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Journal n°0169
du 1 septembre 1861
).
ABONNEMENTS :
trs 12 fraies
• si T MOIS Tamis Mois
• 3
Pour l'Élt INGER. les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
93 23 '23 22
23 Août 24
22 ...
Journal n°3645
du 10 novembre 1927
. »
(A suivre.)
ÉCHOS 8c NOUVELLES
«....^^^••^^^^•^^•^^:---
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 25 octobre et 3 novembre 1927,,,a prononcé les jugements suivants :
M. F ...
Journal n°6238
du 15 avril 1977
CENT VINGTIÈME ANNÉE — N° 6.238 Le Numéro 1;30 VENDREDI 15 AVRIL 1977
.3`01.JR,NAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
JOURNAL DE
Bulletin Officiel de la Principauté
.A0oNNIVIENt$ : UN AN ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
dispositions du titre III de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, susvisée, relatives à l'hébergement, sont modifiées comme suit :
«ART. 9.
Les titulaires de licences d'hôtels, d'hôtels meublés ...
Journal n°4286
du 14 décembre 1939
. 4 » à 4.50
Citrons pièce 0.30 à 1 »
Noix kilog. 7- » à 9 »
Oratiges » à 8
Poires 3 » à 8 »
Pommes 2 50 à 6.50-
Raisins » à 8 »
Prix des Viandes de Boucherie
Prix' fixés ...
Journal n°0112
du 22 juillet 1860
Id.
23 1 .1 U 2t 8 23
2i 6 2:; 8 2i
Juillet ) 141.I Id.
22 8 2% 3 23
22 P Y Ti; 23
t) Nnag.id.
22 9 2'k 1 22
!1 i11S JCIN j(furs beaux
la première de ses obligations, il n ...
Journal n°6160
du 17 octobre 1975
quantités inférieures à1,000 litres, lés prix do vente ci-dessus sont majorés "de F. 0,36 par hectolitre.
0,627
0,685
1,70
165,22*
165,92*
178,03*
178,74*
833
CATÉdORIB
« A » «13» «C ...
Journal n°3402
du 20 mars 1923
.
Mercredi matin, à 9 h. 3o, a eu lieu sur la place du Palais, en présence de S. Exc. le Ministre d'État, une prise d'armes au cours de laquelle M.le Colonel Roubert, Commandant Supérieur, a remis la Médaille ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- O. C., né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de C. et de R. V., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- OLIVIERI Cyril, né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de Christophe et de ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
Palais à Monaco, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
682 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 9 juin 1995
nonce te 8.362 du 29 ...
Journal n°0111
du 15 juillet 1860
Juillet 9 Id.10 Id.11 Id.
93 21 9 22 23 9
2f4 23
9
25
I
Monaco, le 14 juillet 1860
Ainsi qu'on l'a vu par la note insérée en tète de nos nouvelles locales, les conférences relatives au ...
Journal n°5960
du 17 décembre 1971
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7 août 1958, n° 2.543 du: 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 cu 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°3945
du 22 juin 1933
• Tribunal Correctionnel.
JOURNAL DE MONACO
ou subventionnés par l'Eta , à la condition que les tarifs appliqués soit soumis à l'homologation de l'autorité publique.
ART. 3.
Le paragraphe 9 de l ...
Journal n°7136
du 1 juillet 1994
de cette association sont approuvés.
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier.
ART. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°5247
du 28 avril 1958
cette fonction devront remplir les conditions suivantes :
a) Être de nationalité monégasque,
b) Être âg es de 21 ans au moins et de 30 ans au plus au jour où se déroulera le concours.
ART. 3.
Les ...
Journal n°0735
du 23 juillet 1872
soir
29 55 22 15 16 25 Marseille 8 00 matin 6 55 1 15
21 30 16 » 11 70 Toulon matin matin 9 42 6 40 10 02 3 04
5 75 4 30 3 15 Canne 6 45 850 1 40 11 26 3 01 7 11
1 95 1 45 110 ...
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
, conformément aux articles 21, 22 et 23
9. D'instituer tous organes subsidiaires, permanents ou temporaires, qu'elle juge nécessaire ;
10. De déterminer parmi les Etats qui ne sont pas parties à la Convention ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
chefs du groupe du Djihad islamique ; b) a suivi une formation spéciale en mines et explosifs dans le camp d'AI-Qaida de la province de Khost ; c) a participé à des opérations militaires en Afghanistan et ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes qui figurent à l'annexe de l ... de Téhéran. Ce corps a joué un rôle clé dans l'organisation de la répression des manifestations en 2009.
border-top:none;padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 1.4pt;height:149.3pt'>
9.
none ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°6809
du 25 mars 1988
jugés de 9 h à 16 h. C'est à partir de 16 h et jusqu'à 19 h,
qu'ils passeront dans le ring d'honneur et que les « lies! Groups »
du jour seront désignés.
Le 31, en fin d'après-midi ces 10 « I3est ...
Journal n°5863
du 6 février 1970
tableaux ccnformément à l'article 3;
b) A appeler l'attention de l'Organe sur toutes les questions qui peuvent avoir trait aux fonctions de celui-ci;
c) A formuler des recommandations pour mettre en ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
14.10.1969
21. 3.1985 20. 2.1986 20. 2.1986 9.10.1986 2. 6.1987
c) Pharmaciens hospitaliers :
6. 6.1967
18. 4.1984
22. 6.1987
I. ICARDI Georgette
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie,
modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1
et L.230-2 du Code de la Mer ;
1171
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
dépenses ordinaires (État « B ») et en 1.082.590.500 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
ART. 3.
Les ouvertures de crédit opérées par ordonnances souveraines no 9.495 du 7 ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
la loi n° 595 du 15 juillet 1954, susvisee, pour avoir la qualité d'enfant à charge.
ART. 3.
L'article 33 de Notre ordonnance no 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°1718
du 7 juillet 1891
.2 57.2 56.» 59.5 59.5 761.9 60,5 58.5 57.4 55.6 59.8 59.7 '761.7 60.6 58.9!' 58.2 56.7 59.9I 59,5 22.5 23.5 25.» 24.8 24.» 22.2 22.4 24.2 25.2 26.3 27.» 22.3 24.3 24.6 25.8 27.» 27.2 27.5 24.5 25 ...
Journal n°3993
du 24 mai 1934
'Hygiène Publique
La première session semestrielle du Comité Permanent de l'Office International d'Hygiène Publique s'est ouverte à Paris le 3o avril et terminée le 9 mai.
Le Comité s'est particulièrement occupé ...
Journal n°4491
du 11 novembre 1943
'indicatif T ou C ne donnent pas droit à cet échange.
ART. 4.
Les coupons précités n”. 0, 9 et 10 du mois de novembre des catégories de consommateurs E, JI, J2, J3, A et V pourront être échangés dans les mêmes ...
Journal n°7216
du 12 janvier 1996
.1 frété MinistMel n° 9.5-573 du 27 décembre 199.5 portant réglementation de la circulation et du stationnement des vehieules à l'ocra-+i011 du 64ème Rallye Monte-Carlo 1996 (p. 22).
.;rrété ...
Journal n°3851
du 17 septembre 1931
privé, enregistré à Monaco le 8 septembre 1931, f° 31 r°, c. 3, M. Marius MARTIN et Min£ Joséphine BERCHEN, son épouse, demeurant ensemble, villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, ont vendu ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
'Ostende - MONTECARLO (Principauté de Monaco).
N° 424 A à C. N° 424 A.
Modèle de tee-shirt n° 1.
N° 424 B.
Modèle de tee-shirt n° 2. N° 424 C.
Modèle de tee-shirt n° 3.
Dépôts effectués le 22 août 1985 par ...
Journal n°6823
du 1 juillet 1988
Palais à Monaco, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.222 du 27 juin 1988 portant nominations ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
méthylearbaniate de dlinétlIVI.;_2,2 ben2Odiôkalanne-1,3y1-4 en préparations de teneurs égales ou in férietites à 5 p. 100.
Bromadicilone ou (hydroxy-4' countarlity1-31)-3 phény1-3 (brutto,4 birhény1 ...
Journal n°1529
du 22 novembre 1887
c> cc> d> 0 1.0 è> a> moyenne
9h midi 1 3h 1 6h 9h ' soir 9h. mat. midi 1 3h 1 6h 9h soir
mat. I soir I soir I soir I soir
N 0 modéré ...
Journal n°1604
du 30 avril 1889
, Caprice, id.
Le pointage fait en rade de Monaco a signalé comme suit le passage des concurrents :
1", Zena, à 4 h. 19' 20". 2., Neptune, à 4 h. 19' 30".
3e, Nadjeda, à 5 h. 19' 40".
.A. V 1-Z C.) N ...
Journal n°3580
du 14 août 1926
Conveution Franco-Monégasque du 1 o avril 1912, promulguée par l'Ordonnance du 19 avril 1914 ;
Vu les Ordonnances des 3o juin 1920, article 2 (n° 2889) ; 22 juillet 1921, article Ier,
4e alinéa (n° 3041 ...
Journal n°7130
du 20 mai 1994
de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 3U, Foire à la brocante
;expositions
Jardin Exotique
du samedi 21 au lundi 23 mai, Monaco Expo Cactus (avec vente)
Maison de l ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-700 du 27 octobre 2008 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2008-2009
.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l’exercice 2008-2009 sont fixés à :
- 2.190,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.650,00 € lorsque la pension est ... .739 du 22 juin 1971, susvisée, de l’exercice 2008-2009 sont fixés à :
- 2.190,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.650,00 € lorsque la pension est ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-564 du 30 octobre 2009 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2009-2010
, susvisée, de l’exercice 2009-2010 sont fixés à :
- 2.220,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.700,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité ... , susvisée, de l’exercice 2009-2010 sont fixés à :
- 2.220,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.700,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité ...
Journal n°6991
du 20 septembre 1991
-222 d'un commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p. 1029).
Avis de recrutement n° 91-223 d'un garçon de bureau à la Direction du C9,tjtnirce, de l'Industrie et de la Propriété ...
Journal n°6682
du 18 octobre 1985
mensuels maxima des pensions d'invalidité attribuées et liquidées avant l'entrée en vigueur de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22juin 1971, sont fixés à :
— 3.144 F lorsque la pension est servie pour ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
d’un appartement situé au 16, boulevard d’Italie, Villa Ariane,
2ème étage, composé de quatre pièces, d’une superficie de 110 m2.
Loyer : 3.000 euros
Heures de visite : 9 h à 12 h et de 14 h à ...
Journal n°4529
du 3 août 1944
, le 3 août 1944.
-Cession de Fonds de Commerce
(PreMière Insertion)
Suivant acte s. s: p. en date à 'Monaco du 28 juillet i9, enregistré, M. Pierre-Félix SALMON, commerçant, no 25, avenue de la ...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
. 3 à Stockolm ; 1 h. 49 à Saint-Pétersbourg; 12 h. 56 à Vienne; 12 IL 40 à Rome; 12 h. 22 à Tunis ; 2 h. 8 à Jérusalem; 6 h. 56 au Tonkin ; 3 h. 32 à la Réunion ; 1 h. 40 au cap de Bonne-Espérance; 11 ...
Journal n°6583
du 25 novembre 1983
° 83-557 du 22 novembre 1983 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté (p. 1043).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement de ...
Journal n°5370
du 5 septembre 1960
exploitations;
c) de donner un avis sur toute demande d'autorisation portant sur l'un des objets visés au paragraphe «a » ci-dessus.
ART. 3.
La composition de la Commission technique pour la sauvegarde de ...
Journal n°6294
du 12 mai 1978
'établit ainsi pour chacune deS catégories mentionnéeS au ,tatleau-- ci-dessous ;
Nomlire d'heures C0i'ISATU)NS
de travail
clans le mois
1 mois 2 mois 3 mois
de I à 1) 13,22 26,44 39,66
de 20 ...
Journal n°1909
du 7 mars 1895
Chef, A. Cioco, C. G.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 25 février au 3 mars 1895
NICE, yacht à vap: Marchesa, angl., c. Dimmick,
ID. yacht à vap. Fédora, angl , c. West,
ID. yacht à vap ...
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
'emplois no 90-125 à no 90427 et no 90-129 (p. 131911320).
INFORMATIONS (p. 1320)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1321 à 1329)
OiRDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 ...
Journal n°6597
du 2 mars 1984
Collège Franciscain.
Les congrès
Au C. C. A.M.
du dimanche 4 au mardi 7
Truman Convention « Pub of the Year A ward » ;
vendredi 9
ler congrès Force de vente des Huiles Flat.
Au Loews Monte ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-312 du 16 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ETTRANSACTIONS" en abrégé "S.C.E.T.".
22 octobre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n ... 3 ... , le 22 octobre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ... Arrêté Ministériel n° 2002-312 du 16 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ETTRANSACTIONS" en abrégé "S.C.E.T.". ...
Journal n°1383
du 3 février 1885
. id. id. id. id.
LÉON
3111TJÉGOIROLOGIQUE1 (Hauteur de l'observatoire, 85 mètres)
9 h.
du mat.I
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
I du soir da soir 1 du soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 ...
Journal n°5757
du 26 janvier 1968
.947 du 22 janvier 1968 portant nomination d'une sténo-dactylographe à l'Administration des Domaines (p. 74).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
IM00.111..•
Arrêté Ministériel n° 68-033 du 9 janvier 1968 autorisant ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-622 du 23 décembre 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CHRISTIE'S (MONACO) S.A.M.".
confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 1998 ;
Vu les articles ... confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 1998 ;
Vu les ...
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
30, boulevard Princesse Charlotte 98000 Monaco 3, bd Princesse Charlotte B 478 p b) 40 m
Coropriété « Villa Diana » c/o M. Médecin Propriétaire Tréfonds B 477p B 478p a) 380 m2 1 F
4, avenue des ...
Journal n°6828
du 5 août 1988
9 août, à 21 h 30
23e Festival International de Feux d'Artifice de Monte-Carlo. Allemagne : feu d'artifice tiré par le Maître artificier Ernst Rohr (Hanovre). Cette manifestation sera suivie, à 22 h ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
(Italie)
Et/ou sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le
Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
22 septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de ...
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
par le notaire soussigné le 22 décembre 1981, M. Mario V1ALE, demeurant à Monaco, 9, rue de la Turbie, a acquis de M. Henri DORIA, demeurant à Monaco, Escalier du Marché, un fonds de commerce de ... 9 ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
La Semaine en Principauté
The Teknival) ».
Jardin Exotique
Jusqu'au 24 septembre, (tous les jours), de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition ... septembre, (tous les jours), de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec ...