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Journal n°4352
du 20 mars 1941
cession aux non
détaillants trempée
Frs 11,80 13,80
Gros (16/18) 11,30 13,30
Gros moyen (22/26) 10,80 12,60
Moyen avantage (30/34) » 10,30 12,00
Moyen (40/48) 9,90 11,60
Petit ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
'ETAT - Place de fa Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO ent
Téléphone : 9,3.30.19.21 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne, hors taxe :
1 an (à ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013
portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548).
Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°3581
du 19 août 1926
, sous peine de ne pouvoir critiquer les paiements effectués en dehors d'eux.
Monaco, le 22 août 192t3.
(Signé :) A. SETTIMO.
AVIS
^•••••••••••
Suivant acte sous seing privé, en date du 10 aottt ...
Journal n°2995
du 10 août 1915
date du 27 avril 1915 et du 6 juillet 1915, par lesquelles les Assemblées Générales de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ont décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 6, 9 ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
'article 17 de la Loi n' 71 du 3 janvier 1924, sur 'les Sociétés par actions.
Monaco, le 30 mai 1946
iSigné^: A. SETTIMO.
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en droit, notaire
26, avenue de la Costa ...
Journal n°0844
du 1 septembre 1874
641 115
173 21 30 16 » Fi '70 Toulôii. mat. mat: 640 9 50 10 05 3 04
47 5 75 430 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7'16
16 1 95 1 45 1 10 arrivée. 8 05 10 04 12 23 2 31 4 02 8 14 ...
Journal n°6049
du 31 août 1973
entre les époux GAMBA ANTOGNELLI à leurs torts et griefs réciproques;
«
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par ...
Journal n°4135
du 30 janvier 1937
1934, 15 septembre 1934, 26 mars 1936 et 9 juillet 1936 .
Avons Ordonné et Ordonnons :
Taxe sur la circulation des Produits.
• ARTICLE PREMIER.
Sont sappriniés à compter du ler février 1937, telS ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
législation, un régime de sanctions, pénales « et administratives, analogue à Celui fixé par la législation française en la matière.
« 3. — Les deux, Gouvernements S'engagent à pourvoir à l'exécution des ...
Journal n°1675
du 9 septembre 1890
:,
.".à., gl
=
59 67 62 52 51 64 70
9 h. midi' 3 h. 6 h. soir 9 h. soir 9h. mat. I midi 3 h. soir 6 h. I soir 9 h.
mat. I soir ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 4-1, 5, 5-3, 6, 7, 9 de la loi n° 890 du ler juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ... ’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 4-1, 5, 5-3, 6, 7, 9 de la loi n° 890 du ler juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 874 à 879)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 10 août 1989 complétant l'ari`icle 15 de l'ordonnance souveraine no 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
de Croissance à compter du b' juillet 2007 (p. 1431).
Circulaire n° 2007-06 du 16 juillet 2007 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du I- juillet 2007 (p ...
Journal n°3312
du 28 juin 1921
français), villa Bon Voisin, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le mardi 26 juillet 1921, à9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco ...
Journal n°5974
du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile :
Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968.
ART, 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°0771
du 1 avril 1873
quatrième 15 lo sur les entrées, — 7 Pigeons à 26 mètres. — 3 Pigeons man-
gués entraînent la mise .hors concours. — Le gagnant d'un prix dans le concours de 1873 reculera d'un mètre; le gagnant de deux ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
construction.
• ART. 9.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.508, du 22 avril 1961, susvisée, modifiée, sont abrogées.
ART. 10.
Les dispositions réglementaires en vigueur relatives à l'urbanisme, la ...
Journal n°5493
du 11 janvier 1963
présentés par le Groupement dénommé ; « J-Club ;
Vu l'Ordonnance Souveraine a° 2930 du 30 novembre 1962, approuvant les dérogations apportées par lesdits statuts aux dispositions de la Loi n° 492 du 3 ...
Journal n°4797
du 12 septembre 1949
),
ANNONCES ET . INSERTIONS LÉGALES (p. 477 à 478).
OR»QNNÂNCE1 SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n* 71 du 1" septembre 1949 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.071 du 28 juillet 1945.
RAINIER
PAR LA ...
Journal n°5488
du 10 décembre 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°7279
du 28 mars 1997
le di manche 26 octobre 1997 à 3 heures du matin.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indications figurant ...
Journal n°1321
du 20 novembre 1883
Minima i 8.8110.11 6.71 7.81 9.71 9.6111.4
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. i du soir du soir I du soir
agi o
z ...
Journal n°4956
du 29 septembre 1952
'Océanographie,
L'International Joint Commission on Oceattog'raMy s'est réunie à Monaco du 22 au 26 septembre sous la présidence du Docteur J.D.H. Wisetnan, du British Muséum 'do Londres. Les séances de travail se ...
Journal n°3479
du 9 septembre 1924
mercredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Enquêtes de Commodo et Incommodo
Le Maire de la Ville de Monaco a l'honneur d'informer les ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
.
Ligne. de MARSEILLE à, MONACO et à GÊNES.
mat.
6 40
11 26
12 23 12 48 1 01 1 08
1 19 » »»
1 35 3 23
1 41 3 29
2 10' 3 50 4 07 5 58 10 20 11 10 soir ; soir
111•1111111111111111111MMIIIII ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
lisation
biomé
dicale
ciens
cement
terro
risme
PROCEDURES
Benhammedi
Hannadi
Hammedi
Hammidi
Hammedi
Panhammedi
Hajir
Hajir
Libi
Qassam
Midlands
Libye
Benhammedi
Hannadi
Hammedi ... sous une position unique de la nomen-
clature combinée fixée par la réglementation
douanière ».
II - Le c du 3 de l’article A-156 de l’annexe au
code des taxes est remplacé par le texte suivant ...
Journal n°0897
du 7 septembre 1875
.
Pluies unr premier quartier de la lune, qui commen-
cerale 7 et finira le 13, notamment le 9 et le 13. •
Fortes pluies à la pleine lune, qui commencera le 15 et finira le 22.
Vent, notamment dans le ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
mélangé - 10 % café - 90 % succédanés - Ration 150 grammes.
Grossistes : 22,50 le kilogramme. Franco taxe à la production comprise, taxe de transaction non comprise.
Détaillants : 22,55 le kilogramme 3 ...
Journal n°2585
du 21 janvier 1908
,
Fernand PLA.TY.•
TIR AUX PIGEONS DE MONTE CARLO
Mercredi dernier, lP Prix Hall, handicap, a réuni 36 tireurs. MM. baron A. de Tavernost (24 m. 3/4). Valéry (26 m. 1/4) et Davies (23 m.), tuant 9 sur 9 ...
Journal n°0725
du 14 mai 1872
10 28 2 58 11 26 4 50 • • • • 12 26
1 20 13 55 7 25 Menton 7 35 8 38 1 30 1 43 3 11 7 10 S53 soir 9 30 0 36 3 23 12 49 4 57 . . . . 12 31
2 45 13 55 8 95 Vintimille} "ri' h. Paris IO 22 8 ...
Journal n°1950
du 3 décembre 1895
:
Réclames, cent. la ligne ; Annonces, 2 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser «u Gérant. 22. rue de Lorraine
SelliMea.cam...... Maga.- -a71.11M171^M
Monaco, le 3 Décembre ...
Journal n°6782
du 18 septembre 1987
. Locaux vacants (p. 936),
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué no 87-61 du 9 septembre 1987 relatif à la rémunération ...
Journal n°0737
du 6 août 1872
fête.
C'était devenu traditionnel dans la famille Rothschild.
Une curieuse statistique vient d'être faite à propos de l'emprunt français de 3 milliards. La voici:
• L'emprunt a duré 22 heures, soit ...
Journal n°0018
du 26 septembre 1858
26 Septembre 1858
umaeu.t.am9
CO
ANNONCES.RÉCLAMES.FAITS MONACO.
25 cent. la lig.tp . 50 » . 1 franc
—
É TAT
THE RM OM E TRF, CE N TI G R
de l'a mosphère
, -__----___ --.-
2 ...
Journal n°5007
du 21 septembre 1953
dessus ou au-dessous d'autres signaux, soit encore constituer des signaux séparés,
3. La figure III, C.2a est un exemple de ce signal.
Ill, C.2a
Partie III
I, 8/9c
I, 8/9b
ARTICLE 47
Dans le ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°6548
du 25 mars 1983
mars 19e3 rendant exécutoire à Monaco les Actes de l'Union Postale Universelle signés à Rio de Janeiro le 26 octobre 1979 (p. 256).
Ordonnance Souveraine n° 7.630 du 14 mars 1983 autorisant la mise en ...
Journal n°4682
du 10 juillet 1947
-sept.
