Recherche - Journal de Monaco

Journal n°6597 du 2 mars 1984

Collège Franciscain. Les congrès Au C. C. A.M. du dimanche 4 au mardi 7 Truman Convention « Pub of the Year A ward » ; vendredi 9 ler congrès Force de vente des Huiles Flat. Au Loews Monte ...

Journal n°6004 du 20 octobre 1972

. Les dispositions de la présente Ordonnance s'appliqüerit -au 'quartier de la Gare tel que ,décrit à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647, du 9 septembre 1966 et au plan de zonage annexé à ladite ...

Journal n°5797 du 1 novembre 1968

préparations visées au tableau C (section 1). Hexachloro-6,7,8,9,10,10 hexa-hydro-1, 5,5a,6,9,9a, méthano-6,9 oxo-3 benzo (e) dioxathi6pine-2,4,3, sauf préparations visées au tableau C (section I). Endothion ...

Journal n°0919 du 8 février 1876

-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements .comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...

Journal n°8244 du 25 septembre 2015

’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...

Journal n°7700 du 22 avril 2005

» en abrégé « A.C.A. » est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 15 mars 2005. ART. 3. Lesdits statuts devront être ...

Sommaires 1997 du 31 décembre 1997

relative à la gestion de portefeuilles et aux acti- 7.294 I l juillet 1997 vites boursières assimilées (p. 878). Loi n° 1.195 du 9 juillet 1997 prononçant la désaffectation, au lieudit Le 7.294 11 ...

Journal n°1345 du 13 mai 1884

des Saints-Pères, 1. A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements ...

Journal n°0907 du 16 novembre 1875

-hebdomadaires se tiendront les lundis et vendredis, à partir du 3 janvier. Quant aux Grands Concours Internationaux, ils se feront le 18, le 22, le 25, le 26. le 28 et le 29 janvier prochain. Il y aura pour ...

Journal n°1992 du 15 septembre 1896

. ; 3e Rebizzi, 15 fr. ; 4e Bermond. Mais c'est surtout le soir que notre Orphéon s'est distingué. L'enceinte du bal était admirablement décorée et illuminée. Grâce au précieux concours de la ...

Journal n°1803 du 21 février 1893

TRENTE—SIXIÈME ANNÉE — N° 1803 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Février 1893 re...,wrapagraw^IIMVOIMIt JOURNAL DE PA 11A C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...

Journal n°6957 du 25 janvier 1991

véhicules à taximètre. « La durée de validité des cartes magnétiques est limitée à un an ». ART. 3. L'article 19 de Notre ordonnance n° 5.1399 du 15 février 1973 modifié par Notre ordonnance n) 9.682 du ...

Journal n°1448 du 4 mai 1886

T,RIQUES , TEMPERATURE DE L'AIR réduites à 0 de températtire et au niv u de la zoo«. ( Le thermomètre est exposé an nord) ea 9 h' midi 3 h. I 6 h. I '9 h. 91 I midi I I 3 h. 6 h. I 9 h. du ...

Journal n°3205 du 5 août 1919

, secrétaire général du Ministère d'Etat, assistent à la séance. La séance est ouverte sous la présidence de M. Eugène Marquet, président, à 3 heures de l'après-midi. Lecture du procès-verbal de la dernière ...

Journal n°2184 du 15 mai 1900

Marsan, tous les samedis à 9 h.1/2, à l'Hôtel-Dieu. On a appris avec regret dans la Principauté la mort prématurée de M. Gayrhos, chef de l'exploitation du Chemin de fer à crémaillère de Monte Carlo à la ...

Journal n°5118 du 7 novembre 1955

). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 789 à 701) Vu Notre Ordonnance n° 1.072 du 22 décembre 1954 portant nomination des Membres du Conseil de la Couronne ; " •Avons Ordonné et Ordonnons : La nomination de ...

Journal n°6771 du 3 juillet 1987

« LEGAL At« GENERAL (France) », par abréviation « L & G (France) », dont le siège est à Paris 9ème, 58, rue de la Victoire ; 698 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Juillet 1987 Vu la loi no 609 du II avril ...

Journal n°7091 du 20 août 1993

9 au 22 août - du 13 au 19 septembre. MAIRIE Anniversaire de la Libération de Monaco. A l'occasion du 49ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu ...

Journal n°2017 du 9 mars 1897

VOYAGES ET DE MÉNAGE MAISON REC1MMANDÉE - ON PARLE LES LANGUES PARFUMERIE DE MONTE CARLO Ut. U4.3 C9 at Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE ...

Journal n°5825 du 16 mai 1969

avril 1942 à Cannes, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité'à cOmpamaitre personnellenrient devant le. Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 juin 1969, à 9 heures du matin, sous ...

