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Journal n°8426 du 22 mars 2019
Training Lab (enseigne commerciale « Training lab Monaco ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 novembre 2018, enregistré à Monaco le 21 novembre 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 novembre 2018, enregistré à Monaco le 21 novembre 2018 ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 janvier 2020 de l'association dénommée « SOWL INITIATIVE ». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 janvier 2020 de l'association dénommée « SOWL INITIATIVE ». Cette association ...
Journal n°8498 du 7 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 juin 2020 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONACO HUMANITARIAN AID ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 juin 2020 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONACO HUMANITARIAN AID ...
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
LA PÊCHERIE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 février 2020, enregistré à Monaco le 25 février 2020 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 février 2020, enregistré à Monaco le 25 février 2020 ...
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
S.A.M. MONACO BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros - Siège social : 6, quai Antoine 1er – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la S.A.M. « MONACO BROADCAST », sont convoqués au siège social 6, quai Antoine 1er à Monaco, le mercredi 22 juillet 2020, à 11 heures, en assemblée générale ordinaire, à l ... Les actionnaires de la S.A.M. « MONACO BROADCAST », sont convoqués au siège social 6, quai Antoine 1er à Monaco, le mercredi 22 juillet 2020, à 11 heures, en assemblée générale ordinaire, à l ...
Journal n°8510 du 30 octobre 2020
LA GRANDE PAPETERIE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros - Siège social : 9, rue Baron Sainte-Suzanne – Monaco - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Aux termes d'une assemblée générale mixte en date du 22 juin 2020, les associés ont décidé de modifier l'article 2 « Objet » des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2. Objet La ... Aux termes d'une assemblée générale mixte en date du 22 juin 2020, les associés ont décidé de modifier l'article 2 « Objet » des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2. Objet La ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
MONALOC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 15 juin 2022, 22 septembre 2022 et 11 octobre 2022 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 15 juin 2022, 22 septembre 2022 et 11 octobre 2022 ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
COE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 19 octobre 2021, enregistré à Monaco le 25 octobre 2021, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 19 octobre 2021, enregistré à Monaco le 25 octobre 2021, Folio ...
Journal n°8623 du 30 décembre 2022
ATS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
MINUS SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 mars 2024. Monaco, le 22 mars 2024. ... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 mars 2024. Monaco, le 22 mars 2024. ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
« L’Anse du Portier » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la ... incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la ...
Journal n°7358 du 2 octobre 1998
PRESTATIONS DE SERMENT
Le 22 septembre 1998, M. Jean-François LANDWERLIN, Président du Tribunal de Première Instance, nommé Premier Président de la Cour d'Appel, par ordonnance Souveraine n° 13.623 du 16 septembre, et M ... Le 22 septembre 1998, M. Jean-François LANDWERLIN, Président du Tribunal de Première Instance, nommé Premier Président de la Cour d'Appel, par ordonnance Souveraine n° 13.623 du 16 septembre, et M ...
Journal n°7760 du 16 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-290 du 12 juin 2006 plaçant un Praticien Hospitalier au sein du Service de Pneumologie au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
disponibilité pour convenances personnelles, pour une durée de deux années à compter du 22 mars 2006. ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ... disponibilité pour convenances personnelles, pour une durée de deux années à compter du 22 mars 2006. ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-136 du 9 mars 2006 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral en Principauté de Monaco
Conseil du Collège des Chirurgiens-Dentistes ; Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 ... Conseil du Collège des Chirurgiens-Dentistes ; Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-282 du 4 mai 2012 plaçant un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Médicale d’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 21 mars 2012 ; Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mars 2012 ... Médicale d’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 21 mars 2012 ; Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mars 2012 ...
Journal n°8523 du 29 janvier 2021
SALON ESTHETIQUE PRIVE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office, 74, boulevard d'Italie – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
le développement. ». Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier ... le développement. ». Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier ...
Journal n°8082 du 17 août 2012
«MONACO SHIPBROKERS S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquis d’effets de commerce ... , autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquis d’effets de commerce ...
