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Journal n°2216 du 25 décembre 1900
. ART. 3 — Les crédits ou portions de crédits qui n'auront pu être consommés à la fin d'un exercice seront reportés par la loi, avant le 31 mars de la seconde année, à l'exercice suivant, où il ...
Journal n°8236 du 31 juillet 2015
société anonyme dénommée « MONACO INTERNATIONAL DIAMOND AUCTION SOCIETY » dont le siège social était situé 1, avenue Henry Dunant à Monaco, par l’arrêté ministériel n° 2011-663 du 9 décembre 2011 ...
Journal n°6201 du 30 juillet 1976
autorisation d'occupation d'une parcelle du domaine public de la Commune au Jardin Exotique (p. 662). Arrêté Municipal n° 76-34 du 26 juillet 1976 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire (p ...
Journal n°7258 du 1 novembre 1996
). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...
Journal n°1985 du 28 juillet 1896
TRENTE–NEUVIÈME ANNÉE — N° 1985 Bureaux :Rue de Lorraine. 22 Mardi 28 Juillet 1896 JOURNAL C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI INSERTIONS Réclames ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.412 du 29 août 2011 portant nomination d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à l’Inspection Générale de l’Administration ; Vu la ...
Journal n°3187 du 8 avril 1919
. Exc. le Ministre d'Etat. Avis ET COMMUNIQUES : Hygiene. — Maladies contagieuses. 1..C.HOS ET N ou VEL LES . Service funèbre à la mémoire des membres du Sport Automobile et Vélocipédique morts au ...
Journal n°6160 du 17 octobre 1975
.les appointements minime mensuels, des ingénieUrs, assimilés et cadres de bâtiMeat et des travaux publics, à compter dn'ler Juillet 1975 (p. 835). Circulaire n° 75-88 du 3 octobre 1975 relative aux heures d ...
Journal n°0407 du 1 avril 1866
immédiatement 'rendus au Palais : ces hauts fonctionnaires sont repartis pour Nice à 3 heures et demie sur la Palmaria. LE VENDREDI SAINT A MONACO. On a calomnié notre époque: le dix-neuvième siècle n'est ni ...
Journal n°5484 du 12 novembre 1962
" octobre 1962, à 320 NF. le montant du salaire mensuel de base prévu par l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947. Les salaires ou rémunérations supérieurs au quadruple du salaire de base né sont ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
financiers, etc…). 9,30 € Arrêté Ministériel n° 2014-482 du 11 août 2014 approuvant le Règlement Intérieur de l’Ordre des Experts-Comptables (p. 1943). Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1 ...
Journal n°2026 du 11 mai 1897
.2 i 22.9 i 21.1 121.2 116.3 I 20.8 119.8 EXTRÊMES Minima 14.8 15.1 15.8 15.5 11.9 12.» 13.» QUARANTIËME ANNÉE — N° 2026 MENT Mardi 11 Mai 1897 JOURNAL JOURNAL ...
Journal n°0772 du 8 avril 1873
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, tiiiN N Réclamas 50. éditeur de musique dit,Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°2640 du 9 février 1909
021 CINQUANTE DEUXIÈME ANNÉE — N° 2640 Bureaux :P1a de la Visitation Mardi 9 Février 1909 Fi NACI3 JOUR JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2485 du 20 février 1906
Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...
Journal n°0577 [=n°0578] du 20 juillet 1869
de terre, de mer et des équipages de la flotte. D'ans les premiers moments, on a cru que c'était la gare des marchandises qui brûlait de bout en bout ; mais on n'a pas tardé à savoir que c'était le ...
Journal n°4286 du 14 décembre 1939
registre du personnel tenu en exécution de l'Arrêté Ministériel du 3 .août' 1932 et ,s'assurera en particulier : — Qu'aucun travailleurs étranger n'a été engagé sans autorisation écrite correspondante de l ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
…). 9,30 € Arrêté Ministériel n° 2014-514 du 11 septembre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « ETHOS S.A.M. », au capital de 550 ...
Journal n°1243 du 23 mai 1882
. » — Hier, à 8 heures du soir, un incendie s'est déclaré dans les magasins et les ateliers de M. Leblanc, tapissier, marchand de meubles, demeurant rue Palermo, n° 9, dans la maison appartenant à M. Bermond ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
’article 46 de la Constitution ; Vu les articles 3 et 17 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu l’article 61 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 ...
Journal n°1727 du 8 septembre 1891
donne, tous les jeudis, de 9 heures et demie à 10 heures et demie, gratuitement pour les pauvres, des consultations pour les maladies des yeux, et recevra villa André-Jane, chemin de la Turbie, n° 1, à la ...
Journal n°6184 du 2 avril 1976
congés payés annuels (p. 289). Circulaire n° 76-30 du 22 mars 1916 concernant le taux minimum du salaire des travailleurs à donne& dans les industries de la Confection à domicile à compter citt let mars ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
, reçus par M` H. REY, notaire, les 9 octobre 2003 et 13 février 2004 ; Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°7301 du 29 août 1997
rattachant à l'objet social ci-dessus. La raison sociale est "S.C.S. ROSSI Isabelle et Cie". La dénomination commerciale est "KAREN". Le siège social est fixé n°' I8,22, rue Princesse Marie de Lorraine, à ...
