Rechercher un journal, un article
Journal n°8124
du 7 juin 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
19 h,
«Roméo et Juliette» chorégraphie de Jean-Christophe Maillot.
Sporting d’Eté
Le 22 juin à 20 h,
Bal de l’Etat «Men in black» en faveur de l’Ordre de Malte monégasque.
Sporting Monte ... 19 h,
«Roméo et Juliette» chorégraphie de Jean-Christophe Maillot.
Sporting d’Eté
Le 22 juin à 20 h,
Bal de l’Etat «Men in black» en faveur de l’Ordre de Malte monégasque.
Sporting Monte ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-297 du 21 juin 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2010 d’un Coordinateur administratif et Relations Partenaires dans une association d’enfants des Rues à Safi, Maroc
14000 enfants et jeunes de 5 à 22 ans sont passés par les programmes d’ALKARAM. Deux programmes existent : un programme Rue et crèche sociale à Safi et un programme Accueil et hébergement à Marrakech et à ... 14000 enfants et jeunes de 5 à 22 ans sont passés par les programmes d’ALKARAM. Deux programmes existent : un programme Rue et crèche sociale à Safi et un programme Accueil et hébergement à Marrakech et à ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Opéra de Monte ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Opéra de Monte ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE
Etude de Maître Patricia REY - Avocat-défenseur -
«Les Terrasses du Port»
2, avenue des Ligures - Monaco
EN UN SEUL LOT
LE MERCREDI 21 NOVEMBRE 2012 à 14 heures
A l’audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice,
Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco ... EN UN SEUL LOT
LE MERCREDI 21 NOVEMBRE 2012 à 14 heures
A l’audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice,
Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Décision n° 2010-01 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalités «Gestion des déclarations et demandes d’avis souscrites auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives» en «Tenue du Répertoire des Traitements»
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article ... Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Florestan.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... Florestan.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Délibération n° 2014-165 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : étude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigüe », dénommé « Etude RELAX - CRLX030A3301 - n° EudraCT 2013-002513-35 » présenté par Novartis Pharma A.G., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ... ’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Sainte-Dévote
Le 9 mai, à 16 h,
Concert avec Silvano Rodi, orgue et Barbara Moriani, soprano, organisé par l’Association In Tempore Organi.
Espace ... Manifestations et spectacles divers
Eglise Sainte-Dévote
Le 9 mai, à 16 h,
Concert avec Silvano Rodi, orgue et Barbara Moriani, soprano, organisé par l’Association In Tempore Organi.
Espace ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision n° 2014-03 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des consultations juridiques»
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l ... Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.330 du 3 juin 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « MAITLAND MONACO S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinairement à l’effet de procéder à des modifications statutaires. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 juillet 2014.
III.- Le procès ... extraordinairement à l’effet de procéder à des modifications statutaires. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 juillet 2014.
III.- Le procès ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-294 du 4 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Délibération n° 2014-165 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : Etude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigüe », dénommé « Etude RELAX - CRLX030A3301 - n° EudraCT 2013-002513-35 » présenté par Novartis Pharma A.G., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ... ’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-850 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
broncho-pneumopathie chronique obstructive – BPCO.
Séances d'une durée de l'ordre de 1h30 à raison d'une séquence de 20 séances en fonction de l'évolution de l'état clinique du patient. »
Art. 3.
Le ... .
Séances d'une durée de l'ordre de 1h30 à raison d'une séquence de 20 séances en fonction de l'évolution de l'état clinique du patient. »
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales ...