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Journal n°3796
du 4 septembre 1930
après accomplissement des formalités prévues par la-Loi n° 71, du 3 janvier 1924.
ART. 3.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°5488
du 10 décembre 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
,
conformément à l’article 14 de l’ordonnance du
25 avril 1929.
2688
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°2215
du 18 décembre 1900
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
j Pour les autres insertions, on traite • de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIS OFFICIELLE
Par Ordonnance du 8 ...
Journal n°5551
du 21 février 1964
inscription est requise sont : Un grand local sis au rez-de-chaussée de l'immeuble, en façade Sud, à gauche (le l'entrée principale du Bloc C, d'une superficie approximative de Deux Cent Quatre ...
Journal n°1230
du 7 février 1882
3/A HM —41111..
on s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
'éditeur de musique du Conserv. lrnp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°6228
du 4 février 1977
leS'éPôtlx ANTONINI. « FANELLI à leurS torts réciproques, avec toutes lés « conséquences de droif;
Pour extrait Certifié conforme, délivré ep. éxécution de l'article 22 de l'ordonnance Souveraine du 3 ...
Journal n°5050
du 19 juillet 1954
Tablelu prévu par l'article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913.
ART. 3. -
Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de Justice ...
Journal n°1018
du 1 janvier 1878
autres insertions à l'AGENCE-DALGOCTTE, place du Jardin Public, 3 Trois Mois . . • . 3 id.
Pour VÉTitANG1111 les fraie de poste ed sui
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°3998
du 28 juin 1934
.
Pendant l'entretien, qui n'a pas duré moins d'une demi-heure, le Ministre de Monaco, les personnes de la Suite du Président et de la Maison du Prince sont restés dans un salon contigu.
A 18 heures 3o, le ...
Journal n°0073
du 23 octobre 1859
.MENTON, b. La jeune Thérèse, c. Raspaldo, vin.VINTIMILLE, b. Conception, c. Anfossi, vin.NICE. h. Conception, c. Viale J, B., én lest.
JOURNAL DE MONACO.
Observations Météorologiques du 22 au 9 Octobre ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
du Conseil de Gouvernement en date du 3 janvier 2007 ;
96 JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 janvier 2007
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Thomas BLANCHI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ...
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
- autre.. que le. réseau radiotéléphonique mis à dispoSition par l'Administration >>.
ART. 2.
Notre ordonnance n° 9.993 du 24 décembre 1990 est abrogée.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°7182
du 19 mai 1995
et la Jetée Nord de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves de 5 h 30 jusqu'à 12 h 30
de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves.
ART. 3.
Du lundi 22 mai à 0 h 00 au ...
Journal n°2275
du 11 février 1902
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
•••^•^•^•^••^^•••••1111111•11^11.111C.1111.11....seffl:=.
PARTIE OF'F'ICIELLE
Le Prince a reçu du Saint-Père une réponse â ...
Journal n°4608
du 7 février 1946
ncitte Sténo-Dactylographe au Comité du Contentieux et des Etudes Législatives (3C classe).
Cette nomination prendra effet à compter du 1 e janvier 1946.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°5235
du 3 février 1958
années de présence 3
de 6 à 9 années de présence 6%
au-dessus de 9 années 9
II. - En application de l'Arrêté Ministériel n° 51-73 en date du 10 avril 1951, les salaires ci-dessus mentionnés ont ...
Journal n°3122
du 15 janvier 1918
'Ordonnance du ,7 mai 91 o,' sur le Conseil Communal ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 janvier 1918 ;
Considérant que les communes de la Condamine et de Monte-Carlo sont réunies à celle de ...
Journal n°4911
du 19 novembre 1951
(p. 787).
Arrêté Ministériel no 51-168 du 9 novembre 1951 fixant les nouveaux tarifs de vente des Poudres à Feu (p. 788).
Arrêté Ministériel no 51-169 du 9 noveritbre 195t fixant les nouveaux ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
d'un Archiviste
Documentaliste au Conseil National.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 3.707 du 22 mars 2012 portant
nomination et ...
Journal n°5552
du 28 février 1964
vingt- mille francs.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude de M' Rey, notaire soussigné.
Monaco, le 28 février 1964.
Signé : J.C. REY,
S.A.M. «Alimentation du Sud-Est»
Siège social : Square ...
Journal n°6703
du 14 mars 1986
destinataire est effectuée le cin-
quième jour suivant le dépôt.
Elle est taxée à la charge du déposant 15
C. 3. - SENS NAVIRE•TERRE
Les communications sont taxées par
minute indivisible I ,65/mn ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
-dessous
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine 11'4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
. 2606).
INFORMATIONS (p. 2606).
INSERTIONS LÉGALES ETANNONCES (p. 2609 à 2623).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.030 du 3 novembre 2014
portant nomination des membres de la ...
Journal n°5024
du 18 janvier 1954
7 janvier 1954 accordant la Méitaille d'Honneur (p. 34).
Ordonnance Souveraine n° 878 du 8 janvier 1954 portant nomination d'un Consul à Cologne (p. 35).
Ordonnance Souveraine n0 879 du 9 janvier ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°0915
du 11 janvier 1876
MONACO.
Arrivées du 3 au 9 Janvier 1876.
CANNI4.'.S. yacht à v. Zingari', anglais, e. Patrie, sur 1. ST-TROPÉZ. brick-g. le'Ziphis, français, c. Palmaro,
vin..
BULLETIN humiditéMÉTÉOROLOGIQUE ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
-110 du 9 décembre 2003 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire (p. 2123).
Arrêté Municipal n° 2003-111 du 9 décembre 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
. 2.
Les Statuts annexés à la requête susvisée sont approuVés.
ART. 3.
Toute modification auxdits Statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 4.
M. le Conseiller dé ...
Journal n°4523
du 22 juin 1944
'd'autorisation 'd'embauchage de travailleurs étrangers. — Arrêt. Confirmatif.
Appel d'un, jugement du 9 mai 1944 qui avait condamné M. L., né le 22 juin 1901 à Artisate (Italie), hôtelier ...
Journal n°0720
du 9 avril 1872
50.
On traite de gré à gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3.-3. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°6345
du 4 mai 1979
musée océanographique jusqu'au mardi 8 mai inclus, la viedii bout du monde ; à partir du mercredi 9, les dragonsdes Galapagos.
les sports
Au Monte-Carlo golf-club
le dimanche I 3, le prix Embiricos ...
Débats 1948
du 31 décembre 1948
eff
vellement
matifesté
cfr
cfr
toujétirs
Consel
conomique
Fairevarier
Econotnique
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rarticle
Tribiinaux
risé
senletnent
missi
rtains
rêles
comine
rcçélércr
évitar
siinplifer ... la Paroisse 23.000
F Paroisse Saint-Charles
Traitements 406.300
Au Trésorier du Conseil de Fabrique pour
les dépenses de la Paroisse 9.500
3.475.700 (A dopté).
M. Robert SANMORI. Je ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
).
Ordonnance Souveraine n° 3.676 du 22 février 2012 portant nomination
d’un Consul de la Principauté à Francfort (République Fédérale
d’Allemagne) (p. 283).
Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février ...
Journal n°1172
du 21 décembre 1880
CIEL
PRESSIONS BAROAITRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir du soir
82 SSE nuages épars
75 0 S 0 très beau
77 SO ...
Journal n°6523
du 1 octobre 1982
ordonnance n° 3.581, du 14 août 1967, relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail ;
Vu Notre ordonnance n° 6.648, du 24 septembre 1979, portant nomination 'des membres du Tribunal du Travail ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'État :
C. SOLAMITO.
Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°5655
du 11 février 1966
A.M. du 29. 1.1963
Cocco-RAJA 13runa A.M. du 23. 2.1965
COLSON-MEUNIER Berthe Aut. du 23. 5,1950
FRESLON Marie Aut. du 3. 2.1964
CiERFER Marguerite A.M. du 9. 2.1961
MAILLE Andrée ...
Journal n°3469
du 1 juillet 1924
production des justifications promises par M. Dardenne et l'inaction prolongée de la dite Société Foncière ;
Vu l'exploit de Me Vialon, huissier à Monaco,
en date du 9 mai 1922, par lequel la. Société des ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatif
à la protection de la population ...
Journal n°1981
du 30 juin 1896
cent quatre vingt-seize.
J OIJRN.AL riE MONACO
a^••^^^•^^^^r
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 28 juin 1896
CANNES, b. Monte Carlo. fr., c. Ferrero, sable.
ID. h. Figaro, fr., c ...
Journal n°4230
du 17 novembre 1938
.50 5 » à 9 » 3.50 à 9 » 1.50 à 8 »
3 » à 7 » 9 » à 10 »
kilog.
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la semaine précédente
Prix du Lait
Sans changement :
En ...
Journal n°2957
du 17 novembre 1914
prorogé par l'article 1 er de l'Oi donnance du 29 du même mois est prorogé jusqu'à une date qui sera fixée
ultérieurement.
