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Journal n°5714
du 31 mars 1967
'Ordonnance Souveraine n° 2.633, du 9 mars 1918 ;
Vu l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.141, du ler janvier 1946, modifié par Notre Ordonnance n° 3.515, du 10 mars 1966 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.781, du 9 ...
Journal n°1720
du 21 juillet 1891
'ornithogale surnommée, à cause de cela, la dame de onze heures. A. midi, la ficoïde glaciale ;
A 1 h, après-midi, l'oeillet prolifère se ferme ,
A 2 h., c'est le tour de l'épervière piloselle, et à 3 h., celui du ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Spélugues (p. 1 à 7).
- Dispositions particulières d’urbanisme applicables à la
zone n° 3 RU-SPE-Z3-V1D du quartier ordonnancé des
Spélugues (p. 1 à 9).
1702
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Journal n°4630
du 11 juillet 1946
, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date ...
Journal n°4879
du 9 avril 1951
'administration, dei-fientant à Monaco, • 26, rue Emile-de-Loth ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 9 'novembre 1950 ;
Vu le dernier paragraphe de l'artiele, 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895,- modifié par la Loi ...
Journal n°6794
du 11 décembre 1987
monégasque dénommée « STARUGHT MONACO S.A.U. » (1;. 1172).
Arrêté Ministériel no 87-628 du 3 décembre 1987 admettant un fonctionnaire de police à faire valoir ses droits c la retraite anticipée (p. 1172 ...
Journal n°3853
du 1 octobre 1931
Conseiller de Gouvernement, PALMARO.
AVIS 8c COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 31 mars 1931, il sera .fait retour à l'heure normale dans la nuit du 3 au 4 octobre, à 24 ...
Journal n°6959
du 8 février 1991
1991 IOURNAL DE MONACO 139
LOI
Document annexe à la loi n° 1.140 du 22 décembre 1990 portant fixation du budget de l'exercice 1991 (Primitif) -
(c{ Journal de Monaco » n° 6.953 du 28 décembre 1990 ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
22 heures 00 le stationnement de tous véhicules est interdit
sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les
n° 3 et n° 9.
Durant cette période, les véhicules liés à l ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 950).
Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 ...
Journal n°6307
du 11 août 1978
'Ordonnance-Loi n° 669 du 17-9-1959 modelant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p, 690).
Ordonnance Souveraine n° 6.316 du ler août 1978 portant ...
Sommaires 1971
du 31 décembre 1971
'Appel (p. 172).
Ordonnance Souveraine n° 4.671 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie (p. 172).
Ordonnance Souveraine n° 4 ...
Journal n°5738
du 15 septembre 1967
septembre 1967 autorisant le port d'une décoration (p. 640).
Ordonnance Souveraine ne 3.863 du 9 septembre 1967 portant nomination du Consul Général de Monaco à Londres (Grande Bretagne) (p. 640).
ARRÊTÉS ...
Journal n°4972
du 19 janvier 1953
boulevard Prince Rainier.
ART. 3.
Du 23 janvier à 8 heures au 25 janvier à 20 heures et le 27 janvier de 9 à 11 heures, la circulation et le stationnement de tous véhicules autres que ceux participant au ...
Journal n°3674
du 31 mai 1928
propriétaire de l'établissement.
ART. 3.
L'inobservation des prescriptions sus-visées donnera lieu aux sanctions ci-après
1° à l'égard des Sociétés : retrait de l'autorisation après un avertissement non ...
Journal n°5235
du 3 février 1958
années de présence 3
de 6 à 9 années de présence 6%
au-dessus de 9 années 9
II. - En application de l'Arrêté Ministériel n° 51-73 en date du 10 avril 1951, les salaires ci-dessus mentionnés ont ...
Journal n°2386
du 29 mars 1904
Prince a fait jeudi après-midi, à 3 heures, dans la salle des fêtes du palais de la Bourse de Marseille, une conférence qui avait attiré une assistance nombreuse et choisie. Cette conférence était placée ...
Journal n°6970
du 26 avril 1991
'arrêté ministériel n° 67-137 du 22 juin 1967 autorisant l'Association « Monaco-U.S.A. » et approuvant ses statuts ;
434 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 avril 1991
Vu l'arrêté ministériel n° 84-699 du 19 décembre ...
Journal n°4692
du 11 septembre 1947
.
Ordonnance Souveraine n° 3.623, du 26 août 1947, accordant l'exequatur à un Consul.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE .MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 25 juin 1947, par ...
Journal n°6643
du 18 janvier 1985
ainsi modifié :
« L'inscription à la section I (les tableaux des substances vénéneuses :
TABLEAU C
« Cyperméthrine ou -1 cis, trans (dichloro-2,2 vinyl) 3 climéthil2,2 cyclopropane carboxylate de ...
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
portant dérimitation des circonscriptions consulaires en République Fédérale d'Allemagne (p. 1427).
Ordonnance Souveraine ne 9.989 du 22 décembre 1990 portant no/nictation d'un Consul honoraire à Berlin ...
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
'État : J.-C. MARQUET.
1239
Vendredi 16 novembre 1990
JOURNAL DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 9.920 du 11 octobre 1990 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
RAINIER ...
Journal n°7019
du 3 avril 1992
Secrdtaire d'Etat
J.-C. tvIARQuer.
360 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 avril 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.507 du 27 mars 1992 autorisant un Consul général d'Argentine à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
'article 7 de la lôi n° 602 cet'll. avril 1956 9st fixé à laSomme de 5.000 francs.
L'Arrêté Ministériel n* 64-055 du 18 février 1964 ecz abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les binantes ...
Journal n°7230
du 19 avril 1996
mise en oeuvre doit être effectuée conformément à la notice d'emploi".
c) Pour les artifices du groupe K 3 : "Vente aux mineurs interdite. La mi se cn oeuvre doit être effectuée conformément au mode d ...
Journal n°4723
du 15 avril 1948
. 268. à
ORDONNANCE SOUVERAINE
—«ffltills041141.110›.—
Ordonnance Souveraine te 3.66/, du 9 avril 1948, concernant les Sociétés Holdings,
LOUIS 11
PAR LA GRAM teE. DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°1406
du 14 juillet 1885
. I midi 13 h. 16 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir I du soir
S modéré S, puis S O mod.
S S E modéré
S E id.
S E id.
S E puis S O mod. S O modéré
22.6 24.2 24.» 23.8 24.8 25.9 25.2
763.3 ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
, à partir de 19 h 30, , Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
Eglise du Sacré-Cour
le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Hospitalier à mi-temps au Centre
Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
(p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 4.702 du 3 février 2014 portant
nomination des membres de la Cour Supérieure d ...
Journal n°5553
du 6 mars 1964
MONACO Vendredi 6 Mars 1964
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 9 décembre 1963 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés ...