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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Délibération n° 2013-156 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des défauts informatiques » présenté par Monaco Télécom SAM
Principauté de Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu le cahier des charges relatif à la concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 ... Principauté de Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu le cahier des charges relatif à la concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-102 du 1er mars 2017 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires.
alimentaires congelés, ainsi que les glaces et crèmes glacées aux températures mentionnées dans le tableau :
a) dans la mesure où la différence de température n'excède pas + 3 °C en surface, lorsque cela ... et crèmes glacées aux températures mentionnées dans le tableau :
a) dans la mesure où la différence de température n'excède pas + 3 °C en surface, lorsque cela s'avère nécessaire, pour de ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Compagnie Monégasque de Gestion SAM
en qualité de société de gestion
et Compagnie Monégasque de Banque SAM
en qualité de dépositaire
possibilité d'obtenir le rachat de leurs parts sans frais conformément à l'alinéa 16 de l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
La Compagnie Monégasque de Banque SAM se tient à ... possibilité d'obtenir le rachat de leurs parts sans frais conformément à l'alinéa 16 de l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
La Compagnie Monégasque de Banque SAM se tient à ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-451 du 16 mai 2019 créant une zone protégée au Centre National de Gestion de Crise.
décembre 2016, modifié, susvisé, le local technique n° 3 situé dans les locaux du Centre National de Gestion de Crises, sis ruelle Chanoine Georges Franzi - 98000 Monaco.
Le plan de situation de la zone ... -1CFC-4C69-9D5E-150CEBA90AD2:Pièce jointe.gif">
Les inscriptions, en lettres noires sur fond blanc sont de taille suffisante pour en rendre possible la lecture à 3 mètres de distance, auront les ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Délibération n° 2013-114 du 16 septembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des notes de frais des collaborateurs de MT et MTI » présentée par MONACO TELECOM SAM.
signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Télécom SAM le 19 juillet 2013 concernant la mise en œuvre du ... signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Télécom SAM le 19 juillet 2013 concernant la mise en œuvre du ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
INTEL-X - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
conformément à la loi, le 17 mars 2021.
Monaco, le 2 avril 2021.
... conformément à la loi, le 17 mars 2021.
Monaco, le 2 avril 2021.
... S.A.R.L. ... INTEL-X - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-217 du 4 mai 1999 révisant les tableaux des maladies professionnelles
"désignation des maladies" :
* la phrase "C - Tumeurs bénignes malignes de la vessie" est remplacée par la phrase "C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie".
Art. 3.
Le tableau des maladies ... ;
dans la colonne "désignation des maladies" :
* la phrase "C - Tumeurs bénignes malignes de la vessie" est remplacée par la phrase "C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie".
Art. 3.
Le ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-08 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au CHPG tendant à la vérification des droits réels des bénéficiaires des prestations desservies par la CCSS » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
TAILORMADE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 mars 2018.
Monaco, le 30 mars 2018.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 mars 2018.
Monaco, le 30 mars 2018.
...
Journal n°8315
du 3 février 2017
BLU S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETEA RESPONSABILITE LIMITEE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2017.
Monaco, le 3 février 2017.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2017.
Monaco, le 3 février 2017.
...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Délibération n° 2011-29 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par Amgen Sas France, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative au traitement automatisé ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’étude en phase 3, multicentrique, randomisée en double aveugle, contrôlée versus placebo évaluant le Dénosumab en traitement adjuvant chez des patientes présentant un cancer du sein de stade précoce à haut risque de récidive», dénommé «D-Care - protocole n° 20060359»
actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n ... actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
EVENT HORIZON SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ CIVILE PARTICULIÈRE
transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 novembre 2019.
Monaco, le 6 décembre 2019.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 novembre 2019.
Monaco, le 6 décembre 2019.
... EVENT HORIZON SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ CIVILE PARTICULIÈRE ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-252 du 12 mai 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-425 du 14 août 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de directeur adjoint d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale
«Laboratoire d’Analyses Médicales de Monte-Carlo» sise 26, avenue de la Costa, est abrogé à compter du 1er avril 2010.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de ... «Laboratoire d’Analyses Médicales de Monte-Carlo» sise 26, avenue de la Costa, est abrogé à compter du 1er avril 2010.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 3 juillet 2015
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 2 ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 2 ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Modification aux statuts -
"Etablissements Jean-Louis MIDAN" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
-Louis MIDAN", au capital de 150.960 euros, dont le siège est à Monaco, 6, impasse de la Fontaine, ont décidé de modifier l'objet social et en conséquence l'article 2 des statuts qui devient :
"La société ... -Louis MIDAN", au capital de 150.960 euros, dont le siège est à Monaco, 6, impasse de la Fontaine, ont décidé de modifier l'objet social et en conséquence l'article 2 des statuts qui devient :
"La société ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
Modification de l'objet social du Point Rouge
SCS VAN DIJK & Cie
Société en Commandite Simple
Siège social : 21, boulevard du Larvotto - Monaco
2004, dont le procès verbal a été enregistré à la Direction des Services Fiscaux le 29 septembre 2004, il a été décidé la modification de l'article 2 des statuts - objet social, qui sera désormais rédigé ... 2004, dont le procès verbal a été enregistré à la Direction des Services Fiscaux le 29 septembre 2004, il a été décidé la modification de l'article 2 des statuts - objet social, qui sera désormais rédigé ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-682 du 28 décembre 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "BIA - MELTINGPOT"
cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 26 juin 2007.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 26 juin 2007.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BLUE MARLIN
26 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « BLUE MARLlN ».
