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Journal n°7032 du 3 juillet 1992
, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.594 du 26 juin 1992 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service d'Honneur de S.A.S.le Prince Souverain ...
Journal n°7073 du 16 avril 1993
, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. 484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 16 avril 1993 Anr. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°1985 du 28 juillet 1896
TRENTE–NEUVIÈME ANNÉE — N° 1985 Bureaux :Rue de Lorraine. 22 Mardi 28 Juillet 1896 JOURNAL C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI INSERTIONS Réclames ...
Journal n°2162 du 12 décembre 1899
nuserits non in.çzcl rés seront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22. rue de Lorraine ...
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Loi n° 619, du 26 « Juillet 1956. « Par dérogation aux dispositions de l'article 3 de « la Loi n° 619, du 26 juillet. 1956, sus-visée, 150 heures « de travail sont assimilées à un mois de travail ...
Journal n°4706 du 18 décembre 1947
rendu de la séance publique du 12 novembre 1947 (p. 187 à. 214). Orna: FunNçAis DES CHANGES. -- A vis re." 218 c( 279. ORDONNANCES SOUVERAINES • rdonnanoe Souveraine n" ,3.571, du 6 décembre 1947 ...
Journal n°6565 du 22 juillet 1983
Auteuil en 20 1,50 Corps Diplomalique International en 5 3,40 Vendredi 22 Juillet 1983 JOURNAL DE MONACO 691 l'Unité en 50 0,49 à 10 1,65 en 10 1,65 en 10 1,50 en 10 1,50 en 20 0 ...
Journal n°1386 du 24 février 1885
). — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 04. — 5 pigeons. POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 fr. chaque. — 1' pigeon a 27 mètres. Mardi 3 mars POULE D'Es9Ar. — 20 fr. chaque ...
Journal n°5394 du 20 février 1961
: 3019-41 Marseille Téléphone t 30.2119 — 30-32.25 SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Réunion du C9nseil de la Couronne (p. 161). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel ito 61-033 dr 7 février 1961 ...
Journal n°6261 du 23 septembre 1977
Statistiques conformément aux dispositions des alinéas a), c) et d), du paragraphe 4 de l'article 16 ; et vi) prendre des mesures conformes 'aux dispositions de l'article 22 en vue de réprimer tout acte ...
Journal n°6249 du 1 juillet 1977
Sociale Dimanche et jours fériés, Tour de garde dés médecins 1977 (p. 536). Médecins présents à Monaco, vacances 1977, Juillet,. août, septembre (p. 536). Tableaux des gardes des infirmières, 3 ...
Journal n°8020 du 10 juin 2011
]. Titre : a) Shaykh, b) Hajj. Date de naissance : a) 30.7.1957, b) 28.7.1957, c) 10.3.1957, d) 1.1.1957, e) 1956, f) 1957. Lieu de naissance : a) Djeddah, Arabie saoudite, b) Yémen. Nationalité ...
Journal n°5207 du 22 juillet 1957
'appliquera seulement dans les cas où les. marques qui les comprendront seront 720 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Juillet 1957 destinées à être utilisées sur des marchandises du même genre ou d'un genre similaire. (3 ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
2013, à 9 heures, sous la prévention de complicité d’escroquerie et recel d’escroquerie. Délits prévus et réprimés par les articles 26, 27, 41, 42, 325, 330, 339 et 340 du Code Pénal. Pour Extrait ... 2013, à 9 heures, sous la prévention de complicité d’escroquerie et recel d’escroquerie. Délits prévus et réprimés par les articles 26, 27, 41, 42, 325, 330, 339 et 340 du Code Pénal. Pour Extrait ...
Journal n°0894 du 17 août 1875
» 95 75 Villetrantche-sur-Mer 8 30 2 57 4 32 6 11 8 53 1 10 » 80 60 Bêaulieu 8 37 1 07 4 39 6.18 9 »» 7 » 85 » 65 45 Eze 8 45 1 19 3 22 4 47 6 26 9 09 » » » » Monaco 9 03 1 ...
Journal n°1523 du 11 octobre 1887
h. 22. Train 91, de Toulon, dép. 6 h. 25 mat. ; de Nice, midi 27 ; arr. à Monaco, 1 h. 9; rà Monte Carlo, 1 h. 18. Train 5, spécial ou de luxe (voir ci-dessous). Train 481 de Cannes, dép. midi ...
Journal n°4957 du 6 octobre 1952
déposer au Secrétariat de la Mairie aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à midi et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze jours au plus avant le jour du ...
Annexes 1988 du 31 décembre 1988
-87.11439 No R-87.11440 Classe 3 : No 87.11517 Classe 35 15 mai 1987. No 87.11312 à 87.11319. Société dite : MONACO COMPUTING CORPORATION en abrégé M.C.C. - 2, boulevard Rainier III MONACO ...
Journal n°7259 du 8 novembre 1996
212 7 417 B40 14 823 221 7 733 C48 17 784 Joaillerie 234 8 190 1)55 20 351 246 8 606 FiC60 22 224 0.11 à 867 250 8 747 012 7 882 255 8 925 013 9 100 271 9 483 014 11 ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
’ils aient bénéficié d’une décision acceptant leur demande tendant à ce qu’aucune trace de la sanction prononcée ne subsiste à leur dossier.» ART. 6. L’article 26 de l’ordonnance souveraine n° 7.464 du ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
Souveraine n° 3.783 du 18 mai 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1415). Ordonnance Souveraine n° 3.805 du 4 juin ...
Journal n°5380 du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946; * Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°1164 du 26 octobre 1880
, un nouveau train express dans chaque sens : 1° le train 485 part de Marseille à 10 h. 10 du, matin, stationne 26 minutes à Toulon pour le déjeuner, arrive à Cannes à 2 h. 50 et à Nice à 3 h. 33 ...
Journal n°0950 du 12 septembre 1876
54 6 18 9 »» 7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 119 5 03 6 26 9 09 » » » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29 10 ...
Journal n°1375 du 9 décembre 1884
à 26 mètres ; 2 à 27 mètres. Barrage à 28 mètres. - 2 pigeons manqués entraînent la mise hors concours. 2* jour. - Mardi 13 janvier PRIX D'OUVERTURE UNE4BOURSE de 3,000 fr., ajoutée à 100 fr. d ...
Journal n°2142 du 25 juillet 1899
service d'été. Le train qui partait de Monte Carlo à 2 heures de l'après-midi et arrivait à 2 h. 22 à la Turbie, part maintenant à 2 h. 3o et arrive à 2 h. 51. Celui qui partait de la Turbie à midi 40 ...
Journal n°5204 du 1 juillet 1957
Divertissement Chorégraphique de l'École de danse de Mnle Dubreuil. LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse, accompagnés de S.A.S. la Princesse Antoinette, ont présidé samedi dernier, 22 juin, le ...
Journal n°2060 du 4 janvier 1898
id. id. I Variable GO ' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES g réduites à 0 de température c3 et au niveau de la mer 9 h' midi I 3h" 6 h 19 h mat. soir soir soir TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le ...
Journal n°7182 du 19 mai 1995
et la Jetée Nord de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves de 5 h 30 jusqu'à 12 h 30 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3. Du lundi 22 mai à 0 h 00 au ...
Journal n°4691 du 4 septembre 1947
versement. du 26 août 1047 ; • c) et de l'acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 26 a0fit 1947, sont dépo. sMs Ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco ...

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Version 2018.11.07.14