Recherche - Journal de Monaco

Journal n°6000 du 22 septembre 1972

fonctionnaires et agents de l'ordre municipal; Vu l'Arrêté Municipal n° 72-6 du 3 février 1972 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire à l'Académie de Musique Rainier III; Vu le ...

Journal n°6021 du 16 février 1973

semestre 193,55 F. 4° semestre 483,87 F. 2e semestre 290,32 5° semestre 580,65 3° semestre 381,10 6' semestre 677,42 C. -- PRIME D'ANCIENNETÉ Maintenue à 3, 6, 9, 12 et 15 % après 3, 6, 9, 12 et 15 ...

Journal n°2226 du 5 mars 1901

terre, deux séries d'ondes élastiques traversent la masse de la terre avec des vitesses qui ne sont pas inférieures respectivement à 9 et 5krn1/3, et vont se faire sentir à des distances représentant plus ...

Journal n°0385 du 29 octobre 1865

-François, français, c. Alfons°, en lest ST-RAPHAEL. b. Alcyon, id. e. Tornbarel, id. FINALE. b. Assompti9n, italien, c. Saccone, en lest ST-RAPHAEL. b. St-Erasure, français, e. Verrando, id. NICE. b. y ...

Sommaires 1961 du 31 décembre 1961

Budget de Mer- cice 1961. 5.388 9 Janvier 1961 38 a) Exposé des motifs. b) Texte de l'Ordonnance-Loi. 27 DéceMbre 1960 OrdOnnance-Loi n° 701 créant un Office dit : «Centre Inter- national ...

Journal n°1212 du 4 octobre 1881

excellentes conditions de résistance au vent et .donnent aux plantes qu'elles protègent toute l'ombre voulue. Culture des fleurs pour bouquets C'est une spécialité que le jardinier de La Tour n'a pas voulu ...

Journal n°7825 du 14 septembre 2007

par le chiffre 3) de l'article 20 de la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000. Les commissaires aux comptes établissent une attestation sur le rapport annuel d'activité visé à l'article précédent ...

Journal n°6876 du 7 juillet 1989

. BULLARD du le, au 15 du 22 au 31 du V au 31 du 1,, au 30 728 JOURNAL DE MONACO Vendredi 7 juillet 1989 Juillet Août Septembre Dr A. GASTAUD du ler au 31 du 16 au 31 du ler au 30 1)r. .1.C. Boisiumi ...

Journal n°0574 du 22 juin 1869

DOUZIÈME ANNÉE 574 gureaux : line de Lorraine. 15. Mardi 22 Juin 1869 Administration et Rédaehon POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ourrages fronçais et $ Bue de Lorraine,. 13 l'A RA ...

Journal n°3751 du 31 octobre 1929

Berceau, a cédé à M. Adolphe CAVALLARI, demeurant 3, boulevard Prince-Pierre, un landaulet Spa, immatriculé à Monaco sous le n° M. C. 868 et affecté à l'usage de taxi sous le n° 83. Oppositions, s'il y ...

Journal n°4844 du 7 août 1950

LOIS n0 11 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation clu ...

Journal n°1810 du 11 avril 1893

. 1D. b. Bon-Pêcheur, fr., c. Arnaud, id. ID. b. Tante, fr.. e. Fighiéra, id. ID. b. Marie, fr., e. Arnaud, id. ID. yacht à vapeur. Soprano, angl., c. Deason, passagers, Départs du 3 au 9 avril ...

Journal n°7624 du 7 novembre 2003

Souveraine n° 16.025 du 3 novembre 2003 rendant exécutoire la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée faite à New York le 15 novembre 2000 (p. 1747). 1738 JOURNAL DE ...

Journal n°3697 du 8 novembre 1928

-nous préserver les enfants contre. une contagion que rien tie laisse prévoir ? Il n'existe qu'un moyen vraiment sûr pour cela, c'est de rendue. les jeunes enfants réfractaires à la maladie en les :immunisant par ...

