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Journal n°1194
du 31 mai 1881
..... • • • 7 50 8 18 6 10
8 30 10 22 10 20 soir 9 38 4 40 8 01. 9 16 6 35
8 45 1 52 4 54 8 18 9 30 6 45
8 55 2 44 5 01 10 20 9 41 0 57
9 01 2 59 5 09 10 53 Saur. 9 48 7 26 w
9 09 3 10 ...
Journal n°6347
du 18 mai 1979
sera instauré sur la voie amont du quai Antoine I".
- Seul le stationnement longitudinal, côté amont, quai Antdine I", sera autorisé.
ART. 9.
- le samedi 26 mai 1979 de 6 h 00 et jusqu'à la fin dès ...
Journal n°5440
du 8 janvier 1962
. 44).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 61-395 du 26 décembre 1961 fixani les conditions danS lesquelles les boissons non alcoolisées doivent
être mises à la disPosition des travailleurs ...
Journal n°5507
du 19 avril 1963
et de prévoyance des cadres (A.G.I. R.C.) qui ont pris effet an là janvier 1963. (p. 401).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES,
Ordonnance Souveraine n° 2.977 du 3 avril 1963 rendant exécutoire à ...
Journal n°1732
du 13 octobre 1891
profondeur du navire, à l'a vaut et à l'arrière, à 3 pour 100 au
centre du navire. C'est ce qu'on pourrait appeler la marge de la ligne de sûreté. L'existence de cloisons longitudinales ne dispensera pas d ...
Journal n°6197
du 2 juillet 1976
Ordonnance.
ART. 3.
Notre Ordonnance ne 2.519, du 29 avril 1961, susvisée, ainsi que toutes disPoSitions contraires à la présente Ordonnance sont abrogées.
ART: 4.
Notre secrétaire d'État, -Notre ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
de Monaco
Débats du Conseil National - 733e séance. Séance publique du
8 octobre 2012 (p. 7839 à 7883).
Vendredi 3 mai 2013
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; no 3.265 du 24 décembre 1964 et n' 3.520 du 26 mars ...
Journal n°5362
du 11 juillet 1960
, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été 'cité à comparaître perscirmellement, devant le Triblinal Correctionnel de Monaco, le mardi 26 juillet 1960, à 9 heures du matin, sous la prévention de ...
Journal n°6849
du 30 décembre 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
.3112, L.3; 1-3, L.311-4. L.311-5, .L.311-6,.L.3.1-1-9, L.313-5 et-L.316-1 du Code de laa. Mer ;
Vu l'avis du Conseil de la Mer formulé dans le procès-verbal des séances des 9 et 26 mars 2001 ;
Vu la ...
Journal n°2293
du 17 juin 1902
propriétés privées, il serait procédé à l'expropriation conformément à l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 5
Lorsque l'étude des projets d'établissement de lignes télégraphiques ou téléphoniques rendra ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-194 du 22 avril 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PRADA MONTE-CARLO".
approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 26 février 1999.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les ... .
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 26 février 1999.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°1150
du 20 juillet 1880
.2
24.5
24.»
24.6
24.7
24.8
25.»
24.8
23.3
26.8
27.1
27.6
28.1
28.2
27.2
25.7 26.7 26.8 26.7 27.8 27.5 26.6
24.5 25.4 27.5 25.6 25.8 26.8 27.»
22.9 25 6 24.2 24.3 26.6 24 ...
Journal n°6446
du 10 avril 1981
Décision Souveraine du 27 mars 1981,accordant le brevet de « Calligraphe de S.A.S. le Prince Souverain ». (p. 382).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.053 du 26 mars 1981 portant ...
Journal n°1772
du 19 juillet 1892
l'acquisition , moyennant une indemnité réglée conformément à l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 9. — Les contraventions aux dispositions de la présente Ordonnance seront constatées soit par les ...
Journal n°6628
du 5 octobre 1984
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-27 du 22 janvier 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Show Productions », en abrégé « MSP », au capital de 400.000 €
’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité ... ’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 171).
Arrêté Ministériel n° 2003-60 du 3 février 2003 modifiant les arrêtés ministériels n° 2003-9 et 2003-10 du 2 janvier 2003 ...
Annexes 1965
du 31 décembre 1965
.64.432.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 6 juillet 1964).
Demande déposée le 20 novembre 1963 par : la Société dite JOHNSON MATTHEY & COMPANY LIMITED dont le siège est à Londres E.C. 1 (Grande-
Bretagne) 78 ...
Journal n°4769
du 28 février 1949
citée à comparaltre personnellement, le mardi 22 mars 1949,é, 9 heures du matin, devant le 'Tribunal Cor. rectionnel de Menace, sous la prévention d'escroquerie. — Délit prévu et réprimé par l'article 403 ...
Journal n°5759
du 9 février 1968
).
ORDONNANCES SOUVErt AINES
Erratum à l'Ordonnance Souveraine ho 3.951 du 26 janvier 1968 portant naturalisation monégasque, parue dans le «Journal de Monaco» no 5,758 du 2 février 1968.
au lieu de ...
Journal n°6936
du 31 août 1990
pièces, cuisine, w.c. et cave.
Le loyer mensuel est de 3,000 F.
Le délai d'affichage court du 22 août au 10 septembre 1990.
— 52, boulevard du Jardin Exotique, Porte Palière face, composé de 4 ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
ladite loi, ne sont pas décomptés en cas de déclaration ou de demande d’agrément incomplète.
Art. 22.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... ladite loi, ne sont pas décomptés en cas de déclaration ou de demande d’agrément incomplète.
Art. 22.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
loi n° 564 du 15 juin 1952, susvisée, il est perçu le droit fixe suivant :
- légalisation de signatures et certifications .... 9 F.
ART. 3.
Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du ...
Journal n°5462
du 11 juin 1962
° être de sexe masculin;
2° être âgés de 21 ans au moins au jour de la publication du présent Arrêté;
3° posséder un C.A.P. d'électricité ou justifier d'une expérience acquise dans des services de ...
Journal n°1197
du 21 juin 1881
villa Ravel, ou au bureau du journal
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. 9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. (du soir I du ...
Journal n°4551
du 4 janvier 1945
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvornmeit, le trente décembre mil neuf cent quarantesquatre.
- c,c Ministre d'Elal, \ P. DE VITASSE.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat, le 3 janvier ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
-Poste (Section C3), désignée par tirage au
sort ;
- Mme Sophie GERARD, Agent de service à l’Ecole Saint-Charles
(Section C4), désignée par tirage au sort.
ART. 5.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...