Journal n°5227 du 9 décembre 1957
anonyme monégasque dénommée : «Comptoir de Ventes à l'Exportation », • en abrégé : « C.O.M.V.E. N.E.X. », présentée par M. Roger Olmer' administrateur de sociétés, demeurant 13, rue des Roses, à .Monte ...
Journal n°2011 du 26 janvier 1897
police correctionnelle comme conspirateur. Il ne fut. condamné qu'à une amende. Cette • femme supérieure n'eut qu'une heure de joie profonde. C'est le 3 décembre 1887 quand son fils fut élu président de ...
Journal n°1172 du 21 décembre 1880
grand bronze, bien conservé, de Gordien le Pieux ( vers 239 de notre ère), décrit dans Cohen, sous le n° 268 : IMP. C.S. M. ANT. GORDIANVS. AVG. Buste lauré à droite, avec le paludamentum. Revers : PAX ...
Journal n°7267 du 3 janvier 1997
vingt-quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Vendredi 3 janvier 1997 JOURNAL DE MONACO 9 Ordonnance Souveraine n° 12 ...
Journal n°0417 du 10 juin 1866
- ID. b. N-D. de la Miséricorde, id. c. Giordan, id. MENTQN. b. Volonté de Dieu, id. c. Palmaro, caisses ID. b. v. Courrier Corse., id. c. Ricci, id. tantin, m. d. citrons GOLFE EZA. b. St ...
Journal n°3699 du 22 novembre 1928
2 6 r" 4.) SOIXANTE ET -ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.699. 'Le Numéro 10 centimes. JEUDI 22 NOVEMBRE 1928. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté t'ARAISSAIVT LE ...
Débats 1948 du 31 décembre 1948
eff vellement matifesté cfr cfr toujétirs Consel conomique Fairevarier Econotnique ective rarticle Tribiinaux risé senletnent missi rtains rêles comine rcçélércr évitar siinplifer ... qui ont commencé leurs études avec retard ou qui n'ont pu fournir .à temps les pièces justificatives de leur inscription dans les Ecoles ou Facultés. 1 130.000 22.500 9.375 7930.000 2 ...
Journal n°5281 du 22 décembre 1958
les délais et après accomplissement des formalités 1)16v-ires par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n" 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du I1 mars 1942. ART. 4. Toute ...
Journal n°5992 du 28 juillet 1972
I.R.P.S.I.M.IVI.E.C. . 0,476 1- 4-72 3,30 1972 R.I.P.S 0,392 1- 1-72 2,91 1972 U.N.I.R.S. 0,456 1- 7-72 3,22 1971 I.R.P.V.R.P. 1,26 1- 1-72 96 1970 I.R R E P 0,456 1. 7.72 96 1971 970 ...
Journal n°1386 du 24 février 1885
, irradiant sur le tout, s'est complaisamment mis 'a la disposition de l'artiste, M. Poinsot, pour cette oeuvre exceptionnelle. Mercredi 25 février 1885, à 8 h. du soir ç: ° r^ n iA n t n t I t:D Première ...
Journal n°2390 du 26 avril 1904
extraordinaire de la Société Monégasque de Panification Modèle Franco-Viennoise (Maison G. Barbier), société anonyme dont le siège est à Monaco, rue Florestine, n° 11, — le paragraphe 3 de l'article 38 des statuts ...
Journal n°5561 du 1 mai 1964
stationnement des véhicules ainsi que ta circulation des piétons à l'occasion du XXII° Grand Prix Automobile et du VI° Grand Prix « Monaco F. 3» (p. 298). Arrêté Municipal n° 64-19 du 22 avril 1964 réglementant ...
Journal n°1079 du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112. ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs. Vendredi 14 Mars ...
Journal n°1013 du 27 novembre 1877
.1 15.9 15.3 15.1 14.2 15.3 15.1 15.5 14.2 13.8 13.9 13.7 14.2 14.9 12.7 EsuLa.n.rnv mff.nrortorL.,0GIQui?.• Observations : Maxima (16.211a.8115.5114.6115.7115.41167; pluie Minima i1.1 711 .5110 ...
Journal n°6590 du 13 janvier 1984
'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-quatre. Le Ministre d'État : J. HEtu.v. Arrêté Ministériel n° 84-8 du 9 janvier 1984 ...
Journal n°0560 du 16 mars 1869
musique au pied du trône de la reine des cieux. Ce n'est pas une ovation, c'est un triomphe que le public a fait.à Mu" Miolan-Carvalho, et tout l'auditoire frémissait de joie en voyant la grande artiste s ...
Journal n°6468 du 11 septembre 1981
piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert P9 (p. 908). Arrêté Municipal n° 81-46 du 4 septembre 1981 portant dérogation aux prescriptions en vigueur ...
Journal n°5988 du 30 juin 1972
?articipalions el de Courtages » en abrégé « S,E.P.A.C. » (p. 463). Arrêté Ministériel n° 72-162 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « Compagnie Générale de ...
Journal n°0680 du 4 juillet 1871
PRÉSENTEMENT S'adresser à Me BELLANDO, Notaire, à Monaco. n. M. H. M. H. M. N. 8 45 12 30 5 6 8 35 8 55 12 40 5 22 8 45 9 4 12 49 5 32 8 56 9 23 12 56 5 44 9 3 9 34 1 9 5 57 9 16 9 42 1 17 6 5 9 24 ...
Journal n°4225 du 13 octobre 1938
.75, Champignons kilog. 6 » à 15 » Épinards 2.50 à 4 » Haricots verts fins 6.50 à 9 » verts 2.50 à 3.50 rouges .... . .. 3 » à 3.50 blancs 3 » à' 4.50 Navets kilog. 2 » à 2 ...
Journal n°1457 du 6 juillet 1886
) c F -; ;â -, 9 h. du mat. 1 midi 3 h. 6 h. 9 h. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. du du soir da soir du soir ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Secrétaire d'Etat : R. NOVELLA. Vendredi 9 novembre 2007 JOURNAL DE MONACO 2121 Ordonnance Souveraine n° 1.375 du 31 octobre 2007 fixant le taux de majoration de la cotisation due à la Caisse Autonome des ...
Journal n°7134 du 17 juin 1994
souscrite) SOMMAIRE DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.N.C. Télé Condamine (p. 690). MAISON SOUVERAINE Fondation ...
Sommaires 2002 du 31 décembre 2002
- PAU dti de Monaco DESIGNATION DES TEXTES Loi n' 1.257 du 12 juillet 2002 sur k inédicainert vétérinaire (p. 1181). Loi n' 1.258 du 12 juillet 2002 modifiant la loi a' b3(, du 11 janvier 1958 ...
Journal n°6373 du 16 novembre 1979
grade de brigadier de police (p. 1056). LOPEZ de SAOREDO, Consul général d'Espagne à Monaco ; Ordonnance Souveraine n° 6.703 du 9 novembre 1979 portant promotion au grade de brigadier de ...
Journal n°6134 du 18 avril 1975
et du XVIle Grand Prix «Monaci9 F 3 » (p. 337). Arrêté Ministériel n° 75-147 du 11 avril 1975 réglementant le survol du territoire utOnégasque à l'occasion du XXXIII° Grand Prix Automobile et du XVII ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
'Ordonnance Souveraine n° 15.832 du 17 juin 2003 rendant exécutoire l'Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999 ...
Journal n°7221 du 16 février 1996
Ministériel n° 96-38 du 9 février 1996 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque én formation dénommée "Ria Rocx WoRLD TRADmo S.A.:V." (p. 238). Arrêté Ministériel n° 96-39 du 12 ...
Journal n°0561 du 23 mars 1869
remarquer son tableau à l'exposition de 1861. Mais que voulez-vous? C'est comme si Lamartine, sans être déjà le poète des Méditations, était mort après n'avoir écrit que Graziella, Quant à Pepina,..... je ...
Journal n°7103 du 12 novembre 1993
Monte-Carlo, conformément aux dispositions de l'article 9 bis de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée, est considérée comme ayant organisé un Service particulier de Retraites, à ...
Journal n°4685 du 24 juillet 1947
Ordonnance, Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf juillet mil neuf Cent quarante-sept. Par le Prince : LOUIS. Le Secrétaire d'Etat, A. MALIN. /Ife Ordonnance Souveraine n° 3.610, du 22 juillet ...
Journal n°4329 du 10 octobre 1940
.57-1.195 5.0.62.115 » 342.850 » 5.404.965 3.946.845 » 1_513.158 67 3.84.684.5 » 16.827.7')9 392.,00 » -17.94-8.087 Cette Ordonnance-Loi a été prornulgée à I dience du Tribunal Civil du 4 ...
Journal n°1730 du 29 septembre 1891
6 h. soir I 9 h. soir mi i soir soir soir mi i 22 757.8 56.5 65.3 '70.» 70.5 67.4 65.5 757.2 57.2 65.3 69.9 69.3 66.5 66.7 755.9 57.2 65.5 69.2 69.1 64.3 66.2 '757.2 59 ...
Journal n°4382 du 16 octobre 1941
' Concombres uignons Navets Poivrons Salades Poireaux ......... . • Radis. Tomates Châtaignes kilog. , 6 botte kilog. 7.20 à 9 ».3 3 » à 30 2.55 à 5.50 » à 5 » 4 » à 6 » 8 ...
Journal n°3354 du 18 avril 1922
avril 1922, M. A. COLOMBANI. a vendu à M. A.-C. HENNACHE le fonds de commerce d'Agence, exploité au n° 5 de l'avenue Saint-Michel à Monte Carlo, comprenant : le noni commercial, enseigne, la clientèle et ...
Journal n°2005 du 15 décembre 1896
Monégasques, par C. Jolivot. Annuaire de 1880, pp. 129 et suiv. -JO Ult Mi A'14 :DE Int)011111. C 0 nieienne, l'expliquaient par Hercule Monoïkos, c4st-àdire 'Hercule qui n'a qu'un temple, le temple de Tyr ...

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Version 2018.11.07.14