Journal n°4377 du 11 septembre 1941

'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.394 du, 1" avril 1921, modifiée par l'Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 16 janvier 1099. ART. 8. Le Conseil de l'Ordre dresse et tient à jour le tableau de l ...

Journal n°4491 du 11 novembre 1943

'indicatif T ou C ne donnent pas droit à cet échange. ART. 4. Les coupons précités n”. 0, 9 et 10 du mois de novembre des catégories de consommateurs E, JI, J2, J3, A et V pourront être échangés dans les mêmes ...

Journal n°3792 du 7 août 1930

'augmentation du capital social votée à l'Assemblée Générale extraordinaire du 3 décembre 1928 avec les modifications corrélatives des Statuts (articles 5, 6, 9, et 52). — Fixation du point de départ du dividende ...

Journal n°2758 du 4 avril 1911

chaque partie. Fait à Berlin, le 3 novembre 1906. Pour l'Allemagne : Pour les États-Unis KRAETKE. d'Amérique SYDOW. CHARLEMAGNE TOWER. H. N. MANNEY. JAMES ALLEN. JOHN I. WATERBURY. Pour l ...

Journal n°1277 du 16 janvier 1883

., forfait, 100 fr., et 25 fr. seulement s'il a été déclaré le mardi 9 janvier à midi. Au second, 1,500 fr.; au troisième, 1,000 fr. sur le prix. Le quatrième retirera sa mise. Distance, 3,000 mètres environ ...

Journal n°6401 du 30 mai 1980

Ministériel n° 80-236 du 22 mai 1980 portant admission d'un fonctionnaire à la retraite antici pée. Nous. Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 526 du 23 décembre 1950 sur les pensions de retraite ...

Journal n°7145 du 2 septembre 1994

tranche d'ancienneté, sont fixées, à partir du 1" avril 1994, de la manière suivante : CATEGOR I ES IRA-N(1'Es ty ANCIENNECE 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 sus 20 fins Ein ployés A €3I ...

Journal n°5984 du 2 juin 1972

-Charles (p. 385). Ordonnance Souveraire n° 4.934 du 29 mai •1972 portant ?Me firation de l'article 3 de l'Ordonnance n° 2050 du 7 septembre 1959 relative à la classification des postes diplomatiques et ...

Journal n°0406 du 25 mars 1866

. Quantà la péninsule de Saint-Hospice, c'est tue plaine delicieuse, célèbre, au point de vue matériel, par les bâtiments de la madrague ou de la pêche au (*) Place des Victoires,, 9, à Paris. — in francs ...

Journal n°2901 du 21 octobre 1913

.000.000 de sesterces, c'est-à-dire 60 millions de francs. Et ce n'était pas seulement à prix d'argent que la délation était récompensée; ceux qui s'y livraient arrivaient en même temps aux plus hautes ...

Journal n°1203 du 2 août 1881

N MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 85 metres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. I mai I 3 h: f 6 h. I 9 h. du mat. I du soir I du soir ...

Journal n°4819 du 13 février 1950

Municipal du 8.0v/1m' 195, portant abrogation d'un arrêté du 23 janvier 1950. Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 136 à 147 de la Loi no 30 du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale ...

Journal n°5269 du 29 septembre 1958

° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...

Journal n°6444 du 27 mars 1981

°), 5, 6, 6A, 68 et 6C de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, tels qu'ils ont été modifiés par Notre ordonnance n° 6.489, du 13 mars 1979; — article 1 - I a et b de Notre ordonnance n° 3 ...

Débats 1991 du 31 décembre 1991

/12/1990 J.O.M du 3/05/1991 N° 6971 101 522ème séance du 24/06/1991 J.O.M du 9/08/1991 N° 6985 233 523ème séance du 15/07/1991 J.O.M du 16/08/1991 N° 6986 253 519ème Sé Séance P du jeudi 25 ô 0 0 ...

Journal n°3272 du 19 octobre 1920

de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée'par Celle du 11 juin 1909. Monaco, le 13 octobre 1920. P. le Greffier en Chef, A. Cioco, c. g, GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO ...