Journal n°1965 du 17 mars 1896

Eze; le second à la gare de Monaco, pour quitter la Principauté vers 3 heures du matin. Par application de l'article 7 du traité du 9 novembre 1865, entre la Principauté et la France, le tarif suivant ...

Journal n°3210 du 9 septembre 1919

JOURNAL DE MONACO 3 22: Turbie. L'influence du dialecte ligurien se fait sentir jusqu'à Menton et à Roquebrune. La Turbie marquait à l'Est la limite du domaine de Provence et de la juridiction de l ...

Journal n°1973 du 5 mai 1896

, Messieurs les Actionnaires pourront opérer ce dépôt clans les caisses de la Société, à partir du 5 mai tous les matins, de 9 à 11 heures. C'est par erreur typographique que, dans le Journal de Monaco du 2S ...

Journal n°4807 du 21 novembre 1949

-Florentin-Just, né à Grimaud ( Var) le 10 novembre 1908 et par la Dame Marches; Marie-Amoinette, son épouse, née à Nice le 15 juillet 1907, ayant pour objet d'être admis parmi Nos sujets ; Vu les articles 9 et 10 du ...

Journal n°7224 du 8 mars 1996

2 3 4 5 0.5 5.10 10 - 20 20 -30 30.40 40 - 50 Repas 46,00 46,00 46,00 46,00 46,00 46.00 Trajet 0.00 9,59 14,28 19.18 22,43 27.10 Transport 0,00 7,80 15,46 26.75 34,19 44,26 Rappel S.M.I.C ...

Journal n°5090 du 25 avril 1955

pendant le jour de fermeture hebdomadairé. ART. 3. Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 54-242 du-22 décembre 1954, sus-visé, sont prorogées jusqu'au 9 mai 1955. ART. 4. M. le Conseiller de ...

Journal n°0797 du 30 septembre 1873

: On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, r IIONNILAIICNTS Annonces 25 Cent la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...

Journal n°3965 du 9 novembre 1933

-Octave MATHIE, susnommé, son - tuteur datif. c. - Il est procédé à cette vente en vertu -de deux ordonnances de M. le Président dù Tribunal de Première Instance de Monaco,- ten date -des, 9 août 1933 et 25 ...

Journal n°0723 du 30 avril 1872

8 37 8 44 8 52 9 06 9 12 9 21 9 30 soir Départs du 22 au 28 Avril 1872. GOLFE *JUAN. b. St-Ange, français, c. Miisso, sur lest GÊNES. balancelle Laud Conception, espagnol, c. Jaume Niv ...

Journal n°6281 du 10 février 1978

taux majoré de la taxe sur la valeur ajoutée s'applique aux opérations de crédit-bail et de location portant sur les biens neufs ou d'occasion désignés à l'article 15-4° de Notre Ordonnance n° 3.935, du ...

Journal n°6330 du 19 janvier 1979

économique voisine à compter du P juin 1978. PRIME D'ANCIENNETÉ Les salariés bénéficient d'tineprinie d'ancienneté égale à 3, 5, 7, 9 11, 11 et 15 % du salaire minimum dè leur emploi, après respectivement ...

Journal n°7623 du 31 octobre 2003

Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2003 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Il est ouvert un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C ...

Journal n°4692 du 11 septembre 1947

). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n. 3.522, chl 18 ace 1947, accordant l'exé- avatar à un Consul (p. 530). • Ordonnance Souveraine n" 3323, du 25 aoilt 1947, accordant•l'exéquatur à un Consul ...

Journal n°6292 du 28 avril 1978

Saint-Martin et l'enracinement.de la jetée Sud du port di la Condamine-Monaco ou il peut être pê ché sans limitation de diStance; « 3°) à plus de 50 mètres des filetS fixes ou des filets de navires ou ...

Journal n°4708 du 1 janvier 1948

SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° _3.579, du 26 décembre 1947, accordant la naturalisation monégasque (p. I). ARRETES MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel du 22 -décembre 1947 ...

Journal n°2820 du 23 avril 1912

de l'art. 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 19 avril 1912. Le Greffier en Chef, Siane RAVR "Tm_ Etude de Me Charles TOBON, huissier à Monaco, 30, rue du Milieu ...

Journal n°2014 du 16 février 1897

sur la place du Casino. Les hostilités commenceront à 2 heures. PRIX DES PLACES Grandes tribunes : ler rang 12 francs. — 2e rang 10 » — 3e rang 8 » Grande tribune (Nord). IO » — (Est ...

Journal n°6023 du 2 mars 1973

pour les hôtels,anciens dont la construction n 'a pas été soumise aux dispositions de l'Or-- dormance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ...

Journal n°6846 du 9 décembre 1988

rendu de la séance publique du 3 octobre • 1988 (p. 61 à p. 114). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9.305 du 23 novembre 1988 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa ...

