Rechercher un journal, un article
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°3992
du 17 mai 1934
renseignements, s'adresser à Me V.
Raybaudi, avocat-défenseur, ou au Greffe Général où le cahier des charges est déposé.
Enregistré à Monaco, le 4 mai 1934, folio 97, -r., c. 3. — Reçu : 1 fr. Le Receveur ...
Journal n°3008
du 9 novembre 1915
CINQUANTE-HUITIÈME ANNÉE. — N° 3008. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 9 NOVEMBRE 1915.
JOURNAL DI C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6717
du 20 juin 1986
)Communauté Econotnique Européenne 2°) Produits importés par la S.E.I.T.A. 4,30
Ajja extra léger en 50 g al Communauté Economique Européenne 3,50
Ajja n° 17 en 50 g 9,80 Gletscher Prise Snuff (en boîte) en 10 g ...
Journal n°4474
du 15 juillet 1943
régime qui sera intitulé « Régime n° 4 mi ne pourra faire double emploi avec le régime de suralimentation (R. T.) prévu à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 3 juin 1942, sus vise
ART. 3.
La ...
Journal n°2817
du 2 avril 1912
15, premier, gagne 9.588 francs et la Médaille d'Or ; M. Owers à 20 mètres, tuant 16 sur 19, deuxième, gagne 3.93o francs ; M. Gemander à 31 mètres, tuant I5 sur 19, troisième, gagne 2.544 francs ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
CERES MARITIME S.A.M." (p. 968).
Arrêté Ministériel n° 2004-314 du 17 juin 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement (p. 968).
Arrêté Ministériel n° 2004-316 du 22 ...
Journal n°5857
du 26 décembre 1969
Bibliothèque Com mariale (p. 802).
Ordonnance Souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l'application de l'article 9 rie la Loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales ...
Journal n°0436
du 21 octobre 1866
'endroit qu'il occupe par la copie en bronze que le directeur de la fonderie royale a exécuté avec un art si achevé et une exactitude si scrupuleuse. Elle a les mêmes proportions que l'original, c'est-à-dire 9 ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
Souveraine n° 3.092 du 27 novembre 1963 nommant une Institutrice spécialisée à la Direction de l'instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse (p. 914).
Ordonnance Souveraine n° 3.093 du ...
Journal n°6034
du 18 mai 1973
16 avril 1973 relatif à l'occupation de la vole publique et de ses dépendances (p. 344).
Arrêté Municipal n° 73-37 du 9 mai 1973 modifiant les dispositions de l'Arrêté n° 73-24 du 3 avril 1973 (p ...
Journal n°4367
du 3 juillet 1941
OUATRE-V/NGT-OUATRIÈME ANNÉE. — N°4.:367 Le Numéro :1 franc JEUDI 3 JUILLET 1941.
JOURNAL DE MONAC
JOURA AL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
DIRECTION et ...
Journal n°2432
du 14 février 1905
'époque, entrée définitivement dans le concert européen.
Nous n'avons pu nous défendre de ce parallèle qui s'impose à notre esprit, car c'est au cours d'un même voyage que nous avons eu le plaisir de connaître ...
Journal n°3815
du 8 janvier 1931
l'objet d'une respectueuse et chaleu-
reuse ovati9n. M. C. T.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 23 décembre 193o, a prononcé les jugements suivants :
E. L.-P., employé, né à Monaco ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
Vendredi 3 janvier 2014 JOURNAL DE MONACO
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.627 du
9 décembre 2013 portant ...
Journal n°4099
du 4 juin 1936
des Congrès de Navi-- gation qui se tiendra à Bruxelles le 9 juin 1936.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services .ludiciaires et Notre Ministre
N• 1.881
2 JOURNAL DE MONALU
d ...
Journal n°5254
du 16 juin 1958
d'une Association (p. 550).
Arrêté Ministériel n° 58-190 du 9 juin 1958 accordant une prorogation des délais pour la constitution de la société : « Entreprise LG.A.» (p. 551).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°1719
du 14 juillet 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE N° 1719 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 14 Juillet 1891
JOURNAL DE 1011114,11C111
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
,82
Investissement . 3.947.012 1,52 5A07.631 1,82 9.321.212 2,71
Total 32.133.657 12,40 62.310.830 22,10 74.259.754 21,53
630 JOURNAL DE MONACO 0 1 4
Les principaux travaux effectués sont lés suivants ...
Journal n°4901
du 10 septembre 1951
substances véné-
neuses ci-dessous :
- Acétyldihydrocodéine ;
- Dihydrocodéine,
- Hydroxy.3 N-Méthylinorphiname.
«TABLEAU C»
Sont inscrites à ce tableau les substances vénélieuses ci ...
Journal n°3586
du 23 septembre 1926
articles 3 et 4 de l'Ordonnance du 23 août 1924, seront imposés, avec minimum de 36o francs, par cheval-vapeur ou fraction de cheval-vapeur, à raison de :
72 francs pour les cinq premiers C.-V.,
90 ...
Journal n°2638
du 26 janvier 1909
Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
Il est créé dans la Principauté une Bibliothèque Communale.
ART. 2.
Son siège est établi à la Condamine, rue Grimaldi, n° 32.
ART. 3.
Elle sera administrée ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Publique (p. 1939).
Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant
l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités
d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°5524
du 16 août 1963
° 75'4 du 9 août 1963 sur le retrait de la nationalité acquise par la naturalisation. (p. 697).
Loi n° 755 du 10 août 1963 autorisant la ratification de la ConveW lion fiscale signée à Paris le 18 mal ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «I.C. SHIPPING MONTE-CARLO» (p. 1495).
1490 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-422 du 3 août 2006 prononçant le ...
Journal n°1885
du 18 septembre 1894
'exploitation du caoutchouc dans la colonie française du Congo, et penser que dans un avenir prochain on n'aura plus â payer un tribut à l'étranger pour avoir de cette matière.
C'est au capitaine de Place que ...
Journal n°1710
du 12 mai 1891
n° 478, primitivement fixé à 9 h. 5 du matin, de Monaco, arrivée à Nice à 9 h. 45.
Ce train partira de Monaco à 8 h. 34 pour arriver à Nice à 9 h. 14, ce qui permettra aux habitants de la ...
Journal n°0634
du 16 août 1870
» 35 » 50 » 60 1 » 1 10 I 25 1 55
DÉPARTS
MATIN SOIR
n. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H. • M.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
H. M.
5 "6
5 22
5 ...
Journal n°6784
du 2 octobre 1987
Palais à Monaco, le vingt-deux septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 8.998 du 22 septembre 1987 portant ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 11 avril 2003 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la ...
Journal n°4994
du 22 juin 1953
» en abrégé « S. A. F. 1. A. C.» (p. 412).
Arrêté Ministériel n' 53-124 du 12 juin 1953 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 6 mars 1948 ayant autorisé la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°1968
du 7 avril 1896
TRENTE–NEUVIÈME ANNÉE — N° 1968 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 7 Avril 1896
^•••^^11111m^wefflearal.
JOV C:
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéra,ire et Artistique PA1 ...
Journal n°3240
du 30 mars 1920
'emprisonnement inférieures à trois
2 JOURNAL DE MON ACO 062
ART. 3.
L'amnistie n'est pas applicable aux frais de poursuite et d'instance, ni aux dommages-intérêts et restitutions résultant de ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
financiers, etc…).
9,30 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2015-458 du 10 juillet 2015 portant
nomination d’un Lieutenant de Police Stagiaire à la Direction
de la Sûreté Publique (p. 2242 ...
Journal n°2788
du 3 octobre 1911
225
CINQUANTE - QUATRIÈME ANNÉE — N° 2788 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 3 Octobre 1911
0 Nit C
JOUR
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-556 du 20 septembre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant (p. 721).
Arrêté Ministériel n° 2003-244 du 3 avril2003 autorisant un ...
Journal n°3993
du 24 mai 1934
'Hygiène Publique
La première session semestrielle du Comité Permanent de l'Office International d'Hygiène Publique s'est ouverte à Paris le 3o avril et terminée le 9 mai.
Le Comité s'est particulièrement occupé ...
Journal n°5145
du 14 mai 1956
26 avril 1956, Mani mutation-- à /'Office des Téléphones d'un Agent principal (p. 318).
Arrêté Ministériel n° 55-094 du 9 Mai 1956 habilitant nit Pone,. tionnaire à représenter le Service 'de la ...
Journal n°5674
du 24 juin 1966
'un Bibliothécaire stagiaire à la Bibliothéque Caroline.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les article 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mal 1920, sur l'organisation municipale, modifiée par les Lois' no 64 ...
Journal n°1563
du 17 juillet 1888
an collège de la Visitation n'aura lieu qu'au mois d'octobre, c'est-à-dire après les vacances.
Les journaux de Turin nous apprennent le succès dans cette ville d'un ancien élève du collège Saint ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
, sociale
et financière, ne peuvent faire l’objet d’aucune
communication.
Vendredi 29 mars 2013
Toutefois dans le respect des articles 22 à 28 de Notre
ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 ...
Journal n°5517
du 28 juin 1963
Bibliothéaae CoMmunale (p. 573).
Ordonnance Souveraine n° 3.004 du 25 juin 1963-admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 574).
