Recherche - Journal de Monaco

Journal n°4599 du 6 décembre 1945

conformément au Tarif ci-annexé. ART. 2. Sont abrogées les Ordonnances du 30 octobre 1919, du 22 mai 1926, et du 31 mars 1930, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance. ART. 3 ...

Journal n°1027 du 12 mars 1878

DE LA MARCHE DEC TRAIN A PARTIR DU 15 OCTOBRE 1377.— ZZRYICE Ligne de MARSEILLE à MONACO et à, GÈNES. PRIX DES PLACES le cl. 2' cl. 3e cl. 29 55 22 15 16 25 21 30 16 » 11 70 5 75 4 30 3 15 ...

Journal n°2830 du 28 juin 1912

pour les immeubles nécessaires à l'élargissement de la rue Grimaldi (Voir Etat page 3). Arrêté ministériel autorisant une Association Sportive. Arrêté ministériel portant notification des offres du ...

Journal n°3851 du 17 septembre 1931

privé, enregistré à Monaco le 8 septembre 1931, f° 31 r°, c. 3, M. Marius MARTIN et Min£ Joséphine BERCHEN, son épouse, demeurant ensemble, villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, ont vendu ...

Journal n°1591 du 29 janvier 1889

saints n'est autre chose que la glorification du Dieu de toute sainteté, car c'est lui qui, avec sa grâce ajoutée à la bonne volonté de' l'homme, fait les saints. Sa Grandeur a terminé en implorant la ...

Journal n°5301 du 11 mai 1959

.S. le Prince Louis IL Le dixième anniversaire de la mort de S.A.S. le Prince Louis II a été commémoré; samedi 9 mai, par deux Services funèbres à la mémoire du Prince défunt. A 10 heures, en ...

Journal n°0162 du 14 juillet 1861

- Cntinais-lu pq oit les eltruns C/i(Ln.çu tle 1.1 ,i7flen,I. e. Paris. à l'Agence Havas, il'ne J.Rousseet. 3. et ( fiez M. St-Itilaire, éditeur (le musique du Conserv. imp. et (Wei'. du custiptoir ...

Journal n°3168 du 3 décembre 1918

. --- Les Arrêtés ministériels des 17 décembre 1917 et 22 avril 1918, édictant des restrictions dans l'éclairage public et privé de la Principauté, sont rapportés. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...

Journal n°5209 du 5 août 1957

au Service des %vaux Publics, à titre stagiaire (p. 8C3). AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECT-70N DE LA MAIN-D'ŒUVRE ET DES EMPLOIS Circulaire n° 57-31 fixant les taux minima du personnel des Pâtisseries ...

Journal n°1165 du 2 novembre 1880

,4 CO . • • • . • c.) • • • -1) ."€.' 9' • • • C5 • • • • • •>•ccv • • • •• • :â ,51; o: • e...) • • ..-4 . men 575 ' 0 Go ' • o3 r, pj 0 0 (1) 1>•CD ke'DxrJ kfp OleoD C,D cre ...

Journal n°5899 du 16 octobre 1970

l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909. Monaco, le 9 octobre 1970. Le Greffier en Chef : J. ARMITA. Pour extrait certifié ...

Journal n°8155 du 10 janvier 2014

exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur (p. 63). Arrêté Ministériel n° 2014-2 du 2 janvier 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 84-158 du 9 mars 1984 autorisant un ...

Journal n°7200 du 22 septembre 1995

ordonnance n° 9.069 du 2 décembre 1987 ; Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER Mme Josette JEANI3OURQUIN, veuve FABRE, secrétaire-comptable à l'Administration de Nos Biens, est admise., sur sa ...

Journal n°7750 du 7 avril 2006

. 510). Arrêté Municipal n° 2006-043 du 3 avril 2006 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire (p. 510). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Journal de Monaco. Mise en vente de ...

Journal n°6182 du 19 mars 1976

des études d'avoués bénéficie des majorations d'ancienneté dans l'étude (sans que ce soit au service du même employeur) savoir à raison de 3 % après trois années de présence 6 % après 6 années 9 ...

Journal n°7171 du 3 mars 1995

nationalité de l'équipage énoncées ci-dessus à 1' alinéa A, paragraphe 3 du présent article. "C - Les règles énoncées ci-dessus aux alinéas A et B ne sont pas applicables aux navires portant pavillon du ...

Journal n°2022 du 13 avril 1897

compositions. Ce n'est plus le résultat de coutbidaisons vocales, c'est la sincérité, la peinture du sentitiient, la voix du coeur qui seule au coeur arrive. Mais il y a quelque chose de préférable à entendre ...

Journal n°8165 du 21 mars 2014

fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 625). Ordonnance Souveraine n° 4.770 du 13 mars 2014 modifiant l’article O.311-3 du Code de la mer (p. 625). Ordonnance Souveraine n° 4 ...

Journal n°1817 du 30 mai 1893

a prononcé, dans son audience du 25 mai, les condamnations suivantes : Pierre-Louis C..., propriétaire, et Joseph R..., entrepreneur à Monaco, pour infraction aux Ordonnances sur les Travaux Publics, chacun ...

Journal n°5909 du 25 décembre 1970

anonyme monégasque dénommée « Ateliers de Copstructions Mécaniques et Electriques » en abrégé « S.A.C.O.M.E.» (p. 936). Arrêté Ministériel n° 70-407 du 30 novembre '1970 autorisant la compagnie d ...

Journal n°4573 du 7 juin 1945

.' - Axer. 9., :Les tétions de Matières grassesSitée,s à l'article/2 du présent Arrêté seront obtenues par Pé,c.hange des 'tieliets-Chiffrei pour' tin, POicis gratniriéS"' correspondant à ces chiffres ...

Journal n°3012 du 7 décembre 1915

à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers- de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de W Blanchy ...

Journal n°6265 du 21 octobre 1977

fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n' 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n` 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile ...

Journal n°7632 du 2 janvier 2004

décembre 2003 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 20). Arrêté Municipal n° 2003-105 du 15 décembre 2003 ...

Journal n°2307 du 23 septembre 1902

disposition des locataires quand ils veulent recevoir ou donner à danser. Il suffit de se faire inscrire chez le concierge. Tous les Iodataires ont la jouissance du même local à tour de "rôle. C'est très ...

Journal n°5794 du 11 octobre 1968

dame FF,RNANDEZ Simone « en son actiOn, prononce aux torts et griefs exclusifs Composition fichage du au 2 pièces, cuisine, 3-10-68 22-10-68 W. C. Vendredi 11 Octobre 1968 JOURNAL DB MONACO 719 ...

Journal n°7259 du 8 novembre 1996

212 7 417 B40 14 823 221 7 733 C48 17 784 Joaillerie 234 8 190 1)55 20 351 246 8 606 FiC60 22 224 0.11 à 867 250 8 747 012 7 882 255 8 925 013 9 100 271 9 483 014 11 ...

Journal n°4642 du 3 octobre 1946

Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...

Journal n°6257 du 26 août 1977

-dessus sont déterminés par libre entente entre le client et le conducteur du véhicule public. ART. 3. Les tarifs de nuit s'entendent de 22 heures à 6 heures. ART. 4. M. le Conseiller de Gotivernement ...

Journal n°1743 du 29 décembre 1891

. Cette année, le jour le plus court a été le 21 décembre, et l'hiver a commencé le 22 à 2 heures 59 minutes du matin, ce qui confirme le proverbe en tenant compte de la discordance des deux calendriers. C ...

Journal n°3005 du 19 octobre 1915

Carlo. DES OPPOSITIONS SUR LES TiTRES AU PORTEUR Titres frappés d'opposition. Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, •du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme ties Bains de Mer et ...

Journal n°5347 du 28 mars 1960

'Ordonnance crganique du 9° mars 1918; Vu Notre Ordonnance no 84, du 11 octobre 1949, constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l'Ordre Adrninistratif Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.141, du 1°r janvier ...

Journal n°3216 du 21 octobre 1919

6 de ratecenalnocenne numéro 5 donnant lieu à une talions IO .H du Lieux dits propriétds acquérir 7 augmentation ci-contre Plan Cadastral 3 b 5 de la 9 ' valeur du ...

Journal n°7125 du 15 avril 1994

.000 . - 17, rue (les Roses, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.-c. Le loyer mensuel est de 6.000 F. Le délai d'affichage de ces appartements court du I« au 20 avril 1994. - 22 ...

Journal n°8095 du 16 novembre 2012

de la Rascasse et la plate-forme centrale du quai. Vendredi 16 novembre 2012 JOURNAL DE MONACO art. 3. Du jeudi 22 novembre à 08 heures au mercredi 5 décembre 2012 à 16 heures et du lundi 7 ...

Journal n°5930 du 21 mai 1971

Commission Nationale pour la C.LE.S.M. Assistaient à cette réception : Les Membres du Bureau: S.E. M. Arthur Crovetto, Ministre Plénipotentiaire S.E. M. César Salariait°, Président de la Commission ...

Journal n°2054 du 23 novembre 1897

TOILETTE INT S rr CD 1= 1VI C D M 1-1 PARFUNIEUR•DISTILLATEUR MONTE CARLO, boulevard Peirera, MONTE CARLO HORAIRE DE LA MARCHE DES TRAINS à partir du 3 Novembre (SERVICE D'HIVER) 49 ra 1p. 347 omis ...

Journal n°3804 du 30 octobre 1930

. DIRECTION et REDACTION : ses. ministère du-État ADMINISTRATION : à. l'imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite ...

Journal n°6245 du 3 juin 1977

des actionnaires de ladite Société tenue à Monaco, le 21 niai 1977 et dont le procès-verbal a ét6 déposé au rang des minutes dudit notaire par acte du même jour. Monaco, le 3 juin 1977. Signé L.-C ...

Journal n°6261 du 23 septembre 1977

Statistiques conformément aux dispositions des alinéas a), c) et d), du paragraphe 4 de l'article 16 ; et vi) prendre des mesures conformes 'aux dispositions de l'article 22 en vue de réprimer tout acte ...

Journal n°1676 du 16 septembre 1890

Baschet, voici un peu de lumière sur cet art si mal connu. M. Roger Marx dit très justement que, pendant la Révolution, c'est grâce à Duvivier, à MM. Gatteaux, à Droz, que l'art du médailliste fut assez ...

Journal n°4270 du 24 août 1939

suivants, à la date du 22 août 1939. Légumes ,Iii kilog. 3.50 à 4 » Aubergines pièce 0.20 à 0.40 Carottes kilog. 2.50 à 3 » Céleris pièce '-) » à '2.50 Choux-verts - 3 - » Courgettes ...

Journal n°1293 du 8 mai 1883

TEMPERATURE DE L'AIR réduites à 0 de température I Le thermomètre est exposé art nord ) et au niveau de la mer. 9 h. I da mat. midi 13 h. 16 h. 9 h. 9 h I midi : I 3h 16 h, I' e 9 h du soir du ...

Journal n°1461 du 3 août 1886

. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I du soir du soir du soir PRESSIONS DKROMÉYRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 757.4 756.1 28 56 8 59.5 2,9 63.2 63.4 .;0 63.3 63.7 Il 58.9 59 4 j ...

Journal n°5716 du 14 avril 1967

Courant Postal : 30.19.41 Marseille s Tél. s 30.13.9S SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES ••••••••••^^...... Ordonnance Souveraine n° 3.776 dû 6 avril 1961 autorisant un Consul Général à exercer ses ...

Journal n°4933 du 21 avril 1952

). « iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4. INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336). MAISON SOUVERAINE Visite du Président du Conseil français. Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...

Journal n°3853 du 1 octobre 1931

Conseiller de Gouvernement, PALMARO. AVIS 8c COMMUNIQUÉS Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 31 mars 1931, il sera .fait retour à l'heure normale dans la nuit du 3 au 4 octobre, à 24 ...

Journal n°1544 du 6 mars 1888

›. POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE PARAISSANT LE MARDI On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur le musique du Conserv. hep. et ...

Journal n°8058 du 2 mars 2012

’analyse anormal. section 3. DU CONt Rô LE art. 9. Le Comité Monégasque Antidopage diligente les contrôles antidopage conformément aux Standards internationaux de contrôle : a) pendant les ...

Journal n°7817 du 20 juillet 2007

de Croissance à compter du b' juillet 2007 (p. 1431). Circulaire n° 2007-06 du 16 juillet 2007 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du I- juillet 2007 (p ...

Journal n°4379 du 25 septembre 1941

et Ordonnons : ARTICLE PREMIER. Sous les Sanctions prévnes pour les infractions audit article, les-dispositions de l'article 9 de l'Ordonnance du 12 juillet 1914, modifié par l'article Premier de ...

Journal n°0059 du 10 juillet 1859

. SagolsF., m. d.ST-RAPHAEL, b. Ste Thèrese, c. Médecin,en 1.NICE, b. St-Joseph, c. Delpiano J , en lest. OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES du 3 au 9 Juillet 1859 DATES Thermom. Centigr. virer atones. 8 h ...

Journal n°7128 du 6 mai 1994

de S h 30 jusqu'à 12 h 30 -- le samedi 14 mai 1994 del 1 30 jusqu'à la fin des épreuves le dimanche 15 mai 1994 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3. Du lundi 9 mai à C h 00 au ...

Journal n°5566 du 5 juin 1964

les jours ouvrables de la semaine,- c'est.à-dire 6 jours; si l'on ne travaille que s jours 1/2 par semaine on divise par 22; si l'on travaille 5 jours on divise par 20, etc. La durée du congé s ...

Journal n°7240 du 28 juin 1996

'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement (p. 969). - Ordonnance Souveraine n° 11.954 du 3 mai 1996 portant nomination d'un C.:ennuis-comptable à la Trésorerie Générale des Finances (p ...

Journal n°2163 du 19 décembre 1899

l'article 464 du Code de Commerce, que la vérification des créances aura lieu, en la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice, à Monaco, le 9 janvier prochain, à 3 heures du ...

Journal n°2884 du 24 juin 1913

Employés. CATÉGORIE A : De 6.000 à 10.000 francs. 9 classes par 500 francs. CATÉGORIE B : De 3.600 à 7.000 francs. 9 classes par 400 francs jusqu'à 6.000; par 500 francs au-dessus. CATÉGORIE C ...

Journal n°7885 du 7 novembre 2008

MONACO S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2295). Arrêté Ministériel n° 2008-736 du 3 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...

Journal n°8137 du 6 septembre 2013

, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre 2013. ART. 2. L’honorariat est conféré à Mme Brigitte BOCCONE. ART. 3. Notre ...

Journal n°7981 du 10 septembre 2010

SERVIc ES JUDIc IAIRES Arrêté n° 2010-20 du 6 septembre 2010 autorisant un magistrat à dispenser un enseignement universitaire à la Faculté de Droit d’Aix en Provence (p. 1853). AVIS ET c ...

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