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Journal n°5225
du 25 novembre 1957
, en vermeil;
Le Chef de Bataillon René Baysang, Commandant le 22e B.C.A. à Nice : Médaille du Mariage Princier,
_ en vermeil;
Le Commandant Ferraton, Intendant militaire de 3e Classe, Chef de l ...
Journal n°1509
du 5 juillet 1887
0 de température
z et au niveau de la mer.
d 9a mha.t. I midi I d3u sho da sho I da
28'760.9 760.8 60.» 760.5 760.2 24.» 25 . » 25.4 25.6 23.»
29 58.7 57.9 57.» 57.1 59 6 23.» 25.6 22.8 20 ...
Journal n°2402
du 19 juillet 1904
et d'armement, on pourrait étendre le rayon d'action à la vitesse économique de 10 noeuds, de 9.000 à 24,300 milles (soit de 16,700 à 45,000 kilomètres) ! C'est-à-dire, en triplant le rayon d ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-96 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
’ancien régime iraquien ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ... ’ancien régime iraquien ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ...
Journal n°4892
du 9 juillet 1951
Mensuels
45.1. par sem, 48 b. per osa.
(19311 satisfis dot 22 majorées è 25%) (208b. par moïs doit 35 majorées à 25%)
16.783 18.143 '
8,392 9.0/2
10.070 10.886
11.748 12.700
13.427 14 ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-8 du 26 avril 2021 fixant le nombre des conférences prévues par l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat.
pour ces conférences, ainsi que les personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au ... .0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
26 mai 2021 – à 10 h
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M. Jérôme Fougeras Lavergnolle ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-8 du 26 avril 2021 fixant le nombre des conférences prévues par l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre ...
Journal n°2282
du 1 avril 1902
salle aménagée à cet effet au Musée Océanographique.
A l'occasion de ce Congrès, une réception sera donnée par S. A. S. le Prince Albert au Palais de Monaco, demain à 9 heures et demie du soir.
C ...
Journal n°6142
du 13 juin 1975
l'article 9, 1°1 et 3' alinéas, soit à la suite d'une mesure d'expropriation pour cause d'utilité publique, soit, en dehors de tout manquement à leurs obligations conventionnelles ou légales, pour ...
Journal n°1650
du 18 mars 1890
prompte corres-
ID. yacht à vap., 1Vord-Star, angl., c. Downer, id. pondance par les rapides quittant la gare de Paris-Nord à 3 h. 50,
ID. yacht à voiles, Nadéja, esp„ c. Joaquin, id. à 6 h. 20, etc ...
Journal n°5402
du 17 avril 1961
Souverain S'est fait représenter officiellement d la Distribution des Prix du e Tournoi International de Dériveurs.
C'est le lundi s'air, 3 avril dernier, qu'a eu lieu, dans le cadre du Cabaret du Casino ...
Journal n°6197
du 2 juillet 1976
gouvernement en datedt-i",9',juin'197,62 qui Nous, a-,été communiquée par Notre Ministretfttat;
Vendredi 2 Juillet 1976 JOURNAL DE MONACO 587
Avons Ordonné et Ordonnons
M"1° Jeanine PORASSO, née etil3INO ...
Journal n°6828
du 5 août 1988
9 août, à 21 h 30
23e Festival International de Feux d'Artifice de Monte-Carlo. Allemagne : feu d'artifice tiré par le Maître artificier Ernst Rohr (Hanovre). Cette manifestation sera suivie, à 22 h ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- P. M., né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie), de S. et de C ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- PILATO Maurizio, né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- P. M., né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie), de S. et de D. C ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- PILATO Maurizio, né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie), de ...
Journal n°6986
du 16 août 1991
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°0113
du 29 juillet 1860
iti:i;n1:
22 Jrtiltet 23 Id.2% Id.25 Id.
I 219.22 8 23 9
23 4; 23 3 s
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24 . 9 22 7 » 2:1 7
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2ei ...
Journal n°2031
du 15 juin 1897
visibles à l'Agence Consulaire.
-1111.
C.A.TJE3MI:LIM
LA CATASTROPHE DE VOIItON
Nos lecteurs ont connu, par les journaux quotidiens, les détails de l'inondation de Voiron. Une rivière, la Morge ...
Débats 1983
du 31 décembre 1983
,62
- Domaine immobilier 9.583.060,11 12.149.286,47 + 26,77
- Parking 4.111.506,14 4.498.612,11 + 9,41
- Participation des entreprises privées. .. 3.970,68 -
- Produits de cession 7.909.937,79 5 ...
Journal n°5663
du 8 avril 1966
travailleurs »; elles concernent donc les travailleurs à domicile.
D'autre part, l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 19M portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
’exécution de la présente
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
Ordonnance Souveraine n° 2.761 du 26 mai ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°4866
du 8 janvier 1951
maximum de 126.047.371 Fr.
TITRE IL — VOIES ET MOYENS
ART. 3.
Les recettes affectées au Budget Ordinaire sont réévaluées, conformément à l'état C, à la somme globale de 989.165.272 Pr.
Les recettes ...
Journal n°0773
du 15 avril 1873
'adresser à la villa, Avenue St-Nickel.
t
40 173 47 16 11
9
7
2
5
10
19
129
173
173
129
19
10
5
2
7
9
11 16 47 173 240
PRIX Ire Cl DES PLACES 91" Cl 3meel STATIONS ...
Journal n°6061
du 23 novembre 1973
.
Valeur Effet du Valeur Excere.
A.G.R.R. et A.M.R.R 0,488 1. 7-73 3,45 1972
A.N.E.'', 3,73 1. 7-73 3,85 1972
C.G.I.S, 5,47 1-10-73 5,26 1972
C.I.R.P,S. 0,412 1- 7-72 2,90 1971
C.N.R.O. 0 ...
Journal n°6342
du 13 avril 1979
truits.
Altz. 3.
Une ampliation' u présent arrêté a été transmise le 5 avril 19/9 à g' E'•M' le Vlinistre d'État
Monaco, le 5 avril 1979.
Le' Maire : MEDEC1N.
AVIS ET COMMUNIQÛÉS
MINISTÉRE D ...
Journal n°7288
du 30 mai 1997
.M. GRANDSTRAvAUXAZURÉENS", en abrégé 7S.A.M.G.T.A." (p. 693).
Arrêté Ministériel n° 97-271 du 22 mai 1997 portant nomination des membres du Comité d'9rganisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo (p. 694 ...
Journal n°4560
du 8 mars 1945
semestrielle de coliponi', J2, J3; M, C, du V
soit 75 grammes, au maXiMum, de café pur en grains additionné , à urie. quantité de succédanés, qui sera fixée ultérieurement et sans Aue le poids:notai du Mélange ...
Annexes 1966
du 31 décembre 1966
- Sté P. BEIERSDORF & C° 9 juillet 1965
VELLE SOBITA - 93, Rue Alexandre Fourny - Chapi- gny S/Marne (Seine), A.-G. - Urmastrasse 48 Ham-bourg 20 (Rép. féd. allernande).
61,2195 11 mars 1961 M ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
des 25 novembre et 22 décembre 2009.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du ...
Journal n°5120
du 21 novembre 1955
complémentaire 390 71.137
Après .3 ans à 390 410 74.785
Après 4 ans à 410 77.521
425
Après 4 ans à 425 435 79.345
C. - Durée chi Travail :
Les taux des salaires précisés ci-dessus s ...
Journal n°6424
du 7 novembre 1980
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n°,992 du 24 juillet 19544 n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 ...
Journal n°1502
du 17 mai 1887
,
Les pêcheurs draguent le fond de la mer, de manière à tout arracher jusque sur la côte, au lieu de se tenir,
selon la règle, à 3 milles, ou 5,555 mètres. C'est à l'emploi abusif des filets traînants ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
Souveraine n° 763 du 15 juin 1953 portant nomination du Chef de la Délégation et des Délégués de la Principauté à la 2m0 Session Extraordinaire de la Conférence Générale de l' U.N.E.S.C.O.
RAINIER III,
PAR ...
Journal n°4172
du 7 octobre 1937
, » 0.30 à 0.50
2 » à 3 » 0.40 à 0.50
0.40 à 0.50 0.25 à 1 » 0.30 à 1 » 0.25 à 1 » 1.75à 3 »
0.35 à 0.60 1.25 à 3 » 0.25 à 0.50 1.50 à 2.50
4 » à 7
4 » à 9 1 » à 7 2.50 à 6
6 à 8
15 à 17 r ...
Journal n°2513
du 4 septembre 1906
maxima avec une température moyenne de 340 9 ; de 1791 à 1820, il y eut six années maxima avec une température de 320 3 ; de 1821 à 1850, la moyenne de température maxima fut de 330, et il y eut cinq ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.595 du 20 novembre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la
Direction de la Sûreté Publique (p. 2409).
Ordonnance ...
Journal n°5973
du 17 mars 1972
assujettis •qui détiennent un crédit de taxe déductible au 31 décembre 1971 peuvent obtenir un remboursement égal au quart du quotient défini à l'article 3. Ce remboursenient ne peut excéder le crédit existant ...
Journal n°5038
du 26 avril 1954
QUATREVINGT-DIXSEPTIME ANNÉE. --- No 5.038
Le Numéro 80 fr. LU TDI 26 AVRIL 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL 111C1f3DONIADAIRIL1 PARAISSANT ILIE; LUNDI ...
Journal n°1759
du 19 avril 1892
, partant de Nice à 10 h. 31 matin ; de Monte Carlo, à 11 h. 35 du matin ; de Nice, à 12 h. 19 du soir ; Menton, à 2 h. 40 du soir ; Nice, à 1. h. 22 du soir; Menton, à 3 h. 50 soir ; Nice, à 3 h. 26 soir ...
