M. Pierre-André CARPENTIER, né le 22 juin 1944 à Armentières (59) demeurant à Menton (06500) 9, avenue Thiers, a été nommé aux fonctions de liquidateur sans ... conformité des dispositions statutaires.
M. Pierre-André CARPENTIER, né le 22 juin 1944 à Armentières (59) demeurant à Menton (06500) 9, avenue Thiers, a été nommé aux fonctions de liquidateur sans ...
Journal n°7087
du 23 juillet 1993
conditions à remplir sont les suivantes :
— être âgé de 3C ans au moins et de 55 ans au plus à la date de publication du présent avis au « Journal de Monaco » ;
-- posséder le permis de conduire de ...
Journal n°5703
du 13 janvier 1967
TOTAL), sis à Monte-Carlo, 3, rue des Violettes.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion en l'étude de Maitre Crovetto,
Monaco, le 13 janvier 1967.
Signé : L.C ...
Journal n°1860
du 27 mars 1894
garanti de tout rétrécissement.
Bonnes références à Menton, Monaco, Beaulieu.
Imprimerie de Monaco - 1894
19 753.» 756.»
0 756.2 756.3
1 757.51757.1
2 757.9(758.» :3 761.11'763.1 4 762.2,761 4 ...
Journal n°4613
du 14 mars 1946
franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 ...
Journal n°5983
du 26 mai 1972
:cive de lettres franco-monégasque du 6 août 1971 modifiant les règles de partage des recouvrements de taxes sur le c/fjfre d'affaires, fixées par l'échange de lettres annexé à la Convention fiscale du 18 ...
Journal n°4496
du 16 décembre 1943
:
Sortie : le mercredi 22 décembre 1943 après les classes du soir ; Rentrée : le lundi 3 janvier 1944 à l'heure règlementaire.
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 30 novembre 1943 ...
Journal n°7134
du 17 juin 1994
souscrite)
SOMMAIRE
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.N.C. Télé Condamine (p. 690).
MAISON SOUVERAINE
Fondation ...
Journal n°5273
du 27 octobre 1958
Souveraine n° 1.876 du 15 octobre 1958 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Bombay (Inde) (p. 880).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-324 du 22 octobre 19513fixaat le montant des ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...
Journal n°1572
du 18 septembre 1888
valables i mois
fr. c.
De Paris h Londres..... . 7 jours 42 50 71 25
De Paris à Newhaven. 3 — 37 80 62 50
De Paris à Liverpool. 10 — 78 75 143 75
De Paris à Manchester 10 73 15 132 50
De ...
Journal n°1123
du 13 janvier 1880
.-L.-M. délivrera, du 17 au 20 janvier inclusivement, des billets d'aller et retour des gares ci-après à Nice aux conditions suivantes :
lre classe 2' classe 3* classe
fr. c. fr. c. fr. c.
Cannes ...
Journal n°5724
du 9 juin 1967
-visé, est fixé à 9.774,16 francs.
AR .3.
Dans le cas où l'incapacité permanente. est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de ...
Journal n°3493
du 16 décembre 1924
le Prince Pierre, ainsi que LL. AA. SS. la Princesse Antoinette et le Prince Raynier, arriveront à Monaco le 22 décembre, à midi 1 o.
2 4 4
JOURNAL DE MONACO
ART. 2.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
-Dévote patronne de la Famille Princière et de la Principauté :
Eglise Sainte-Dévote
le 25 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions.
le 26 janvier, à 19 h,
Festivités de la ...
Journal n°0207
du 25 mai 1862
THERMOMÈTRE CENTIGRADE
s HEURES
beau id.ici.d.
nul id.iii.id.
'22 Mai lj 9.6
‘...).3 id. 22 5
24 id.
Mots
re sa fécondité propre, mais encore faut-il une main qui en favorise l ...
Journal n°0601
du 28 décembre 1869
VISCONTI, rue du Cours.
à l'AGENCE-DALG011"rE, rue Paradis, au coin du Jardin Public.
Annonces 25 Cent. la ligne Un An • 12 Frincs.
Réclames 50 id. Six Mois fi id.
1)n traite 11c gré ...
Journal n°5728
du 7 juillet 1967
diminutions liùdget Total
Chap. I - S.A.S. le Prince Souverain et la Famille primitif rectificadf par section
Princière
3.061.500 . '22.800 3.038.700
Chap. 2 - Maison de S.A.S. le Prince ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
, au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373).
Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...
Débats 1968
du 31 décembre 1968
/1/1968 N° 5151
314 éme SEANCE DU 21/12/1961 J.O.M. DU 9/2/1968 N° 5759
315 nie SEANCE DU 14/2/1968
J.O.M. DU 16/2/1968 N° 5160
316 ème SEANCE DU 19/2/1968
J.O.M. DU 15/3/1968 N° 5164
380 éme ...
