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Journal n°0570 du 25 mai 1869
ses félicitations avec cette grAce qui le caractérise. A II heures, le yacht a pris la mer pour se rendre aux îles et à Cannes. — C. Le 22 mai, lp yacht Isabelle II, a rencontré dans les eaux du cap ...
Journal n°7831 du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5. ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»). L'ouverture de crédit ...
Journal n°8003 du 11 février 2011
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement de cotisations sociales (CCSS ... connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement de cotisations sociales (CCSS ...
Journal n°2363 du 20 octobre 1903
).2 66.1 66.8 midi 3 h• 6 h. I 9 h. soir soir I soir 20.2 21.5 21.1 22 » 20 3 22 1 20 8 23.» 21.» 23.2 20.8 23 » 18.2 20.» Sud. Sud-Est. Nord-Ouesi. Ouest. Ouest violent. Sud. Nuageux. Beau ...
Journal n°6029 du 13 avril 1973
'année 1972, 2 % au 10, juin 1973 et, dans certains cas limites, à la 3e augmentation qui interviendra avant la fin de l'année 1973). Circulaire no 73-22 du 4 avril 1973 précisant les taux minima des salaires ...
Journal n°7854 du 4 avril 2008
: impliqué dans la fourniture de fonds et d'autres formes d'aide au groupe Abu Sayyaf.» 3) La mention «Abdul Rahim Al-Talhi [alias a) 'Abdul-Rahim Hammad al-Talhi, b) Abd'Al-Rahim Hamad al-Tahi, c ...
Journal n°1889 du 16 octobre 1894
, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré Les Abonnements partent des i et 16 de chaque mois ...
Journal n°6496 du 26 mars 1982
poissons d'élevage destinés à la consommation humaine et les abeilles, visés à l'article 13-c de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967. II — Sont abrogées, à compter de la même date, les ...
Journal n°6528 du 5 novembre 1982
vacance d'un appartement situé 9, rue Malbousquet 3ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, bains, W.C., cave. Le délai d'affichage expire le 17 novembre 1982. DÉPARTEMENT DES TRA VA UX PUBLICS ET ...
Journal n°7268 du 10 janvier 1997
applicables à compter du I" janvier 1997. ART. 3. Les dispOsitions de l'arrêté municipal n° 96-3 du 22 janvier 1996 modifiant l'article 9 de l'arrêté municipal du 1" mars 1924 sont et demeurent abrogées ...
Journal n°1550 du 17 avril 1888
chiffres ceux des catholiques répanAns daurles colonies, on peut les évaluer à 9,628,000. Ils sont représentés au Parlement par 32 pairs du royaume, 3 membres de la chambre des communes anglaises et 75 ...
Journal n°2785 du 19 septembre 1911
dépense spéciale ordinaire et indépendante du 3 0/0. Quant au 3 0/0, il doit rester intact, pour accomplir uniquement le programme des grands travaux, car c'est pour cela que la S. B. M. a consenti à ...
Journal n°7283 du 25 avril 1997
pièces, cuisine, bains, cave. Le loyer mensuel est (le 6.355 F. - 9, rue Malbousquet, 3' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave. Le loyer mensuel est de 6.800 F. Le délai ...
Sommaires 1959 du 31 décembre 1959
« Sameic ». Arrêté Ministériel no 59-021 autorisant tin vétérinaire à exercer son art dans la Principauté. Arrêté Ministériel n° f9-028 relatif à la composition de la Commission Technicue pour la ...
Journal n°8646 du 9 juin 2023
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, 3, rue de la Source. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds. Monaco, le 9 juin 2023. ... éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, 3, rue de la Source. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds. Monaco, le 9 juin 2023. ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro- gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécom munications (p. 3910). Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°2139 du 4 juillet 1899
22 Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Un an, 12 fr. ; Six mois, Q fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite ...
Journal n°8110 du 1 mars 2013
’Habitat (p. 351). DÉpARTEMENT DES fINANcES ET DE l’Éco No MIE Administration des Domaines. Mise à la location d’un local à usage de bureau situé au 4ème étage du bloc F du s tade Louis II, 9, avenue ...
Journal n°2027 du 18 mai 1897
...ww•^•^•^^^^•^••^11C, 0..1.00^MMen INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°6318 du 27 octobre 1978
). Arrêté Ministériel n° 78-450 dtt 9 octobre 1978 modifiant l'arrêté a° 17-234 du 3 juin 1977 portant nomination des ini'mbrés titulaires et suppléants des commissions paritaires (p. 885). ARRÊTÉ DE LA ...
Journal n°6371 du 2 novembre 1979
», 1-3, avenue de Grande-Bretagne, à Monté-Carlo, reçus, en brevet les 4 décembre `1978 et 10 juillet 1979, par Me Key, notaire soussigné, et déposés au rang de ses minutes par acte du 22 octobre 1979 ...
Journal n°6808 du 18 mars 1988
et gibiers à compter du I' octobre 1987 (p. 302). Communiqué n. 88-22 du 9 mars 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurance à ...
Journal n°1689 du 16 décembre 1890
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine omolemn.^^^••10, Monaco, le 16 Décembre 1S90 NOUVELLES ...
Journal n°6310 du 1 septembre 1978
, Pascal GUINTRAND, tendant à son admission parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code civil.; Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°7230 du 19 avril 1996
. — 9, rue Malbousquet - rez-de-chaussée à gauche, composé de I pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.. Le loyer mensuel est de 2.600 F. — 4, Laces Saint-Léon - 3°" étage à droite, composé de 2 pièces ...
Journal n°4720 du 25 mars 1948
trade (p. 2(9). Arrêté Ministériel du 22 mars 1948 fixant les attribution de charbon des caries « Chauffage » peur l'hiver 1948-1949 (p. 220). Arrêté Ministériel du 23 mars 1948 relatif à la ...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
véhicules en ville, modifié (p. 1378). Arrêté Municipal n° 2013-2299 du 3 juillet 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de voiries et réseaux concessionnaires dans le ...
Journal n°1961 du 18 février 1896
une rente annuelle de deux milles roubles. Il faut être millionnaire pour se payer des fantaisies pareilles. Ajoutons que le Lazaref pèse 199 carats 3/4 - c'est-à-dire 8 carats de plus que le Kho ...
Journal n°8216 du 13 mars 2015
, etc…). 8,90 € Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées, avis financiers, etc…). 9,30 € Ordonnance Souveraine n° 5.230 du 10 mars 2015 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 617 ...
Journal n°5656 du 18 février 1966
conditions suivantes : 1°) posséder la natioralité monégasque ; 2°) posséder le C.A,P: d'employée de bureau. ART. 3. Les .catididates devront adresser à la Direction de la Ponction publique (Monaco ...
Journal n°6746 du 9 janvier 1987
500 de 28,00 ni à 31,99 m 130 800 3 100 ' 28 800 de 32,00 m à 38,99 m 190 1 140 4 500 39 200 de 39,00 in à 43,99 m 240 1 450 5 800 52 300 de 44,00 in à 49,99 ni 400 2 400 9 500 86 ...
Journal n°7090 du 13 août 1993
-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. 970 JOURNAL DE MONACO Vendredi 13 août 1993 Ordonnance Souveraine n° 10.967 du 9 août 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ...
Journal n°5981 du 12 mai 1972
soussigné dans les 10 jours dé la deuxième insertion. Monaco,• le 12 mai 1972. Signé J.-C, REY. 326 JOURNAL DE MONACO Vendredi 12 Mai 1972 n° 3, rue Caroline, à Monaco-Condamine, un fonds de commerce ...
Journal n°2394 du 24 mai 1904
22 Mai 1904 NAPLES, yacht â vapeur Apache, amér., c. Donald, sur lest. CANNES, b. Ville-de-Monaco, fr., c. Dantal, sable. b. Ville-de-Marseille, fr., e. Garel, b. Louise-Auguste, fr., c ...
Journal n°2285 du 22 avril 1902
Réclames, 50' cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Un an, ta fr. ; Six mois, G fe. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°1895 du 27 novembre 1894
.1 764.0 762.7 761.9 761.9 762.0 758.1756.9 757.9 7i8.9 758.2 757.8 757.8 757.8 n E 9 h. I midi! 3 h. I 6 h. I 9 h. mat. soir I soir I soir 19 20 21 22 23 24 25 764.9 764.4 766 ...
Journal n°1756 du 29 mars 1892
.a i4. 9.» 8.8 22 769,3 769.» 768.1 767.8 23 66.2 66.1 65.3 61.» 24 61.3 64.5 61.2 61.4, 25 61.5 64.6 61.» 62.5 26 61.2 61.» 60.7 60.4 27 60.8 61.» 60.» 59.2 28 55.3 55.6 M.» 51.3 DATES ...
Journal n°7601 du 30 mai 2003
mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 950). Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 ...
Journal n°4003 du 2 août 1934
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°6597 du 2 mars 1984
Collège Franciscain. Les congrès Au C. C. A.M. du dimanche 4 au mardi 7 Truman Convention « Pub of the Year A ward » ; vendredi 9 ler congrès Force de vente des Huiles Flat. Au Loews Monte ...
Journal n°7175 du 31 mars 1995
date du 22 février 1995 : Arrêtons : ARTICLE PREMIER 1,3 société anonyme monégasque dél10,111116C"PACIFIC MAN/V;EMENT S.A.M." est autorisée. ART. 2. Sant approuvés les statuts de la société ...