Journal n°8599 du 15 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « AEQUISOFT » - (Société Anonyme Monégasque)
’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... libérer intégralement lors de la souscription. MODIFICATIONS DU CAPITAL SOCIAL Le capital social peut être augmenté ou réduit de toutes manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée ...
Journal n°7489 du 6 avril 2001
Généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945
Avis d'enquête En application des dispositions de l'article 23 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives de travail, modifiée et complétée, les organisations professionnelles ... Avis d'enquête En application des dispositions de l'article 23 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives de travail, modifiée et complétée, les organisations professionnelles ...
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées.
portefeuilles et des activités boursières assimilées "Article 1er. - Sont soumises aux conditions fixées par la présente loi, les activités, exercées à titre habituel ou professionnel, pour le compte de tiers ... des clients, en vertu des mandats mentionnés à l'article 8. Elles ne doivent pas utiliser ces mandats à des fins autres que celles à raison desquelles ils leur ont été confiés. Dans le cadre de ces ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
«FLAGMAN» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco
’Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals ... ’Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals ...
Journal n°7743 du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 384 du 6 février 2006 portant nomination d'un Membre du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco
du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la ... du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la ...
Journal n°7903 du 13 mars 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. «GREEN URBAN MEDIA»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du code de Commerce. Suivant acte sous seing privé en date du 18 septembre 2008, enregistré à Monaco le 22 septembre 2008, il a été constitué ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du code de Commerce. Suivant acte sous seing privé en date du 18 septembre 2008, enregistré à Monaco le 22 septembre 2008, il a été constitué ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.315 du 31 juillet 2009 portant nomination et titularisation du Chef du Service de l’Etat Civil - Nationalité
- Nationalité. Cette titularisation prend effet à compter du 16 juin 2009. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... - Nationalité. Cette titularisation prend effet à compter du 16 juin 2009. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°7898 du 6 février 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «CASAMANARA S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SOCIETE EN NOM COLLECTIF “S.N.C. DALL’OSSO & CAILTEUX” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 9 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en nom ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 9 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en nom ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Mise à la location d’un emplacement réservé à l’implantation et à l’exercice d’une activité de service location de véhicules, sis au rez-de-chaussée de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace
-de-chaussée de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace d’une superficie d’environ 20 m2. Les personnes intéressées par l’attribution de cet emplacement doivent ... -de-chaussée de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace d’une superficie d’environ 20 m2. Les personnes intéressées par l’attribution de cet emplacement doivent ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Mise à la location d’un emplacement réservé à l’implantation et à l’exercice d’une activité de vente d’articles et accessoires de plage haut de gamme pendant la saison estivale, sis sur la plage de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace
gamme pendant la saison estivale, sis sur la plage de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace d’une superficie d’environ 20 m2. Les personnes intéressées par ... gamme pendant la saison estivale, sis sur la plage de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace d’une superficie d’environ 20 m2. Les personnes intéressées par ...
Journal n°7900 du 20 février 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «SCS MIERCZUK, LAZARUS & CIE» «PLASTRADE» Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
matières plastiques ; achat-vente, location d’articles et matériels pour l’emballage, l’expédition et le conditionnement ; ainsi que la logistique». Durée : CINQUANTE années, à compter du 22 janvier 2007 ... matières plastiques ; achat-vente, location d’articles et matériels pour l’emballage, l’expédition et le conditionnement ; ainsi que la logistique». Durée : CINQUANTE années, à compter du 22 janvier 2007 ...
Journal n°7476 du 5 janvier 2001
Cession de Droits aux Baux - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000, la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000, la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ...
