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Journal n°4681
du 3 juillet 1947
'un Conseiller titulaire à la Cour de Révision Judiciaire (p. 360).
Ordonnance Souveraine no 3..469, du 24 juin 1947, portant nominailon d'un Conseiller titulaire à la Cour de Révision Judiciaire (p. 360 ...
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
AFFECTIONS
GROUPE LEGER (catégorie A, B et E)
GROUPE LOURD
(catégories C, I) et E)
OBSERVATIONS
Classe U. - (Fil et vision
2.3.
2.2
2.1
Incompatibilité si la somme de l'acuité visuelle des ...
Journal n°7030
du 19 juin 1992
:
pour un débit massique égal ou supérieur à 10 g/h — . 1 mg/
b) substances de la classe 2 :
pour un débit massique égal ou supériear à 50 g/h ... 5 mg/m'
c) substances de la classe 3 :
pour un ...
Journal n°5493
du 11 janvier 1963
présentés par le Groupement dénommé ; « J-Club ;
Vu l'Ordonnance Souveraine a° 2930 du 30 novembre 1962, approuvant les dérogations apportées par lesdits statuts aux dispositions de la Loi n° 492 du 3 ...
Journal n°1340
du 1 avril 1884
.
", M. Yardley 40 sur 10 ;
c2e, M. le Baron Saint-Clair, 9 sur 10 ;
3°, Lord de Clifford, 8 sur 9.
Poules supplémentaires gagnées par ou partagées
entre MM. W. Ellis, Yardley et lord de Clifford ...
Journal n°1435
du 2 février 1886
. Hall, 16 sur 18 (1,300 fr.) ;
3', M. Darnat, 15 sur 18 (780 fr ) ;
4', à]. Murphy, 9 sur 11 (520 fr.).
La poule des prix des Grands Concours a été gagnée par M. de Guilhemanson, 8 sur 8 (1,300 fr ...
Journal n°0732
du 2 juillet 1872
tis
D 55
D »
D 65
D 80
» 95 1 45 4 30 16 » 22 15
9 65 8 95 7 25 6 »
1 30
D 65. » 35 » 35
D n
D 45 D 60 » 75 1 10 3 15 11 70 16 25
matin
7 05
7 40
8 40
9 58 12 10 12 20 12 ...
Sommaires 1955
du 31 décembre 1955
la Commission Administrative de l'Hôpital.
9 Mars 1955 Ordonnance Souveraine n° 1103 rendant exécutoire un accord relatif aux transports routiers, signé à Monaco le 20 janvier
1955, entre la ...
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
personnes visées aux chiffres 2 et 3 de l'article premier et âgées de moins de vingt-et-un ans à la publication de la présente loi. Les enfants de ces personnes sont également monégasques.
ART. 22.
Sont ...
Journal n°0893
du 10 août 1875
4 47 6 26 9 09
» » » » Monaco 9 03 1 31 3 22 5 02 6 40 9 23
2 ».70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29
10 1 20 » 90 » 65 -Menton 9 33 2 15 3 49 5 30 7 04 9 47
19 ...
Journal n°4367
du 3 juillet 1941
commerciale ou d'occuper un emploi privé rétribué sous peine des sanctions disciplinaires prévues à l'article 8.
ART. 19.
Les Ordonnances Souveraines des Io juin 1913, 3 juin 1933 et 20 juillet 1937 sont et ...
Journal n°1507
du 21 juin 1887
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
à Nies, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1, près la pi. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
.30 à 0.40
Endives 2 » à 2.50
Haricots verts 5 - » à 6 »
grains. 4 » à 9 »
3.-50 à 4 »
Navets 1 » à 1.50
paquet 0.35 à 0.50
Oignons. kilog. 1.90 à l.50
petits 4 ...
Journal n°1912
du 19 mars 1895
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à g ré
S'adresser «a Gérant, 22, rue de Lorraine
-e^odoagmlir,
Monaco, le 19 Mars -1496
PARTIE ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
du point servant de base au
calcul des traitements de employés, techniciens,
et agents de maîtrise (E.T.A.M.) des entreprises
électriques du bâtiment à c9nwter du1erjuillet 1971,
• I. En ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
500
de 28,00 ni à 31,99 m 130 800 3 100 ' 28 800
de 32,00 m à 38,99 m 190 1 140 4 500 39 200
de 39,00 in à 43,99 m 240 1 450 5 800 52 300
de 44,00 in à 49,99 ni 400 2 400 9 500 86 ...
Journal n°2159
du 21 novembre 1899
seront rendus
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE QPPIaIELLE
Le Prince ...
Journal n°2005
du 15 décembre 1896
.c „,,,,
.-i E' g,
=
9 h. mat. i midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9h. i midi i 3 h. I 6 h. I 9 h.
I I soir I soir I soir mat. I I soir I ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
22 heures 00 le stationnement de tous véhicules est interdit
sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les
n° 3 et n° 9.
Durant cette période, les véhicules liés à l ...
Journal n°6231
du 25 février 1977
gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTicLE ËREMIER.
