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Journal n°7307
du 10 octobre 1997
frinctiohnoire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 129G').
Ordonnance Souvercine n° 13.203 du 3 octobre 1997 convoquant le Conseil National tu session extraordinaire (p. 1291).
Ordonnance ...
Journal n°1711
du 19 mai 1891
Monaco serait comprise au nombre de celles pour lesquelles il est délivré des billets d'aller et retour de bains de mer en vertu du tarif spécial G. V. n° 4, § 3.
DONS. — L'entreprise des Ascenseurs de ...
Journal n°2394
du 24 mai 1904
22 Mai 1904
NAPLES, yacht â vapeur Apache, amér., c. Donald, sur lest.
CANNES, b. Ville-de-Monaco, fr., c. Dantal, sable.
b. Ville-de-Marseille, fr., e. Garel, b. Louise-Auguste, fr., c ...
Journal n°3857
du 29 octobre 1931
221
SOIXANTE-QUATORZIÈME ANNÉE. — N° 3.857 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 29 OCTOBRE 1931.
il 1 E
ar
À
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la ...
Journal n°5772
du 10 mai 1968
Suivant acte reçu, le 4 mare 1968, par le notaire soussigné', M. Antoine-Marcel-Marius BOÉRI et Mine Édmée-flortens-Céline DELACOURT, commerçants, demeurant n° 1, Plat. e des Carmes, à
Signé : J.C. RI3Y ...
Journal n°2409
du 6 septembre 1904
même lOcal, le samedi 12 novembre, à 9 heures du matin.
Le XIII» Congrès universel de la Paix se tiendra à Boston (Massachusetts) du 3 au 7 octobre prochain. Un grand nombre des personnalités ...
Journal n°0605
du 25 janvier 1870
9 n»
9 10
9 20
9 25
9 39
9 47
9 54
10 7
H. M.
11 55
1.2 5
12 15 12 20 12 33 12 41 12 50 1 3
H,
3 4.0
3 54
4 4
4 15 4 29 4 37 4 48
5 1
H. M.
655 7 5 7 15 7 23 7 36 ...
Journal n°6677
du 13 septembre 1985
-vingt-cinq.
Le Ministre d'État : J. HERLY.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N" 85-542
DU 9 SEPTEMBRE 1985
I. L'inscription à la section I des tableaux des substances véné-
neuses :
« Tableau C. - Baryum ...
Journal n°4242
du 9 février 1939
pièce 0.50 à 3.50
Cbayotte 0.50 à 1 »
Choux-vérts 0.75 à 4.50
Choux-fleur 0.75 à 7 »
« brocolis 0.50 à, 3.50
Cresson paquet 0.35 à 0.50
Endiv,es kilog. 9 » à 10 »
Épinards 2 ...
Journal n°4977
du 23 février 1953
de Fels (p. 129).
Don de la Principauté en faveur des sinistrés néerlandais - - Remercienients de S. M. la Reine des Pays-Bas. (p. 130).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 705 du 3 ...
Journal n°4454
du 25 février 1943
'article premier.
A cet effet, ils pourront pénétrer à toute heure dans les chaufferies des immeubles et établissements visés au présent Arrêté.
ART 3.
Les Arrêtés Ministériels des 22 octobre et 9 novembre ...
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.870 du ...
Journal n°2611
du 21 juillet 1908
Monaco sous le n° 22.
Assurément, si M. Eugène Thoison avait pu le voir, il n'aurait pas hésité, comme il l'a fait, à y reconnaître une oeuvre de Gobert. Si l'on n'en avait la preuve formelle par ...
Journal n°3967
du 23 novembre 1933
existant dans le local qu'elle occupe au n° :3 de la rue de la Turbie. par un moteur électrique d, puissance supérieure.
En conséquence, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie pendant dix ...
Journal n°3846
du 13 août 1931
conseils pour les construire, flità,éne si vous n'avez pas d'argent.
'7A, boulevard Saint-Germain, Paris.
:'ensile= rends de C410 leamiarrer
(Premier Avis)
Par acte sous seing privé en date du 12 ...
