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Journal n°1845 du 12 décembre 1893
cette partie du trajet, une distance de 9 kil. a été parcourue en 3 minutes 5, soit à raison de 138 kil. par heure. Près de Griemsville, un mille a été parcouru en 35 secondes, par consèqnent à l ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié (p. 1659). Arrêté Ministériel n° 2015-399 du 18 juin 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°0877 du 20 avril 1875
, c'est montrer la place conquise désormais par Porchèstre de Monte Carlo dans le mande des arts. Jeudi 22 avril, dix-neuvième Concert classique (de 2 heures 1/2 à 4 heures.) 1. Marche hongroise ...
Journal n°4673 du 8 mai 1947
neuf cent quarante-sept. ' Par le Prince : LOUIS. Le Secrétaire ntat, A. MÊLIN. 26ti JOUnNAL DE MONACO Jeudi 8 Moi 1947 ^ .. Ordonnance Souyeraine ri° 3.449,.du 2 mai 1947, dési ...
Journal n°6483 du 25 décembre 1981
seront applicables à compter du ler janvier 1982. ART. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 80-72 du 18 décembre 1980 modifiant l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 sont et ...
Journal n°7968 du 11 juin 2010
. Localisation : Somalie ; Érythrée. 3) Hassan Abdullah Hersi Al-Turki (alias a) Al-Turki, Hassan, b) Turki, Hassan, c) Turki, Hassan Abdillahi Hersi, d) Turki, Sheikh Hassan, e) Xirsi, Xasan Cabdilaahi, f ...
Journal n°1126 du 3 février 1880
et à GÊNES. PRIX DES PLACES . E ,. 1° cl. 2° cl. 3e Cl. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » n 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 11 1 35 » 95 » 75 9 1 10 » 80 » 60 7 » 85 » 65 ...
Journal n°6406 du 4 juillet 1980
minimal requis par application de la loi. application de la loi sera puni de l'amende prévue au chiffre 3°) de l'article 26 du code pénal. ART. 20. Quiconque se sera opposé ou aura tenté de s'opposer à ...
Journal n°2243 du 2 juillet 1901
.1 760 3 761.8 761.7 757.4 25.5 25.» 22.6 22.6 22.7 28.» 28.» 28.7 27.» 27.» 29.» 30.» 30.1 30.» 29.5 29.8 30.» 32.» 82.» 31.5 32.» 26 » 25.» 25.3 28.» 28.» 27.» 27.» 22.8 23.» 23 4 25.» 25.3 25.7 25 ...
Journal n°5967 du 4 février 1972
française, sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monacô, le mardi 22 février 1972 à 9 heures du matin, sous la prévention d ...
Journal n°1713 du 2 juin 1891
4 11 4 16 4 22 4 31 8 10 8 17 8 25 8 31 8 37 8 46 5 17 5 23 5 29 12 27 12 37 4 20 4 26 5 39 5 42 7 47 7 50 10 40 10 46 5 38 5 41 7 11 7 16 9 3 9 ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-828 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
saoudien. 4. ARBABSIAR Manssor (alias Mansour Arbabsiar), né le 6.3.1955 ou le 15.3.1955 en Iran. De nationalité iranienne et américaine. Numéro de passeport : C2002515 (Iran). Numéro de passeport ... \. ARBABSIAR Manssor (alias Mansour Arbabsiar), né le 6.3.1955 ou le 15.3.1955 en Iran. De nationalité iranienne et américaine. Numéro de passeport : C2002515 (Iran). Numéro de passeport : 477845448 (États ...
Journal n°4270 du 24 août 1939
suivants, à la date du 22 août 1939. Légumes ,Iii kilog. 3.50 à 4 » Aubergines pièce 0.20 à 0.40 Carottes kilog. 2.50 à 3 » Céleris pièce '-) » à '2.50 Choux-verts - 3 - » Courgettes ...
Journal n°2190 du 26 juin 1900
thermomètre est expose au nord) â ce, à 9h. I midi 13 h. 16 h. 19 h. mat. noir soir soir 23.5 26.»I 25.01 23.5 22.5 88 S.-0. léger. Variable. pluie. 21.» 26.» 28., 25.». 23 ...
Journal n°1986 du 4 août 1896
, salves d'artillerie, feu d'artifice, feu de joie, lancement du ballon Le Saint-Roman, embrasement général. A 9 heures, dans la salle des bals à Sainte-Barbe : Bal d'enfants (prix d'entrée 0,25 c ...
Journal n°1491 du 1 mars 1887
Briques, no 18. S'adresser pour tous renseignements à Mo Valentin, notaire. 22 764.5 765.1 764.5 765.5 765.9 8.4 10.8 10.8 9.7 8.2 60 23 68 7 69.2 69.3 70 1 71.» 8.9 11.» 11.8 10.4 6.3 71 24 70.3 70.3 ...
Journal n°1334 du 19 février 1884
. Au second, 30 010 sur les entrées. — 3 pigeons à 26 mètres. I", M. Arbuthnot, 23 sur 23; 2°, M. Lafond, 22 sur 23. Poules supplémentaires gagnées par ou partagées entre MM. Lafond, vicomte de ...
Journal n°4654 du 26 décembre 1946
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etra ngers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de W Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet ...
Journal n°4610 du 21 février 1946
année, taxes à la production et sur les paiements non comprises. ART. 3. Les maisons faisant la garde pour le compte d'autres maisons devront consentir à ces dernières une réduction de 30 ?c, sur le ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Electroniques ; 3) d’assurer les prérogatives de contrôle et de sanction qui incombent à l’Etat concernant l’appli- cation des contrats et des cahiers des charges des Concessions ; 4) de définir les ...
Journal n°6974 du 24 mai 1991
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 9.463 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint à la Direction des Services Fiscaux ; Vu la délibération du ...
Journal n°1056 du 1 octobre 1878
écoles communales a lieu ce matin ler octobre. La messe du Saint-Esprit sera célébrée demain mercredi, à 9 heures, en l'église cathédrale provisoire. