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Sommaires 1995
du 31 décembre 1995
date du 20 octobre 1995 accordant le titre de "Fournisseur 7.205 27 octobre 1995
Breveté" à la S.A.M. Chocolaterie et Confiserie de Monaco (p. 1243).
ORDONNANCES SOUVERAINES
22 décembre 1994 ...
Journal n°6359
du 10 août 1979
l'avenant n° 16 dü 20 inars 1979 à la Convention Collective nationale de Travail sur k mensualisatibn (p. 807).
Arrêté Ministériel n° 79-336 du i3 juillet 1979 approuvant leS statuts d'un syndicat ...
Journal n°5701
du 30 décembre 1966
fixant les Statuts de - l'Ordre de Sint-Charles (p. 954).
Ordonnance Souveraine ri° 3.717 du 23 décembre :966 portant modification des articles 2 et 9 de l'Ordonnance n° 2.284 du 20 juillet 1960 ...
Journal n°1795
du 27 décembre 1892
concernant la Revue Monégasque doivent être adressées au Rédacteur en Chef.
Marche des Trains à partir du 3 Novembre 1892 - • Service d'Hiver
en
O s.
C
C
.5)
fA
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0
O
C
ce
G. (à ...
Journal n°1732
du 13 octobre 1891
profondeur du navire, à l'a vaut et à l'arrière, à 3 pour 100 au
centre du navire. C'est ce qu'on pourrait appeler la marge de la ligne de sûreté. L'existence de cloisons longitudinales ne dispensera pas d ...
Journal n°7317
du 19 décembre 1997
Mcnseigneur
poir
puritate
losqu
àfsa
conomique
admInitti
iemporai
Lcillonoikos
Arrêti
Miniistériel
kinésithé
ropen
Hatif
llon
desflocages
caloryngeages
empoussièrement
INISTÈ
affininistmteur ... ,33 F 150 m2 29,91 F 23,64 F
2B 42,21 F ' 100 in? 26,02 F 20,43 F
2C 39,80 F 70 m2 23,64 F 18,91 F
2D 37,73 F 60 1112 22,59 F 17,94 F
3A 36,33 F 50 m2 21,72 F 17,23 F.
3B 34,16 F 40 m2 20,08 F ...
Journal n°1039
du 4 juin 1878
la valeur est supérieure à 20 fr. le kilogramme;
3. Aux expéditions pour lesquelles l'art. II de la loi du 80 mars 1872 impose la création de récépissés spéciaux.
Avis IMPORTANT
Leprésent tarif ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013
portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548).
Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°6566
du 29 juillet 1983
Vendredi 29 Juillet 1983
mée « La Cordialité Bâloise » dont le siège est à Paris 9ème, 14, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
anonyme monégasque
dénommée S.A.M. «COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE», en
abrégé «C.M.B.», au capital de 111.110.000 € (p. 4694).
Arrêté Ministériel n° 2009-465 du 17 septembre 2009 autorisant
la ...
Journal n°1473
du 26 octobre 1886
du sud de l'Europe ce que la pomme de terre est aux régions plus froides, avec cet avantage que c'est un aliment à peu près complet, puisqu'un kilogramme et demi de maïs et un peu de froment suffisent ...
Journal n°2344
du 9 juin 1903
raison des travaux de la rue Auber.
C'est le samedi 20 juin, à dix heures du matin, qu'aura lieu cette cérémonie.
La Commission des beaux-arts, chargée d'acquérir des oeuvres d'art au nom de l ...
Journal n°1095
du 1 juillet 1879
au niveau de 1a mer.
9h. I midi I 3h. 1 6h. 1 9h.
du mat. I du soir I da soir du soir
22 762.6 762.3 761.9 761.7 761.2 21.8 23.5
23 61.6 61.4 61.» 60.6 60.1 22.8 23.»
24 59.7 60.1 59.5 59 ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
ARRê
MINISTé
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Qasim
Sadozai
Khudai
Rahmin
Qasim
Garmsir
Helmand
tazkira
Lashkar
Gah
Helmand
Ayno
Maina
Kandahar
Wesh ... avocat à exercer la professeur d’Avocat-
défenseur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la ...
Journal n°4563
du 29 mars 1945
àiMonaco, en, date du 9 janvier 1945.. Cinquante actions de la Société Bourse Internationale du Timbre numérotées de 275 à 324.
Exploit de W Pissarello, huissier à Monaco, en date du 20 mars 1945. Quatre ...
