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Journal n°3019
du 25 janvier 1916
'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n's 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43 ...
Journal n°4856
du 30 octobre 1950
à 8 jours;
c) par le Conseil de Gouvernement de 9 li 15 jours.
60 la suspension de fonctions et de traitement de 10 jours à deux mois, avec retard dans l'avance-
ne-,440,...atirlett 444 VLIFt/11.1,3 ...
Journal n°7112
du 14 janvier 1994
Ordonnons :
Article Premier
Conformément aux dispositions de l'article 3 de la loi n° 822 du 23 juin 1967, susvisée, sont admis de plein droit à donner le repos hebdomadaire un autre jour que le dimanche ...
Journal n°2395
du 31 mai 1904
-demain avec le cérémonial religieux de tradition à Monaco et sera présidée par S. G. Mgr du
C urel. La Société Philharmonique prêtera, com me de coutume, son concours à la procession qui parcourra les ...
Journal n°0196
du 9 mars 1862
! sans cette impruden-ce, qui se fut jamais douté qu'il avait des ta-ches.
Voulez-vous vivre en paix ? ne dites du bien de personne. Entreprendre de louer quelqu'un, c'est s'exposer à mécontenter tout le ...
Journal n°5792
du 27 septembre 1968
à l'article 53 de l'Ordonnance précitée du 4 mars 1886.
ART. 2.
Notre Ordonnance no 3.611, du 9 juillet 1966, susvisée, est abrogée à compter du jour de la prestation de serinent de Paul Louis ...
Journal n°1995
du 6 octobre 1896
la veille, c'est-à-dire au-dessus de 3 jusqu'à 20 tonneaux.
Le soir aura lieu le banquet traditionnel au Cercle Nautique.
Le septième jour aura lieu la seconde épreuve de la Coupe Rothschild, et ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
Ordonnance Souveraine du 4 février 1896, M. Charles Rosticher, organiste de la Cathédrale de Monaco, est autorisé à accepter et à porter la Médaille coloniale du Sénégal-Soudan, qui lui a été décernée par S ...
Journal n°4380
du 2 octobre 1941
'octobre 1941 :
250 grammes de pales alimentaires de fabrication
induslrielle ou tapioca, à raison de 125 grammes pour chacun des tickets DL et DM.
En échai-n:e du c.oupon 110 dut mois (Foubaltre
1911 ...
Journal n°7281
du 11 avril 1997
.
Par le Prince)
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 13.036 du 2 avril 1997 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à la Direction des Télécommunications ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2021.
Cette revalorisation est intervenue comme ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2021.
Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021. ...
Journal n°6986
du 16 août 1991
Palais à Monaco, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.251 du 8 août 1991 portant nomination d ...
Journal n°2405
du 9 août 1904
et la gare du chemin de fer de La Turbie).
S'adresser, pour traiter, à M. CIOCO, syndic de la faillite Fuchs-! à Monaco.
.A. s s T.3" A J C: S
CAILLES -et PERUGGIA
DIRECTION : Quai Lune/ (sur ...
Journal n°7065
du 19 février 1993
000
Prime d'ancienneté
La prime d'ancienneté s'ajoute au salaire réel de l'intéressé. Elle est fixée mensuellement par le tableau ci-dessous, à dater du I" juin 1992.
3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ...
Journal n°1906
du 12 février 1895
à Monte Carlo en dix heures, c'est au théâtre du Casino que les compositeurs, désireux de ne pas être victimes du froid, réserveront la primeur de leurs opéras. Les critiques parisiens arriveront par ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée - Délimitation des quartiers ordonnancés visés à l'article 12 (p. 1 à 8).
Règlement d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du ...
Journal n°4267
du 3 août 1939
Gouvernement, A. BERNARD.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 9 mars 1939, por-
tant création d'un Office des Téléphones ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 28 avril 1939 ...
Journal n°7307
du 10 octobre 1997
frinctiohnoire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 129G').
Ordonnance Souvercine n° 13.203 du 3 octobre 1997 convoquant le Conseil National tu session extraordinaire (p. 1291).
Ordonnance ...
Journal n°6939
du 21 septembre 1990
9 h 45,
jusqu'au 25 septembre,
«Au pays des mille rivières »
du 8 au 9 octobre,
«Message d'un monde perdu »
Jetée Nord du Port de Monaco
k 22 septembre, à 21 h, Jazz on the Rocks ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
par les parties.
Monaco, le 9 novembre 1959.
Signé : J.-C. RIIY.
