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Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°1236
du 21 mars 1882
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
INSRRTIONS : !éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°1645
du 11 février 1890
.
sable.
ID. b. Marceau, fr., c. Musso, id.
ID. b. Saint-Louis, fr., c. Conte, id.
sable.
CANNES, b. Charles, fr., c. Allègre,
Départs du 3 au 9 février 1890
NICE, yacht à. vap. Amphiaster, fr ...
Journal n°1559
du 19 juin 1888
CIEL
VENTS
S 0
N• E N puis S E SO So
S E
12 I 13 14 15 I 16 1 17 I 18
26.,1 27.2 23.6 28.» 24.4 24.8 1 25.2
22.» 20.› 22.6 21.2 20.3 20.2 " 19.2
faible id. id. id. id. fort faible ...
Journal n°5461
du 4 juin 1962
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
’agrément Activités visées
à l’article 1er de
la loi n° 1.338
Dénomination
PURPLE
CAPITAL
26.07.2013 SAF 2013/02 - 3
- 4.1
- 4.3
SAF = société, autre qu’un établissement de crédit, relevant de la ...
Journal n°0850
du 13 octobre 1874
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 50 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7 16
16 1 95 1 45 1 10 arrivée 8 05 8 16 12 28 2 31 4 02 soir 8 14 ...
Journal n°6160
du 17 octobre 1975
quantités inférieures à1,000 litres, lés prix do vente ci-dessus sont majorés "de F. 0,36 par hectolitre.
0,627
0,685
1,70
165,22*
165,92*
178,03*
178,74*
833
CATÉdORIB
« A » «13» «C ...
Journal n°7305
du 26 septembre 1997
Caissier(e) qualifiée) 6 504
C. 11,Q. (30 Caissier(e) hautement qualifié(e) 7 323
Maîtrise
A.M. I 165 Agent de maîtrise, ler échelon 8 625
A.M.2 180 Agent de maîtrise, 2e échelon 9 184
Cadres ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
.30 à 0.40
Endives 2 » à 2.50
Haricots verts 5 - » à 6 »
grains. 4 » à 9 »
3.-50 à 4 »
Navets 1 » à 1.50
paquet 0.35 à 0.50
Oignons. kilog. 1.90 à l.50
petits 4 ...
Journal n°6454
du 5 juin 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.84/,du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n» 3.265 du 24 ...
Journal n°6294
du 12 mai 1978
'établit ainsi pour chacune deS catégories mentionnéeS au ,tatleau-- ci-dessous ;
Nomlire d'heures C0i'ISATU)NS
de travail
clans le mois
1 mois 2 mois 3 mois
de I à 1) 13,22 26,44 39,66
de 20 ...
Journal n°6068
du 11 janvier 1974
déposés au Service des Prix et des Enquêtes Économiques à la date du présent Arrêté.
MT; 3.
Cessent d'être applicables les dislOsitions de l'Arrêté Ministériel n° 73-453 du 9 novembre 1973 susvisé ...
Journal n°4720
du 25 mars 1948
trade (p. 2(9).
Arrêté Ministériel du 22 mars 1948 fixant les attribution de charbon des caries « Chauffage » peur l'hiver 1948-1949 (p. 220).
Arrêté Ministériel du 23 mars 1948 relatif à la ...
Journal n°7140
du 29 juillet 1994
n° 9.867 du 26 juillet 1990.
fonds Communs Date Société Dépositaire Valeur liquidative
de Placements d'agrément de gestion à Monaco au
22 juillet 1994
Monaco Patrimoine 26 ...
Journal n°1328
du 8 janvier 1884
matin ; l'été, le 21 juin à 1 h. 8 du matin ; l'au-
tomne, le 22 septembre à 3 h. 30 du soir; le
21 décembre à 9 h. 42 du matin. L'année 1884 est bissextile.
Le nombre des voyageurs arrivés à ...
Journal n°1885
du 18 septembre 1894
;
210 Le fait commis à dessein d'avoir mis en
péril un convoi sur un chemin de fer;
22° Vol ;
23° Escroquerie ;
24° Abus de blanc-seing ;
25° Détournement;
26° Banqueroute frauduleuse.
Sont ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
], né le 22.1.1958, b) 20.1.1958 à Al-Madinah, Arabie Saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : a) A-992535 passeport saoudien), b) B 524420 (délivré le 15.7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
statuts de ladite-société au capital de Cinq Milliens (5:000.000) dé francs, divisé én Cinq Cents (500) actions de Dit Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, recti par Mo 3.-C. Rey,. notaire à ...
Journal n°1857
du 6 mars 1894
Arrivées du 26 février au 4 mars 1894
CANNES, yacht â vap., White Lady, amér., c. Jones, passagers. BEAULIEU, yacht à vap., Flamingo, angl., c. Samuelson, icl.
MENTON, yacht à vap., •Yolanthe, angl., c ...
Journal n°5783
du 26 juillet 1968
recteate par section
568
Vendredi 26 Juillet 1968
JOURNAL DE MONACO
Budget priudtif
ÉTAT « A » (suite)
Snorre. D. - DÉPENSES COMMUNES AUX SECTIONS «A », «B », « C » : 9.113.320 + 929,100 10 ...
Journal n°5768
du 12 avril 1968
'argent »,,
ART. 7.
Les alinéas b et c de l'article 6-IA de l'annexe à Notre Ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, susvisée, sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit
« b — Les transports de marchandises ...
Journal n°5312
du 27 juillet 1959
.587.000 932.661:000 932.661.000
Tuirm,I3tn)Ger ORDINAIRE 3.204.726.000 11- 446:865.000 3.651.591.000 3.651.591.000
150.000.000 1- 22.800.000
214,201.000 + 9.251.000
8.750.000 5.200.000
63 ...
Journal n°5359
du 20 juin 1960
Souverain (p. 480).
Retour en Principauté de S.A.S. la Princesse (p. 48».
•
S.A.S. le Prince S9uverain entouré de LLAA.SS. le Prince llér•éditair•e et la Prifitesse -Caroline a présidé la fête annuelle ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
: marié à Sanaa Al-Gamei'i.
3) Aly Soliman Massoud Abdul Sayed [alias a) Ibn El Qaim, b) Mohamed Osman, c) Adam]. Adresse: Ghout El Shamal, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1969. Lieu de naissance ...
Journal n°5176
du 17 décembre 1956
chiffrés sur machines à écrire :
11 - ler écheinn 24.288 25,510
Ill - 2ele échelon , 24.816 26.080
Lundi 17 Décembre 1956 JOURNAL
I Employés aux écritures : 20.416 24.070
H III - échelon 22 ...
Journal n°5174
du 3 décembre 1956
vendeur pour être conservé par celui-ci, confortnément,,,,aux dispositions de l'article 3 c) ci-dessus;
d) qu'il annote la faeture qui lui a été déliVrée par le vendeur de la date à laquelle l ...
Journal n°4341
du 2 janvier 1941
'contenant au maximum 15 p. 100 de fruits véreux et tavelés.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives les infractions au présent Arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la Loi ...
Journal n°5257
du 7 juillet 1958
Bougainvillées ...
4 2, escalier Sainte-Dévote ...
5 3, rue des Bougainvillées ...
6 5 bis, boulevard de Suisse ..
7 26, boulevard Rainier III ...
8 10, boul. Princesse Charlotte.
9 Vallon Sainte ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
la base de 1/25 du salaire mensuel.
c) La journée du 3 septembre peut être récupérée, après entente entre l'employeur et le personnel; la rémunération afférente à cette journée de récupération étant ...
Journal n°2994
du 3 août 1915
la Condamine, pour tentative de tromperie sur la marchandise vendue (vin). Acquittée.
S. A., né à Vérone (Italie), agé de 22 ans, voyageur de commerce, s'étant dit domicilié à Milan, en fuite; S. L ...
Journal n°4206
du 2 juin 1938
circulation sur
du- 17 juillet 1918, la- Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Conven tion du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ...
Journal n°0416
du 3 juin 1866
particuliers, lesquels pourront toutefois faire valoir leurs droits auprès des Autorités judiciaires compétentes.
ART. 9,
L'extradition sera accordée sur la demande adressée par l'un des deux Gouvernements à ...
Journal n°1178
du 1 février 1881
...^.-.••••C":e G§ C..9 •• °• C) '• ç • rd :
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d 0 cd ••-4 ••-• G N ° ° G °•,-4 C5
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ce I ...
Journal n°4525
du 6 juillet 1944
parcellaire cadastrales des ^ des à
m offrir
immeubles immeubles
des du plan
Maison
' Les et espace frs
9 E. N°116 P Moulins de recul 227 m' 25 3.000.000
Propriétaires
E.N's 115 Les
et ...
Journal n°6010
du 1 décembre 1972
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 72-292 du 9 novembre• 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothmarts International Services S.A.M.» (p. 824 ...
Journal n°2109
du 13 décembre 1898
— ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 ...
Journal n°5392
du 6 février 1961
Nadia I3oulanger et des Membres de la Maison Souveraine. A droite, S. Exc. M. César C. Solamito, Ministre de S.A.S. le Prince, près le Saint-Siège, ainsi que de nombreux Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
CHANGEMENT DE GERANT - S.A.R.L. CONCEPT IMAGE PUBLICITE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
transcrit et affiché, conformément à la loi, le 15 avril 2011.
Monaco, le 22 avril 2011. ... transcrit et affiché, conformément à la loi, le 15 avril 2011.
Monaco, le 22 avril 2011. ...
Journal n°0374
du 13 août 1865
6
7
8
6
13
29
41
44
17
18
37
50
44
322
15
16
25
9
10 43 , 45 et 48 49 1 21
30
NUMÉROS
du plan
parcellaire
......••••^••••^•
1
3, 4
5,13à 16,
21 à ...
Journal n°1184
du 15 mars 1881
mars :
Un journal du 10 mars, à sa rubrique e Télégrammes et correspondances,» insère la dépêche suivante :
Monte Carlo, 9 h. 3 m. soir. — J'ai à vous signaler aujourd'hui trois suicides.
