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Journal n°8442
du 12 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2019 de l'association dénommée « FAITH.HOPE.LOVE ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2019 de l'association dénommée « FAITH.HOPE.LOVE ».
Cette association, dont ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-293 du 15 avril 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-259 du 1er avril 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
VITEVAX S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2020 de l'association dénommée « LE SOI EST DANS LE SOIN ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2020 de l'association dénommée « LE SOI EST DANS LE SOIN ».
Cette ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
La Semaine en Principauté
: Weinberg, concerto pour violoncelle et Prokofiev, Roméo et Juliette (extraits des Suites).
Le 27 janvier, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la ... violoncelle et Prokofiev, Roméo et Juliette (extraits des Suites).
Le 27 janvier, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
THIRTEEN SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 29 novembre 2021, enregistré à Monaco le 22 décembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 29 novembre 2021, enregistré à Monaco le 22 décembre 2021 ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « TWELVE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Maître REY, le 22 mars 2021.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la ... assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Maître REY, le 22 mars 2021.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.878 du 4 novembre 2021 nommant un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d’élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.935 du 15 mai ... articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.935 du 15 mai ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
GLOBAL TRADING MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1-3, avenue Albert II - c/o « TEFILEX GROUP » SAM, La Ruche - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 juillet 2020, enregistrée à Monaco le 4 septembre 2020, Folio Bd 191 R, Case 4, les associés ont décidé de modifier l'article 2 « Objet ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 juillet 2020, enregistrée à Monaco le 4 septembre 2020, Folio Bd 191 R, Case 4, les associés ont décidé de modifier l'article 2 « Objet ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 juillet 2021 de l’association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L’ENGELIN ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 juillet 2021 de l'association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L'ENGELIN ».
Cette ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 juillet 2019, enregistré, le nommé :
- M. J., né le 12 août 1981 à Cannes (France), de D. et de H. G., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 juillet 2019, enregistré, le nommé :
- MECHAIN Jérôme, né le 12 août 1981 à Cannes (France), de Didier et de ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
ALLIANTECH - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 janvier 2021, enregistré à Monaco le 1er février 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 janvier 2021, enregistré à Monaco le 1er février 2021 ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
LEONARDO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 février 2021, enregistré à Monaco le 1er mars 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 février 2021, enregistré à Monaco le 1er mars 2021, Folio ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « The Swatch Group (Monaco) Les Boutiques S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
démonstration, à l'exclusion de lunettes optiques correctives, le service après-vente relatif aux articles ci-dessus ; l'exploitation de magasins à Monaco et à l'étranger ;
Toute importation et exportation des ... démonstration, à l'exclusion de lunettes optiques correctives, le service après-vente relatif aux articles ci-dessus ; l'exploitation de magasins à Monaco et à l'étranger ;
Toute importation et exportation des ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
marocaine, vaisselier,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 juin 2021 à 17 heures 30, sous la prévention de ... Zorha, de nationalité marocaine, vaisselier,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 juin 2021 à 17 heures 30 ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.358 du 20 novembre 2020 portant nomination d'un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.711 du 19 avril ... articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.711 du 19 avril ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'euro et par la loi n° 1.247 du 21 ... relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'euro et par la loi n° 1.247 du 21 ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l ... réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le ... juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'euro et par la loi n ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.078 du 27 mai 2020 portant nomination d'un représentant du Conseil National au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Hospitalier Princesse Grace, représentant le Conseil National, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement de M. Guillaume Rose.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Hospitalier Princesse Grace, représentant le Conseil National, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement de M. Guillaume Rose.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
LIKOM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 novembre 2021, enregistré à Monaco le 10 novembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 novembre 2021, enregistré à Monaco le 10 novembre 2021 ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.217 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
novembre 2023, jusqu’au 22 octobre 2026 inclus, en qualité de personnalité désignée par le Ministre d’État.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ... 2026 inclus, en qualité de personnalité désignée par le Ministre d'État.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
THIS SIDE UP CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d’élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 avril ... articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 avril ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.829 du 15 mars 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.840 du 27 mars 2023 portant nomination d'un membre suppléant du Haut Conseil de la Magistrature.
articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d’élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 avril ... articles 22 et 24, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 avril ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TWELVE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juin 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juin 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IRIS FINANCE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
« IRIS FINANCE MONACO », au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social « Gildo Pastor Center », 7, rue du Gabian à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 mars 2022, et ... « IRIS FINANCE MONACO », au capital de QUATRE CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social « Gildo Pastor Center », 7, rue du Gabian à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 mars 2022, et ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
AMBULANCES DU ROCHER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Paola ALEMANNO).
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
... Paola ALEMANNO).
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.625 du 20 juin 2024 nommant un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
notamment ses articles 22 et 24 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d’élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 ... notamment ses articles 22 et 24 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. GULAS 25 » (Société Anonyme Monégasque)
intérêts et le placement à court terme de ses fonds libres,
- l’acquisition et l’administration d’actions, droits et obligations dans des sociétés et/ou partenariats,
- l’octroi de licences et la propriété ... , le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES - CONTRATS DE MAINTENANCE - AGRÉMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
curatif des installations et matériels des cuisines.
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum Monaco.
Dépôt des candidatures ... curatif des installations et matériels des cuisines.
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum Monaco.
Dépôt des candidatures ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LEVGAS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
sociale à laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et ... laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 décembre 2020 de l'association dénommée « Lamborghini Club Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 décembre 2020 de l'association dénommée « Lamborghini Club Monaco ».
Cette ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
HOME TRADE LUX - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 15 octobre 2020, enregistré à Monaco le 4 novembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 15 octobre 2020, enregistré à Monaco le 4 novembre 2020 ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine.
profession de médecin, de chirurgien-dentiste ou de sage-femme ;
- le professionnel de santé est toute personne qui exerce une activité professionnelle dans le secteur des soins de santé soumise à un statut ... chirurgien-dentiste ou de sage-femme ;
- le professionnel de santé est toute personne qui exerce une activité professionnelle dans le secteur des soins de santé soumise à un statut législatif ou ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION ET RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes des assemblées générales extraordinaires des 22 décembre 2022 et 11 juillet 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. », ayant son siège 6 ...
I.- Aux termes des assemblées générales extraordinaires des 22 décembre 2022 et 11 juillet 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « GP ELEC DIFFUSION S.A.M. », ayant son siège ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.534 du 9 décembre 2022 modifiant certaines dispositions du Code pénal et du Code de procédure pénale relatives à l'instruction et au pourvoi en révision en matière pénale.
’instruction, du juge d’instruction ou des parties, rendre publics des éléments objectifs tirés de la procédure ne comportant aucune appréciation sur le bien-fondé des charges retenues contre les personnes mises en ... 'instruction, du juge d'instruction ou des parties, rendre publics des éléments objectifs tirés de la procédure ne comportant aucune appréciation sur le bien-fondé des charges retenues contre les personnes mises en ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
La Semaine en Principauté
31 juillet au 22 août, à 21 h 30,
« Billionaire at Sporting Monte-Carlo » : Le Billionaire investit la Salle des Étoiles ! Conçu en 1998, Billionaire est une aventure nocturne qui propose un concept ... 22 août, à 21 h 30,
« Billionaire at Sporting Monte-Carlo » : Le Billionaire investit la Salle des Étoiles ! Conçu en 1998, Billionaire est une aventure nocturne qui propose un concept de restauration ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
conféré à M. Sead Selimovic.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Selimovic.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.466 du 16 septembre 2022 portant mutation, dans l'intérêt du service, d'un fonctionnaire.
des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize septembre deux mille ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée, notamment son article 67 ;
Vu l ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
TRUSTCONSULT (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 juillet 2021, enregistré à Monaco le 22 septembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 juillet 2021, enregistré à Monaco le 22 septembre 2021 ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.849 du 1er octobre 2021 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ... compter du 1er octobre 2021\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
MONOÏKOS 1297 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 juin 2021, enregistré à Monaco le 10 juin 2021, Folio Bd 114 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 juin 2021, enregistré à Monaco le 10 juin 2021, Folio Bd 114 ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.728 du 10 octobre 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
à M. Stéphane Delaygue.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... . Stéphane Delaygue.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.685 du 16 juin 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.405 du 22 juillet 2013 portant nomination et titularisation d ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.405 du 22 juillet 2013 portant nomination et titularisation d'un Commandant à la ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.728 du 1er juillet 2021 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.204 du 22 février 2013 portant nomination d’un Chef de Service dans les ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.204 du 22 février 2013 portant nomination d'un Chef de Service dans les Services ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
CUTI BY SICILY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2018, enregistré à Monaco le 8 novembre 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2018, enregistré à Monaco le 8 novembre 2018 ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
S.A.R.L. Monaco Découpe Béton - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 août 2018, enregistré à Monaco le 22 août 2018, Folio Bd 89 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 août 2018, enregistré à Monaco le 22 août 2018, Folio Bd 89 ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
HFW MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.134 du 7 juillet 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
MC SHIPAGENTS SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o MONACO SHIPBROKERS SAM, 7, rue du Gabian – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ... indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.222 du 6 août 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.487 du 22 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.487 du 22 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.483 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un militaire de carrière.
date du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Éric Niel, Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est acceptée, avec ... du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Éric Niel, Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est acceptée, avec effet ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
BEVEAT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14, rue Princesse Caroline – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 avril 2020, les associés de la société à responsabilité limitée « BEVEAT », ont décidé de modifier l'article 2 des statuts relatif à ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 avril 2020, les associés de la société à responsabilité limitée « BEVEAT », ont décidé de modifier l'article 2 des statuts relatif à ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
BRAINCAR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 octobre 2019, enregistré à Monaco le 22 octobre 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 octobre 2019, enregistré à Monaco le 22 octobre 2019 ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
MONACO SUPER CARS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2020, enregistré à Monaco le 25 juin 2020, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2020, enregistré à Monaco le 25 juin 2020, Folio Bd ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.297 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Économique.
Giraldi (nom d'usage Mme Alexia Miani), Comptable à l'Administration des Domaines, est nommée en qualité de Contrôleur à la Direction de l'Expansion Économique, à compter du 22 octobre 2020.
Notre ... Giraldi (nom d'usage Mme Alexia Miani), Comptable à l'Administration des Domaines, est nommée en qualité de Contrôleur à la Direction de l'Expansion Économique, à compter du 22 octobre 2020.
Notre ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
ALDORA MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 février 2020, enregistré à Monaco le 25 février 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 février 2020, enregistré à Monaco le 25 février 2020 ...