Journal n°4573
du 7 juin 1945
grammes par jour.
Catégorie Jt 25o grammes par jour.
.Ca'tégoties-J2, M, C, V 35o grammes par jour.
'Catégorie J-3 375 grammes par jour.
Farines simples ou ;) roduits assimilés (à l'exception de ...
Journal n°3118
du 18 décembre 1917
, de manière à ce qu'aucun rais de lumière ,rie puisse être aperçu du dehors.
ART. 2. — Sont interdits les feux ou. lumières de toute nature, y compris l'éclairage public, visibles de la mer.
ART. 3 ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.106 du 11 décembre 2014 conférant
le titre de Comtesse de Carladès à S.A ...
Débats 1986
du 31 décembre 1986
MONACO Vendredi 24 Janvier 1986
IV - Aide au commerce et à l'industrie 3.567.000 + 1,13
9 - Aide au commerce et à l'industrie . 3.527.000
TOTAL 233.166.500 238.799.500 + 2,41
Les majorations ...
Journal n°5443
du 29 janvier 1962
ternies d'un acte reçu, le 3 octobre 1961, par le notaire soussigné, Mme Yolande-Clara MEDIONI, sans profession, épouse de M. Max JAMA, demeurant n° 35, avenue Mohamed V, à Meknès (Maroc), a acquis de MI ...
Journal n°4297
du 29 février 1940
, 15 décembre 1923, 22 avril 1926, 29 décembre 1926, 3 mars 1933,
15 septembre 1934, 28 janvier 1937, 27 mai 1938, 30 novembre 1938 et 28 décembre 1938 (n05 2.234 et 9.237) ;
Notre Conseil d ...
Journal n°4224
du 6 octobre 1938
lieu le lundi 10 octobre à 8 heures pour les garçons et à 9 h. 3/4 pour les jeunes filles et la classe enfantine.
Avis est donné qu'un poste de dame-téléphoniste est vacant à l'Hôpital de Monaco ...
Journal n°5263
du 18 août 1958
les articles 7, 8, 9, 13, 14 et 15 des statuts de l'Association de la Jeunesse Catholique de Monaco. à l'article 4, paragraphe 5, et à l'article 5, paragraphe 4, de la. Loi n° 492 du 3 janvier 1949 ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
passeport : N.C., Numéro national d’identification : a) 2096927,
délivré le 17.3.2005, au Burkina Faso ; b) CNB N.076, délivré le
17.2.2003, au Burkina Faso (Certificat de nationalité du Burkina
Faso ...
Journal n°2507
du 24 juillet 1906
, Farfadet à M. Meatelli ; 2e, Etienne à M. C. Cassini ; 3e, Le Triolet à M. Speranza.
PRIX PORTUS-HERCULIS. — I er, Jeannod à M. P. Frola ; 2e, Anna I à M. L. Tarasco ; 3., Marceline à M. Novaro ; 4e, Mon ...
Journal n°4402
du 5 mars 1942
'un poids de pain en grammes 'correspondant à ce chiffre et, en outre, par l'échange des tickets de la feuille de pain qui portent 'une lettre E, V, A, J, T' et C, à raison de 350 grammes de pain pour chacun ...
Journal n°4594
du 1 novembre 1945
)
Suivant, acte reçu par Mo S.ettimo, notaire à Monaco, Principauté, soussigné, le 22 octobre 1945, M. Joseph LAMBINON, antiquaire et Mou' Marguerite BREGERE, son épouse, demeurant à.,Monte-C.arlo, 14 ...
Journal n°0664
du 14 mars 1871
arrangé pour la scène par M. Polonski. Le défunt n'a atteint que l'âge de 50 ans.
•ardmilb
Le 3 février est mort à Londres à l'âge de 42 ans, après une longue maladie, Thomas William Robertson, qui ...