Un nommé ...
Journal n°1932
du 30 juillet 1895
opposition dans la huitaine, en l'étude de Me Blanc, notaire. Pour extrait : Signé : A. FLANC,
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 28 juillet 1895
CANNES, yacht à vapeur, Annett, fr., c. Reboul ...
Journal n°4511
du 30 mars 1944
Tribunal.,Correctionitel.,
PA À-1-1%-• OFFIbl'ELLE.
ORDONNANCES SOUVERAINES
• Vu le testament dépcisé' au rang deX Minutes de Me Eyrinn, notaire à. Monaco.. le 21 février 1940, par lequel \1m. N1arie-Rose-c ...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
classes 8, 9, 11,
12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34 et 35.
28 juillet 1988
No 88.12221 à 88.12223
M. Guido SERMENGHI - 21, rue du Portier - MONTE-CARLO (Principauté de ...
Journal n°1030
du 2 avril 1878
mètres ; le second jour, 6 à 26 mètres.
Le premier prix a été gagné par M. A. Rush, sur 14.
Le 2°, par M. Varoctibé, 10 sur 14.
Le 3°, par M. le baron de St-Trivier, 9 sur 13.
Et le 4°, par M. P ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
;
- sur la route de la Piscine dans sa totalité.
ART. 3.
Le dimanche 22 mars 2015 de 8 heures à 12 heures, la
circulation des piétons est interdite :
- à l’intérieur des surfaces où s’effectuent les ...
Journal n°0580
du 3 août 1869
trop t -.71 c,,... 9.)
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à ce ci) "a) cp „,.
......-. = — a> c.» Me.»3 ...
Journal n°5590
du 20 novembre 1964
occupants
AFFICHAGE :
9, rue Grimaldi 3 A
6, Impasse du Castelleretlo 5 A
'CESSIONS DE BAUX :
49, avenue de l'Annonciade 3A
18 bis, avenue de Fontvieille 3 13
10, rue de la Turbie 4 A
2 ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
'en vont déjeuner à la'campagne en emportant leur repas, mais la fête a lieu le premier jour du Carême et le menu ne se compose que d'oignons et d'olives. La tradition est :3i forte que c'est une véritable ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
mai 2014 portant
nomination et titularisation d’un Commis-comptable à la
Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1175).
Ordonnance Souveraine n° 4.835 du 26 mai 2014 portant
nomination et ...
Journal n°2542
du 26 mars 1907
. c. 3 h. 3' - 4e, Catalina, à
M. Bianchi, 5o fr., médaille bronze, t. c. 3 h. 4' Io". Loup-Blanc a abandonné.
VENDREDI 22 MARS
7e, 6e et 5e séries (yachts au-dessus de ro tonneaux) : ler, Caprice ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
ou égal à 3,5 tonnes et
de wagonnets de transport en commun 22,50 E
-
Contre visite de véhicules d’un Poids Total Autorisé
en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et
de transport en ...
Journal n°7179
du 28 avril 1995
Supérieure des Comptes
Chap. 5. - Commission Surveillance des 0.P.C.V.M.
Chap. 6. - Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Section 3. --- MOYENS Do SERVICES :
a) Ministère d ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
le Pakistan.»
16) La mention «Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam (né le 31 décembre 1979) ;
c) Mustafa Djamel (né le 31 décembre 1979, à Mascara ...
Débats 1952
du 31 décembre 1952
férmule
Fissoits
quLuc
comptablessNons
côntraire
GouvernemenL
itôtk
ALLbÊ
Aèd
BOÉRL
Impritherie
Rogér
MÉofectrq
actnellement
suppléinents
MÉoticm
Settnee
PRLSIDENT
Gouverneinent
PRÉsuptmr ... .,0411.Ii•I
3°) Transports Public. (Autobus) :
Prime de gestion
Participation à la Caisse. des Retraites de C.A M
,Règlement comptes arriérés
4°) Bains et Douches
Déficit d ...
Journal n°2041
du 24 août 1897
Lyon, quai Tilsitt, numéro 26.
3° monsieur Joseph JACQUET, instituteur, demeurant à Lyon, chemin des Grandes-Terres, en qualité de subrogé-tuteur du mineur André-Henri GOBIN.
Et en présence aussi de ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
tenue à Monaco, te 22 mars 2002 z -
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par /a loi,
71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°2314
du 11 novembre 1902
jeudis 8, 15, 22, 29 janvier 1903;
Les jeudis 5, 12, 19, 26 février, 5, 12 mars ;
Le mercredi 18 mars ;
Les jeudis 26 mars, 2, 9, 16, 23, 3o avril.
Le prix des places est de 3 francs par entrée et ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
261.723.700 € pour les dépenses d’équipement et
d’investissements (Etat “C”).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont
évaluées à la somme globale de 53.420.600 € (Etat “D ...
Journal n°6038
du 15 juin 1973
.
Réception au Palais Princier.
S.A.S. le Prince a donné, au Palais Princier, le samedi 9 juin 1973, une réception en l'honneur de hautes personnalités françaises participant au 8° Congrès International de l ...