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Journal n°3886 du 19 mai 1932
- 19 juin.. , du 20 ,26 du juin 3 jtdl.L du 4 - 10 juillet.. du It - 17 juillet. du 18 -'24 Millet. dit 25 - du 1 - 7 août .... du 8 -14 août du 15 - 21 août .. du, 22 28. août.. , du 29 août ...
Journal n°6020 du 9 février 1973
no 73-9 du 2 février 1973 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire. Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation municipale; Vu la Loi n° 526 du ...
Journal n°6340 du 30 mars 1979
1 , 12.47 % pour la section 2 et 6,90 % pour la section 3 (budget d'équipement et d'investissement). t( 288 JOURNAL DE MONACO Vendredi 30 Mars 1979 1978 et je cite : par sa Propre gestion, c'est-à ...
Journal n°6246 du 10 juin 1977
Minim. Pour Pour Pour de 40 h, à 48 h, majora 25 % Au-delà 3 % du Salaire ininim, théor. 6 % du salaire minInt. 'théor. '9 % du 4à1airé ininitn, 'théor. - 12 % du 15 Y*du 40 h. de trav. ' par Sein ...
Journal n°5595 du 18 décembre 1964
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et dépendant de la Société ...
Journal n°5177 du 24 décembre 1956
du r1 décembre 1956 abrogeant les OrdonnanCes Souveraines • no 3432 du 22 avril 1947 et no 1355 dti 9 juillet 1956 (p, 941). Ordonnance Souveraine no 1442 du 17 déceinbre 1956 abrogeant l ...
Journal n°5233 du 20 janvier 1958
Me A. Settimo, notaire à Monaco, le 22 juillet 1957. ART. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des ...
Journal n°4115 du 17 septembre 1936
(grillades et rôtis) Côtes 1" et 2m°, filet, quasi, noix, esca- lopes 12 à 20 MOUTON Bas Morceaux (pour ragoût) Collet, hautes-côtes, poitrine, épaule, côtes découvertes 3 à 12 Morceaux de ...
Journal n°4047 du 6 juin 1935
,REDACT1ON: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°5832 du 4 juillet 1969
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 ...
Journal n°2258 du 15 octobre 1901
.» 754.2 757 2 754 756.» 756.3 760.» 761.» 7153 » 757.» 758 5 7A.» 6 h. soir 750.» 756.2 751.» 757.2 760.» 756 2 759.2 19 8 20.1 20 » 23.» 21.5 22.5 21 » 22 9 23.» 22.3 24 23 ...
Journal n°2851 du 19 novembre 1912
Sérénissime a fait tenir à S. Exc. le Ministre d'État la dépêche dont le texte suit : 240 JOURNAL DE MONACO 3 c Paris, le 16 novembre 1912. « Cabinet Prince de Monaco « à Ministre d'État, Monaco ...
Journal n°6224 du 7 janvier 1977
" octobre 1976 325 3.838,20 I20 8,148 8,94 F. S.M.I.C. au 1" octobre 1976 335 3.956,30 125 8,487 8,94 F. S.M.I.C. au 1" octobre 1976 350 4.133,45 135 9,166 360 4.251,55 145 9,845 385 4 ...
Journal n°7006 du 3 janvier 1992
480,1 462,1 5,1 18 0 0 705 933/2 Fontvieille Zone E 506 321 21 95 48 30 705 952 Construction Moneghetti D 35 6 0 22 7 0 705 952/1 Construction Moneghetti C 36,5 0,9 1,5 9,5 20 6,1 705 981 ...
Journal n°4058 du 22 août 1935
, a augmenté en Roumanie de 1,1 en 1924 à 3,1 en 1929, puis brusquement à 9,0 en 1930, chiffre qui s'est à peu près maintenu depuis ; la ville de Cluj, le district de Timishoara sont les régions les plus ...
