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Journal n°1115
du 18 novembre 1879
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, isoNNtcmiewirs ;
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-219 du 22 mars 2018 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public publié au Journal de Monaco du 30 mars 2018.
de maintien à domicile (traitement mis en œuvre le 26/12/2002, modifié le 28/08/2012 et le 24/10/2014),
- Gestion opérationnelle du service de téléalarme (traitement mis en œuvre le 28 ... commerces, de l'occupation de la voie publique et des enseignes (traitement mis en œuvre le 26/12/2002),
- Gestion des structures d'accueil dédiées à la petite enfance (traitement mis en œuvre le 26 ...
Journal n°7066
du 26 février 1993
, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.484 du 26 mai 1989 portant nomination d'un Attachée à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle ;
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°6317
du 20 octobre 1978
Ministre d'État en date du 3 octobre 1.978.
Monaco, le 3 octobre 1978.
Le. Maire J.-L. •MELW.C11,1.
Arrêté Municipal n° 78-49 du 13 octobre 1978 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
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ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES ... à
l’article 26 ;
3°) tout fait qualifié de faute par l’arrêté du Directeur
des Services Judiciaires.
sous-section 2 - de la procédure disciplinaire
art. 47.
La constatation des faits ...
Journal n°6384
du 1 février 1980
SOUVERAINE Célébration de la Fêle de Sainte Dévote (p. 90).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 6.750 du 22 janvier 1980 portant nomination du Consul général honoraire de la Principauté à ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°0874
du 30 mars 1875
.
La première, commencera le 5 avril, à 4 h. 7 m. du matin, et finira à, 9 h. 26 m.; elle sera visible dans le sud de l'Inde, dans la Chine et dans les lies de l'Océan Indien.
La deuxième commencera le ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
. 510).
Arrêté Municipal n° 2006-043 du 3 avril 2006 prononçant
l'admission à la retraite d'un fonctionnaire (p. 510).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Journal de Monaco.
Mise en vente de ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l ...
Journal n°1797
du 10 janvier 1893
. Symphonie en ut majeur Beethoven.
A. Introduction et allegro.
B. Andante cantabile.
C. Menuet.
D. Finale.
2. Ouverture du Vaisseau fantôme.. R. Wagner.
3. Air de Samson et Dalila Saint ...
Journal n°5868
du 13 mars 1970
Consulaire, en date du 9 janvier 1970, par lauelle Son Excellence Monsieur le Président de la République de Finknde a nommé
202 JOURNAL. DE MONACO Vendredi 13 Mars 1970
0,70 3,50
0,70 3,50
0,65 3 ...
Journal n°5790
du 13 septembre 1968
Logement C. GIORDANO.
LOCAUX VACANTS A vis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du I au
3, rue Lane 2 pièces, cuisine, 24-9-68
W. C.
L'Administrateur des Domaines Chargé du ...
Journal n°1250
du 11 juillet 1882
. nuages
4 61.2 61.4 60.5 60.1 60.1 23.5 24.4 23.8 22.6 22.» 65 SO id.
5 60 5 60.5 59.1 59.» 59 3 24.» 25.8 24.7 21.9 21.» 71 calme beau
6 57.5 57.9 57 9 58.3 58.3 21.8 26.» 254 22.8 21.5 68 S O ...
Journal n°7232
du 3 mai 1996
, cuisine, salle d'eau, w.-c..
I.e loyer mensuel est de 3.845 F.
3 bis, avenue du Berceau, rez-de-chaussée à droite. composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c., cave.
I.e loyer mensuel est dr 6 ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
traitements, du chantage et des menaces à l’encontre des membres de leur famille.
22.
MORTAZAVI Said
Lieu de naissance : Meybod, province de Yazd (Iran)
Date de naissance : 1967
Sexe : masculin ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:3.0pt'>
Chef du centre d'études stratégiques des forces de l'ordre iraniennes, organisme lié à la police nationale. Chef adjoint de la police ... Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°0949
du 5 septembre 1876
.
du matin du soir du soir ayant midi I après midi
752.8 758.6 755.3 750.0 750.1 752.4 756.0 755.4 757.9 753.2 747.9 749.6 753.0 755.8 756.4 10.» 22.6 93.» 23.7 24.7 23.1 22.7 22.8 9'1.7 21.8 21.3 ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
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REPUBLIQUE
COOPERATION
SERENISSIME
Gnuvernement ... , au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373).
Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...
Journal n°1060
du 29 octobre 1878
.
1 I LACE
le ci.- 2e cl. 3e cl.
240
173
47
16
29 55
21 30
5 75
22 15
16 »
430
16 25
11 70
3 15
1 10
1 9a 1 45
1 35 » 95
1 10 » 80
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» 70
» 70
1 ...
Journal n°7198
du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2006, a
été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 mai 2006
Le Maire,
G. MARSAN.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
avis financiers, etc.) 22,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince (p. 10).
ORDONNANCES SOUVERAINES
OrdOnnance Souveraine n° 7.846 du 23 ...
Journal n°5402
du 17 avril 1961
Souverain S'est fait représenter officiellement d la Distribution des Prix du e Tournoi International de Dériveurs.
C'est le lundi s'air, 3 avril dernier, qu'a eu lieu, dans le cadre du Cabaret du Casino ...
Journal n°5668
du 13 mai 1966
police et de secours.
ART. 3.
Du mercredi 11 mai à 8 heures, au dimanche 22 mai à 20 heures, la circulation des véhicules pourra s'effectuer sur le Quai des États-Unis sauf aux jours et heures fixés ...
Journal n°6903
du 12 janvier 1990
DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Communi9ué no 90-3 du 5 Janvier 1990 relatif aux nouvelles dispositions du regime de retraite dés cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1990 (p, 35 ...
Journal n°6901
du 29 décembre 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.664 du 26 décembre 1989 admettant une fonctionnaire â faire valoir, sur sa demande, ses ...
Journal n°5149
du 11 juin 1956
).
Ordonnance Souveraine n° 1.329 du 9 Mai 1956 portantnomination
d'un Consul de la Principauté à Santander (Espagne) (p. 386.) Ordonnance Souveraine n° 1.330 du 9 irai 1556 portant désigna-
tion d ...
Journal n°4372
du 7 août 1941
kilos,
pour les tartes « C » -à 100 kilos
pour les cartes « D » à 125 kilos
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir de l'anthracite ou du coke contre remise, des bons spéciaux ...
Journal n°6554
du 6 mai 1983
que la c;rculation des piétons à l'occasion du 41ème Grand Prix Automobile et des épreuves annexes (p. 423).
Arrêté Ministériel n° 83-215 du 3 mai 1983 fixant le tarif de remboursement des prestations ...
Journal n°0983
du 1 mai 1877
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. 4 11. 10 h. 6 h. I 12h. avant midi 4 h. I 10h.
10 h. du soir da soir après midi
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23 734.2 751.3 751.6 12.4 16.2 '16.1 13.1 14.9 0.83 S.-E. nuag ...