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Journal n°0745
du 1 octobre 1872
, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A Ito NN FNTS .
A montes 25 Cent la ligne éditeur do musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1938
du 10 septembre 1895
journal
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS :
Réclames, eilt) cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6,ré
"S'adresser an Gérant. 22, rue ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
2014 modifiant
l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à
l’immatriculation des véhicules automobiles (p. 671).
Arrêté Ministériel n° 2014-170 du 20 mars 2014 portant
application de ...
Journal n°5129
du 23 janvier 1956
Au Théâtre de. Monte-Carlo (p. 45). Concert Symphonique (p. 45).
A la société de Conférences (p. 45).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p, 45 à 56).
38)..
JOURNAL DE MONAC6 Lundi 3 Janvier -1M6 ...
Journal n°2954
du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires;
C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant.
MQUVEMENT DU PORT ...
Journal n°2060
du 4 janvier 1898
id.
id.
I Variable
GO
' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
g réduites à 0 de température
c3 et au niveau de la mer
9 h' midi I 3h" 6 h 19 h
mat.
soir soir soir
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946;
* Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°6249
du 1 juillet 1977
Sociale
Dimanche et jours fériés, Tour de garde dés médecins 1977 (p. 536).
Médecins présents à Monaco, vacances 1977, Juillet,. août, septembre (p. 536).
Tableaux des gardes des infirmières, 3 ...
Journal n°1613
du 2 juillet 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 2 Juillet 18S9
L'EXPOSITION DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°4846
du 21 août 1950
IMPRIMERIE NATIONALE DÉ MONACO Plate de /a VIdtation Talaphome s 021-79
ARRÊTÉS 1ViINISTÉRIELS
EIOMMA>IRE
•^^•••
ARRtentS MINISURIELS
Arrêté Miristériel no 50420 du 9 "dont 1950 approuvant les ...
Journal n°0782
du 17 juin 1873
-61. 3weel.
19 15 17 5Q 14 35 9 80
2 45
1 20
70
70
13 55 12 35 10 15 7 e
1 85
90
55
55 e
65
80 e 95 1 45 4 30 16 e 22 15
DÉPARTS
" L'heure de Rome avance de 47 min. sur celle de ...
Journal n°2381
du 23 février 1904
gagnants, tous les matins jusqu'à midi, au siège du Comité de bienfaisance de la Colonie française (villa Georgette, rue de
.
Millo, à la Condamine).
3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 106 11e 12e 13e 14e 15' 16e 17 ...
Journal n°7196
du 25 août 1995
octobre 1995 de 9 h 30 à 19h00.
La circulation (les piétons autres que ceux relevant de l'Organisation du I" Rallye Monte-Carlo de Véhicules Electriques 1995 est interdite sur le quai Albert I".
Art. 3 ...
Journal n°0574
du 22 juin 1869
DOUZIÈME ANNÉE 574 gureaux : line de Lorraine. 15. Mardi 22 Juin 1869
Administration et Rédaehon POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ourrages fronçais et $
Bue de Lorraine,. 13 l'A RA ...
Journal n°5432
du 13 novembre 1961
suit :
Nettoyage TEINTURES
NF' Noir Couleur
Hamm ES NF. NF
Veste 8,30 9,50
4,80
Pantalon 7,20 8,30
4,-
Gilet 1,20 3,- 3,20
GARÇONNETS :
Veston - 4 à 8 ans ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-080 du 6 février 2007 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Monte-Carlo".
;
- les samedi 21 avril 2007 et dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures.
ART. 3.
Du vendredi 13 avril 2007 au dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement est réservé ... ;
- les samedi 21 avril 2007 et dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures.
ART. 3.
Du vendredi 13 avril 2007 au dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement est réservé ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
. 1411).
Ordonnance Souveraine n° 4.383 du 9 juillet 2013 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la
Direction de la Sûreté Publique et lui conférant l’honorariat
à titre ...
Journal n°3015
du 28 décembre 1915
état primitif.
ART. 3. — Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le vingt-deux décembre mil neuf cent quinze.
ALBERT.
Par le Prince : Pour ...
Journal n°4983
du 6 avril 1953
apprdbatiOn
artition
Commi
isaire
Lorme
Adtninistration
HERACLES
IERACLES
plusieursS
déclaraton
prik
convenab
ture
exereice
nent
CONOMIQUE
Grinaldi
maramerom
Siëge
généralemerit
iMpritnée ... portant autorisation et approbation des Statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Activité Industrielle et CoMmerciale », en abrégé « A.C.I.C.». ((p. 240).
