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Journal n°8029 du 12 août 2011
c ISIONS SOUVERAINES Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. «Fami» (p. 1663). Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 ...
Journal n°6129 du 14 mars 1975
produits suivants : Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités. ART. 3. Soin inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits ...
Journal n°0022 du 24 octobre 1858
Première Innée N° 22. au9fAulariYeuu ABONNEMENTS : . 12 francs 6 » 3 » UN AN.SIX MOIS TROIS MOIS. OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 17 AU 23 OCTOBRE DATES THERMOMÈTRE ...
Journal n°5724 du 9 juin 1967
-visé, est fixé à 9.774,16 francs. AR .3. Dans le cas où l'incapacité permanente. est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de ...
Journal n°3890 du 16 juin 1932
heures à midi. AVIS & COMMUNIQUÉS LYCÉE DE GARÇONS ET COURS SECONDAIRE DE JEUNES FILLES Distribution des prix : le samedi matin, 2 juillet, à 8 heures 3o. Ouverture des grandes vacances : le 3 ...
Journal n°4135 du 30 janvier 1937
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de- gré à gré S ...
Journal n°6916 du 13 avril 1990
lundi 9 avril 1990 S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, LL.AA.SS. les Princesses Caroline et Stéphanie et M. Stefano Casiraghi, a offert un déjeuner en Son ...
Journal n°4952 du 1 septembre 1952
Le Seereetaite d'État, A. CROVIITTO. = 6e iôuitNAt, nÊ MONACO Lundi lor eptetfibre 1952 Ordonnance Souveraine no 597 du 9 aolt 1952 autorisant le port d'une décoration étranere. RAINIER HI ...
Journal n°4674 du 15 mai 1947
SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n" 3.452, du 8 mai 1947, Pollen, nomination d'un Vice-Consul de la Principauté (p. 275/. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS_ Arrété Ministériel du 9 mai 1947 relatif à" la modification ...
Journal n°6737 du 7 novembre 1986
'être applicables à compter de la date de parution du présent arrêté. ART. 3 Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage. ART. 4 Le ...
Journal n°5738 du 15 septembre 1967
septembre 1967 autorisant le port d'une décoration (p. 640). Ordonnance Souveraine ne 3.863 du 9 septembre 1967 portant nomination du Consul Général de Monaco à Londres (Grande Bretagne) (p. 640). ARRÊTÉS ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
- bre 2004 relative à la modification des dispositions de l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, publiée au ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre 2001, dont une ampliation .a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de M' C ROVETTO- AQI e 22 avril 2002. IV. - Les expéditions ...
Journal n°7180 du 5 mai 1995
'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'É,Fat J.-C. MARQUET. L'article 3 (le ...
Journal n°0236 du 14 décembre 1862
, POLITIQUE, 'L:TTIgati.:IREET:: DE BEAUX pA nA 1,C .t NT LE DIMANCHE On s'abonne. pour la France. à Paris. à l'Auenre'llavas.,rue FA. Rousseau. 3, et chez M. St-flilaire. ,dileur de musique du Conserva ...
Journal n°5881 du 12 juin 1970
, Entre : 10) de la S.C.I. « PATRICIA »; 2°) de la S.A.M. « LE COLISÉE », dont le siège est à Monte-Carlo, 13, boulevard Princesse Charlotte, 3°) 40) 5°) 6°) de la S.C.I. « ROCCABELLA », dont le ...
Journal n°3729 du 30 mai 1929
'un Secrétaire de Police honoraire. CONSEIL NATIONAL : Election par le Conseil Communal de 9 délégués et 3 suppléants pour la formation du Collège Electoral. Election des délégués de la population au Collège ...
Journal n°2309 du 7 octobre 1902
CARLO ç) U3 a LI Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE CARLO MUGUET r MAX BOUQUET MONTE CARLO EAU D'IRIS DE MONACO EAU DE COLOGNE LZDD ...
Débats 1983 du 31 décembre 1983
6.266.775.555 7.655.678.763 9.681.367.052 — à Monaco 3.311.253.939 4.320.421.031 5.517.452.221 — vers la France 1.757.582.996 2.110.385.404 2.508.380.848 — à l'exportation 1.197.938.620 1 ...
Journal n°6889 du 6 octobre 1989
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET, Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...
Journal n°2096 du 13 septembre 1898
France — a décidé de réserver la somme de 638 francs 05 centimes pour être distribuée aux oeuvres de bienfaisance de la Principauté. C'est donc une somme ronde de 3,000 francs qui a été adressée à la ...