CESSION DE DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte sous seings privés en date à Monte-Carlo du 23 octobre 1959 ...
Journal n°1171
du 14 décembre 1880
de Saint-Vincent-de-Paul, rue de Lorraine. Le public peut s'y faire inscrire, pour les abonnements à la lecture, tous les dimanches, de 2 à 3 heures.
Le Tribunal Supérieur, dans son audience du 9 de ...
Journal n°5014
du 9 novembre 1953
syndic à faire procéder, aux formes de droit, à la vente aux enchères publiques par le Ministère de Me J. C. Rey, -Notaire, du fonds de commerce sis' à Monaco-Ville, 8, rue de Lorète, dépendant de la dite ...
Journal n°0257
du 10 mai 1863
'abonne. pour la Franpe. à Paris. à rtgenee Bavas. rue lionssea•i. 3. et riiez NI. st-Hilaire.
ftiteur de musique du Conserv. imp. et diree..du Comptoir général des entnposileurs hie du f. Poissonnière.1 1 ...
Journal n°7134
du 17 juin 1994
souscrite)
SOMMAIRE
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.N.C. Télé Condamine (p. 690).
MAISON SOUVERAINE
Fondation ...
Journal n°6912
du 16 mars 1990
de publication du présent
arrêté au « Journal de Monaco » ;
— être titulaire d'un C.A.P. d'employé de bureau ;
— justifier d'une expérience professionnelle.
ART. 3.
Les candidates devront ...
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
-Président de l'Omnium Sports de Monaco,
Christian TORNATORE, Secrétaire du Commissariat Général à l'Automobile Club de Monaco.
ART. 3.
La Médaille en Bronze de l'Education Physique et des Sports est ...
Journal n°2817
du 2 avril 1912
.
Samedi 3o, le PRIX DU MONT-AGEL (handicap) a réuni 22 tireurs. MM. Prince de Lynar à 21 mètreS, Frederick à 28 m. 1/2, Lawton à 28 m. 1/2 et Ker à 29 mètres, tuant 6 sur 6, partagent les trois premières ...
Journal n°4866
du 8 janvier 1951
les dispositions suivantes :
« En cas de décès, l'employeur supporte les frais
« funéraires et aussi les frais de transport du corps
• au lieu de sépulture detnandé par la famille si c'est
• à ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Première Instance.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des ...
Journal n°0793
du 2 septembre 1873
ne se réalise pas.
C'est une réédition du supplice de Tantale. Nous voyons l'eau qui nous serait si utile et si agréable à la fois, mais nous ne pouvons en jouir.
Espérons cependant que moins ...
Journal n°2453
du 11 juillet 1905
heures du matin : Prix de la Condamine. — Championnat canoës, un rameur. Détenteur : M. Louis Masse, du C. N. de Nice.
A 9 heures du matin : Prix de la Fédération. — Championnat canoës double scull ...
Journal n°3791
du 31 juillet 1930
confirmation, en tant que de besoin, de l'augmentation du capital social votée à l'Assemblée Génàrale extraordinaire du 3 décembre 1928 ezieec les m'oxlificationecôrrélatives des Statuts (articles 5, 6, 9, et 52 ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
no 55-129 du 22 juin. 1955 autorisant une Compagnie d'Assurances à étendre ses opérations à la Principauté '(p. 523).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SER VICES SOCIAUX.
Circulaire des Services ...
Journal n°4634
du 8 août 1946
Secrétaire d'Etat,
A. MÉJAN.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 9 de la Loi n° 406 du 12 janvier 1945, instituant un Ordre des Experts-Comptables et réglementant le ...
Journal n°4104
du 9 juillet 1936
formalités-'prévues par la Loi n° 71, du 3 janvier 1924.
ART. 3.
M. le Secrétaire Général clu'llinistère d'Etat est chargé de l'exécution, du-présent Arrêté.'
Fait à Monaco, en,THôtel -du Gouvernement ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-85 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, déterminant le montant des redevances d'accès aux informations du registre des bénéficiaires effectifs.
n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, en application des dispositions du chiffre 2°) du premier alinéa de l'article 22-6 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est fixé à la ... .318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, en application des dispositions du chiffre 2°) du premier alinéa de l'article 22-6 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est fixé à la somme de 15 ... Arrêté Ministériel n° 2022-85 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août ...
Journal n°5038
du 26 avril 1954
15 avril 1954 portant inscription aux tableaux A,B.C. de la Section 11 des substances. vénéneuses (p. 311).
