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Journal n°5769
du 19 avril 1968
26 »Jars 1968 relatif au prix rie vente des carburants 'spécial« Polir InOleUtg deux temps livrés à la pompe (p. 333).
Arrêté Ministériel no 68-137 du 26 mats 1968 portant détachement d ...
Journal n°4923
du 11 février 1952
» (p. 107).
Arrêté Ministériel tto 52e3 du 6 février 1952 portant modification des statuts de la société anonyme monégasque «„'S'ocMté d'applications Mécaniques » en 'abrégé. «S. A. M. E.'C » (p. 107 ...
Journal n°0463
du 28 avril 1867
» 20 5 21 5 70
23 — 763 10 11 5 U , 2ft » 16 » 8J
24 — 759 63 13 6 20 ' 15 5 ) 91 85 43
e — 14 s 19 7 16 9 16 :i
26 — 9 3 18 » 12 2
27 — 19 8
ALBIN, HORLOGER de Nice, venant le ...
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
'appontement central du port :
. le samedi 22 janvier 1994 de 8 h 00 à 22 h 30
. le mercredi 26 janvier 1994 de 9 h (X) à 18 h 00
. du mercredi 26 janvier 1994, à21 h (X) au jeudi 27 janvier 1994 à 13 h 00
ART ...
Journal n°7065
du 19 février 1993
000
Prime d'ancienneté
La prime d'ancienneté s'ajoute au salaire réel de l'intéressé. Elle est fixée mensuellement par le tableau ci-dessous, à dater du I" juin 1992.
3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
HELI AIR VOYAGES - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'apporteur-fondateur.
3) Elle acquittera à compter du même jour, les taxes, primes, cotisations d'assurances, redevances locatives et d'une manière générale toutes les charges grevant le bien apporté.
4) Elle devra ... 'apporteur-fondateur.
3) Elle acquittera à compter du même jour, les taxes, primes, cotisations d'assurances, redevances locatives et d'une manière générale toutes les charges grevant le bien apporté.
4) Elle devra ...
Journal n°3812
du 25 décembre 1930
, a prononcé les jugements ci-après :
F. R.-M., né le 3o octobre 19°7, à Menton (A.-M.), chauffeur d'auto, demeurant à Roquebrune-Cap-Martin. -- Port d'arme prohibée : Ioo francs d'amende (avec sursis).
Le D ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
n° 2.499 du 26 novembre 2009 portant
nomination d’un Archiviste à la Direction du Travail
(p. 5133).
Ordonnance Souveraine n° 2.500 du 26 novembre 2009 portant
nomination et titularisation d ...
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
.000.000
Total 24.009.000 3.799.000 3.483.000 -1- 140.000 27.492.000 3.939.000
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.376 du 26 Juin 1974 autorisant le consul honoraire de la République d ...
Journal n°3041
du 27 juin 1916
.
PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Journal n°2757
du 28 mars 1911
suivantes :
D. J.-A.-A., né le 22 juin 1874, à Cheylard (Ardèche), chanteur ambulant, demeurant à Nice, trois jours de prison, pour mendicité.
B. D., né le 3 avril 1882, à Salerne (Italie), propriétaire ...
Journal n°6002
du 6 octobre 1972
.155 1.213
D.L.3 7,88 8,27 1.365 1.433
O.L.4 9,08 9;53 1.575 1.654
Prime de Panier :
6,50 6,82 6,50 6,82
c) Collaborateurs
Salaires mensuels minima
Coefficients 40 heures par semaine soit 173 ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-182 du 26 janvier 2008 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les Elections Nationales du 3 février 2008 (p. 166).
Arrêté Municipal n ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Loïc LE NEURESSE est nommé en qualité d’Agent de police
stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet
2015.
Vendredi 3 juillet 2015
ART. 2 ...
Journal n°4701
du 13 novembre 1947
mimée° 19.393, jouissance ex-dividende 106, ex-intérelS 101.
Exploit de M° Jean-.1.' Marquet, huissier. à Nionaeo, en date ; du 3 décembre 1946. Cent soi 10.111C-ipl lt1ZO Cinquièmes› d'Actions de la ...
Journal n°6256
du 19 août 1977
, des Lacets Saint-Léod la chaussée de droite sera affectée au stationnement des véhicules.
ART. 3.
Une ampliation du présent Arrêté Municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 9 ...
Journal n°4936
du 12 mai 1952
et de 3.000 fr. pour un poste associe à une ligne supplémentaire.
ART. 13.
Les lignes d'intérêt privé, c'est-à-dire célies qtit relient entre eux des postes privés, non sits,ceptibles de ...
Journal n°4818
du 6 février 1950
Mil neuf cent cinquante.
P. le Ministre d'État,
Le C9ttseiller de Gouvernement, P. J3LANcitv.
Arrêté Ministériel du '28 janvier 1950, portant autorisation et approbation des statuts de la Société ...
Journal n°4906
du 15 octobre 1951
« American Domestic Equipmmtt Com. runy», en abrégé « A,D,E,C.0.» (p. 702).
4--rjeé Ministériel no 51-156 du 5 octobre 1951 portant autori. potion et approbation des statuts de la société anonyme marégasque ...
Journal n°2680
du 26 octobre 1909
° Modifications aux Statuts de la Société , notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 35, 43, 55 ;
3° Éventuellement, nomination de un ou plusieurs Administrateurs.
Société Anonyme
de l'Hôtel et ...
Journal n°5228
du 16 décembre 1957
:
- ler échelon 116 22.736 25.510
2° échelon 126,5 24.794 26.030
Employé sur comptometer, perforatrice, machine à statistiques 150 29.400
Employé sur machines de bureau 138 27.048
Employé ...
Journal n°5627
du 30 juillet 1965
doivent être âgés de vingt-cinq ans accomplis et remplir des conditions jugées équivalentes à celles exigées pour l'exercice de la profession d'avocat,
ART. 3.
Ont la qualité de magistrats au sens de la ...
Journal n°5917
du 19 février 1971
des primes d'ancienneté des ouvriers et des collaborateurs des industries chimiques.
— PRIME D'ANCIENNETÉ :
Il est rappelé qu'une prime d'ancienneté dont le taux est fixé à 3, 6, 9, 12 et 15 % du ...
Journal n°6012
du 15 décembre 1972
, tels que ces travaux sont prévus au plan, ci-annexé, coté D.E.- E.O.-1-2959-C et dressé le 21 août 1972.
Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé pendant vingt (20) jours à la Mairie ...
Journal n°2090
du 2 août 1898
758.3 753.7 7M.» 753.8 751.1 751.9 26.»1 28.2 32.1j 27.», 25.5 79 1 1 Calme id.
27 759.2 755.» 753.9 '753.5 758.» 758.2 759.» 753.8 754.1 26.1i 28.7 32.51 26.3; 25.5 63 1 ' id ...
Journal n°2793
du 31 octobre 1911
4 7
JOURNAL DE MONACO 3
C'est à nos yeux sa base, sa raison d'être. Dieu nous préserve de l'équité des parlements ! L'intérêt du justiciable est que l'action du magistrat ne puisse évoluer qu ...
Journal n°4998
du 20 juillet 1953
).
.1rrété Ministériel n° 53-105 du 26-mai 1953 relatif à la délivrance aux médecins et aux vétérinaires d'échantillons médicaux coule:mut des substances du Tableau B (p 518).
.4,-rété Ministériel n° 53 ...
Journal n°3358
du 9 mai 1922
Nationaux est fixée au 21 mai 1922.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3 mai 1922.
Le Ministre d'Etat,
R. LE BOURDON.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
, demeurant 26, boulevard Rainier III à Monaco,
un fonds de commerce d'antiquités exploité 3, place
du Palais à Monaco, actuellement sous l'enseigne
« GALERIE SAINTE BARBE ».
Vendredi 3 septembre 2004 ...
Journal n°3322
du 6 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les Aventures d'une Ambassadrice
de Louis XIV.
(Suite et fin.)
IV.
Le ministre, obsédé par ...
Journal n°6516
du 13 août 1982
étage, composé de 3 pièces, cuisine, W.C.
Le délai d'affichage expire le 28 août 1982.
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Centre Hospitalier Princesse Grace
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de ...
Journal n°0673
du 16 mai 1871
lunes, circulent autour d'elle.
La plus brillante et la plus élevée est Vénus, c'est elle qu'on désigne vulgairement sous le nom d'étoile du berger. Pendant longtemps encore, elle continuera à- briller ...
Journal n°5978
du 21 avril 1972
.264,55 360 2.329,25
Après 3 ans d'aile. 335 2.491,00 385 2.491,00
A 26 ans à 27 ans à 28 ans
310 2.005,75 310 2.005,75 385 2,491,00
350 2.264,55 385 2.491,00
385 2.491,00
INORNIEURS ...
Journal n°4867
du 15 janvier 1951
Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le.Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
).
Ordonnance Souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant
nomination d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des
Congrès (p. 3126).
Ordonnance Souveraine n° 2.091 du 26 février 2009 portant ...
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
, présentée par M. Raymond Drouet, commerçant, demeurant à Monaco, 17, rue de la Turbie ;
Vu l'acte en brevet reçu par Me 3.-C. Rey, notaire à Monaco, k 25 octobre 1948, contenant les statues de ladite ...
Journal n°0883
du 1 juin 1875
»), 14 44
» 85 » 90 » 45 Beaulieu 608 9 33 2 29 2 45 5 02 6 11 11 03
» » 1 85 » Eze 7 19 11 ,45 mat. 2 57 5 08 6 18 11 14
» 70 13 55 » 35 Monaco 12 04 6 05 6 40 3 22 5 30 6 26 ...
Journal n°6711
du 9 mai 1986
Prince Louis II, a tenu sa Xème session du 24 au 26 avril, dans la Salle du Trône du Palais Princier.
La cérémonie d'ouverture a été présidée, le 24 avril, à 9 heures, par S.A.S. le Prince, entouré de S.A ...
Journal n°2722
du 2 août 1910
Souveraine en date du 24 juillet 1910, M. le Docteur Ernest Vivant est nommé Délégué de la Principauté au 3e Congrès International d'Hygiène Scolaire qui se tiendra à Paris du 2 au 7 août 1910.
Par ...
Journal n°5563
du 15 mai 1964
XXIIe Grand Prix Automobile de Monaco.
C'est au Volant d'une voiture sport que S,A.S. le Prince Souverain ayant à Ses côtés S.A.S. la Princesse de Monaco a ouvert en compagnie de Louis .Chiron, le 10 ...
Journal n°7137
du 8 juillet 1994
Palais à Monaco, le cinq juillet mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Loi n° 1.169 du 5 juillet 1994 modifiant l'article 6 de l ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1- août 1947 fixant les modalités d'application de la ...
Journal n°6046
du 10 août 1973
. »
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.188 du 3 août 1973 fixant les mesures de précaution à observer polir éviter la propagation des maladies contagieuses ou épidémiques dans les établissements d ...
Journal n°1844
du 5 décembre 1893
indirectement, appel à vos passions? Ah! non, par exemple ! Je ne me charge pas de les guider, vos passions, je vous les laisse absolument pour compte. Mais je regarde le ciel, comme c'est mon devoir d ...
Journal n°5645
du 3 décembre 1965
Secrétaire d'État
P. Noonès.
830 •
JOURNAL DE MONACO
Verdredi 3 Décembre 1965
Ordonnance Souveraine n° 3.438 du 18 novembre 1965 décernant, à titre posthume, la Croix de Chevalier de l'Ordre de Saint ...
Journal n°1934
du 13 août 1895
mer (Le thermomètre est exposé an nord) - •
I , I.: à : - g
-1, ,....,
- c,
9 h. 1 midi 1 3 h. 1 6 ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Nos instruments de ratification à l ...
Débats 1996
du 31 décembre 1996
écononique
sser
consécut
dirieicant
cin
compétit
particulièremert
Ife
nnus
dépenst
conce
Cetle
nne
arréléS
léSerVe
inferreliir
rinlétiCIlt
Seeli
agrap
conomique
promul
tmé
jimne
Budt ... tristesse.
C'est également avec Line vive peine que notre Communauté nationale a appris le décès, le 26 septembre dernier, de Jean-François Sbarrato qui, de 1944 à 1950, fut Conseiller National.
Jean ...
Journal n°2532
du 15 janvier 1907
, né à Arezzo (Italie) le 27 mars 1881, sablier, demeurant à la Turbie, seize francs d'amende pour port d'ai'me prohibée ;
Luccioli, Jacques, né à Arezzo (Italie) le 26 juillet 1885, raccommodeur de ...
Journal n°6001
du 29 septembre 1972
1951, no 928 du 27 févrie:. 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n) 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°0198
du 23 mars 1862
----
-----------n,— ,_......---- 2 HEURES
G HEURES
12 4 14 4 17 3
9 2 10 3 14 5
;iule id.beau
nul hl.id.
: 22 beaux jours : G rouverts.
marbre du Palais par le Prince. entouré de sa famille et des ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
novembre 2012 portant
nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction du
Tourisme et des Congrès (p. 195).
Ordonnance souveraine n° 4.067 du 27 novembre 2012 portant
nomination et ...
Journal n°7294
du 11 juillet 1997
.
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société agréée qui ...
Journal n°5709
du 24 février 1967
l'Ordonnance Souveraine n° 3.73f • du 28 juillet à adhérer à la Nouvelle Caisse de retraites du C omptoir National d'Esconipte de Paris.
En conséquence, et pour ceux de ses noms qui peu\ eïr ...
Journal n°2427
du 10 janvier 1905
'oeuvres savantes consacrées par le succès et qui composaient pour nos dilettanti un programme des plus intéressants et des plus variés. C'est ainsi qu'à côté de pages essentiellement classiques comme l'ouverture d ...
Journal n°1426
du 1 décembre 1885
. Symphonie italienne Mendelssohn.
A. Allegro vivace — B. Andante
con moto — c. Con moto moderato — B. Saltarello presto.
2. Ouverture d'Oberon Weber.
3. Le Rouet d'Omphale C. Saint ...
Journal n°2819
du 16 avril 1912
. 59' 22".
Prix de la Côte d'Azur. Cruisers : ler, Saurer I, 56'14".
2e, Saurer-Despujols, 57' 34". 3e, Mais-je-vais-piquer, 58' 4".
JEUDI 11 AVRIL.
Prix de la Riviera. Cruisers : ler, Cocorico ...
Journal n°7242
du 12 juillet 1996
Palais à Monaco, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince. Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.98.9 du 3 juillet 1996 portant nomination ...
Journal n°1729
du 22 septembre 1891
3 11' I 611.
mat. soir I soir
21.5 21.4 24.» 21.2 25.2 21.2 25.» 25.1 25.» 21.5 95,» 21.1 21.4 25.» 21.1 21.1 253 21.1 22.6 2:3.2 23.»
7. â
9 h. -à - soir
23.1 79 23.9 71 24.» 71 23.8 69 23 ...
Journal n°3881
du 14 avril 1932
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de MonaCo, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces: 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...