Journal n°5423
du 11 septembre 1961
Souveraines no, '3.087, 215, 663, 2.119, 3.752 et 1.341 des 16 janvier 1922, 10 mars 1924, 19 février 1928, 9 mars 1938, 21 septeMbre 1948 et 19 juin 195G.
Vu Notre Arrêté n° 61-048 du 22 février 1961 ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne,
sans ...
Journal n°5443
du 29 janvier 1962
, coefficient 3,
b) une épreuve de sténographie notée sur 10 points, coefficient 2,
c) une épreuve de dactylographie notée sur 10 points, coefficient 3.
Pour être admis à la fonction le minimum de points ...
Journal n°2026
du 11 mai 1897
Monaco à 1 h. 9 après-midi. Deux trains venant de Nice et trois venant de Menton, desserviraient Monaco à dater du ler octobre.
C'est avec regret qu'au milieu de toutes ces améliorations, nous ne voyons ...
Journal n°4092
du 16 avril 1936
)
Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis)
Faux-filet, rumsteck, tiranche, entre-
côte 9 à 11
Filet 15
2 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°1658
du 13 mai 1890
manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, • 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco ...
Journal n°0214
du 13 juillet 1862
frais de poste en- sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
s HEURES 2 HEURES 6 HEURES
6 Juillet 7
22 5 23 2.0 0 21 3
95 25
20 0 22 0 21 0 20 1
id.8 id.9
3 ft
id. tri
Monaco, le 13 ...
Journal n°6341
du 6 avril 1979
- course directe de jour, retour à vide . . 2,40 F.
. Tarif C - course de nuit . . . . ... 3,45 F.
(de 22'h. à 6 lk.'dù
-- Bagages, la pièce : 1 F.
ART, 3.
Lés tarifs ci-deksue devront faire l ...
Journal n°7202
du 6 octobre 1995
25 septembre. au 14 octobre 1995.
9, rue Grimaldi - étage, composé d'une pièce, cuisine. w.c.
Le loyer mensuel est (le I .7W1 F.
37, boulevard de Belgique - étage à gauche. composé de 2
pièces ...
Journal n°5643
du 20 novembre 1965
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Ela, des condamnations.
Le Tribunal Correctionnel a, dans ses séances des 26, 29 et 30 octobre 1965, prononcé les condamnations suivantes :
- C.A. né le 21 avril 1938 ...
Journal n°5636
du 1 octobre 1965
acte reçu par Me Louis-COnstant Crovetto, notaire à Monacà, le 22 septembre 1965, Monsieur Joseph YVORRA, commerçant, demeurant à Ville d'Avray (Seine-et-Ôise), 3, Allées des Tilleuls Le Monastère ...
Journal n°6159
du 10 octobre 1975
Docteur en Droit - Notaire
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
FIN DE CONTRAT DE GÉRANCE
Deuxième Insertion
Le contrat de gérance libre reçu par M° L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 septembre ...
Journal n°7316
du 12 décembre 1997
le 22 février 1969 en Biélorussie, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le -mardi 6 janvier 1998, à 9 heures, sous ...
Journal n°6820
du 10 juin 1988
.
Le présent arrêté est applicable à compter du ler mai 1988.
ART. 3.
Les arrêtés ministériels no 87-100 du 26 février 1987 et n° 87-485 du 4 septembre 1987 sont et demeurent abroges.
ART. 4.
Le ...
Journal n°2485
du 20 février 1906
Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
,82
Investissement . 3.947.012 1,52 5A07.631 1,82 9.321.212 2,71
Total 32.133.657 12,40 62.310.830 22,10 74.259.754 21,53
630 JOURNAL DE MONACO 0 1 4
Les principaux travaux effectués sont lés suivants ...
Journal n°4803
du 24 octobre 1949
.
ART. 3.
Le droit syndical est reconnu aux fonctionnaires dans les conditions prévues par la Loi.
ART. 4.
Le Ministre d'Etat est chargé de la Fonction Publique.
Sous son autorité, c'est au ...
Journal n°6042
du 13 juillet 1973
. — Suivant acte reçu en double minute par Mes L.-C. Crovetto et P.-L. Aureglia, notaires à Monaco, le 22 mars 1973, Mme Angèle Jeanne Catherine MENIO, épouse de M. Jean MONGLON, demeurant à Monte-Carlo, 26 ...
Journal n°4620
du 2 mai 1946
Gard 146,7 175,4 168,2
Boulets C. I. M 246,6 275,3 268,1
Coke du Gaz 249,9 293,6 282,8
Poussier de coke • 153,9 198, 184,
Toutes taxes comprises.
Ajouter à chaque vente, quelle qu ...
Journal n°4242
du 9 février 1939
pièce 0.50 à 3.50
Cbayotte 0.50 à 1 »
Choux-vérts 0.75 à 4.50
Choux-fleur 0.75 à 7 »
« brocolis 0.50 à, 3.50
Cresson paquet 0.35 à 0.50
Endiv,es kilog. 9 » à 10 »
Épinards 2 ...
Journal n°3585
du 16 septembre 1926
. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le Mont Dore ...