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Sommaires 1961
du 31 décembre 1961
République des États-Unis du Btésil à exercer ses fonctions dans la Principauté de Monaco.
23 Août 1961 Ordennance Souveraine n° 2.620 modifiant l'article 3 de
l'Ordonnance n° 2.050 du 7 septembre 1959 ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
juin 1996 portant nomination a'une iIreachée au Service des Relations du Travail (p. 9W).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-282 du 27 juin 1996 agréant un agent responsable de la ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
9 avril 2002 (p. 1766).
Ordonnance Souveraine n° 4.433 du 5 août 2013 portant
nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique ...
Journal n°2060
du 4 janvier 1898
PORT DE MONACO
Arrivées du 26 décembre au 2 janvier 1898
SAN REMO, yacht à vap. Vanadis, angl., c. James, sur lest.
NICE, yacht à vap. Gabriel, fr., e. Martin, id.
MENTON, y. à vap. Séréda, amér ...
Journal n°3854
du 8 octobre 1931
.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le cinq octobre mil neuf cent trente et un.
Le ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
) nom du père : Abdeslam Ahmed ; b) nom de la
mère : Aicha Hammou ; c) après son acquittement, il a quitté l’Allemagne
pour le Maroc, en juin 2005.»
(3) La mention
«Hassan Dahir Aweys [alias a ...
Journal n°0031
du 26 décembre 1858
.div.NICE, b. Caroline. c. Barale Louis, div. mar.
Départs du, 17 au 22 déceMbre.
WIRD1.6111ERA,1). Misr.ricorde, c. Cerisola A.charbon.NICE, h. Conception, c. Ber gallo Ant.. yin VOUliNE, b. TL-J. Baptiste ...
Journal n°6560
du 17 juin 1983
PROTECTION JUDICIAIRE DES MARQUES
Section I
De la protection pénale
ART. 23.
Seront punis d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du Code pénal ...
Journal n°1462
du 10 août 1886
Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBILLIIIIS VISCONTI, rue du Cours et LISSAIRIE-AGENCE 100GLà, rue Giorredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent ...
Journal n°5571
du 10 juillet 1964
portant
autorisation et approbation des Statuts de l'Association dénommée : « A.B.C. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Loi n° 492 du 3 janvier 1949, réglementant les Associations et ...
Journal n°4362
du 29 mai 1941
réglementant la vente du poisson du pays. -
PARTIE NON OFFICIELLE -1
(Avis - Communications - Informations) '
CONSEIL NATIONAL:
Rectificatif à la séance du 26 mars 1941 (Journal de Monaco du
22 niai ...
Journal n°5239
du 3 mars 1958
Densmore et Cie » 7, rue de Millo 6 avril 1954.
17* WARIN Andrée Société S.E.R.P. » 3, rue Floreqine 26 août 1954.
18 GAVEAU Simone « Société S.O.C.A. » Impasse (ICS Révoires .. 16 novembre ...
Journal n°1595
du 26 février 1889
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pont. les autres insertions, on traite de gré â gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 26 Février ISS9
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince, par ...
Journal n°1939
du 17 septembre 1895
.
ID. h. Marceau, fr., Mérello, id.
SAINTE-MAXIME, b. Deux-Frères, fr., c. Courbon, bois à brûler
et vin.
BASTIA, b. C.,-ar, fr., c. Olivi, charbon de bois.
Départs du 9 au 15 septembre
SAN ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-164 du 26 mars 2004 modifiant la nomenclature générale
des analyses et examens de laboratoire
0570 et typage 1571
B 220
1573
Recherche de cryoglobulines après séparation extemporanée du sérum à la température de 37° C
B 20
Immunoglobulines IgG1, IgG2, IgG3, IgG4 :
1392 ... 0570 et typage 1571
B 220
1573
Recherche de cryoglobulines après séparation extemporanée du sérum à la température de 37° C
B 20
Immunoglobulines IgG1, IgG2, IgG3, IgG4 :
1392 ...
Journal n°6154
du 5 septembre 1975
.I. M. 2,62 1-7-75 15,42 1974
P.R.E.F.O.N. 0,1502 1-1-75 1,3869 1975
I.R.C.A.N.T.E.C. 0,610 1-1-75 3,71 1974
A.G.I.R.C. 0,756 1-7-75 4,81 1974
Circulaire n° 75-79 du 21 • août 1975 relative à la ...
Annexes 1984
du 31 décembre 1984
société dite DETERRENT TECHNOLOGY CORPORATION c/o David M. Mahle,-Emmett and Martin 48 Wall Street - NEW YORK (N.Y. 10055 - U.S.A.).
Pour : « Dispositif antivol à deux fréquences ». Priorité U.S.A. du 9 ...
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
monégasque dénommée : « S.A.M. J. GISMONDI - C. PASTOR MONTE-CARLO » (p. 994).
Arrêté Ministériel n°89-481 du 26 septembre 1989 portant fixation des montants de l'allocation forfaitaire pour l ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
286 ème SEANCE DU 18/12/1953 J.O.M. DU 22/3/1954 N° 5033
281ème SEANCE DU 8/2/1954 J.O.M. DU 29/3/1954 N° 5034
288ème SEANCE DU 14/6/1954 J.O.M. DU 9/8/1954 N° 5053
289ème SEANCE DU 5/7/1954 J ...
Journal n°5771
du 3 mai 1968
de la Société M.I.C.R.O.
ART,
La sentence devra être rendue dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent Arrêté.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gcuvernement pour les Travaux ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
- Séance Publique du mardi 3 avril 2007 (p. 3367 à p. 3402).
Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement des Etats-d'Amérique concernant le partage des ...
Journal n°6442
du 13 mars 1981
'Europa ».
*
Les expositions Hall du Centenaire
les samedi 21 et dimanche 22
de 9 heures à 18 heures
/e"exposition carto-philatélique
organisée par l'Association des Cartophiles de Monaco :
cartes postales ...
Journal n°4853
du 9 octobre 1950
Roumaine, du /Royaume-Uni de Grande-I3retagne et d'Irlande dui Nord, du Saint-Siée, du Salvador, de la Suède, de la Suisse, de la Syrie, de la Tchécoslovaquie, de la Turquie, de la République Socialiste ...
Journal n°2052
du 9 novembre 1897
-mêmes.
ORDRE DU JOUR
Modifications aux articles 2, 3, 9 et 55 des statuts.
Etude de Me L. VALENTIN, notaire à Monaco
2, rue du Tribunal, 2.
EXTRAIT
DE LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF
« A. TASSANO ET ...
Journal n°6043
du 20 juillet 1973
propriétaire ou l'exploitant est passible d'un
emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de. l'article 26 du Code pénal.
En cas de récidive, outre l'application de l ...
Journal n°5752
du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°6134
du 18 avril 1975
et du XVIle Grand Prix «Monaci9 F 3 » (p. 337).
Arrêté Ministériel n° 75-147 du 11 avril 1975 réglementant le survol du territoire utOnégasque à l'occasion du XXXIII° Grand Prix Automobile et du XVII ...
Journal n°5709
du 24 février 1967
.200, du 15 juin 1964, n° 3.208 du 23 juin 1964, no 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291, du 26 février
1965 et n° 3,3'51, du juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Robert Leland Steiner, Vice ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
° 3.970 du 11 octobre 2012 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à
la délivrance des passeports, modifiée (p. 2091).
Ordonnance Souveraine n° 3.971 du 11 ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Souveraine n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux (p. 2512).
Ordonnance Souveraine n° 4.597 du 21 novembre 2013
approuvant la convention, le ...