Journal n°7175 du 31 mars 1995
date du 22 février 1995 : Arrêtons : ARTICLE PREMIER 1,3 société anonyme monégasque dél10,111116C"PACIFIC MAN/V;EMENT S.A.M." est autorisée. ART. 2. Sant approuvés les statuts de la société ...
Journal n°4520 du 1 juin 1944
denieuré à Lyon,-22, rue Sainte-Geneviève, ,actuelleinent sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 27 juin 1944; à 9 heures itatin„ devo.ut le _,Tribinial ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Municipal n° 2008-3.864 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p. 2591). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°1610 du 11 juin 1889
. Allègre. ID. b. Marceau, fr., c. Musso, ID. b. Gambetta, fr., c. Gardin, En dépôt à Paris chez Alphonse PICARD LIBRAIRE .:IDITEUR, 82, RUE BONAPARTE Départs du 3 au 9 juin SAINT TROPEZ, chaland ...
Journal n°5493 du 11 janvier 1963
pièce principale F...vec usage W.C. et pièce d'eau, sis n° 13, rue Basse et un magasin situé au rez-de-chaussée d'un autre immeuble sis n" 20, même rue, à Monaco-Ville ; 'lequel bail consenti pour une ...
Journal n°6527 du 29 octobre 1982
: « Pieuvres, petites pieuvres du mercredi 3 au mardi 9 : « L'hiver des castors ». * Les congrès Au C. C.A.M. du mardi 2 au vendredi 5 Convention B.M. W. Au Loews Monte-Carlo du mardi 2 au vendredi 5 ...
Journal n°6183 du 26 mars 1976
Société' Nouvelle des Établissements « Gaumont » est autorisée à pratiquer le prix de F. 12,50 (or chestre et mezzanine) à coinpter du 20 mars 1976. A.wr. 3. M. le Conseiller de GouVernement pour les ...
Journal n°7226 du 22 mars 1996
. Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze mars mil neuf cent quatre-vingt-seize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUgr, -160 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 mars 1996 ...
Journal n°6812 du 15 avril 1988
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d',Etat : J.-C. MARQUIM Ordonnance Souveraine n' 9.154 du ler avril ...
Journal n°1406 du 14 juillet 1885
62.4 61.6 62.6 62.6 61.3 60.6 763.9 64.1 63.1 62.6 62.4 62.3 61.9 Pluie tombée : 0»» C.) P, 0 E Il URIDITE RELATIVE ti 7 8 9 10 11 12 13 22.4 23.2 24.4 24.8 24.5 25 ...
Journal n°5640 du 29 octobre 1965
-dactylographe, échelon s'établit comme suit depuis le ler octobre 1965 : 4,14 X 120 496,80 F. A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à : 496,80 — 3,379, F. 147 C ... 20 ...
Journal n°5365 du 1 août 1960
sur 20 et Pôrtapt Sur les trois `.matières suivantes a) la structure constitutionnelle de Monaco, b) la Loi minicipale du 3 mai 1920; c) l'Ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Poilée' Municipale ...
Journal n°6899 du 15 décembre 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 1324 à 1330) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9.606 du 20 octobre 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite ...
Journal n°4726 du 6 mai 1948
.230, 33.002,.43.602, ii0.411- et de CinqCifiquiénieetrAelions de la même Sot:hile pelant les -numéro-à 3»,e10 338.914. Exploit de M• Jean-J.. Nlarquel, huissios k Menaceen date du 9 janvier 1948,...i ns ...
Journal n°3312 du 28 juin 1921
'aient servi pendant la guerre dans une des armées de l'Entente ; 3° Par les locataires ayant plusieurs logements. dans la Principauté, à moins qu'ils ne justifient que leur fonction ou leur profession les y ...
Journal n°3864 du 17 décembre 1931
, au point de vue des sanctions, de distinction entre les faits prévus à l'article 3, suivant qu'il s'agit d'une monnaie nationale ou d'une monnaie étrangère ; cette disposition ne peut. être soumise à ...
