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Journal n°6475
du 30 octobre 1981
circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le la mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-3 du 9 janvier 1975 portant désignation ...
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 9 décembre 1988 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 1989 qui Nous'a été communiquée par ...
Journal n°5178
du 31 décembre 1956
.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille Francs (10.000) chacune, reçu par M° 3.-C. Rey, Notaire à Monaco, le 11 juillet 1956 ;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la ...
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...
Journal n°5322
du 5 octobre 1959
..786).
ORDONNANCE - LOI
Ordonnance-Loi ri° 670 du 19 septembre 1959: mOdifiant la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation Municipale
a) Exposé des môle (p. 786). .
b) Texte dé l ...
Journal n°2101
du 18 octobre 1898
'expulsion ;
Merlino Ange. né à Ormea (Italie) le 3 juin 1872,, journalier, demeurant à Monaco, un mois de pri. son pour vol ;
Mazzieri Léopold, né à San Secundo Parrnente (Italie) le 9 novembre 1873, maçon à Monaco ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
sanctions économiques, visant l'Afghanistan
0). 2948).
Arrêté Ministériel n°2015-705 du 26 novembre 2015 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 2948).
Arrêté Ministériel n°2015 ...
Journal n°1321
du 20 novembre 1883
Minima i 8.8110.11 6.71 7.81 9.71 9.6111.4
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. i du soir du soir I du soir
agi o
z ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. r-*M,tt)Est" (p. 856).
Arrêté Ministériel n" 96-243 du 3 juin /996 autorisant la modification des statuts de la société anonytne monégasque dénommée n ...
Journal n°4911
du 19 novembre 1951
du 26 avril 1951, sus-visé, est abrogé.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement peur les Travaux Publics
est chargé de l'exécution du présent Arrêté. ,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°3990
du 3 mai 1934
et à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 22 mai 1934, à .9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco sous ...
Journal n°6287
du 24 mars 1978
personnel « ouvriers et employés,' si dans l'Industrie du Cartonnage à compter des 1" Milet 177, ler octobre 1977 et ler décembre 1977 (p. 297).
Circulaire n° 78-26 du 9 mars 1978 ayant trait à une ...
Journal n°5359
du 20 juin 1960
-employée à l'Office des Timbres-Poste (p. 483).
Ordonnance Souveraine n° 2.260 du 3 juin 1960 portant nOminafion d'une DammraduCtrice à l'Office deS ÉmisSions de Timbres-Poste (p. 483).
Ordonnance ...
Journal n°6815
du 6 mai 1988
.M. EDITIONS DE L'OISEAU LYRE » (p. 499).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 88-26 du 22 avril 1988 réglemeniain la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l ...
Journal n°5877
du 15 mai 1970
Logement: Charles GIORDANO.
LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du i au
9, rue Grimaldi 1 pièce, cuisine, w.c. en commun 5-5-70 a5-5-70
L'Administrateur des ...
Journal n°4217
du 18 août 1938
9 »
Prunes 3 » à 7 »
Raisin 3 » à 8 »
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la semaine précédente.
Prix .du Lait
Sans changement :
En magasin ...
Journal n°6768
du 12 juin 1987
).
Ordonnances Souveraines no 8.898 à no 8.904 du 3 juin 1987 portant naturalisations monégasques (p. 597-599).
Ordonnance Souveraine no 8.905 'du 5 juin 1987 portant' nomination du Directeur de l'Office des ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
DES C.REDITS OUVERTS AU TITRE DU BUDGET ORDINAIRE DE L'EXERCICE 2003
Sc-Cdon 1 riEPENSES DE SOUVERAINETÉ :
Chap. 1. - S.A.S.. le Prince Souverain 9.900.000
Chap. 2. - Maison de S.A.S. le Prince ...
Journal n°6825
du 15 juillet 1988
juin mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.216 du 17juin 1988 portant nomination d'un Caissier-comptable à l ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
).
Circulaire n° 67.37 du 3 août 1967 précisant les taux minima des salaires du personnel « employés » des commerces de détail non alimentaires, à compter du ler juillet 1961 (p. 579).
Circulaire n° 6738 du 3 ...
Journal n°5909
du 25 décembre 1970
anonyme monégasque dénommée « Ateliers de Copstructions Mécaniques et Electriques » en abrégé « S.A.C.O.M.E.» (p. 936).
Arrêté Ministériel n° 70-407 du 30 novembre '1970 autorisant la compagnie d ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Publique (p. 1939).
Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant
l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités
d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...
Journal n°3625
du 23 juin 1927
la Commission en date du 3 mars 1927, par laquelle S. Exc. le Pi-ésident de la République Tchécoslovaque a nommé M. Rudolf Brabec, Consul de la République Tchécoslovaque à Monaco ;
Ordonné et ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
, du mercredi .26 juin 1979 à 8 heures au mardi 3 juillet 1979 à 14 heures, sur (dure la longueur du Quai des Etats-Unis, sur la nouvelle voie portuaire dans sa partie comprise entre ledit Quai et le ...
Journal n°5109
du 5 septembre 1955
sociales (p.- 676),
Ordonnance Souveraine n° 1.179 du 26 août 1955 portan' noniiimion d'un Consul de Monaco à Portland (Oregon, Dais-Unis d'Amérique) (p. 676).
Ordonnance Souveraine n° 1.180 du 26 août ...
Journal n°1285
du 13 mars 1883
8,
2'. M. le comte du Chastel, 7 sur 8.
3', M. Narischkine, 9 sur 10.
PRIX DU DÉPART (Handicap). — UN OBJET D'ART ajouté à une poule optionale. — Minimum : 20 fr. — 3 pigeons. — 1 manqué, hors ...
Journal n°1306
du 7 août 1883
.2122.4123.5122.8124-9125.2126.7
extrêmes Minime 116.5113.7116.11».2116.7 17.4116.9
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. f midi 13 h. 16 h. 19 h.
du mat.i du soir du soir soir
759.3 ...
Journal n°2287
du 6 mai 1902
la valeur qui doit être attribuée à cette pièce.
M. Rossi estime que c'était une piécette de 3 sous en billon.
Un examen attentif des spécimens qui nous restent du monnayage de cette époque, du ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°1743
du 29 décembre 1891
. Cette année, le jour le plus court a été le 21 décembre, et l'hiver a commencé le 22 à 2 heures 59 minutes du matin, ce qui confirme le proverbe en tenant compte de la discordance des deux calendriers. C ...