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Journal n°0782
du 17 juin 1873
-61. 3weel.
19 15 17 5Q 14 35 9 80
2 45
1 20
70
70
13 55 12 35 10 15 7 e
1 85
90
55
55 e
65
80 e 95 1 45 4 30 16 e 22 15
DÉPARTS
" L'heure de Rome avance de 47 min. sur celle de ...
Journal n°6279
du 27 janvier 1978
de crédits (p. 78).
INFORMATIONS (p. 78/79).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 80 à 91).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 78-3 du 9 janvier 1978 nommant les juges assesseurs à la ...
Journal n°5900
du 23 octobre 1970
Direction du TraVail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 70-53 du 9 octobre 1970 relative à la situation générale du marché de travail au Ier octobre 1970 (p. 804).
Circulaire n° 70-54 du 13 octobre ...
Journal n°5899
du 16 octobre 1970
l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909.
Monaco, le 9 octobre 1970.
Le Greffier en Chef : J. ARMITA.
Pour extrait certifié ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CONGRES
HOTEL MIRABEAU
du 22 au 27 août,
Jim Noonan Group
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 20 août,
Tauck Tours
du 23 au 26 août,
I.M.C. Rhône Poulenc
du 25 au 27 août,
Tauck ...
CONGRES
HOTEL MIRABEAU
du 22 au 27 août,
Jim Noonan Group
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 20 août,
Tauck Tours
du 23 au 26 août,
I.M.C. Rhône Poulenc
du 25 au 27 août,
Tauck ...
Journal n°1862
du 10 avril 1894
, seul de sa série, départ,. 10 h. 46' 16", double le but à 3 h. 55' 50".
Quatrième série : ler, Ondine, départ, 11 h. 2' 9",. arrivée, 4 h. 22' 52" - 2°, Thérèse, départ, 11 h. 1' 36",. arrivée, 4 h. 39 ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
12 — . , au 18
du 19 — .. au 25 — Marsan
Clavel
du 26 — .. au lot Février Fournier
du 2 Février .. au 8 —
du 9 — b • au 15 — . Médecin
du 16 — • . au 22 — Perrand
. . Fontana
du 23 — au ...
Journal n°5466
du 9 juillet 1962
9 Juillet 1962
23 ans 705,60
24 ans 764,40
25 ans 823,20
26 ans 882,00
27 ans 940,80
28 ans 979,65
H. — POSITION H
Position H (catégories A, B, C) 979,65
— après 3 ans ...
Journal n°5335
du 4 janvier 1960
'État (p. 20).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 49 du' 22 décembre 1959 nommant un Secrétaire à la Police Municipale (p. 21).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59 ...
Journal n°6759
du 10 avril 1987
extraordinaire tenue à Monaco, le 26 février 1987 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du S mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi fp 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°2439
du 4 avril 1905
elle aidait à la conservation de la chaleur planétaire en chauffant le haut de l'atmosphère et les nuages ;
3° La température devait s'abaisser et c'est ce qu'elle fit, graduellement, comme en ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
(p. 598).
Ordonnance Souveraine n° 3.213 du 30 mars 2011 portant nomination
d ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
17.300 2.000 -
Chap. 3. - Conseil d'État 41.000 -
Chap. 4. - Commission supérieure des comptes
484.700 + 6,000
20.000
SECTION C. - MOYENS DES SERVICES : 867.300 + 44.000
a ...
Journal n°5990
du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502).
Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
janvier 2002 (p. 795).
Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
Par le Prince, RAINIER ...
Journal n°2086
du 5 juillet 1898
, id.
Départs du 26 juin au 3 Juillet
SAINT-TROPEZ, cutter, Théodorine-A. fr. c. Tinière, sur lest
ID. ch.-m. Saint-Elme, fr. c. Sammartin, id,
MENTON, cutter, Trois-Frères, fr. c. Dalest, vin ...
Journal n°5208
du 29 juillet 1957
abrégé « C.I. D.A.G. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 avril 1957;
. Arcr. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°1536
du 10 janvier 1888
, 6 sur 6.
9e, 4 tireurs. — M. Mainetto Ghido, 3 sur 3.
DOUBLÉ.
4 tireurs. — M. de Montais.
HANDICAP. — 10 pigeons. — 2 louis.
3 tireurs. — MM. Mainetto, à 28 mètres ; Ct° de Robiano, à 27 ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
’article 3 de l’ordonnance souveraine
n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée. Dans ce cadre,
l’architecte rassemble les pièces requises et établit le
dossier conformément à la réglementation.
c ...
Journal n°1435
du 2 février 1886
. Hall, 16 sur 18 (1,300 fr.) ;
3', M. Darnat, 15 sur 18 (780 fr ) ;
4', à]. Murphy, 9 sur 11 (520 fr.).
La poule des prix des Grands Concours a été gagnée par M. de Guilhemanson, 8 sur 8 (1,300 fr ...
Journal n°5510
du 10 mai 1963
du Centre Hospitalier Princesse Grave (p. 444).
Arrêté Ministériel n° 63-106 du 3 mai 1963 Matif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 6 mai 1963 au 1" septeMbre 1963 (p ...