Journal n°7654 du 4 juin 2004

. 835). Ordonnance Souveraine n° 16.267 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 836). Ordonnance Souveraine n° 16 ...

Journal n°2379 du 9 février 1904

MONACO au bureau deS hypothèques de Monaco, le 24 octobre aussi dernier, volume 3, n° 39. MISES A PRIX : La dite adjudication aura lieu sur les mises à prix fixées par les poursuivants, savoir : 10 ...

Journal n°4435 du 15 octobre 1942

. ART. 3. , La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater du 1" octobre 1942. ART. 4. Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937, ,sus ...

Journal n°3183 du 11 mars 1919

'on voit que l'un d'eux devint le gendre de Jacques Vento, cette supposition n'a plus rien qui surprenne. Celui-là c'était François Carenso. Son nom n'avait jamais été prononcé jusqu'ici par ceux qui se sont ...

Journal n°1271 du 5 décembre 1882

EtEl.e..f..)C.A. et les Solistes de l'Orchestre du Casino 1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi. 2. Sérénade Réber. MM. Corsanego et Oudshoorn. 3. Air de Sémiramis Rossini. Mlle A. de ...

Journal n°0591 du 19 octobre 1869

'Agence [lavas. rue J.-!. housseau. 3, et chez M. st-Hiloire. éditeur de musique du Conser•• Imp. et directeur du comptoir gênerai des compositeurs. Eue du I. Poissonnière. ln. A Nice. 1.1111à111lit ISCON ...

Journal n°3337 du 20 décembre 1921

général de ce Comité d'organisation. La séance d'ouverture a eu lieu hier lundi à 9 heures 3o dans la grande salle des Conférences du Musée Océanographique, sous la présidence d'honneur de S. Exc. le ...

Débats 1933 du 31 décembre 1933

'Ordonnance-Loi portant modification de l'article 3 (paragraphes 14 et .15) de la Loi n° 141 du 24 févrlier 1930. Je vous serais très obligé de vouloir bien soumettre cc projet à l'examen et, au vote de l ...

Journal n°0350 du 26 février 1865

seront pas rendus. 11111111,1~11012IlarallagarMallMar IL-1(SSA /VI' LE DIMANCHE Alt,NNVMENTS : Un An 12 Francs. .,3ix Mois C id. ':'rois Mois 3 id. Pour l'Élit tISci,n les frais de ...

Journal n°7953 du 26 février 2010

nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (p. 370). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2009-541 du 22 octobre 2009 ...

Journal n°4119 du 15 octobre 1936

.923 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Particle 50 de -1",Ordonsnance 18. mai 1909 sur l'organisation judiciaire ; Vu l'article 3 (n0 5) de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...

Journal n°5879 du 29 mai 1970

monégasque; — être titulaire d'un diplôme d'État d 'assistante sociale. ART. 3. Le ,concours aura lieu sur titres et références. ART. 4. Les.Candklates. deVrOnt,adresser â la Direction de la FOncti6n ...

Journal n°2930 du 12 mai 1914

., concierge, né le 23 août 1882, à Secwen (Suisse), demeurant à nonte Carlo, 25 francs d'amende, pour violences et voies de fait ; 105 JOITANAL DE MONACO 3 C. A., né le 17 avril 1891, à Turin (Italie ...

Journal n°1610 du 11 juin 1889

. Allègre. ID. b. Marceau, fr., c. Musso, ID. b. Gambetta, fr., c. Gardin, En dépôt à Paris chez Alphonse PICARD LIBRAIRE .:IDITEUR, 82, RUE BONAPARTE Départs du 3 au 9 juin SAINT TROPEZ, chaland ...

Journal n°7743 du 17 février 2006

-CARLO S.A.M. » (p. 225). Arrêté Ministériel n° 2006-51 du 9 février 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE D’INVESTISSEMENTS MONACO ASIE ...