Journal n°7475 du 29 décembre 2000
Cession de Droits aux Baux - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000, la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 11 décembre 2000, réitéré par acte du même notaire le 22 décembre 2000, la société "HOBBS, MELVILLE FINANCIAL SERVICES S.A.M." au capital de ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.629 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
, à compter du 14 mai 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... , à compter du 14 mai 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.630 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ... d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.631 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.632 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
février 2003. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné ... février 2003. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.633 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ... . Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.634 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.635 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ... . Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.627 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
, à compter du 14 mai 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... , à compter du 14 mai 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.628 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
, à compter du 14 mai 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... , à compter du 14 mai 2004. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.624 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, avec ancienneté du 1er mai 2003. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... , avec ancienneté du 1er mai 2003. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.625 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ... . Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.626 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police du corps unique, à compter du 14 mai 2004 Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ... Police du corps unique, à compter du 14 mai 2004 Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°7636 du 30 janvier 2004
Modification aux Statuts - Société en Commandite Simple "STIMAMIGLIO ET CIE"
immobilières pouvant se rattacher à l'objet social dont les différents éléments viennent d'être précisés." Un original de ces actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, le 22 janvier 2004 ... immobilières pouvant se rattacher à l'objet social dont les différents éléments viennent d'être précisés." Un original de ces actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, le 22 janvier 2004 ...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
S.C.S. EDDY WITASSE & CIE Société en commandite simple au capital de 15 000 euros Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 15 octobre 2004. Monaco, le 22 octobre 2004. ... a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 15 octobre 2004. Monaco, le 22 octobre 2004. ...
Journal n°7606 du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-054 du 24 juin 2003 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
à la Police Municipale, est acceptée sur sa demande, à compter du 1er juillet 2003. Art. 2. M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l ... à la Police Municipale, est acceptée sur sa demande, à compter du 1er juillet 2003. Art. 2. M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l ...
Journal n°7704 du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 45 du 13 mai 2005 renouvelant dans ses fonctions un Juge d'Instruction
mai 2002 nommant un Juge au Tribunal de Première Instance chargé de l'Instruction ; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Bruno NEDELEC ... mai 2002 nommant un Juge au Tribunal de Première Instance chargé de l'Instruction ; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Bruno NEDELEC ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Modification aux statuts - " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " (Nouvelle Dénomination : " CAMUZZI NAUTICA MONTE-CARLO SAM ") (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 février 2006. IV. - Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et ... ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 février 2006. IV. - Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et ...
Journal n°7793 du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-006 du 26 janvier 2007 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
dans l'emploi de Chef de bureau au Service de l'Etat-Civil - Nationalité, avec effet au 18 décembre 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services ... dans l'emploi de Chef de bureau au Service de l'Etat-Civil - Nationalité, avec effet au 18 décembre 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services ...
Journal n°7824 du 7 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.252 du 8 août 2007 portant nomination d'un Membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ...
Journal n°7796 du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 989 du 16 février 2007 portant nomination d'un Membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco ...
Journal n°7796 du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 990 du 16 février 2007 portant nomination d'un Membre du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Notre ordonnance n° 384 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Notre ordonnance n° 384 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. "SNOW from ST BARTH"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 3 décembre 2007 enregistré à Monaco les 4 décembre 2007 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 3 décembre 2007 enregistré à Monaco les 4 décembre 2007 ...
Journal n°8056 du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-403 du 31 janvier 2012 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Premier. M. Charles Vaudano est admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 22 mars 2012. Art. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est ... Premier. M. Charles Vaudano est admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 22 mars 2012. Art. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3046 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Loisirs, avec effet au 10 août 2010. Art. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ... Loisirs, avec effet au 10 août 2010. Art. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Societe En Commandite Simple «S.C.S. LEMOINE & Cie» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 14 septembre 2010, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 14 septembre 2010, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°8132 du 2 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - StarNox Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2013, enregistré à Monaco le 22 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2013, enregistré à Monaco le 22 février 2013 ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GOLDEN SERVICES S.A.R.L.
, associé. Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 novembre 2013. Monaco, le 22 novembre 2013. ... , associé. Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 novembre 2013. Monaco, le 22 novembre 2013. ...
Journal n°8026 du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - A & G TRADING
. Gérant : M. Antonio LEONE. Une expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée, conformément à la loi, le 14 juillet 2011. Monaco, le ... . Gérant : M. Antonio LEONE. Une expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée, conformément à la loi, le 14 juillet 2011. Monaco, le ...
Journal n°8026 du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - F.B. MANAGEMENT S.A.R.L.
, conformément à la loi, le 11 juillet 2011. Monaco, le 22 juillet 2011. ... , conformément à la loi, le 11 juillet 2011. Monaco, le 22 juillet 2011. ...

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