Journal n°6803 du 12 février 1988
ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du ler mars 1988. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'hm : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.092 du 28 ...
Journal n°4110 du 13 août 1936
et rôtis) Côtes 1" et 2—, gigot, carré, selle, filet 14 à 20 CHEVAL Bas Morceaux (ragoût et daube) Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande hachée 3 à 6 Morceaux de Choix (grillades et ...
Journal n°2099 du 4 octobre 1898
I soir soir 26 '75.6 55.» 52.» 52.3 56.» 54.5 51.5 53.» 55.6 51.2 51.» 53.2 55,6 53.7 51.6 53.5 55.8 53.9 52.» 53.6 25.»! 22.7 22.5 22.6 25.71 23.4 23.1 23.» 21.8 21.4 20 ...
Journal n°6758 du 3 avril 1987
Hector Otto le 9 octobre 1986 ; Vu l'article .778 du Code civil.; Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié an « Journal de Monaco ...
Journal n°0821 du 17 mars 1874
3 22 5 25 7 26 Location & yente de Pianos S'adresser à l'hôtel de la Condamine à la Condamine. En vente à l'imprimerie du Journal : UNE VISITE A MONACO Prix: fr. 1 ; par la poste fr. I 20 ...
Journal n°5021 du 28 décembre 1953
-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude de Mo Louis Aureglla, 2, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 28 décembre 1953. Signé : J.-C. Ri3v. Étude de ...
Journal n°5259 du 21 juillet 1958
3 déceMbre 1942; autorisant Mmo Lisimachio née Jeanne Marquet à exploiter une pharmacie d'officine à Monte-Carlo, 22, avenue de la Costa; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 10 juin ...
Journal n°1478 du 30 novembre 1886
au niveau de la mer. du mat, midi 13 3 h. 1 6 h. 9 h. I du soir I du soir II du soir c.) 5 ( Le thermomètre est exposé au nord) eg c„) E-• 0 ". midi I " 11. ". e du mat, du soir du ...
Journal n°5905 du 27 novembre 1970
à partir du 9 mai 1969. Une expédition du procès-verbal ci-dessus a été déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 27 novembre 1970. Signé :1,-C ...
Journal n°4791 du 1 août 1949
lise; unique imprimé sur des vignettes spéciales comprendra des timbres à 1 fr., Lundi ier Août 1949 JOURNAL DE MONACO 435 ••••••-^+.,^ 2 frs, 3 frs, 4 frs, 5 frs, 10 frs, 15 frs, 20 frs, 30 frsi ...
Journal n°4390 du 11 décembre 1941
des prix fixés à l'article ci-dessus : seule la consignation sera admise. Nous, Henri Fortin, Premier Président de la C-our d'Appel de la Principauté de Monaco ; Vu l'article 3 de la Loi n° 214 du ...
Journal n°6436 du 30 janvier 1981
Saint-Mieux, Ministre d'État) au dimanche 22, au C.C.A.M. Exposition regroupant près de 230 oeuvres (peintures et sculptures notamment) sur les quelque 2.600 proposées âu comité de sélection. Les ...
Journal n°4466 du 20 mai 1943
Licencié en Droit 20, rue Caroline, Monaco Cession de Fonds de Commerce (Première Insertion) Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 9 avril 1943, enregistré, Mmes PERSENDA et BARRUERO ...
Annexes 1946 du 31 décembre 1946
.450,635 » 101.607.858 54.004.428 » ) .47.603.430 » ) 213.836.997,60 31.499.721,10 40.649.492,60 9.149.771,50 ' • 3.000 » 7.000 » • 7.000 » • 2.000 » 10.000 » + 640.000 » • 20 ...