Journal n°2207 du 23 octobre 1900

. La Chancellerie est ouverte tous les jours non fériés, de 9 heures et demie à 11 heures et demie du matin et de 2 heures à 3 heures et demie du soir. A partir du ler novembre, le Petit Monégasque ...

Journal n°1949 du 26 novembre 1895

TRENTE—HUITIÈME ANNÉE — N° 1949 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 26 Novembre 1895 JOURNAL ONit C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...

Journal n°5386 du 26 décembre 1960

Commissidn au cours de sa séance de ce matin propose que se tienne à Monaco du 22 au 28 octobre 1962 la prochaine Assemblée plénière de la C.I.E.S.M. ». Cette allocution a été chaleureusement applaudie par ...

Journal n°1111 du 21 octobre 1879

.,_, e. te. ' à ei a =` 9 h. da mat, midi I 3 h. 1 du soir I 6 h. I 9 h. 9 h. da nie I ..,„ I 3 h. I 6 li. I 9 h. , in- I da soir I da soir I -I- I du soir I du ...

Journal n°6391 du 21 mars 1980

'atterrissage et le décollage des hélicoptères à l'occasion du XXXVIIlm' Grand Prix Automobile (p. 287). Ordonnance Souveraine n' 6.796 du 12 mars 1980 approuvant la. dérogation apportée à la loin 492 du 3 janvier ...

Journal n°1906 du 12 février 1895

) DATES 4 I 5 I 6 f 7 8 I 9 f 10 11M1^111 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. .dil 3h. I 6 h. I 9 h. mat. soir I soir I soir 751.91751.11751.0f719 ...

Journal n°4661 du 13 février 1947

février mil neuf cent quarante-sept. Pat Je Prince : Le Secrétaire d'Etat, A. 11/11111N. Ordonnance Souveraine no 3.392, du 4 lévrier 1947, accordant la Médalle du Travail. LOUIS II ...

Annexes 1959 du 31 décembre 1959

COMPOSITION DU DOSSIER Le dossier joint à la demande doit être établi en conformité des prescriptions des articles 3 et 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.120 du 16 novembre. 1959 concernant l'urbanisme, la ...

Journal n°1506 du 14 juin 1887

innocents. C'est d'un monotone à lasser les plus bucoliques. Ce qui retient encore beaucoup de gens à Paris parmi ceux qui n'ont pas de résidence attitrée à la campagne, c'est l'embarras de choisir l ...

Journal n°1666 du 8 juillet 1890

meilleurs résultats. Enfin, trois cents millions de Chinois, de temps immémorial, n'ont jamais compris qu'on bût de l'eau froide. Bon pour les Chinois, me direz-vous, mais nous ? Ma foi, c'est à vous de ...

Journal n°1694 du 20 janvier 1891

a baissé considérablement. Il marquait, hier, à 8 heures du matin, 9 degrés et demi au dessous de zéro. C'est le froid le plus intense qu'on ait subi ici depuis 1829. Aux Martigues, la congélation des ...

Journal n°5327 du 9 novembre 1959

CENT DEUXÉME ANNÉE — N°r5.327 • Le Numéro 40 fr. LUNDI 9 NOVEMBRE 1959 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL. HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE3 LUNDI ABONNEMONTSs UN ...

Sommaires 1955 du 31 décembre 1955

la Commission Administrative de l'Hôpital. 9 Mars 1955 Ordonnance Souveraine n° 1103 rendant exécutoire un accord relatif aux transports routiers, signé à Monaco le 20 janvier 1955, entre la ...

Journal n°8192 du 26 septembre 2014

Coopération (p. 2132). Ordonnances Souveraines n° 4.955 et 4.956 du 22 septembre 2014 autorisant l’acceptation de legs (p. 2132 et 2133). Ordonnances Souveraines n° 4.957 à 4.966 du 22 septembre 2014 ...

Journal n°6663 du 7 juin 1985

. 1924, n° 2.119 du 9 mars 1938, 3.752 du 21 septembre 1948 et 1.341 du 19 juin 1956 ; Vu l'arrêté ministériel n° 82-482 du 29 septembre 1982 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ...

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