Journal n°3871
du 4 février 1932
Musique
7° Musée (Achat d'oeuvres)
8° Société de Conférences
9° Education physique
10° Cours d'adultes
V. Services Bospitaliers et de Bienfaisance : 1° Asile de Saint-Pons
2° Goutte de Lait
3° Bienfaisance ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
14.10.1969
21. 3.1985 20. 2.1986 20. 2.1986 9.10.1986 2. 6.1987
c) Pharmaciens hospitaliers :
6. 6.1967
18. 4.1984
22. 6.1987
I. ICARDI Georgette
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC ...
Journal n°2070
du 15 mars 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2070 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 15 Mars 1898
••^^••^^^^^•^^^^•^^^•^•^•^•••••^••••^^••,
JounNAL 1:1E mo ACI3
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et ...
Journal n°1843
du 28 novembre 1893
'adresser à M. F. GINDRE, avenue de la Gare
MONACO-CONDAMINE
LEÇONS DE FRANÇAIS
MLLE LÉONTI N E PO I V EY
DIPLOMÉE DE L'ACADÉMIE D'AIX
MONACO - Square Nave - CONDAMINE
Avenue de la Costa - MONTE ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
maritime;
3° Ceux qui ont été destitués de ces fonctions.
ART. 5.
L'office de courtier maritime n'est soumis à aucun droit de patente.
La concession des offices créés est gratuite.
ART. 6.
Les ...
Journal n°5603
du 12 février 1965
,
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance eouveralne n° 3.280 du 4 févriét 1965 portant nomination d'un COnsul honoraire de la Principauté à Dakar (Sénégal)(p. 132).
Ordonnance Souveraine n° 1281 du ...
Journal n°3683
du 2 août 1928
du 22 juin 1928, ensemble l'article 3, n° 3, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu les avis du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ;
Sur la proposition de Notre Directeur des ...
Journal n°6376
du 7 décembre 1979
. 1150).
Messages de félicitailorts et de voeux rectus par S.A.S. le Prince, à l'occasion de la Fête nationale (suite)_(p. 1150).
LOI ARRÊTÉ MUNICIPAL
Loi n° 1022 du 2. 9 ...
Journal n°0817
du 17 février 1874
.de prospérité; il compte aujourd'hui :
9,964 Frères.
3,973 Professeurs,
3,189 Novices.
Ce nombreux personnel est employé à la direction de : 1,143 établissements, recevant un total de 383,691 élèves ...
Journal n°1567 [= n°1577]
du 23 octobre 1888
cérémonie.
C'est le 3 novembre prochain, veille de la fête de notre Auguste Souverain, que le nouveau service d'hiver sera inauguré sur la ligne P.-L.-M.
Des modifications importantes ont été apportées à cet ...
Journal n°7112
du 14 janvier 1994
Ordonnons :
Article Premier
Conformément aux dispositions de l'article 3 de la loi n° 822 du 23 juin 1967, susvisée, sont admis de plein droit à donner le repos hebdomadaire un autre jour que le dimanche ...
Journal n°6606
du 4 mai 1984
DE MONACO Vendredi 4 Mai 1984
...^^•^^•••
res de contrainte n'aient été imposées à celle-ci conformément aux dispositions de l'article 6, paragraphe 1, c), pour permettre sa remise aux autorités ...
Journal n°1626
du 1 octobre 1889
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le ler Octobre 1889
PARTIE OFFICIELLE
La ...
Journal n°0151
du 28 avril 1861
Les trois quarts de la route par le chemin defer de Marseille et Toulon. — Départ de Paris à 8 heures du soir. Arrivée à Marseille à 3 heures, à Toulon à 6 heures.1)c Toulon à N;ce,par les Messageries ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
musique, qui fut imprimé à Venise par Petruchi, contient 3oo chansons françaises. Quelques années plus tard, Anticus de Montana dédia au pape Léon X, qui cependant n'aimait pas la France, un recueil de ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en
abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2899).
Arrêté Ministériel n° 2009-33 du 22 janvier 2009 autorisant la
modification des statuts de la ...
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
d'extinction, faite à Washington le 3 mars 1973
Vu Nos ordonnances no 6.811 du 14 avril 1980, 0" 8.006 du 16 Mai 1984, n° 8.404 du 30 septembre 1985, n° 9.042 du 9 novembre 1987, n° 9.668 du 8 ...
Journal n°4982
du 30 mars 1953
Reine Elisabeth H à l'occasion de la Mort de S. M. la Reine douairière Mary d'Angleterre (p. 213).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 707 du 9 février 1953 portant abrogation de l ...
Journal n°2721
du 26 juillet 1910
145
CINQUANTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 2721 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 26 Juillet 1910
JOURNAL I3E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3291
du 8 février 1921
Gouvernement, à Monaco, le 22 janvier 1921.
Le Ministre d'Etat,
R. LE BOURDON.
CULTES
Dimanche dernier, 3o janvier, à 9 heures du matin, a eu lieu, à la Cathédrale de Tours, le sacre de M gr 'Bruley des ...
Journal n°2880
du 3 juin 1913
1 2 3
CINQUANTE - SIXIÈME ANNÉE N° 2880 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 3 Juin 1913
JOURNAL EE MONACO
JOU UN A I, II MU DOM A DA I RE Politique. Littéraire et Artistique P .41?A SSA NT ...
Journal n°6321
du 17 novembre 1978
rémunération minimale mensuelle des Agences de Voyages et de Tourisme est fixée à 9,22 F. à compter du I er juillet 1978.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de ...
Journal n°2795
du 14 novembre 1911
partie, section B) ; terrasse terre-plein .. 42°12
2° Brésani Léon (La Condamine; n°325 partie, section B); terrasse-cave en sous-
sol 491°2
3° Olivier Laurent Ç La Condamine ;
n°' 300 partie et ...
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
'habitation.
RAINIER III
PAR LA GRACI3 DB DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-Loi n° 669, du 17 septembre 1959, modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à ...
Journal n°7314
du 28 novembre 1997
el approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "StEirE APPLIANCE Cois trots (MONACO) S.A.M." (p. 1540).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 97-9 du 11 ...
Journal n°5391
du 30 janvier 1961
).
Le Théâtre à Monte-Carlo (p. 102). .
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 10:3 b Ili).
Annexe eu Journal de Monaco
Publication n° 21 du Service de la Propriété Industrielle (p. 1 16).
94 JOURNAL ...
Journal n°5323
du 12 octobre 1959
et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à Usage d'habitation (p. 119).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59-246 du 3 octobre.1959 relatif aux marges de ...
Journal n°4751
du 1 novembre 1948
charges.
Monaco, le lie novembre 1948.
(Signé :) J.-C. FLEY.
Enregistré à Monaco le 28 octobre 1048, folio 31, verso case. 3. Recu : 25 francs,
(Signé:) J.
SOCIÉTÉ MOHÉOASQUE ut Annulons ET TISSUS ...
Journal n°4947
du 28 juillet 1952
. 19 'fr.
17 fr.
de 7.001 à 8,000 fr, 18 fi:. 20 fr.
de 8.001 à 9.000.fr. 19 fr.
fr,
de 9.001 à 10,000 fr. • 20 fr. 2 If
22 fr,
de 10,001 à 11;000 fr; 21. fr. 23 fr.
de 11.001 à ...
Journal n°0610
du 1 mars 1870
sauterie avec medianoche et tout ce qui s'en suit.
C'est certes plus qu'il n'en faut pour nous faire oublier que l'hiver est rude.
Le nombre des étrangers arrivés à Monaco pendant le mois de février est ...
Journal n°2395
du 31 mai 1904
Fontvieille, s'il est revêtu d'un caleçon ou de tout autre vêtement.
ART. 3.
Les contrevenants sont passibles d'une amende de 7 à 15 francs, conformément à l'article 191 de l'Ordonnance précitée.
ART. 4 ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Ministériels n° 2014-199 et 2014-200 du 9 avril 2014
autorisant deux architectes à exercer dans la Principauté
(p. 862).
Arrêté Ministériel n° 2014-201 du 10 avril 2014 modifiant
l’arrêté ministériel n ...