Journal n°1474
du 2 novembre 1886
-Debout, fr., c. Lambert, passagers.
AVIS DE MESSE
Mardi prochain 9 octobre, à neuf heures du matin, il sera dit, à la Cathédrale de Monaco, une messe de bout de l'an pour le repos de l'âme de
Madame ...
Journal n°4582
du 9 août 1945
.4e. m.„ 44u-3. Marquet, huissier à Monaco, en .date
du 9 janvier 1945. Citignante àctienS'de la Société Bourse Intérliceirondle du -Tiizzbre rtirme:rotéeeffe 2151, 324; -
Exploit de M. Pissarellq ...
Journal n°1043
du 2 juillet 1878
.8 22.»
22.4 21.7 24.8 25.7 21.» 22.1 20.9
22.»
• t .4 22.2 23.5 24.» 21.4 22.5
74 78 67 53 52 72 80
VENTS
BAROMÈTRE à 7 h. du mat.
minim
1.1^111,
759.5 756.9 762.8 758.2 764.» 756.8 758 ...
Journal n°4603
du 3 janvier 1946
GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°4588
du 20 septembre 1945
Municipale no 30, du 3 mai 1920 (Titre II, Chapitre Ier, Section I), le Président de la Délégation Spéciale Communale a l'honneur d'inviter les femmes monégasques qui ont atteint leur majorité d'avoir à ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
9 juillet 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 3 des statuts relatif à la ...
Journal n°5940
du 30 juillet 1971
du sieur Joseph HAHANG, commerçant, à l'enseigne « UNION COMMERCIALE D'IMPORTATION ET WEXPOWTATION » en abrégé « U.C.I.E.X. » Le Roqueville, 20, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo.
Les ...
Journal n°1044
du 9 juillet 1878
4 h. 50; à Cannes à 9 h. 14 ; à Grasse à 10 h. 38 ; à Nice à 10 h. 25; à Monaco à 11 h. 20 ; à Menton à 11 h. 40 du soir.
La Compagnie ne dispose que d'un nombre limité de billets.
Chaque voyageur ...
Journal n°1451
du 25 mai 1886
'AIR
( Le thermomètre est exposà au nord )
E-
-e
D
c.) a. o
ÉTAT DU CIEL
VENTS
9 h. I midi 13 j 6 h. 9 h.
du mat. I du soir du soir I du soir
18 769 3 769.7 769 6 769.2 769.»
19 68 3 68 ...
Journal n°1035
du 7 mai 1878
.8 59 S
4 762.3 763.2 761.7 761.9 763.» 19.1 19.» 20.6 19.3 18.1 17.2 71 E S E
5 762.8 762.5 761.4 760.3 759.9 20.» 21.1 22.4 17.8 19.».17.5 69 E
Résumé des observations météorologiques du mois d ...
Journal n°1221
du 6 décembre 1881
de la marche des trains du I er Décembre 1881. - Service d'Hiver
Ligne de PARIS à MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à GÊNES
9
Expres. Ire cl.
ll
intern. Ire cl.
soir 7 » 9 50 matin
3 ...
Journal n°5904
du 20 novembre 1970
Sociaux et de l'Office de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23 % à la C.C.S.S. et 0,37 à l'O.M.T.) des salaires ou rémunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 22.800,00 francs, soit un ...
Journal n°6547
du 18 mars 1983
568 3 635
128 M 3 453 3 522 3 591 3 660 3 729
138 M 3 723 3 797 3 872 3 946 4 021
150 M 4 047 4 128 4 209 4 290 4 371
Valeur du S.M.I.C. au ler décembre 1982.
— horaire : 20,29 F.
— mensuel ... 20 ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
de gérontologie
clinique - Centrale d'énergie
213,30 208,18
705.930/6 C.H.P.G.(restaurant) 3,44
705.930/7 CHPG Maintien à niveau 42,40
705.931 Résidence "A Qietüdine" 20,64
705 ...
Journal n°1482
du 28 décembre 1886
'adresser à l'avoué pour,
sUivani.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
AreLeds, dm 20 au 26 décembre 1886
N/PeiretteTtE, va p. Zuriine, angl., c. Greig, houille.
CAGLIARI, b. Maria Italia, c. Castagnole, vi ...
Journal n°1038
du 28 mai 1878
soir f du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
(Le thermomètre est exposé au nord)
midi 3 h. 6 h. 19 h.
f du soir j du soin j du soir
9 h. du mat.