Objet : «La société a pour objet ... 26 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « BLUE MARLlN ».
Objet : «La société a pour objet ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.125 du 11 février 2011 portant nomination d’un Adjoint au Directeur Informatique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.016 du 26 novembre 2010 portant nomination d’un Adjoint au Chef du ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.016 du 26 novembre 2010 portant nomination d’un Adjoint au Chef du ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1995 du 10 juin 2015 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nathalie Jeanne née Calcagno est placée en position de détachement auprès de l’Administration Gouvernementale, pour une durée d’une année à compter du lundi 15 juin 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de ... Nathalie Jeanne née Calcagno est placée en position de détachement auprès de l’Administration Gouvernementale, pour une durée d’une année à compter du lundi 15 juin 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-503 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien à exploiter une officine
-Luc BUGHIN, Docteur en Pharmacie, est autorisé à exploiter l'officine de pharmacie sise au 26, boulevard Princesse Charlotte aux lieu et place de Mlle Patricia BOSI, autorisée provisoirement à exploiter la ... provisoirement à exploiter la pharmacie MACCARIO.
Art. 2.
Elle devra, sous les peines de droit, se conformer aux lois et règlements concernant sa profession.
Art. 3.
L'arrêté ministériel n ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
EDIFICO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 novembre 2018, enregistré à Monaco le 29 novembre 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 novembre 2018, enregistré à Monaco le 29 novembre 2018 ... S.A.R.L. ... EDIFICO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
S.A.R.L. BOVA MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 32, boulevard des Moulins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 novembre 2020, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société au 74, boulevard d'Italie, c/o Business Center ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 novembre 2020, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société au 74, boulevard d'Italie, c/o Business Center ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. BOVA MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 32, boulevard des Moulins – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Crèche de l'Olivier, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année à compter du 26 mars 2018.
Art. 2.
Le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services ... de l'Olivier, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année à compter du 26 mars 2018.
Art. 2.
Le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-846 du 15 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
dans l’emploi d’Attaché à la Médiathèque Communale avec effet au 1er février 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l ... 'emploi d'Attaché à la Médiathèque Communale avec effet au 1er février 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
EXTENSION DE L’OBJET SOCIAL - MODIFICATION AUX STATUTS
Société Anonyme Monégasque dénommée « VALENTINO MONTE-CARLO S.A.M. »
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, 7-9, avenue de Monte-Carlo, le 20 novembre 2014, les actionnaires de la société « VALENTINO MONTE-CARLO S.A.M. », sus ... 1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, 7-9, avenue de Monte-Carlo, le 20 novembre 2014, les actionnaires de la société « VALENTINO MONTE-CARLO S.A.M. », sus ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-376 du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-727 du 4 octobre 2017 instituant un dispositif « PASS StartUp Programme ».
demande ;
- l'annexe financière présentant la synthèse des dépenses hors taxes à engager dans le cadre du programme, accompagnée des devis ou justificatifs ad hoc.
3.5 - La « Bourse StartUp ... demande ;
- l'annexe financière présentant la synthèse des dépenses hors taxes à engager dans le cadre du programme, accompagnée des devis ou justificatifs ad hoc.
3.5 - La « Bourse StartUp ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
GOLD EVENTS MONTE CARLO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 janvier 2023, enregistré à Monaco le 2 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 janvier 2023, enregistré à Monaco le 2 février 2023 ... S.A.R.L. ... GOLD EVENTS MONTE CARLO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"BLANCHISSERIE TEINTURERIE DU LITTORAL" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'un montant de QUATRE CENT QUATRE VINGT TROIS MILLE NEUF CENT TRENTE CINQ FRANCS CINQUANTE CENTIMES (483.935,50 F) pour le porter de la somme de CINQ CENT MILLE FRANCS (500.000 F) à celle de CENT CINQUANTE ... 'un montant de QUATRE CENT QUATRE VINGT TROIS MILLE NEUF CENT TRENTE CINQ FRANCS CINQUANTE CENTIMES (483.935,50 F) pour le porter de la somme de CINQ CENT MILLE FRANCS (500.000 F) à celle de CENT CINQUANTE ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Décision portant nominations des Prêtres et Diacres du Clergé de Monaco.
nommé Prêtre auxiliaire à la Paroisse Saint-Nicolas de Fontvieille ;
Monsieur le Chanoine César PENZO O.S.F.S., gardant ses autres fonctions, est également nommé Aumônier national de la Société Saint ... loisirs, est nommé Prêtre auxiliaire à la Paroisse Saint-Nicolas de Fontvieille ;
Monsieur le Chanoine César PENZO O.S.F.S., gardant ses autres fonctions, est également nommé Aumônier national de la ...