L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...
Journal n°5352
du 2 mai 1960
Gouvernement du 22 mars 196C;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le tarif des honotaireS; prévus par l'article 28 de la Loi no 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à la valeur'de la visite ou consultation ...
Journal n°6178
du 20 février 1976
,11 (diméthylatnino promylidéne-3) dibenzo [b, e] thiépine et ses sels.
Tableau C.
Bumétanide ou acide N-butylarnino-3 phénoxy-4 sulfamoy1-5 benzolque et ses sels,
L'inscription : -• A.,!&..:•2. •
Tableau C ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Audience du 15 octobre 2013
Décision du 25 octobre 2013
de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux qui volontairement empêchent ... de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux qui volontairement empêchent ...
Journal n°4537
du 28 septembre 1944
. .
'(Signé •-:). J.-C. 1EY.
Aux termes d'un acte reçu par Auguste Settimo,
Notaire à'Monaco,- soussigné,- le 11 juillet 19'44,'M. Jules-Félix CURTI, commerçant, demeurant à Monaco, 9, boulevard ...
Journal n°0205
du 13 mai 1862
MONACO A rrirées' du 3 un 9 Moi 1862.VILLEFRANCHE. b. Conception, c. Barale,
chaux.
NICE. id. id. c. Isouard, In. d.
b. St-Thérèse, c. Aureglia, id.
id. h. A igle-Impé ial, c. Palmaro, id ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. »
dont la nouvelle dénomination doit devenir :
« EUROGRAPH COMMUNICATION ET EDITION »
en abrégé « E.C.E. ») (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 février 2016 les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. », ayant son siège 1, rue du Gabian à ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 février 2016 les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. », ayant son siège 1, rue du Gabian à ...
Journal n°1214
du 18 octobre 1881
.
BULLETIN mÉfr É0I1,01-A3GIQUE (Hauteur de l'observatoire, 65 metres)
9 761.» 760.1 758.» 758.9 757.3 17 9 19.» 18.8 18.5 17.2 89 S O modéré couvert, pluie
10 58 8 59 58 3 58.8 60.5 17.9 19.4 18.6 17.9 16 ...
Journal n°5790
du 13 septembre 1968
Logement C. GIORDANO.
LOCAUX VACANTS A vis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du I au
3, rue Lane 2 pièces, cuisine, 24-9-68
W. C.
L'Administrateur des Domaines Chargé du ...
Journal n°5817
du 21 mars 1969
.
RAINIER III
PAR LA GRACB DB DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution;
Vu l'article 3 (1°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 2 de la Loi no 783, du 15 ...
Journal n°5877
du 15 mai 1970
Logement: Charles GIORDANO.
LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du i au
9, rue Grimaldi 1 pièce, cuisine, w.c. en commun 5-5-70 a5-5-70
L'Administrateur des ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
décembre 2004
admettant un Avocat à exercer la profession
d’avocat-défenseur.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du
9 mars ...
Journal n°3566
du 13 mai 1926
concernant sa profession, sous les peines de droit.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à 'Monaco, en l'Hôtel du Gonvernement, le ...
Journal n°1144
du 8 juin 1880
..««;^••••••^•^•^^^^•••••...•
memnimammimussanemmassaw
. El PRIX DES PLACES
. 2
1«, 18 cl. 2' cl. 3° cl.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Société en Commandite Simple "DE MARIA ET CIE"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 1999 enregistré à Monaco le 16 juin 1999, Fo 177 V, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 1999 enregistré à Monaco le 16 juin 1999, Fo 177 V, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
.220,18 €
de 16 à 17 ans 1.084,98 €
Vendredi 8 juillet 2005
Avantages en nature
Nourriture Logement
1 repas 2 repas 1 mois
3,11 € 6,22 € 62,20 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l ...
Journal n°5522
du 2 août 1963
Ministériel n° 63.173 du 9 juillet 1963 portant autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée '« Distributions huhistrielles et Commerciales Associées » err abrégé « D.1.C.A ...
Journal n°0099
du 22 avril 1860
14 8 13 7 16 9
Couv.id.Beau
Nul id.id.
» 17 8 16 5 1'7
16 1 15
15 7 16 2
15 4 16 1
»
» 16 »
Mois DE MARS 22 jours beaux ; 4 de vent ; 3 de pluie.
Au moment où la question d ...
Journal n°7028
du 5 juin 1992
de trois mois, à compter du 22 mai 1992, la continuation de l'activité de la « S.C.S. MARINELLI et Cie », et la poursuite de l'exploitation du fonds de commerce sous le contrôle du syndic, Louis VIALE ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
, gestion d'entreprises et secrétariat dans le local portant le n° 3 du Bloc
« B » du C: i. de la Colle à Monaco. ART. 2.
• Le nombre maximum d'élèves pouvant être simultanément accueilli dans ce cours ...
Journal n°1484
du 11 janvier 1887
. Arthur STECK
Symphonie en ré Beethoven.
