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Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°5864
du 13 février 1970
;
Et _le sieur François, Robert VERDINO,
: 22, Chemin des Révoires, à Monaco, mais résidant actuellement « Hôtel Cécil », 9, rue du Portier à Monaco;
Il a été extrait littéralement ce qui suit ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
, 73-26 du 3 avril 1973, 77-4 et 77-5 du 11 janvier 1977.
ART. 7.
Une amliation du présent Arrêté a été transmise à S.E.M. le Ministre d'État en date du 2/ février 1978. Monao, le 27 février 1978 ...
Journal n°2672
du 31 août 1909
-Stella.
ART. 2.
La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution de ce projet aura lieu aussitôt après l'accomplissement des formalités prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3 ...
Journal n°4220
du 8 septembre 1938
1909 et par les Lois ii° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 9-15 juillet 1938 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est approuvée la ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
:es supplémentaires 96,36
TOTAL 481,80
c) Salaire mensuel : 481,80 x 52
2.087,80
12
3) Concierge 20 catégorie - coefficient 105
a) salaire horaire : 9,198 F.
b) salaire hebdomadaire :
heures ...
Journal n°1408
du 28 juillet 1885
.» 28.3 28.8 28.» 27.4 27.» 26.4 26.4 27.» 27.» 27.3 25.8 26.8 25.8 25.9 25.6 26 » 26.» 70 S 0 modéré SEpuisSO id. N E puis S 0 id. beau id.
22 78 S E id. id.
23 ...
Journal n°1273
du 19 décembre 1882
recevra 35% le troisième, 25 0/0 ; le quatrième, 15 % pris sur les entrées; le reste au premier. - 5 pigeons à 25 mètres. - 1 pigeon manqué entraîne la mise hors concours.
3' et 4Vours. - Lundi 22 et ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul
honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
(p. 1865).
Ordonnance souveraine n ...
Journal n°0237 [=n°0238]
du 28 décembre 1862
. inclusive.... 0 40 0 60
De 100 gr. à 200 gr. inclusive... 0 80 1 90
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE DU 21 AU 27 DÉCEMBRE 1862.
ETAT dei'atmosphère VENTS
DATES
8 HEURES
beau id.id.id.
nul id.id.id.
25 lobre 26
12 9 11 ...
Journal n°1500
du 3 mai 1887
se procurer des billets à N'us, la Gare, et au
Bureau de ville, Place Charles-Albert.
L'Art et la Mode, journal de la vie mondaine. 8, rue Halévy, Paris
Sommaire du no 22 (29 avril 1887), 9 ...
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.612 du 23 octobre 1989 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu ...
Journal n°0830
du 26 mai 1874
de Lorraine, 13, /SS.] N 7' LE MA 1W! dont il est envoyé I eamplaire sont
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
c-s‘e.`e"IsIkeie1
Annonces On s'abonne, pour la France, à Plie; à l ...
Journal n°0550
du 3 janvier 1869
• •
Villefranche-sur-mer
Beaulieu • •
Eza • .
Monaco. .
3 30 6 ,55
3 42 7 07 3 49
3 .57
4 09 7.30
12 40 12 52 12 59 1 07 1 19
8 35
8 51
8 58
9 06
9 18
Restaurant à *- carte et à prix fixe ...
Journal n°3765
du 6 février 1930
. 0.rd;ormances., du Ii mars 19,10 et: 26 mars 1910 relatives à la circulation auto-
mobile ;
•
Vu l'article 21, 2e alifiea de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911,
modi-
fiee ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
22 au 26 ionvier 201/3 et du (rem, Rallve Monte-Carlo Historique, du 31 janvier au 5 _février 2003 (p, 24.131 j.
Arrêté Ministériel n' 2002.679 du 1.6 décembre 2002 maintenant, sur sa demande: un ...
Journal n°3782
du 29 mai 1930
REDACTION :
svuh. Ministère dUCtset
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco; place de la Visitation.
INSERTIONS
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré ...
Journal n°6932
du 3 août 1990
disposition les valeurs mentionnées,aux lettres a), b) et c) de l'article 11, 2ème alinéa, de la présente ordonnance.
842 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 août 1990
ART. 22.
La société de gestion d'un fonds ...
Journal n°6763
du 8 mai 1987
,
ler échelon, avec
ouvrier boucher C.A.P.
Ouvrier charcutier, 2ène échelon, 165 Vendeur, vendeuse, I an après C.A.P. ou jus-
sans C.A.P. ni diplôme de fin
d'apprentissage, 3 ans Je métier ...