Journal n°5455 du 23 avril 1962
le sieur Vaccarezza Tomaso, Donato, Francesco, Pietro, né à Final-Marina (Italie), le 5 août 1893, tendant à son admission parmi Nos Sujets; Vu l'article 9 du Code Civil; Vu l'article 25 (20) de l ...
Journal n°4887 du 4 juin 1951
exclusivement par le Commissariat Céneral au Tourisme ; le prix unitaire de vente est fixé à quatre francs (4 truc). Are. 3 Sans préjudice des 'sanctions administrative éventuelles, les infractions aux ...
Journal n°6809 du 25 mars 1988
jugés de 9 h à 16 h. C'est à partir de 16 h et jusqu'à 19 h, qu'ils passeront dans le ring d'honneur et que les « lies! Groups » du jour seront désignés. Le 31, en fin d'après-midi ces 10 « I3est ...
Journal n°4899 du 27 août 1951
QyaorrokVater-QuAToRzttkusi ANNÉR. 4.$0,9 Le r4.14tr,4179 20 fr. LUNDI 27 AOUT 1951, " JOURNAL DE MONACO r3ulletin Officiel de la Principauté• JOURNAL HIlge10,ONIApAIRIE PARAISSANT LE LUNDI ...
Journal n°3583 du 2 septembre 1926
luxe, te, 2e et 3e classes : Paris, dép. 22 h-. 40, Vichy, arr. 5 h. 40 Châtel-Guyon, arr. 6 h. 3, Clermont-Ferrand, arr. 6 h. 40, Royat, arr. 7 h. 7, Issoire, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h ...
Journal n°4179 du 25 novembre 1937
.30 à 0.40 Endives 2 » à 2.50 Haricots verts 5 - » à 6 » grains. 4 » à 9 » 3.-50 à 4 » Navets 1 » à 1.50 paquet 0.35 à 0.50 Oignons. kilog. 1.90 à l.50 petits 4 ...
Journal n°5876 du 8 mai 1970
du 13 avril 1951, no 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 JU 9 jitin 1961, no 2,951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ... 22 ...
Journal n°7719 du 2 septembre 2005
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatif à la protection de la population ...
Journal n°7626 du 21 novembre 2003
,57 € 145,80 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France ...
Journal n°2338 du 28 avril 1903
communications interocéaniques. Toutes réserves faites relativement à la sécurité des communications, il est indiscutable que des messages peuvent étre échangés en franchissant une distance de 3,000 milles, c'est-à ...
Journal n°7207 du 10 novembre 1995
7 344 1340 14 676 221 7 657 C48 17 608 Joaillerie 234 8 109 D55 20 149 246 g 521 liC.60 22 004 OJ t 6 799 250 8 660 OJ 2 7 804 2.55 8 836 0J3 9 010 271 9 390 0.14 10 ...
Journal n°4592 du 18 octobre 1945
pourra pas dépasser 20 %. - ART. 3. L'Arrêté Ministériel du 28 août 1942, sus-visé, est abrogé. ART. 4. Le présent Arrêté entrera en vigueur le 22 'octobre 1945.: ART. 5. MM. les Conseillets de ...
Journal n°5112 du 26 septembre 1955
nominale reçu par Mo J. C. Rey, Notaire à Monaco, le 4 décembre 1954 ; Vu l'article I I de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°1985 du 28 juillet 1896
TRENTE–NEUVIÈME ANNÉE — N° 1985 Bureaux :Rue de Lorraine. 22 Mardi 28 Juillet 1896 JOURNAL C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI INSERTIONS Réclames ...
Journal n°7174 du 24 mars 1995
conomiques conee profesoonnelles profesionnel ilfitellerie pounont nres nuirs etablisseniettis defaut materielles équi snrve illants établ issements BAFA DEFA ygueur eltrêmes professimmelle ... pietant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à la Direction de l'Educadon Nationale, de la Jeunesse et des Sports (p. 323). Arrêté Ministériel n° 95-103 du 20 mars 1995 ...

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