Journal n°6627 du 28 septembre 1984

'indice 100 est fixé à 3 850 francs et la valeur du point intercalaire à 11,09 francs. La semaine en Principauté Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo dimanche 7 cctobre, à 18 heures, au C.C.A. M ...

Journal n°4812 [=n°4813] du 2 janvier 1950

ET INSERTIONS LÉGALF.S (p. à 8). ARRÊTÉS IVIINISTÉRMLS Arrêté Ministériel du 20 décembre 1949, modifiant l'Ari.étfé Ministéélei du 22 'juin 1948,- nmint lebti MArebrés de la Ccimniigsion de la Fonction ... 9 ...

Journal n°7096 du 24 septembre 1993

janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ; Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ; Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER ...

Journal n°4111 du 20 août 1936

.(190 » 375.390 * Ces Lois ont proui edaTri Civil du i3 août c seere.t-dire IL MACEn:N. Fait à Paris, le quatre août mil neuf cent trente- 2 JOURNAL DE MONACO Par Décision Souveraine du 4 août ...

Journal n°4891 du 2 juillet 1951

n9. 51-109 du 22 Juin 1951 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Monégasque d'importation et d'Exportation» en abrégé. « C.O.M. I.E.X. ». Nous ...

Journal n°1065 du 3 décembre 1878

; à l'Agence Havas, rue J.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 EDOUARD ROUVEYRE ...

Journal n°0790 du 12 août 1873

; à l'Agence Bavas, rue 1.-3. Rousseau, 3, et chez M. st-Hilaire, A ItoNNItAlFNT,. . Réclames 50. &Li teifir de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...

Journal n°8075 du 29 juin 2012

ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.801 du 4 juin 2012 portant nomination d’un Commissaire Principal de Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté ...

Journal n°6878 du 21 juillet 1989

; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 1989; 3° - Membres suppléants représentant l'administration M. Gérard SCORSOLIO, Secrétaire en chef à la Direction de la Fonction ...

Journal n°7013 du 21 février 1992

2 pièces, cuisine, w.c. Le loyer mensuel est de 2.800 F. — 9, rue des Roses, le, à droite, composé de 2 pigées, cuisine, w.c. Le loyer mensuel est de 4.000 F. — 18, rue Basse, 3ème étage, composé ...

Journal n°8088 du 28 septembre 2012

Gérances libres, locations gérances 8,30 E Commerces (cessions, etc...) 8,70 E Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc...) 9,00 E Ordonnance Souveraine n° 3.938 du 18 ...

Journal n°7006 du 3 janvier 1992

(p. 5 et 6). Ordonnances Souveraines n° 10.410 à no 10,418 du 24 dééembre 1991' portant nominations d'Agents de police (p. 6 à p. 9) Ordonnance. Souveraine n° 10.419 du 24 décembre 1991 portant ...

Journal n°6976 du 7 juin 1991

Nigéria, en Israël, au Bangladesh et au Sud-Yemen. En 1975, il est entré au siège du C.I.C.R. à Genève où ses mérites n'ont cessé et ne cessent d'être reconnus. « Voilà vingt jours à peine, M. Sandoz ...

Journal n°3846 du 13 août 1931

animales de ses colonies. C'est la leçon qui se dégage du Congrès d'Action et de Propagande Coloniale qui s'est tenu à l'occasion de l'Exposition Coloniale. M. Rondet-Saint, Président de la Ligue Maritime et ...

Journal n°5966 du 28 janvier 1972

valeur du point servant de base au calcul de la rémunération minimale mensuelle du personnel des cabinets d'architectes est fixée à 5,81 F à compter du ler octobre 1971. C'est donc par cette valeur qu ...

Journal n°5006 du 14 septembre 1953

n° 794 du 27 août 1953 accordant l'ex& quatur à un Consul (p. 639). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 53-166' du 9 septembre 1953 accordant une prorogation des délais pour la constitution ...

Journal n°3854 du 8 octobre 1931

. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le cinq octobre mil neuf cent trente et un. Le ...

Journal n°6317 du 20 octobre 1978

Ministre d'État en date du 3 octobre 1.978. Monaco, le 3 octobre 1978. Le. Maire J.-L. •MELW.C11,1. Arrêté Municipal n° 78-49 du 13 octobre 1978 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à ...

Journal n°1807 du 21 mars 1893

printemps a commencé hier, 20 mars, à 9 heures 17 du matin, c'était l'équinoxe. Les jours vont être plus longs que les nuits. Mercredi dernier, Leurs Altesses Sérénissimes ont bien voulu honorer de leur ...

Journal n°2720 du 19 juillet 1910

Condanaine.rue du Port, d'une superficie de cinquante-cinq mètres carrés environ, portée au plan cadastral sous le no 9 p. de la section B, confinant : au sud, la rue du Port ; au couchant, à la ruelle des ...

Journal n°6231 du 25 février 1977

gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et Ordonnons ARTicLE ËREMIER. L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...

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