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Ordonnance Souveraine n° 384 du 6 février 2006 portant nomination d'un Membre du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco

  • N° journal 7743
  • Date de publication 17/02/2006
  • Qualité 98.25%
  • N° de page 216
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;

Vu les ordonnances souveraines n° 11.213 du 15 mars 1994, n° 13.153 du 4 août 1997 et n° 14.773 du 13 mars 2001 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 janvier 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Bernard PIVOT, membre de l'Académie Goncourt, est nommé jusqu'au 21 février 2008, Membre du Conseil Littéraire de la "Fondation Prince Pierre de Monaco".

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le six février deux mille six.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14