22.9 20.1 19.7 75 beau
21.8 19". 6 19.4 80 ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
).
Ordonnance Souveraine n° 3.965 du 10 octobre 2012 portant nomination
d’un Chef de Section à la Direction du Tourisme et des Congrès
(p. 2169).
Ordonnance Souveraine n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant ...
Journal n°1099
du 29 juillet 1879
1 3 h. 1 6 h. 1 da soir 1 da soir I 9 h. da soir da mat. 9 h. 1 midi 13h.16h.19 I da soir h. mi F. e. e
I 1 du soir da soir e"« al
20 761.5 55.2 53.5 59.2 65.3 65 ...
Journal n°4366
du 26 juin 1941
PREMIER.
Par dérogation à l'article unique de l'Arrêté du 22 février 1941, sus-visé, et à l'article premier de l'Arrêté du 5 mars 1941, sus-visé, est autorisée, le vendredi 20 juin 1941, l'exposition, la ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
1) La mention «Ahmed Mohammed Hamed Ali [alias a) Abdurehman, Ahmed Mohammed, b) Ahmed Hamed, c) Ali, Ahmed Mohammed, d) Ali, Hamed, e) Hemed ...
Journal n°1297
du 5 juin 1883
'AIR
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer ( Le thermomètre est exposé au nord)
9 h. midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. du soir 1 du soir 1 du soir du mat. 1 du ...
Journal n°1943
du 15 octobre 1895
.8 752.5 747.9 754.» 758.2 762.9 761.» 754.2 758.2 762.2 763.9 758.91758.» 750.317b0.» 747.8;748.» 755.1 758.» 762.5 764.» 758.» 719.3 750.» 755.1 759.1 763.» 764.1 22.'7 19.» 18.» 16.9 20.» 21.» 21 ...
Journal n°0917
du 25 janvier 1876
. l'A lexandre, id. c. Jovenceau,
MENTON. brick-g. l'Eulalie, id. e. Pulzi, id.
ID. b. Belle Brise, id. e. Fornari, vin.
GOLFE JUAN. b. St-An9e,id. e. Forn2ro, sur I.
En• vente à l'imprimerie du ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
n°5.316 du 11 mai 2015 portant
nomination et titularisation d'une Secrétaire-
sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des
Congrès C. 600).
Ordonnance Souveraine n° 5.720 du 10 ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BoissoN.
Ordonnance Souveraine n° 2.871 du 9 août 2010 portant
nomination du Consul Général honoraire de Monaco à
Cape Town (Afrique du Sud ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
,00 0,00
703.902 Port - Elargissement quai E-U Epi Central 25,00 0,14 24,86 0,00 2,00 2,00 7,00 10,00 5,86 0,14
703.903 Superstructures digues Nord et Sud 28,60 22,30 13,80 8,50 3,79 6,52 9,24 2,50 1 ...
Journal n°4793
du 15 août 1949
tnotittint
quinquiés
cincrûlème
ascendantà
onAÇa
Architeetes
Mernbres
Diato
Rebaudengo
Memhre
Ccnseil
conomique
MINISTÉRIIMS
Prineipaulé
Arrotons
Sategna
riationalit
Ivlars
Sategna
chés ... 'article 967 est porté à 100 Francs et §on maximum à 2.000 Francs.
ART. 3,
Le taux de l'amende-prévue par l'article 22 du Code de Comnierce est porté à 2.000 Francs,
ART, 4.
Les nouveaux taux d ...
Journal n°6078
du 22 mars 1974
no 74-97 du 22 février 1974 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dégommée : « S.A.M. Centre d'Avitaillement de Navires» (p. 200),
Arrêté Ministériel n° 74 ...
Journal n°1071
du 14 janvier 1879
Muscadin
d° 8 Mina
Bal ensi 9 Le Nageur
C's J. Telfener 10 Comète IV
d° 11 Kinglear,en distance,
en Churchman
R. Astier 12 Lutèce
d° 13 Rodrigues
PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL. - 3,000 FR. (Steeple ...
Journal n°1379
du 6 janvier 1885
shooters étonnés, un pigeon blessé tombé hors de l'enceinte du tir.
Samedi 3 janvier 1885
POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2.
Partagée entre MM. Montcorgé et Sibot.
PRIX DE ...
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
la Société (l'Assurances à forme. Mutuelle - s La Mutuelle du Sud-Ouest » dont le siège est à Bordeaux (Gironde) 9, Cours de Gourge, l'autorisation donnée par Arrêté Ministériel n° 60-345, en date du ...