A. Introduction et Allegro — I3. Larghetto — C. Scherzo (Allegro) D. Finale (Allegro molto).
Fragments symphoniques du Songe
d'une Nuit d'été Mendelssohn ...
Journal n°2292
du 10 juin 1902
-Roquebrune, Menton, Italie, 4 h. 40 soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 7 heures mat ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3 ...
Journal n°4957
du 6 octobre 1952
déposer au Secrétariat de la Mairie aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à midi et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze jours au plus avant le jour du ...
Journal n°6127
du 28 février 1975
,65 9,90 1.723
* au ler décembre 19.74 aucun salaire inférieur au S.M.I.C. : 6,75 F. horaire et 1.170,00 F.
A compter (lu ler décembre 1974 un salaire minimum par catégorie est garanti après 3 Mois d ...
Journal n°2213
du 4 décembre 1900
en 3 parties avec Chœurs) G. Pierné. A. Miserere mei — B. Fête des fous et de l'âne
Une voix : M. ARNAUD.
c. Te Deum laudamus.
Tannhaiiser (Marche des Nobles) Wagner.
Avec les CH(EURS).
TIR ...
Journal n°1926
du 18 juin 1895
.,»753.»'753.8 157.»1157.6 '760.3 759.9,759.'8 757.» 755.6 757 .3 757.» 1)1.1 20.9 .2.1.8 21.5 1 21.21 21.» 23.11 21.4l 20.91 .23.8 .» Calme id; id. Nuageux, beau
11 -..... - - - 1 - 751.), 20.51 22 ...
Journal n°6731
du 26 septembre 1986
MDMA et ses sels.
dl-triméthoxy-3,4,5a-méthylphényléthylamine ou TMA-3,4,5 et ses sels.
. Est radié de la section Il du tableau C des substances vénéneuses et transféré a la même section du tableau ...
Journal n°1709
du 5 mai 1891
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser an Gérant, 22, rue de Lorraine
7=1
• Monaco, le â 1llai 1S91 PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°4312
du 13 juin 1940
Ordonnances Souveraines des 10 octobre 1917, 17 décembre 1918, 15 septembre 1934, 28 janvier 1937 et 9 mai 1940 (° 2.430)
Vu la Loi 89 du 3 janvier 1925 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
, 60 fruits-au kilo
maximum 7.60 8.40
Amandes, petites 3.60 4.00
9.00 11.70
Figues, le'. choix, de 15 at8 fruits au kg.,
en cageot.... ..... .... 9.60 11.50
Figues, r choix de 15 à 18 ...
Journal n°0018
du 26 septembre 1858
THERMOMÈTRE CE NTIGR.__....--.....„,..„,.....--
8 heures 2 heures -- 21
I 9 Septembre 20 Septembre 21 Septembre 22 Septembre
20 » »
19 » 49 8 20
19 2 49
I 9 2 48 2
»
I 9 5 4 9
Monaco ...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
.
TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES ;
TRANSPORT
Classe B 63, division b). No 1908.88.1841
" Demande déposée le 8 septembre 1987 par : MM.
Pascal MOURGUE et Patrice HARDY demeurant à PARIS 3, rue Charles ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'ancienneté égalé à 3, 5, 7 9, 11, 13 et 15 % du salaire minimum de leur emploi, après respectivement 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 ans de présence continue dans l'entreprise; le montant de cette prime ne pouvant pas ...
Journal n°6675
du 30 août 1985
des époux ZUCCACCIA CARON à leurs torts respectifs avec toutes conséquences de droit » ;
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°1332
du 5 février 1884
25, contre M. Strattford, sur 25 ; 25 louis.
3° M. Heygate, à 25 mètres, 20 sur 22, contre
M. Roberts à 25 mètres, 16 sur 22; 25 louis. 4° Lord Westbury, 21 sur 23, contre lord de Clif-
ford, 18 ...
Journal n°6098
du 9 août 1974
stagiaire au Service des Prestations médicales de l'Étai (p. 675).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 74-47 du 9 août 1974 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco- Pille ...
Journal n°1773
du 26 juillet 1892
-Roman organise, pour le mardi 9 août, deux courses vélocipédigues locales, c'est-à-dire exclusivement réservées aux velocemen de la Principauté.
Ces courses seront dirigées par le Sport Vélocipédique Monégasque ...
Journal n°2202
du 18 septembre 1900
— FRANCE — ALGùRIE — TUNISIE 22 — Rue de Lorfaine — 22 Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Un an, 12 fr. ; Six mois, G ; Trois mois, 3 fr. Pour les ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans
le mois de sa survenance.
art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
'qu'elle possédait à l'étranger au 3f décembre 1944, est constaté, poursuivi et réprimé dans les conditions prévues ?al- le Décret du 9 septembre 1939 relatif aux avoirs'à I étranger et par l ...
Journal n°2216
du 25 décembre 1900
. Saint-Marius, fr., c. Bertrand,
Etude de Me Charles BLANCHI-, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR SAISIE
Le jeudi 27 décembre 1900, à 9 heures du matin, dans la salle de vente Cursi ...