LOUIS.
Par je Prince :
Le Secrdtaire d'Etat, A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n 3.478, du 26 juin 1941, portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
LOtiis
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4173
du 14 octobre 1937
nommé ,avocat à la Gour d'Appel.
ART. .2.
M. Notari sera inscrit dans la troisième section _ (avocats stagiaires) du Tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance •du 9 décembre 1913.
ART. 3.
Le ...
Journal n°4733
du 24 juin 1948
dédoublement, le capital social se trouvant par suite représenté par 22.000 actions de 250 francs, numérotées de 1 à 22.000 ;
b) d'augmenter le capital social de la somme • de 9.500.000 francs pat la ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
. Date de naissance : 26.3.1969. Lieu de naissance :
Feriana, Al-Kasrain, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport
n° M351140 (passeport tunisien venu à expiration le 16.6.2005).
Renseignements ...
Journal n°4626
du 13 juin 1946
neuf ,cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,• A. MÉLIN.
N° 3.245 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire, en date du 26 ...
Journal n°5128
du 16 janvier 1956
CASTRO.
Ordonnance Souveraine 1-, l ,26I: du 22 décembre 1955 accordant la nationalité monégitique.
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui. Nous a. été ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
-,visddà ;
Vu les titres 3 et 4 de la Loi n" 45-0140 du 26 décembre 1945 relative à la réquisition .des avoirs en or, des devises éttimgéies' et des valeurs mobilières- étrangéres.;.
Vu le Décret fi° 46-177 du ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 0/ sur les entrées. 3 Pigeons à 26 m. 1/2.
I e' prix, objet d'art, M. E. Drugman (13 sur 13). 2e prix, M. E. R. G. Hopwood (12 sur 13). 30 ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.752 du 26 mars 1990 relative à la majoration des droits de ...
Journal n°2884
du 24 juin 1913
Employés. CATÉGORIE A :
De 6.000 à 10.000 francs. 9 classes
par 500 francs.
CATÉGORIE B :
De 3.600 à 7.000 francs. 9 classes
par 400 francs jusqu'à 6.000; par 500 francs au-dessus.
CATÉGORIE C ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
.
ART. 2.
'Sont apProuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 octobre'1952.
A'RT. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
conféré à M. AICARDI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°1770
du 5 juillet 1892
. Ferrero, id.
NICE, yacht à, voiles, Léontine, fr., c. de Litters, passagers.
Départs du 27 juin au 3 juillet
CARLOFORTE, vapeur, Hollinside, angl., c. Tompsons, sur lest.
SAINT-TROPEZ, b. Ville ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
. Gilbert LAURENT, sans profession, demeurant, 9, chemin Vallaya, à Menton, un fonds de commerce de buvette, restaurant, vins â emporter exploité no 4, rue de la.Colle 1MonacoCondamine3 pour une durée de une ...
Journal n°1298
du 12 juin 1883
heures et demie soir.
Départ de Nice pour Monaco et Monte Carlo : Boulevard du Pont-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Cannes. — Depuis quelque ...
Journal n°2200
du 4 septembre 1900
dimanche prochain, 9 septembre, à Monaco. En voici le programme détaillé qui nous est communiqué par la Société des Régates :
A midi 30, Prix de Monte Carlo.
Yachts au-dessus de 3 tonneaux et n ...
Journal n°1407
du 21 juillet 1885
Pluie tombée
Températures j Maxima extrêmes 1 Minima
DATES
114 115 I 161-17 Î.18 I 191-20
27.3127.6127.6128.»128.» 28.4;20'.»
)21.7122.»121.8122.»(22.2 23.4123.6
BULLETIN 310à31L'ÙOR01...C ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
, 60 fruits-au kilo
maximum 7.60 8.40
Amandes, petites 3.60 4.00
9.00 11.70
Figues, le'. choix, de 15 at8 fruits au kg.,
en cageot.... ..... .... 9.60 11.50
Figues, r choix de 15 à 18 ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes qui figurent à l'annexe de l ... Sarollah. Signataire d'une lettre adressée au ministère de la santé le 26 juin 2009 interdisant la transmission de documents ou de dossiers médicaux à toute personne blessée ou hospitalisée pendant les ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
, à partir de 19 h 30, , Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
Eglise du Sacré-Cour
le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands ...
Journal n°0847
du 22 septembre 1874
° c1. l3mecl.
••^ •IN111111.1111111•11111111
2-40 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 » 45 ...