Arrêté Ministériel n° 54-076 du 15 avril 1954 panant fixation des prix de journée d ...
Journal n°3512
du 30 avril 1925
-
2e sur les matières de 9e. [maire.
3e 8e.
4e 7e eu du cours moyen des écoles luira.
5e 6e, c'est-à-dire de la classe de sortie.
et ainsi de suite.
Les examens comprennent deux épreuves ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°6556
du 20 mai 1983
Souveraine n° 7.705 du 16 mai 1983 rendant exécutoire à Monaco le Protocole portant modification de la Convention signée à Paris le 22 novembre 1928 concernant les expositions internationales, fait à Paris le ...
Journal n°3645
du 10 novembre 1927
; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ;
20 Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
.
ART. 2.
Les statuts de cette association sont approuvés.
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’ap-
probation préalable du Gouvernement Princier.
ART. 4.
Le ...
Journal n°3184
du 18 mars 1919
'organisation judiciaire, et 3 n° 2 de l'Ordonnance réglementaire du 9 mars 1918 ;
Vu l'Ordonnance du 19 septembre [917 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Est rapportée Notre Ordonnance, en date du 13 ...
Journal n°0372
du 30 juillet 1865
éminents. C'est le plus bel éloge que l'on puisse faire do
cette brochure. 4-4
AUS- ET RENSEIGNEMENTS DIVERS.
BUREAU TÉLÉGRAPHIQUE : rue de Lorraine, 19, ouvert au public de 7 h. du matin, à 9 h. du ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en
qualité de collaborateur (p. 1003).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES
JUDICIAIRES
Arrêté n° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
I 3 h. I 6 h. 9 h. du soir da soir I du soir
9 h. I midi 13 h. 16 h. 19 h. du mat.
du soir du soir du soir
TEMPERATURE DE ...
Journal n°0893
du 10 août 1875
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue LA. Rousseau, 3, et chez M. AltuNNEMI,NTS
Réclames . 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
présent Arrêté.
Fait à Mono, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le 9 janvier 1952.
P. le Ministre d'État,
Le Conseiller de Gouvernement, P. Nomes.
11.111.1.16/4.1.^•
ART. 3.
En ce qui concerne les ...
Journal n°1601
du 9 avril 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
s'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Avril 1889 PARTIE OFFICIELLE
On lit dans la ...
Journal n°4535
du 14 septembre 1944
dater du samedi 9 septembre 1944, la_fermeture du, commerce A la Reine de la Pissaladière, 15, rue Grimaldi, ,à Monaco-Conda-
Mei eaploité, par M. Moschetti Robert.
ORbONNANCESt
ÔRDONNANCE-,LOI sur ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°0895
du 24 août 1875
la France, à Paris; à l'Agence havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ItuNNIZNIKNTS .
Annonces 25 Gent, la ligne éditeur de musique du Con,erv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°0996
du 31 juillet 1877
LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2020.
Cette revalorisation est intervenue comme ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2020.
Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020. ...
Journal n°1657
du 6 mai 1890
soirée de Londres doivent parvenir à Rouen et au Havre , vid Newhaven et Dieppe, 3 heures ou 4 heures plus tôt que par la voie de Douvres et Calais.
L'ouverture des exercices du mois de Marie a eu lieu ...
Journal n°5516
du 21 juin 1963
,Wonaco, à la mémoire de Sa Sainteté le Pape Jean XXIII. (p. 548).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.001 dn 19 jura 1963, nommant les membres du Conseil de la Couronne (p. 548).
ARRÊTÉS ...
Journal n°3694
du 18 octobre 1928
Châtelet, ,siège de la police royale, notamment au sujet de la nomination du 'capitaine des archers de la ville et c'est le Parlement qui fut appelé également à trancher leurs différends. Il ne le fit pas de ...
Journal n°4903
du 24 septembre 1951
DE MONACO 653
Ma Mairie, M. Charles .Palinaro remettait à M. Pierre de Gaulle,- en guise de cadeaux de cordiale bienvenue, des objets d'art 1-MUS A Monace..
A l'Hôtel du C3ouvernement ...
Journal n°4853
du 9 octobre 1950
été effectué à Berne le 5, juillet 1950, ladite Convention recevra, conformément à son article 58, sa pleine et entière exécution à dater du S janvier 1951.
Lundi 9 Octobre 1930 JOUR.NAL DE MONACO 585 ...
Journal n°1541
du 14 février 1888
ligue
Réclames , . . 50.
on traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et ehes St-Hilaire,
éditeur de musique du ...