Journal n°4369
du 17 juillet 1941
.70
7.40 8.80 8.80 10.50
6.20 7.50 7.40 9.00
3.75 4.80 4.50 5.80
6.50 7.00 7.90 7.80 8.40 9.50
3.90 4.50 4.75 4.70 5.40 5.70
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize juillet ...
Journal n°2338
du 28 avril 1903
communications interocéaniques. Toutes réserves faites relativement à la sécurité des communications, il est indiscutable que des messages peuvent étre échangés en franchissant une distance de 3,000 milles, c'est-à ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
Hector Otto le 9 octobre 1986 ;
Vu l'article .778 du Code civil.;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié an « Journal de Monaco ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
alcoométrique acquis compris entre 1,2 p. 100 vol. et 22 p. 100 vol. et qui ne sont pas des bières, des vins ou des produits visés à l'article 140 ;
«— alcools : les produits qui relèvent des codes N.C. 2 ...
Journal n°1374
du 2 décembre 1884
. — Grand'Messe Pontificale.
3 heures de l'après-midi. — Vêpres Pontificales, Sermon et Salut solennel donné par M" l'Evêque.
Du 9 au 15 décembre, à 6 heures du soir, auront lieu les exercices de l ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Vente aux Enchères Publiques après Saisie -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Le 24 juin 1998, à 11 heures, en l'Etude et par le ministère de Me Louis-Constant CROVETTO, commis par jugement du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, en date du 4 décembre ... Le 24 juin 1998, à 11 heures, en l'Etude et par le ministère de Me Louis-Constant CROVETTO, commis par jugement du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, en date du 4 décembre ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-385 du 26 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Serge RINALDI, Agent d'accueil au Service des Parkings Publics, est ... 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Serge RINALDI, Agent d'accueil au Service des Parkings Publics, est ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.521 du 26 novembre 2004 portant nomination
d'un Administrateur au Conseil Economique et Social
qualité d'Administrateur au Conseil Economique et Social, à compter du 22 septembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ... 3 ... qualité d'Administrateur au Conseil Economique et Social, à compter du 22 septembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
CESSION FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 8 mars 2007 réitéré le 4 septembre 2007 Madame Jacqueline CARLETTINI, commerçante, demeurant à Monaco-Ville, 32, rue des ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 8 mars 2007 réitéré le 4 septembre 2007 Madame Jacqueline CARLETTINI, commerçante, demeurant à Monaco-Ville, 32, rue des ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
des écoles dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... des écoles dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-42 du 26 janvier 2012 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Krav-Maga».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-448 du 26 juillet 2012 portant agrément de l’association dénommée «Association Monaco Japon»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juillet deux ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juillet deux ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
locaux sis à Monaco-Ville, 6 et 8, rue des Carmes, sous l’enseigne «AU BEBE JOUFFLU».
Le contrat de prévoit le versement d’un cautionnement de 9.000 euros.
Monsieur Christian GROZEL sera seul ... locaux sis à Monaco-Ville, 6 et 8, rue des Carmes, sous l’enseigne «AU BEBE JOUFFLU».
Le contrat de prévoit le versement d’un cautionnement de 9.000 euros.
Monsieur Christian GROZEL sera seul ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-114 du 26 février 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.327 du 3 août 2009 portant nomination d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la Direction du ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.327 du 3 août 2009 portant nomination d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la Direction du ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-209 du 26 mars 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.592 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Chef de Division au Service d’Information et ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.592 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Chef de Division au Service d’Information et ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
chefs du groupe du Djihad islamique ; b) a suivi une formation spéciale en mines et explosifs dans le camp d'AI-Qaida de la province de Khost ; c) a participé à des opérations militaires en Afghanistan et ...
Journal n°2088
du 19 juillet 1898
15 I 16 I 17 Pluie tombée: 32- 7
TEMPÉRATURES 1Maxima 24.» 28.» 1 29.1 1 29.7 131.2 30.9 29.7
EXTREMES Minima 19.3 19.8 21.» 22.» 21.9 21.8 I 21 ...
Journal n°2693
du 25 janvier 1910
nouveaux textes des articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 43, 54, 55, 56 des Statuts de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, tels qu'ils sont contenus -dans le procès ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
GERANCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par M' CROVETTOAQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de ...
Journal n°2181
du 24 avril 1900
15 au 22 Avril
VILLEFRANCHE, y. à vap. Normania, angl., c. Laws, sur lest.
CANNES, b. Monte-Carlo, fr., c. Ferrero, id.
In. b. Indus, fr. c. Tassis, id.
MENTON, y. à vap. Gabrielle, fr., C ...
Journal n°4771
du 14 mars 1949
1946 et 9 octobre 1947 relatifs au eervke de garde diurne et des jours fériés ele, phaniseeice
Vu la délibéretion du Conseil de Gouvernement du 22 février 049
Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
A dater de ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Souveraine n° 5.830 du 9 mai 2016 modifiant
l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958
relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine
du travail, modifiée (p. 1160 ...