ART. 3.
Le maximum assigné aux retraits prévus par
le deuxième alinéa de l ...
Journal n°6777
du 14 août 1987
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant .1a Direction des Services Judiciaires ;
•
Sont ...
Journal n°1913
du 26 mars 1895
brillants, tantôt élégamment sévères des officiers des deux marines.
La foule des invités se pressait dès 9 heures 1/2 si compacte dans la grande salle du Trône, `qu'on eût pu croire impossible à ce moment ...
Journal n°5922
du 26 mars 1971
portant notnination du Secrétaire à la Police Municipale (p. 224).
-Arrêté Municipal n° 71-13 du 22 mars 1971 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement ,d'un agent à la Police Municipale (p ...
Journal n°1994
du 29 septembre 1896
'avaniage, le premier, de ne pas astreindre les voyageurs à attendre, à Nice, de 1 heure du soir à 3 h. 10, c'est-à-dire pendant deux heures dix minutes, le départ du rapide no 7 , et le deuxième, de leur ...
Journal n°0781
du 10 juin 1873
-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pi. Masséna
à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 171).
Arrêté Ministériel n° 2003-60 du 3 février 2003 modifiant les arrêtés ministériels n° 2003-9 et 2003-10 du 2 janvier 2003 ...
Journal n°2225
du 26 février 1901
.
Ouest faible. Beau temps.
Pluie tombée : Omm 5
-a)
18
19
20
.21
22
23
24
TEMPÉRATURES Maxima.
EXTRÊMES Minima
752.4 756.5 758.» 758.5 760.6 759.1 755.3
9 h. matin
PRESSIONS ...
Journal n°6620
du 10 août 1984
.) 22,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S. A.S. le Prince de S.E. M. le Président des Etats-Unis d'Amérique (p. 822).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.058 du 6 ...
Journal n°5391
du 30 janvier 1961
.
L'accès du terre plein de la décharge de Fontvieille est interdit aux pi6tons le 22 janvier 1961 de 9 à 18 heures — pendant le dérouleraent, au Stand de Tir Rainier Ill, du Championnat International ...
Journal n°5975
du 31 mars 1972
de la couture à compter du ler février 1972 (p. 246).
Circulaire n° 72-24 du 22 mars 1972 relative au lundi 3 avril 1972 (Lundi de Pâques) jour férié légat (p. 246).
DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE ...
Journal n°2315
du 18 novembre 1902
ville de Nice a commencé les travaux de prolongation de la promenade des Anglais jusqu'au champ de courses ; c'est là une grande entreprise, due à l'intelligente initiative du Maire de Nice. Si les ...
Journal n°7068
du 12 mars 1993
;
— avoir obtenu une admissibilité au concours du C.A.P.E.S. de la spécialité ;
justifier d'une expérience professionnelle dans la discipline où l'enseignement est dispensé.
ART. 3.
Les candidates dev ...
Journal n°0913
du 28 décembre 1875
moyenne thermométrique de la semaine (du 20 au 26)
22 — » Nul Nul Nuageux Peu nuageux Nuageux est de 10'8. C'eSt la température moyenne du 20 avril à
23 — » Nul Nul Id. Id. Peu Nuageux ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-292 du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
adjoint de la Marine russe.
Responsable du commandement des forces russes qui ont occupé le territoire souverain de l’Ukraine.
22.
Dmitry Olegovich ROGOZIN
Né le 21.12.1963
Né à Moscou
Ancien ... ;height:3.0pt'>
Né le 17.3.1963
Né à Arkhangelsk
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Ancien soi-disant « ministre du Conseil des ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Annexes 1974
du 31 décembre 1974
'BRIEN et SIMON.
SECTION C.
CHIMIE ET MÉTALLURGIE
Classe C 07, division d).
N. 1007.73.938.
Demande déposée le 22 août 1972 par : la Société FRATMANN A.G. dont le siège est à 1224 Chêne Bougeries ...
Journal n°4552
du 11 janvier 1945
'acte en brevet en 'date du 22 novembre 1944.
ART; 3.
Lesdits Statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais 'et après accomplissement des formalités Prévues par ...
Journal n°0909
du 30 novembre 1875
•^•^^•^••••••^
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 22 au 28 Novembre 1875
NICE. yacht à y. Zirefly, anglais, c Canes, sur lest.
-GOLFE JUAN. b. Antoinette Victoire , français., c.
Nou e, sable.
ID. h ...