Arrêté Ministériel n° 53071 du 30 mars ...
Journal n°6063
du 7 décembre 1973
personnel des cabinets d'architectes est fixées à 5,87 F. à compter du lai Janvier 1972 puis à 6,22 F. à compter du 1 ar. septembre 1972.
C'est donc par ces valeurs qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°1852
du 30 janvier 1894
PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 28 janvier 1894 NICE, yacht à vap., Roxana, russe, c. Astacheff, ID. yacht à vap , Opal, angl., c. Livesey, ID. yacht à vap., Ena, fr., c. Mongin,
goél., Charles ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.697 du 8 mars 2012 portant nomination d’un
Administrateur à la Direction du Budget ...
Journal n°2045
du 21 septembre 1897
.5 18.2 68 S E faible Couvert, pluie
14 761.1 761.»1760.1 759.8 759.2 20.» 23.1 21.2 20.9 20.3 59 id. Variable
15 758.), 758.»,757.5 756.1 756.1 21.», 22.9 23.» 20.5 190, 51 S 0 faible Beau ...
Journal n°6550
du 8 avril 1983
h 30, du long. métrage : « Les pièges de la mer ».
Les congrès
Au C.C. A.M.
du samedi 9 au mercredi 13
Congrès de l'Américan Electronics Association ;
du vendredi 15 au mardi 19
ler ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
du r1 décembre 1956 abrogeant les OrdonnanCes Souveraines • no 3432 du 22 avril 1947 et no 1355 dti 9 juillet 1956 (p, 941).
Ordonnance Souveraine no 1442 du 17 déceinbre 1956 abrogeant l ...
Journal n°2445
du 16 mai 1905
.; Six mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des _Pr et 16 de chaque mois ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
de Monaco
Débats du Conseil National - 733e séance. Séance publique du
8 octobre 2012 (p. 7839 à 7883).
Vendredi 3 mai 2013
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 ...
Journal n°6840
du 28 octobre 1988
- R.C. Lens.
le 6 novembre, à 15 h,
Championnat de France de football, 3ème A.S. Monaco - Toulon.
Salle omnisports Gaston Médecin
le 29 octobre, à 20 h 30,
Championnat de France de basket ...
Journal n°5795
du 18 octobre 1968
POrdonnacce du 9 décembre 1913; tel que odifié par l'Ordonnance Souveraine n° 3012 du 12 juillet 1963.
ART. 3.
Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°1929
du 9 juillet 1895
, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Juillet 1S93
NOUVELLES LOCALES
AVIS
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Considérant que l'espace affecté aux concessions à perpétuité dans le cimetière des ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé :
A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé :
A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
., connu sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros.
Monaco, le 15 juillet 2005.
Signé : H. REY. ... ., connu sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros.
Monaco, le 15 juillet 2005.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 avril 2007 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de ... , sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 avril 2007 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention d’infraction à mesure de refoulement ... ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention d’infraction à mesure de refoulement ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Transfert de siège social - S.A.R.L. MONTE-CARLO PEOPLE SERVICE LEISURE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000,00 euros
Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
à 9, boulevard des Moulins à Monaco - Monte-Carlo Palace - Lot n° 40 - 2ème étage - B 22.
Un original de ces actes a été déposé auprès du Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit ... à 9, boulevard des Moulins à Monaco - Monte-Carlo Palace - Lot n° 40 - 2ème étage - B 22.
Un original de ces actes a été déposé auprès du Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13.
C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...
Journal n°3243
du 20 avril 1920
'elles jugeront utiles à
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920. prorogeant
leurs intérêts.
les Lois tes 4, 5 et 16, jusqu'au 3o novembre i Monaco, le 16 avril 1920.
1920;
Vu l'Arrêté Ministériel du 18 ...
Journal n°0751
du 12 novembre 1872
3 15 11 70 16 e
'PRIX' !--.........---.........», 3u'e el -STATIONS. DI;;PAHTS
I, re el. nu•S .tices-- •
2m.ecl..
a.9. 55 22. 15 16 25 Marseille i ...
Journal n°5057
du 6 septembre 1954
LÉGALES (p. 632 à 63v.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal du 27 août 1954 concernaat la circulation routière.