Journal n°1899
du 25 décembre 1894
TEMPÉRATURES 4 Maxima
EXTRÊMES Minima
17 I 18 I 19 I 20 I 21
22 I 23
10.» 10.7 6.2 I 6.4
11.2 I 11.2 t 9.9 10.»
7.4 I 7.1 I 6.9 I 6.7
Pluie tombée : Gmm
10.»
7.9
"`à
9 h. I midi I 16 19 !i ...
Journal n°4928
du 17 mars 1952
soumettre à la contre-visite médicale • prévue à Piirtiele 3. ci-dessus si le Ministre d'État le juge à propos. Le rets .d'obtempérer entraînera le retrait du permis, sans préjudice d'autres
sanctions que ...
Journal n°2080
du 24 mai 1898
tombée: 2O 5
TEMPÉRATURES 1Maxima 22.9 121.» i 17.9 I 23.1 120.8 122.2 1 20.3
EXTREMES Minima 16.1 15.3 14.6 15.5 14.6 14.» 15.1
OPPRESSION, CATARRHE, TOUX NERVEUSE ...
Journal n°0674
du 23 mai 1871
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
DÉPARTS
n: at.
5 ti
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 ...
Journal n°0168
du 25 août 1861
le pays où les citrons mûrissent
icnErnE, /(1 C/iditson
on s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence (lavas. llotts3. et diez M. SI-Hilaire.
;éditeur de musique du Cons, ry. imp. el ...
Journal n°7172
du 10 mars 1995
Ministériel n° 9S-85 du 3 mars 1995 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PRomocom" (p. 262).
Arrêté Ministériel n° 95-86 du 3 mars 1995 autorisant la ...
Journal n°2087
du 12 juillet 1898
'eau retournait au réservoir, de sorte que c'était toujours la même qui servait pour la compression de l'air.
Chaque flotteur: développe 2 à 3 chevaux de force ; du 1" au 16 décembre, le nombre de vagues a été en ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
’un Agent d’accueil à la
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de
la Fonction Publique (p. 2617).
Ordonnances Souveraines n° 4.625 à 4.627 du 9 décembre 2013
portant naturalisations ...
Journal n°6101
du 30 août 1974
avril 1951, n° 928 du 27 lèVrier 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du' 7 août 1958, n° 2.543 du 9 Mn 1961, n° -2.951, du 22- janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 dû 26 ...
Journal n°6827
du 29 juillet 1988
jeux de hasard (p. 802).
798 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 juillet 1988
C9mmuniqué no 88-69 du 19 juillet 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de vente au détail ou de ...
Journal n°1652
du 1 avril 1890
Medina; le premier, à M. Coope qui le commande, 27 hommes d'équipage, 9 passagers, jauge 142 tonneaux ; le second , à M. Moss, capitaine Mulholland, 3 hommes d'équipage, 3 passagers, jauge 16 tonneaux ...
Journal n°2208
du 30 octobre 1900
- TEI.
22 =
23 75
24 72
25 80
26 74
27 75
28 65
65
9 h. midi 1 ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.603 du 22 décembre 2011
portant nomination et titularisation d’un Brigadier-
Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°6491
du 19 février 1982
).
Arrêté Municipal n° 82-15 du 4 février 1982 règlementant le 2^9 février 1982 la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er) (p. 158 ...
Journal n°5137
du 19 mars 1956
Mécaniques et Électro-Chimiques » en abrégé « S.I.R.1VLE.C. » et conséquemment
modification de 3 des statuts ;
30) Augmentation du capital social de la somme' de Un Million (1.000.000) de francs à celle ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
: John Cage, Frédéric Chopin et Ranz Schubert.
Salle du Canton
le 3 avril, de 15 h à 19 h,
Canton Danse.
Stars’ N’ Bars
Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le 5 avril, à 22 h 30,
French ...
Journal n°4470
du 17 juin 1943
, au siège social, le 9 avril 1943, portant :
I° Réduction du capital 'social de la somme• de trois millions cinq cent Mille (3.500.000) francs à celle de un million sept cent cinquante mille (1 ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de recel de vol.
Délit prévu et réprimé par les 339, 325, 309, 315, 318, 26 et 27 du Code Pénal et 9-1 et 21 du Code de Procédure Pénale.
Pour extrait :
P ... septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de recel de vol.
Délit prévu et réprimé par les 339, 325, 309, 315, 318, 26 et 27 du Code Pénal et 9-1 et 21 du Code de Procédure Pénale.
Pour extrait :
P ...