Ordonnance Souveraine n° 3.005 du 25 ...
Journal n°4737
du 22 juillet 1948
PORTUGAISEL
JESTÉ
PIdSIDENT
UKIIS
veNÉ
ZUELA
Suinen
piénipolenliaipes
chées
protégs
belliEérant
adyersaire
âen
résere
dWsbitti
fOurrini
rtticle
Ittiiler
torribêtiau
Itantre
bellitellnit ... .523), 18 janvier 1947 (ri° 3.382), 12 mars 1947 (n° 3.418)3 membre 1947 (n° 3.557) et 5 février 1948
(te iâ9);
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les personnes désignées à l'article 9 de l ...
Journal n°2453
du 11 juillet 1905
heures du matin : Prix de la Condamine. — Championnat canoës, un rameur. Détenteur : M. Louis Masse, du C. N. de Nice.
A 9 heures du matin : Prix de la Fédération. — Championnat canoës double scull ...
Journal n°5023
du 11 janvier 1954
. Caisse Autonome des Retraites qui recevra des Administrations intéressées et de leurs 'agents des cotisations calculées selon les dispositions de la loi n° 455.
ART. 3.
Les ayants droit à une pension ...
Journal n°1863
du 17 avril 1894
une nécessité de la vie de la capitale, et je crois qu'on y reviendra. En attendant, c'est surtout au théâtre qu'on retrouve les personnes avec lesquelles on n'a que des rapports assez espacés. L ...
Journal n°5024
du 18 janvier 1954
7 janvier 1954 accordant la Méitaille d'Honneur (p. 34).
Ordonnance Souveraine n° 878 du 8 janvier 1954 portant nomination d'un Consul à Cologne (p. 35).
Ordonnance Souveraine n0 879 du 9 janvier ...
Journal n°1356
du 29 juillet 1884
Tribunal, n° 2.
Administration des Domaines de S. A. S. le Prince UTILITÉ PUBLIQUE
EXTRAITS publiés en conformité des articles 19, 22 et 24 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
,80 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,15 E
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.187 du 18 février 2013 portant
naturalisation monégasque, publiée au ...
Journal n°2774
du 4 juillet 1911
1910, il appert que M. PHILIPPE SANITA, commerçant, demeurant à Monaco, rue de Millo, n° 9, a acquis :
De M. ERMENEGILDE-JEAN—ANTQINE PEGLIASCO, camionneur, demeurant à Monaco, rue Terrazzani, no 4 ...
Journal n°5574
du 31 juillet 1964
'Hart' à exercer ses 'Onctions à Monaco (p. 556).
Ordonnance Souveraine n' 3.222 du 4 juillet 1964 confirmant dans ses fonctions une Institutrice au Lycée Albert ler (p. 557).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6289
du 7 avril 1978
'319);
MAIRIE
Avis de vacance d'emplois n° 78-3 (p, 319).
316 JOURNAL DE MONACO Vetuiredi 7 Avili 1978
tu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ...
Journal n°5006
du 14 septembre 1953
n° 794 du 27 août 1953 accordant l'ex& quatur à un Consul (p. 639).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 53-166' du 9 septembre 1953 accordant une prorogation des délais pour la constitution ...
Journal n°1080
du 18 mars 1879
es. La prière n'étant autre chose quo la fréquentation de nomme avec Dieu, n'avons-Nous pas tout à gagner t prier, et plus Nous nous rapprochons de Dieu, plus aussi ne devenons-Nous pas parfaits? C ...
Journal n°4711
du 22 janvier 1948
Nationale de ia Principauté (p. 59).
INSERYIONS LÉGALES Et ANNONCES (o. 60 à 64)
bC1 JOURNAL DE MONACO-
Jeudi 22 Janvier 1948
\ORDONNA:eCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3,691, du 13 janvier ...
Journal n°5197
du 13 mai 1957
approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Sodetex S.A. » (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 57-106 du 3 mai 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°0773
du 15 avril 1873
et beaucoup. — Vous ajouterez petit-être qu'il y a des voitures. — C'est vrai ; mais elles sont fort chères, ces voitures; et puis ce n'est pas une raison, car il y a beaucoup plus de gens qui vont à ...
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
Schsvartzenberg, Comtesse de Kleggau, Comtesse de Sulz, Princesse de Fürstenberg (p. 35).
Messe à la mémoire des Princes défunts (p. 35).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.333 du 22 décembre ...
Journal n°2079
du 17 mai 1898
Gens de Lettres,qui la lui avait commandée : le talent de Rodin n'est pas encore sanctionné par l'opinion publique; c'est un artiste personnel qui, poursuivant son rêve, cherche à créer, en dehors des ...