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Journal n°5671
du 3 juin 1966
° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, 'no 1265 du 24 décembre 1964 et n° 3.520 du 26 mars 1966;
Vu la délibération du ...
Journal n°3007
du 2 novembre 1915
législation sur les voitures automobiles.
M. C., marchand de légumes, né le 26 juillet 1869, à Niella-Belbo (Italie), demeurant au Cap-d'Ail (Alpes-Mar.), 25 francs d'amende, pour blessures par imprudence ...
Journal n°2447
du 30 mai 1905
mer '
TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le Thermomètre est exposé au nord)
E
9 h. midi 3 h.
matin midi soir
6 h. I 9 h. soir I soir
VENTS
ÉTAT DU CIEL
22 1 23 I 24 I 25 I 26 I 27 f 28
21.»I 20 2 ...
Journal n°4639
du 12 septembre 1946
-sept )).
Art. 22.
(paragraphe 3)
« -L'inventaire, le bilan, le compte de profits et pertes « et tous autres documents ayant servi à leur confection sont mis à la disposition ,du ou des Commissaires aux ...
Journal n°5881
du 12 juin 1970
,
Entre :
10) de la S.C.I. « PATRICIA »;
2°) de la S.A.M. « LE COLISÉE »,
dont le siège est à Monte-Carlo, 13, boulevard Princesse Charlotte,
3°) 40) 5°) 6°) de la S.C.I. « ROCCABELLA », dont le ...
Journal n°6682
du 18 octobre 1985
Musée Océanographique
jusqu'au mardi 22 : « Pepito et Cristobal »
dia mercredi 23 au mardi 29 : « La tragédie des saumors rouges ».
Les congrès
Au C.C.A.M.
du dimanche 20 au ?samedi 26
Congrès ...
Journal n°4943
du 30 juin 1952
.
Dispositions Générales
ARTICIA3 13RmittR
Sont réservées aux pharmaciens, sauf les dérogations prévues aux articles .25 et 27
10. La préparation des médicaments destinés à l'usage de la médecine humaine, c'est-à ...
Journal n°0932
du 9 mai 1876
10 58 1 20
..... 3.39
11 32 7 59
11 37 8 57
11 53 9 14
482 9 26
omn. 9 33
mat. 9 42
10 12 9 ...
Journal n°6748
du 23 janvier 1987
, boulevard des Moulins 5. 9.1973
I, rue Grimaldi '29. 4.1977
26, avenue de la Costa 13. 7,1979
22, boulevard des Moulins 21. 3.1985
5, rue Plati 3. 6.1985
13, rue Comte Félix Gastaldi 18. 9.1985
24 ...
Journal n°2005
du 15 décembre 1896
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9 h. mat. i midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9h. i midi i 3 h. I 6 h. I 9 h.
I I soir I soir I soir mat. I I soir I ...
Sommaires 1955
du 31 décembre 1955
la Commission Administrative de l'Hôpital.
9 Mars 1955 Ordonnance Souveraine n° 1103 rendant exécutoire un accord relatif aux transports routiers, signé à Monaco le 20 janvier
1955, entre la ...
Journal n°6123
du 31 janvier 1975
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sophie, Joséphine Isoardo, Veuve Valuy, née le 3 juillet 1895, à Monaco, tendant à sa réintégration ...
Journal n°3726
du 9 mai 1929
de la présente insertion, à l'Agence Commerciale (M. Marchetti), sous peine de ne pouvoir critiquer le paiement effectué en dehors d'eux.
Monaco, le 9 mai 1929.
1" d. ...i
JOURNAL DE MONACO 3 ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Culturelles (p. 463).
Ordonnance Souveraine n° 3.110 du 2 février 2011 portant nomination
et titularisation d’un Chef de Section à la Bibliothèque Caroline-
Ludothèque (p. 463).
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
frappés d'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-57 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison applicable à compter du 1er octobre 1998.
)
+ 6 %
après
6 ans
(en francs)
+ 7 %
après
7 ans
(en francs)
+ 8 %
après
8 ans
(en francs)
+ 9 %
après
9 ans
(en francs)
+ 10 %
après
10 ans
(en francs)
Débutant
40,22 ... )
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+ 10 %
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Débutant
40,22 ...
Journal n°5365
du 1 août 1960
sur 20 et Pôrtapt Sur les trois `.matières suivantes
a) la structure constitutionnelle de Monaco,
b) la Loi minicipale du 3 mai 1920;
c) l'Ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Poilée' Municipale ...
Journal n°5984
du 2 juin 1972
, qui était de 2,91 F pour l'année 1970, a été fixé à 3,22 F pour l'année 1971.
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE
L'ÉCONOMIE
Administration des Domaines — Service du logement LOCAUX VACANTS Avis aux ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
au capital de 3.328.000 €
Siège social : "Le Coronado" - 20, avenue de
Fontvieille - Monaco
AVIS DE CONVOCATION
MM. les actionnaires sont convoqués le jeudi 26 juin 2003 à 16 heures au siège ...
Journal n°6860
du 17 mars 1989
mars 1989 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux ( p. 2C9).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Erratum 'à l'arrêté municipal no 89-12 du 22 février 1989 portant ...
Journal n°6196
du 25 juin 1976
titre de l'exercice 'budgétaire 1976, une ouverture de crédit de ,9i),000 rF, applicable ,à la Section C Moyens des Services - chapitre 22-- Sûreté Publique - Direction - article 322,550 « Entretien du ...
Journal n°6343
du 20 avril 1979
ealaireS dU personnel « ouvrier » et « collaborateur » de la mâte, lurgle et des industries connexes à compter Ou 1er mars 1979 (p. 344).
Clreulairf 79-31,dit 9avril 1979 portant rfiévernent dus.m: I.C ...
Journal n°4689
du 21 août 1947
la circulation automobile.
R. née à Nice (A.-M.) le 2 septembre 1920, bonne
à tout faire, demeurant à Cap-d'Ail, deux mois de prison (avec sursis) pour vol.
C. né à Monaco, le 9 juillet 1931 ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
fixant les conditions d’application de la loi
n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.206 du 9 octobre
1997 portant nomination d’un Attaché à la Direction ...
Journal n°7186
du 16 juin 1995
.653,78 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 7 au 26 juin 1995.
— 4, rue Joseph Bressan, 3'"' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.c.. débarras.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°6666
du 28 juin 1985
juin 1985 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monte-Carlo Antiquités », en abrégé « M.C.A. » (p. 711).
Arrêté Ministériel n° 85-401 du 26 juin 1985 ...
Journal n°7216
du 12 janvier 1996
.1 frété MinistMel n° 9.5-573 du 27 décembre 199.5 portant réglementation de la circulation et du stationnement des vehieules à l'ocra-+i011 du 64ème Rallye Monte-Carlo 1996 (p. 22).
.;rrété ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
. 2776).
Ordonnance Souveraine n° 2.032 du 26 décembre 2008 portant
nomination d’un Responsable d’Exploitation Informatique à
la Direction de l’Expansion Economique (p. 2777).
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
personnes visées aux chiffres 2 et 3 de l'article premier et âgées de moins de vingt-et-un ans à la publication de la présente loi. Les enfants de ces personnes sont également monégasques.
ART. 22.
Sont ...
Journal n°3010
du 23 novembre 1915
.232 sur le chiffre de l'année 1913 (604.454).
3° L'excédent des décès sur les naissances a été de 53.327. C'est dire que d'après ces chiffres provisoires la population de la France a diminué l'an dernier ...