Sommaires 1992
du 31 décembre 1992
'Agents de police (p. 6 à p. 9).
24 décembre 1991 Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 24 décembre 1991 portant nomination 7.006 3 janvier 1992
des membres du Comité financier de la Caisse de Compensation ...
Journal n°1741
du 15 décembre 1891
passibles d'une amende de 100 francs.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 1.9 décembre 1891
MARSEILLE, yacht à voiles. Fanny, fr., c. Grandval, passag.
NICE, yacht à vap., Sapho, fr., c. Bottet ...
Journal n°1263
du 10 octobre 1882
.
pluie.
pluie, soir beau.
2 763.2 763.4 764.* 64.1 60.3 60.9 763.4 765.» 19.2 19.»: 18.2 13$ 13.5 14.» 15.3 23 » 21.4 21.7 15.6 17.8 20.8 22.» 20.6 18.9 15.1 17.3 16.2 21.3 21.» 18.8 17.5 15.» 16.7 15 ...
Journal n°4334
du 14 novembre 1940
190 grammes de succédanés.
9., JOURNAL DE MONACO
ART. 3.
Les infractions aux dispositions du présent Arrêté, indépendamment des sanctions administratives, seront constatées et poursuivies ...
Journal n°1159
du 21 septembre 1880
1 Minima )20.»117. »119. »117.2116.5115.5116.»
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température „et au niveau de la mer
3 h.I 6 h. 1 9 h.
I du soir 1 du soir 1 du soir
TEMPERATURE DE L ...
Sommaires 1996
du 31 décembre 1996
Souveraine n5 I 1.987 du 3 juillet 1996 portant nomination du Chef de C'abinct de S.A.S. le Prince Souverain (p. 1038). 7.242 2 juillet 1996
3 juillet 1996 Ordonnances Souveraines n5 I 1.988 et n° 11.989 du ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
': at'lit Coupe Ëtità14.ttirie_,
Re-
nault 5 Elf,, du XXe ôt-and PtI1X.i(.Mdriaço F. 3 ri et du X5e)ÇVle
ART. 2.
Ce même jour, de 14 heuréS 45 à 15 huttes 45, la éliétilatiOn des piétons sera ...
Sommaires 1988
du 31 décembre 1988
.195 du 17 mai 1988 portant ouvertures de crédits 6.818 27 mai 1988
(p. 570).
20 mai 1988 Ordonnance Souveraine no 9.196 du 20 mai 1988 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 586). 6.819 3 juin ...
Journal n°1377
du 23 décembre 1884
.2 11.» 10.3
9.2
11.3
11.7 12.5 13.8 11.5 11.4 11.8 12.3
12.2
13.» 14.4 13.» 12.» 13.» 13.4
Midi
5 à 6 h. soir
24
24 1/2
23
23 1/2
24 1/2
19
20
21
21
22 21 19 19 16 16 19 ...
Journal n°4585
du 30 août 1945
JearoCharles Roy, notaire, 'détenteur du cahier dés charges.
'Monaco, le 30 aoùt 1915.
'(S'igné ;) J.-C.
, Enregistré à Monaco, Le' 20 août 1945, folio 97, verso case I. Reçu eing francs. tsioué J. Médecin ...
Journal n°5521
du 26 juillet 1963
abrogé l'Arrêté Municipal n° 28 du 9 juillet 1959, sus-visé.
ART. 3.
Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et
poursuivie conformément à la Loi.
Monaco, le 19 juillet 1963.
Le Maire ...
Journal n°1734
du 27 octobre 1891
ainsi qu'il suit : 7 h. 8, 9 h. 11, 11 h. 15, 1 h. 26, 3 h. 48, 6 h. 10, 10 h. 10.
— La pluie de mercredi a définitivement mis fin à la cueillette du jasmin, que quelques maisons de parfumerie ...
Journal n°1077
du 25 février 1879
: 10"
extrêmes Minima ) 8.51 8 5 8.» 8.» 8.5 8.»I 8. »
C.) C)
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UVIDITE RELATIVE
Cal
et.
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16
17
18
19
20
21
22
748.3 44.9 44.2 56.» 54.7 51.5 48.1
747.6 44.2 44.8 44 ...
Journal n°1244
du 30 mai 1882
A
GAZETTE ROSE ILLUSTRÉE
^-:- SOIT
matin
soir
matin
matin
11 15
1 5
5 7
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