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Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"JESMOND" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaires respectivement les 19 et 26 février 2001, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De proroger la durée de la société de cinquante années, de telle sorte ... Extraordinaires respectivement les 19 et 26 février 2001, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De proroger la durée de la société de cinquante années, de telle sorte ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Augmentation de Capital - Modification aux statuts -
"APPAREILS DE FILTRATION INDUSTRIELLE MONEGASQUES"
en abrégé "A.F.I.M.O. S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'autorisation, précité, du 5 juin 2000 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 19 décembre 2000.
IV. - Par acte dressé également, le 19 ... 'autorisation, précité, du 5 juin 2000 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 19 décembre 2000.
IV. - Par acte dressé également, le 19 ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Réduction et Augmentation de Capital - Modification aux Statuts
"SOCIETE DES BAZARS MONEGAQUES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 19 juillet 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DES BAZARS MONEGASQUES", réunis en Assemblée ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 19 juillet 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DES BAZARS MONEGASQUES", réunis en Assemblée ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SEDIFA LABORATOIRES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de deux délibérations prises, au siège social, les 19 juillet et 13 octobre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SEDIFA LABORATOIRES", réunis en Assemblée ... I. - Aux termes de deux délibérations prises, au siège social, les 19 juillet et 13 octobre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SEDIFA LABORATOIRES", réunis en Assemblée ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"ANNY REY" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
-verbal de l'assemblée du 12 février 1999 susvisé a été déposé, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation également susvisé, ont été déposés aux minutes de Me AUREGLIA par acte en date du 19 ... -verbal de l'assemblée du 12 février 1999 susvisé a été déposé, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation également susvisé, ont été déposés aux minutes de Me AUREGLIA par acte en date du 19 ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"COTE D'AZUR BATIMENT" en abrégé "C.A.B." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco, en date du 19 octobre 2001, publié au "Journal de Monaco" le 26 octobre 2001.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale ... Principauté de Monaco, en date du 19 octobre 2001, publié au "Journal de Monaco" le 26 octobre 2001.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"GENUINE PRODUCTS CORPORATION S.A.M." en abrégé "GEPROCOR"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
date du 19 décembre 2001.
IV. - Par acte dressé également, le 19 décembre 2001 par ledit Me REY, le Conseil d'Administration a :
- constaté qu'en application des résolutions de l'Assemblée Générale ... date du 19 décembre 2001.
IV. - Par acte dressé également, le 19 décembre 2001 par ledit Me REY, le Conseil d'Administration a :
- constaté qu'en application des résolutions de l'Assemblée Générale ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
nature de la convention » ;
3. Considérant, d’autre part, qu’aux termes de l’article 1er de la loi du 19 février 2009 définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial, dans sa ... nature de la convention » ;
3\. Considérant, d'autre part, qu'aux termes de l'article 1er de la loi du 19 février 2009 définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial, dans sa ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Modification aux Statuts - "SQUARELECTRIC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 15 février et 19 juin 2001.
III - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d ... rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 15 février et 19 juin 2001.
III - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «CLIMATIS S.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 19 décembre 2008.
Monaco, le 19 décembre 2008.
Signé : H. REY. ... ’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 19 décembre 2008.
Monaco, le 19 décembre 2008.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
;
"Envoie l'Etat en possession de cette partie d'immeuble expropriée ;
"Ordonne la publication du présent jugement conformément à l'article 19 de la loi n° 502 susvisée ... ;
"Envoie l'Etat en possession de cette partie d'immeuble expropriée ;
"Ordonne la publication du présent jugement conformément à l'article 19 de la loi n° 502 susvisée ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
'Etat en possession de cette partie d'immeuble expropriée ;
"Ordonne la publication du présent jugement conformément à l'article 19 de la loi n° 502 susvisée ... 'Etat en possession de cette partie d'immeuble expropriée ;
"Ordonne la publication du présent jugement conformément à l'article 19 de la loi n° 502 susvisée ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
'article 19 de la loi n° 502, susvisée ;
"Laisse les dépens à la charge de l ... 'article 19 de la loi n° 502, susvisée ;
"Laisse les dépens à la charge de l ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Respiro et 3 bis, boulevard Princesse Charlotte ;
"Envoie l'Etat en possession de cette partie d'immeuble expropriée ;
"Ordonne la publication du présent jugement conformément à l'article 19 de la ... Respiro et 3 bis, boulevard Princesse Charlotte ;
"Envoie l'Etat en possession de cette partie d'immeuble expropriée ;
"Ordonne la publication du présent jugement conformément à l'article 19 de la ...