Journal n°7834 du 16 novembre 2007
Léon «Villa Bariquand», au 3.- étage, composé de 4 pièces, avec électricité, chauffage, courant force d'une superficie de 100 m'. Loyer mensuel : 2.400 euros Visites : heures de bureau de 9 h à 12 h ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
en œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 1349). Arrêté Ministériel n° 2014-319 du 5 juin 2014 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°4829 du 24 avril 1950
, commerçant, demeurant no 5, rue des Violettes à Monte-Carlo et han-Marie de Lagattsie, sans profession, demeurant n0 49, rue Grimaldi à Monaco; Vu les actes en brevet reçus par Mô 3,C. Roy, Notaire â Monaco ...
Journal n°1654 du 15 avril 1890
) S'adresser à Mule ERHARD, 4, rue de Russie, Nice (précédemment 9, rue d'Italie) immummlIMIIIIM1111^11111MIUMMI^i MAISON MODÈLE rAIBIALDO ET ale NI 0 INT C IR LAO Articles de luxe et d ...
Journal n°2240 du 11 juin 1901
vice-versa ler Départ, 7 heures mat. ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3e Départ, 2 h. 20 soir ; retour à Monaco, 3 h. 15 soir. 4e Départ, 4 h. 15 ...
Journal n°4359 du 8 mai 1941
.25 Poirées paquet 1 » à 1.50 Poireaux kilog. 6 » Petits Pois - 16 » à 22 » Radis. paquet 1 » à 1.75 Raves taxe - 3.90 Salades pièce 0.50 à 1.50 Topinambours. kilog. 1.90 à 2 ...
Journal n°6909 du 23 février 1990
Palais à Monaco, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET, Orelomance Souveraine no 9.700 du 29 janvier 1990 portant ...
Journal n°7847 du 15 février 2008
abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 246). Arrêté Ministériel n° 2008-74 du 8 février 2008 ...
Journal n°3670 du 3 mai 1928
'il en existe, sont invités à faire opposition entre les mains de M. C. E. Andrey, 16, avenue de la Costa, Monte-Carlo, au fonds vendu, sous peine de, déchéance, dans les délais légaux. Monaco, le 3 mai ...
Journal n°6991 du 20 septembre 1991
-222 d'un commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p. 1029). Avis de recrutement n° 91-223 d'un garçon de bureau à la Direction du C9,tjtnirce, de l'Industrie et de la Propriété ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
, au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373). Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...
Journal n°0671 du 2 mai 1871
1 10 1 80 2» 2 25 2 80 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 • VILLEFRANCHE NICE. . 1 80 2 D PRIX DES PLACES. Ire C. 2e CL. 3e CL. MENTON . ROQUEBRUNE MONTE CARLO MONACO ...
Journal n°1499 du 26 avril 1887
65.6 64.4 63.4 62.8 62.7 11.6 14.» 13.4 21 58.9 58.2 57.3 57.9 58.4 14.6 14.8 t4.8 22 56.» 54.2 53.9 53.9 54.6 16.2 17 8 17.2 23 54.3 54.4 54.» 54.2 54.4 16.2 16.8 18.4 24 56.4 56.9 57.2 58 4 ...
Journal n°3942 du 1 juin 1933
mois. DIRECTION et REDAOTIONI au Ministère cuetat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions ...
Journal n°6891 du 20 octobre 1989
.582 du 27 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et Mi conférant l'honorariat (p. 1067). Ordonnances Souveraines no 9.598 et no 9.599 des 3 et 10 octobre 1989 ...
Journal n°2136 du 13 juin 1899
.......m.,' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES . à a s I réduites 0 de température et au niveau de la mer 9 h. 1 midi' 3 h. 16 ILI 9 h. mat., I soir I soir I elir .. 5 763.8 63.8 63.6 63.2 64.» 6 65.1 65.2 64.6 63 ...
Journal n°3967 du 23 novembre 1933
le caractère des gens ? Ceux qui naîtront du 3 au 12 seront bavards,. indiscrets, intelligents, doués d'une bonne mémoire, trop portés à se fier aux paroles des autres ; du 13 au 22, ils seront ...
Journal n°0431 du 16 septembre 1866
Pareauv. Rue di, torrtillle, 15. Dimanche 16 Septembre 1866 NEUVIÈME ANNÉE — N° fi 3 1 JO Adwinistration et Rédaction , Bue de Lorraine, 13, à Monaco (Principauté). Tons les ouvrages ...
Journal n°6411 du 8 août 1980
'associée .commanditée dans le capital de la société en commandite simple dite « LEMOINE Cie », au capital de 3.000 francs et siège 3, avenue St Michel, à Monte-Carlo ; et Mme Marie-Louise GUILLOT, demeurant 22, bd des ...
Annexes 1981 du 31 décembre 1981
.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.) R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980 CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...
Journal n°7127 du 29 avril 1994
'eau. w.c. • Le loyer mensuel est de 3.00() F. Le délai d'affichage de ces appartements court du 20 avril tut 9 mai 1994. - 17, boulevard d'Italie, I" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°6782 du 18 septembre 1987
. Locaux vacants (p. 936), DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales Communiqué no 87-61 du 9 septembre 1987 relatif à la rémunération ...
Journal n°6810 du 1 avril 1988
Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.129 du 18 mars 1988 admettant une fonctionnaire à faire .valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée. RAINIER ...
Journal n°6855 du 10 février 1989
modifiant les articles 3 et 4 de l'ordonnance souveraine n°8.977 relative à l'école d'infirmière du Centre Hospitalier Princesse Grace (p. 114). Ordonnance Souveraine n°9.350 (11131 janvier 1989 portant ...
Journal n°6924 du 8 juin 1990
juin, Symposium E.V.C.A. Hôtel de Paris jusqu'au 15 juin, General Motors (l' group) du 9 au 15 juin, WMZQ Incentive hôtel Hermitage jusqu'au 22 juin, Réunions Mara.ntz France du 13 au ...
Journal n°2013 du 9 février 1897
audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice. Monaco, le 9 février 1897. Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G. JE X -r 12..A. I 'I' PUBLIÉ EN EXÉCUTION DE L'ARTICLE 632 DU CODE DE ...
Journal n°4371 du 31 juillet 1941
.80 à1.50 Amandes fratch es. 3.90 à 10 » Groseilles 7.50 Melons pièce 8.40 à 23.50 Pêches kilog. 6 » à 18.50 Prunes... ...... 5.50 k 9,50 Poires ....... . .... 40 » à 15 ...
Journal n°0095 du 25 mars 1860
» 15 17 » 16 9 17 9 16 5 'i 16 5 15 9 16 17 1. 16 Monaco, le 25 Mars 1860. MONACO (*) (Suite). De la Turbie à Monaco , si l'on continue la route en voiture, c'est encore la majesté ...
Journal n°2482 du 30 janvier 1906
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°5611 du 9 avril 1965
(p. 270), ARRÊTÉS MUNICIPAUX Ordonnance Souveraine n° 3.308 du 29 mars 1965 rendant exécutoire la Convention germano-monégasque relative à l'extradition des malfaiteurs (p. 261), Ordonnance ...
Journal n°6527 du 29 octobre 1982
: « Pieuvres, petites pieuvres du mercredi 3 au mardi 9 : « L'hiver des castors ». * Les congrès Au C. C.A.M. du mardi 2 au vendredi 5 Convention B.M. W. Au Loews Monte-Carlo du mardi 2 au vendredi 5 ...
Journal n°0532 du 30 août 1868
liens Ridantes i9 id. en trique de gré à sri pour les autres ittsgrtions Los abonnements comptent du ler et du te de chaque mois et se paient d'avance Les lettres et-envois non affranchis seront ...
Journal n°2820 du 23 avril 1912
PERDANT L'ANNÉE 1911 par le Dr CAILIA.A.U1), Chef de Service STATISTIQUE OPÉRATOIRE MALADIES. - VARIÉTÉS OPÉRATIONS INTESTIN ESTOMAC. CRY' I. — ABDOMEN. 19 1 a 19 1 9 6 1 3 2 ...
Journal n°5864 du 13 février 1970
; Et _le sieur François, Robert VERDINO, : 22, Chemin des Révoires, à Monaco, mais résidant actuellement « Hôtel Cécil », 9, rue du Portier à Monaco; Il a été extrait littéralement ce qui suit ...
Journal n°6712 du 16 mai 1986
° 8.618 du 6 mai 1986 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.147 du 21 février 1964 relative à la création matérielle des titres émis par les sociétés par actions (p. 489). Ordonnance ...
Débats 1968 du 31 décembre 1968
/1/1968 N° 5151 314 éme SEANCE DU 21/12/1961 J.O.M. DU 9/2/1968 N° 5759 315 nie SEANCE DU 14/2/1968 J.O.M. DU 16/2/1968 N° 5160 316 ème SEANCE DU 19/2/1968 J.O.M. DU 15/3/1968 N° 5164 380 éme ...
Journal n°4503 du 3 février 1944
février 1942, sus-visé, portant taxation du lait entier, est abrogé. ART. 2. Le prix du lait 'à la consontmation est fixé comme suit : Lait standard paSteurisé, le litre .... Fis 9 's • ART. 3. MM ...
Journal n°6870 du 26 mai 1989
de France de Football : lére division ; A.S. Monaco - F.C. Nantes Centre Nautique Prince Héréditaire Albert du Stade Louis H le 2 juin, à 17 h, les 3 et 4 juin, à 9 h et 17 h, 7ème Meeting ...
Journal n°5109 du 5 septembre 1955
. État des condamnations du Tribunal Correelonnel (p. 678). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 678 à 682) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1177 du 9 août 1955 autorisant le port d ...

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