Journal n°1448 du 4 mai 1886
associations agricoles et des exposants. Le dimanche 9 mai, clôture de l'exposition. C'est à l'occasion de ce concours, et au même mo_ ,meut où aura lieu. la distribution.des récompenses, JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°4733 du 24 juin 1948
dédoublement, le capital social se trouvant par suite représenté par 22.000 actions de 250 francs, numérotées de 1 à 22.000 ; b) d'augmenter le capital social de la somme • de 9.500.000 francs pat la ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « YCO » « ALBU » 17, avenue Albert II à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 26 juillet 2022 et déposés au rang ... dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « YCO » « ALBU » 17, avenue Albert II à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 26 juillet 2022 et déposés au rang ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°1669 du 29 juillet 1890
.8 20.5 22.» TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le thermomètre ut exposé au nord) mat... . • I 9h I I 31 - soir soir soir 25.3 24.8 25.4 25.2 25.» 21.5 24.7 22.4 22.2 2222.6 22.2 2a.4 21..8 24 ...
Journal n°5874 du 24 avril 1970
jour de la publication du présent Arrêté, c) justifier ce sérieuses références en matière de sténographie et de dactylographie. 'ART. 3. Les candidates devront adresser à la:Direction de la Fonc ...
Journal n°4365 du 19 juin 1941
» Asperges long. max. 22 C/m : » grosses 20 in/rn die diamètre » 700 »' 1.041.30 » 12.25, » moyennes 13 à 20 m/na » 500 » 756.80 » 9.10, » petites, moins de 13 m/in » 300 » 492.30 » 5 ...
Journal n°5392 du 6 février 1961
Nadia I3oulanger et des Membres de la Maison Souveraine. A droite, S. Exc. M. César C. Solamito, Ministre de S.A.S. le Prince, près le Saint-Siège, ainsi que de nombreux Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°6139 du 23 mai 1975
conditions prévues à l'article 20 de Notre Ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 susvisée. Les couvertures de ces édicules devront être réalisées partie en toiture, partie en terrasse inaccessible recevant ...
Journal n°1006 du 9 octobre 1877
/É:Ori OX.OGIQUIE. DATES ; I 213; 4; 51 6; 7 ObSe/Datiota : 23.» I 22.» 122.5 122. » I 23.> 122.8 121.» Pluie Minima )1à.» I 17.» 17.» I 16.5 I 15.) I 18.5 1 12.5 15.» » 14.3 16.5 15.» 18.5 12 ...
Journal n°2088 du 19 juillet 1898
15 I 16 I 17 Pluie tombée: 32- 7 TEMPÉRATURES 1Maxima 24.» 28.» 1 29.1 1 29.7 131.2 30.9 29.7 EXTREMES Minima 19.3 19.8 21.» 22.» 21.9 21.8 I 21 ...
Journal n°7229 du 12 avril 1996
cours d'une cérémonie qui s'est déroulée, le 3 avril 1996 au Palais, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, et était. assisté de M. Jean-Charles Marquet ...
Journal n°3322 du 6 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. VARIÉTÉS Les Aventures d'une Ambassadrice de Louis XIV. (Suite et fin.) IV. Le ministre, obsédé par ...
Journal n°1328 du 8 janvier 1884
matin ; l'été, le 21 juin à 1 h. 8 du matin ; l'au- tomne, le 22 septembre à 3 h. 30 du soir; le 21 décembre à 9 h. 42 du matin. L'année 1884 est bissextile. Le nombre des voyageurs arrivés à ...
Journal n°1090 du 27 mai 1879
-de-Dieu, id., c. Devin, id. ID. b. l'Ange-Gardien, id., c. Marcou, id. ID. b. l'Assomption, id., c. Barrai, id. 24 9 h. I midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. du mat.' I du soir I du soir I du soir BULLETIN ...
Journal n°1365 du 30 septembre 1884
'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNEMRNTS : Annonces. . . . 26 Cent. la ligne éditeur de musique du c onserv. Imp. et directeur du Comptoir générai des coMpositeurs, rue du ...
Journal n°6553 du 29 avril 1983
° 83-184 DU 22 AVRIL 1983 Sont inscrits à la section II des tableaux des substances vénéneuses les produits suivants : TABLEAU A Acétate d'hydroxy-9 triméthy1-2,5,11 61-1-pyrido (4, 3-b ...
Journal n°7207 du 10 novembre 1995
7 344 1340 14 676 221 7 657 C48 17 608 Joaillerie 234 8 109 D55 20 149 246 g 521 liC.60 22 004 OJ t 6 799 250 8 660 OJ 2 7 804 2.55 8 836 0J3 9 010 271 9 390 0.14 10 ...
Journal n°6497 du 2 avril 1982
° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.M3 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°4867 du 15 janvier 1951
«Se:mottait Agitent du te 4/4 41•eque nteis Téléphone 0214* INSERTIONS LÉGALES 80 Irai** L. 118». SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Service Funèbre à la mémoire de :9 Princes défunts (p. 38 ...

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