Nous, Maire de la Ville dé Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 niai- 1920, sur l ...
Journal n°4900
du 3 septembre 1951
soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 3 septembre 1951.
Signé: 3.-C. Ru,
dembewttt.aitexemrwaymemetaleek
Ëtude de Me Louis AUREGLIA
Docteur en Droit ...
Journal n°2640
du 9 février 1909
021
CINQUANTE DEUXIÈME ANNÉE — N° 2640 Bureaux :P1a de la Visitation Mardi 9 Février 1909
Fi
NACI3
JOUR
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°6106
du 4 octobre 1974
.
A compter du lorseptembre 1974 aucun salaire inférieur à 1.135,33 F. mensuel (S.M.I.C.).
Prime d'ancienneté :
La prime d'ancienneté sur la base de 3, 6, 9, 12 ,15 % des rémunérations mensuelles minima ...
Débats 1970
du 31 décembre 1970
normal d'insérer
dans le budget annuel 'd'équipement des crédits d'études, autant cette prbcédure me mirait tout à
003
JOURNAL DE MONACO 617
3' Séance Publique du 22 Décembre 1969
fait à exclure ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
janvier 2002 (p. 795).
Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°6049
du 31 août 1973
entre les époux GAMBA ANTOGNELLI à leurs torts et griefs réciproques;
«
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par ...
Journal n°6091
du 21 juin 1974
° 74-22 (p. 501).
INFORMATIONS (p. 501),
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 502 à 508).
Annexe au Journal de Monaco
Publication n° 70 du Service de la Propriété Industrielle (p. 29 à 80).
AR ...
Journal n°4362
du 29 mai 1941
111° Auguste Settimo, docteur en droit, netaire à Monaco, soussigné. !c 17 mai 1941, M. Frédéric TIRABOSCHI, propriétaire-garagiste, demeurant à Monte-Carlo, 3, rue des Violettes, a cédé à M' Berthe ...
Journal n°6587
du 23 décembre 1983
propylatnino-3 propoxy)-2' phényl-3 propiophénone ou propafénone et ses sels.
N'«(Phény1-1 éthyl) amino-(S)1-3 propyl bléomycinamide ou peplomycine et ses sels.
Seco-9,10 ergostatriène-5,7,22 oI-313 ou ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et
du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive
2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire
des ...
Journal n°6917
du 20 avril 1990
journal de Monaco » du vendredi 12 janvier 1990 (p. 432).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail
Communiqué no 90-22 du 9 avri11990relati à la ...
Journal n°1340 [bis]
du 8 avril 1884
SEMAINE-SAINTE
à la Nouvelle Cathédrale
9 Avril. -- MERCREDI-SAINT
3 heures et demie de l'après-midi. — Office des Ténèbres, présidé par Me l'Evêque.
10 Avril. -- JEUDI-SAINT
7 heures du matin.— Communion ...
Journal n°7101
du 29 octobre 1993
usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suKants
- 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse.
Le loyer mensuel est de 6.500 F ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Palais à Monaco, le vingt-et-un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nomination d ...
Journal n°1457
du 6 juillet 1886
)
c F
-; ;â
-,
9 h. du mat. 1 midi 3 h. 6 h. 9 h. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h.
du du soir da soir du soir ...
Journal n°3778
du 1 mai 1930
, surface à exproprier : mètres carrés : 171,44
3° M. Parenti M., section A, parcelle 91 p. oliviers, surface à exproprier : mètres car-
rés 544,22 ;
4° M. Lbrenzi Emile, section A, parcelle g3 p ...
Journal n°1485
du 18 janvier 1887
*7.; pris sur les entrées; le reste au premier. — 5 pigeons à 25 mètres. 2 pigeons manqués entraînent la mise hors concours.
3' et 4* Jours — Vendredi 21 et Samedi 22 Janvier GRAND PRIX DU CASINO ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles.
•
TITRE 1V
Pénalités
ART. 15
Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°0744
du 24 septembre 1872
dernier soupir. 'Charles était né le 3 niai 1826; c'était le petit-tils c le Bernadotte.
.Lel 9 juin J1850, il avait épousé Wilhelmine-Fré-
%l'érigne, princesse d'Orange. de Guillaume-Fré-
déric ...
Journal n°0890
du 20 juillet 1875
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 750 641 115
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 47 10 09 3 04
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 29 1 40 3 04 7 20
16 1 95 1 45 1 ...