Journal n°6098
du 9 août 1974
).
Arrêté Ministériel no 74-336 du 26 juillet 1974 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Monaco Sanitaires » (p. 674).
Arrêté Ministériel n° 74 ...
Journal n°7171
du 3 mars 1995
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : 3.-C. MARQUET.
La présente Convention est en ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
centrafricain (FDPC)
Date de naissance : a) 5 octobre 1965 ; b) 3 mars 1965
Lieu de naissance : a) Ndïnaba, Tchad ; b) Kobo, République centrafricaine ; c) Kabo, République centrafricaine
Nationalité : a ... 'identification : carte d'identité tchadienne n° 103-00653129-22, délivrée le 21 avril 2009 (expire le 21 avril 2019)
Adresse : a) KM5, Bangui, République centrafricaine ; b) Nana-Grebizi, République centrafricaine ; c ... Arrêté Ministériel n° 2020-560 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°6507
du 11 juin 1982
« Groupe Drouot » dont le siège est à Paris 9ème, 23, rue Drouot ;
Vu la loi a° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant - exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.865 du 24 juin 2014 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui
conférant l ...
Journal n°3243
du 20 avril 1920
'elles jugeront utiles à
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920. prorogeant
leurs intérêts.
les Lois tes 4, 5 et 16, jusqu'au 3o novembre i Monaco, le 16 avril 1920.
1920;
Vu l'Arrêté Ministériel du 18 ...
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
», 1-3, avenue de Grande-Bretagne, à Monté-Carlo, reçus, en brevet les 4 décembre `1978 et 10 juillet 1979, par Me Key, notaire soussigné, et déposés au rang de ses minutes par acte du 22 octobre 1979 ...
Journal n°5090
du 25 avril 1955
pendant le jour de fermeture hebdomadairé.
ART. 3.
Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 54-242 du-22 décembre 1954, sus-visé, sont prorogées jusqu'au 9 mai 1955.
ART. 4.
M. le Conseiller de ...
Journal n°6231
du 25 février 1977
gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTicLE ËREMIER.
L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...
Journal n°0053
du 29 mai 1859
mois Trois mois
13 fr . G fr. 50 c. 3 fr. 25 e,
4.4. » 7 » »» » 3 » 50 »
4 » 25 »
Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois.
quelle raison n'a-t-on-pas de penser aujourd ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
197.039.400 E pour les dépenses d’équipement
et d’investissements (Etat “C”).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues
par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale ...
Journal n°5419
du 14 août 1961
Princier (Jeudi 3 août et Samedi 5 août 1961).
La saison des concerts donnes dans la Cour d'Honneur du Palais, brillamment ouverte par les soirées musicales des 22, 26 et 29 juillet, s'est poursuivie avec ...
Journal n°0731
du 25 juin 1872
50 8 37 6 32
Eze 12 58 8 40 10 05 3 23 11 26 4 57 9 07 10 36
Honaco 1 40 8 51 10 21 3 29 12 49 5 09 9 12 11 51
Monte Carlo 9 00 IO 28 3 45 1 01 5 25 9 30 soir 12 02
Cabbé ...
Journal n°6975
du 31 mai 1991
bains, cave.
Le loyer mensuel est de 7.500 francs.
—9, rue Baron Sainte-Suzanne, ler étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c.
Le loyer mensuel est de 3.500 F.
— 16, rue Princesse ...
Journal n°5247
du 28 avril 1958
Novembre et 22 Décembre1952, 9 Janvier 1953, 13 Mars el 22 Octobre 1954, 28 Février 1955, 12 Janvier, 12 Mars et 7 Mai 1956, 27 Mai et 26 Décembre 1957 (128 Janvier 1958,. réglementant la Circulation et le ...
Journal n°4716
du 26 février 1948
.
(Ordonnance de M. le Président du Tribunal de Prerniére Ins tance de 'Monaco le 22 janvier 1948).:
130 JOURNAL DE MONACO
Jeudi '26 Février 1948
INFORMATIONS DIVERSES
Société de Oonféretioes.
C'est M ...
Journal n°0763
du 4 février 1873
:
PRIX DES HARAS : 3,000 fr. ler Héroïne, à M. Suchel. 2d Cadomus, à M. de Borda. Sir quid Pi9tail, tombé.
PRIX DE MONACO: 10,000 fr. ler Marius, à M. Baresse. )d Epave, à M. Baresse. 3me Saint ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
’application.
Il en va ainsi notamment des dispositions des articles 3, 4, 6, 7 et 9 de
la loi susmentionnée relatives aux conditions que doivent remplir les
souscripteurs potentiels au contrat, à la procédure ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Modifications aux statuts -
"ENTRETIEN TECHNIQUE SERVICE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'un acte de dépôt au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, le 26 mars 2001.
V. - Les expéditions des actes précités des 4 octobre 2000, 22 janvier 2001 et 26 mars 2001 ont été déposées au Greffe des ... 'un acte de dépôt au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, le 26 mars 2001.
V. - Les expéditions des actes précités des 4 octobre 2000, 22 janvier 2001 et 26 mars 2001 ont été déposées au Greffe des ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
22 juillet 1968 à N’Djamena (Tchad), de nationalité française,
domicilié dans l’Oise (France) ;
- DANBOY BAGALE Eric, alias : a) Eric DANBOYE, b) Eric
DANBOYE BAGALE, c) Eric DANBOY, né le 27 ...
Journal n°1339
du 25 mars 1884
,16.20_6.4
`eitréine.4 é Minima )10;61 9.21 9.11 9.»1 9.51 9.»1 8.
DATES 1 17 18 19 1 20 21 ' 22 23
Pluie tombée : 1m» 3
n
;MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 17 au 23 Mars 1884.
CANNES, yacht à ...
Journal n°0447
du 6 janvier 1867
dans la traversée de la Principauté de Monaco.
... INDICATIONS CA DASTIALLi p è NOMS ET PRÉNOMS NOMS, PRENOMS ET DOMICILE DES VENDEURS. LIEUX DITS NATURE DATES H. A. C. PRIX
,I9 ...
Journal n°6587
du 23 décembre 1983
propylatnino-3 propoxy)-2' phényl-3 propiophénone ou propafénone et ses sels.
N'«(Phény1-1 éthyl) amino-(S)1-3 propyl bléomycinamide ou peplomycine et ses sels.
Seco-9,10 ergostatriène-5,7,22 oI-313 ou ...
Journal n°4972
du 19 janvier 1953
boulevard Prince Rainier.
ART. 3.
Du 23 janvier à 8 heures au 25 janvier à 20 heures et le 27 janvier de 9 à 11 heures, la circulation et le stationnement de tous véhicules autres que ceux participant au ...
Journal n°7330
du 20 mars 1998
StaAtim
25-26 Samedi - Dimanche Dr. MAreoun
Mai :
Vendredi (Fête du travail) Dr. ROUGE
2 - 3 Samedi - Dimanche Dr. Rouan
9 -10 Samedi - Dimanche Dr, LEANDRI
16-17 Samedi - Dimanche Dr ...
Journal n°5684
du 2 septembre 1966
.E.P.T., la Principauté de Monaco procédera, le 26 septembre 1966, à l'émission « EUROPA ».
Celle-ci sera composée de 2 valeurs de format vertical,
gravées aux dimensions 22 x mitn, soit : 0,30 (orange ...
Journal n°0979
du 3 avril 1877
.
te 5, ei `..:‘
du matin du soir I du soir avant midi I après midi E. à m g
26 754.4 743.8 746.4 9.5 10.4 8.5 8.1 12.9 0.79 S. faible pluie. (grêle) 27"
27 741.3 754.» 736.1 9.3 13.5 12 ...
Journal n°0821
du 17 mars 1874
3 22 5 25 7 26
Location & yente de Pianos
S'adresser à l'hôtel de la Condamine à la Condamine.
En vente à l'imprimerie du Journal :
UNE VISITE A MONACO
Prix: fr. 1 ; par la poste fr. I 20 ...
Journal n°2221
du 29 janvier 1901
....... t,'"
26 4; a .-
27 El
=
76 80 68 72 78 82 76
9 h. matin midi 3 h. i 6 h. soir 9 h. soir 9 h. matin ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-610 du 26 juillet 2017 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ;
Vu l ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ;
Vu l ...
Journal n°1738
du 24 novembre 1891
à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. midi' 3 h. 6 h.. 9 h.
mat. soir soir soir
1'7
18
19
20
21
22
23
763.9 66.7 71.5 68.3 61.2 56.3 58.7
761.2 66.3 71.1 67.» 59.4 55 ...
Journal n°6182
du 19 mars 1976
des études d'avoués bénéficie des majorations d'ancienneté dans l'étude (sans que ce soit au service du même employeur) savoir
à raison de 3 % après trois années de présence
6 % après 6 années 9 ...
Journal n°1837
du 17 octobre 1893
, du 15 octobre au 1,, décembre 1893.
La Chancellerie est ouverte au public, le matin de 9 heures et demie à 11 heures et demie, dans l'après-midi de 2 heures à 3 heures et demie.
Au moment de mettre ...
Journal n°1342
du 22 avril 1884
droits sur cet im meuble.
Monaco,- le 22 avril 1884.
Signé : L. VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 14 au 20 Avril 1884 MENTON, yacht à vapeur Naïade, fr., c. Anfosso,
MARSEILLE ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
1er à 3 et 6 à 8 ou aura modifié les caractéristiques du sang humain en violation des dispositions de l'article 9 sera puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.693 du
23 mars 2010 relative à la coopération interna-
tionale en matière fiscale, publiée au Journal de
Monaco du 26 mars 2010.
Il ...
Journal n°3153
du 20 août 1918
les articles 9 et 17 de l'Arrêté ci-dessus visé ;
Vu l'Arrêté ministériel du 26 juin 1918, modifiant à nouveau l'article 17 de l'Arrêté du 25 février 1918 ;
Vu la délibération, en date du 17 août ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Souveraine n° 2.129 du 27 mars 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée,
portant classification des postes diplomatiques et consu-
laires à l’étranger (p. 3334 ...