Journal n°6741
du 5 décembre 1986
'elles pourront se présenter le matin au Service du Logement (22, rue Princesse Marie de Lorraine 3ème étage).
Il est précisé que les bureaux seront ouverts de 8 h 30 jusqu'à 14 h 30.
Les inscriptions seront ...
Journal n°5545
du 10 janvier 1964
.643.500
ÉTAT «C»
TABLEAU DES VOIES ET MOYENS
APPLICABLES AU BUDGET ORDINAIRE DE L'EXERCICE 1963
Chap. 1. PRODUITS ET REVENUS DU DOMAINE DE L'ÉTAT :
Cf. Bud, An.
+ 822.000, 10.008.600
A- 500.000 3 ...
Journal n°5632
du 3 septembre 1965
relative aux Congés pour ancienneté de services, au fractionnement des congés payés annuels et aux congés des jeunes travailleurs à dornicile et modifiant les articles 4, 9 et 19 de la Loi n° 619 du 26 ...
Journal n°1287
du 27 mars 1883
. Moutte, id.
ID. b. Charles, fr., c. Allègre, id.
BULLETIN M*TÉ01101,0GrIQTJ131 (Hauteur de l'observatoire, (lb mètres)
19 755.5 754.3 753.7 753.5 752.7 10.8 10.7 9.9 9.7 9.5 79 SE pluie
20 47.9 49 ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
loi te" 1.194 du 9 fiallet 1997, modifiée'. relative à la gestion de portefeuilles et usa (renvide boursières assimilées (p.
MAISON SOUVERAINE
remdation Prince Pierre - Palinarè5 2002.
Le mardi 4 ...
Journal n°5023
du 11 janvier 1954
.559.000
SECTION C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. I. — Ministère d'État :
a) Services Administratifs du Ministre d'État 17.399.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 3 ...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
lundi 9 avril 1990 S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, LL.AA.SS. les Princesses Caroline et Stéphanie et M. Stefano Casiraghi, a offert un déjeuner en Son ...
Journal n°3159
du 1 octobre 1918
près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Le mardi huit octobre prochain (1918), à 9 heures du matin, et jours suivants au besoin, dans un magasin sis rue ...
Journal n°6270
du 25 novembre 1977
.400 3.941.550
Total de la Section «3» 161.045.670 + 9.982.700 171.028.370 171.028.370
SECTION 4. DÉPENSES COMMUNES AUX SECTIONS A, B, C:
Chap. 1. - Charges sociales 35.908.200 + 726.600 36 ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
en œvre des
sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité
territoriale de l’Ukraine (p. 1349).
Arrêté Ministériel n° 2014-319 du 5 juin 2014 portant
autorisation et approbation des ...
Journal n°6620
du 10 août 1984
, ni voter à sa place.
3) Les observateurs n'ont pas droit au vote.
ART. 9.
Le Congrès et ses organes auxiliaires prennent leurs décisions à la majorité des Délégations présentes et votantes, sous ...
Journal n°3011
du 30 novembre 1915
, 6 millions
Fonds de garantie 9 millions
Encaissement annuel Plus de 3
au ler Janvier 1912.
diction
••
• • eéclamatton
M me
GERMAINE ORCELLE
LA C'" LYONNAISE D'ASSURANCES MARITIMES ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... 'infraction à la législation sur les stupéfiants.
(Acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation).
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la ... Citations à comparaître ...
Journal n°1232
du 21 février 1882
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNRMENTS ;
Réclames éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°6215
du 5 novembre 1976
, no 3.265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés,-en vertu ...
Sommaires 1978
du 31 décembre 1978
le de la santé, signée à New York le 22 juillet 1946, ,adoptés par la réso lutlon WHA26, 37 de la 26e Assemblée Mondiale de la Santé le 22 mai 1973 (p. 162).
Ordonnance Souveraine n° 6.210 rendant ...
Journal n°6721
du 18 juillet 1986
Princier
le 20 juillet, à 21 heures 45,
Concert symphonique per l'Orchestre -Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Garcia Navarro.
avec la pianiste Andrea Lucchesini.
3c symphonie en ré ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
).
Ordonnance Souveraine n° 3.676 du 22 février 2012 portant nomination
d’un Consul de la Principauté à Francfort (République Fédérale
d’Allemagne) (p. 283).
Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février ...
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Notre Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.579 du 9 juin 1992 admettant un ...
Journal n°2070
du 15 mars 1898
de commerce et bateaux plats.
Deuxième journée — Mardi 22 mars, à 9 h. du matin
Course croisière de Monaco à Menton (aller et retour), ouverte à tous les yachts ayant pris part aux courses de la ...
Journal n°2550
du 21 mai 1907
.
La Société est rentrée ce matin, enchantée de cette belle excursion qui a permis de traverser des sites superbes et d'admirer les plus fameux monuments antiques de Provence.
Dimanche, à 3 heures ...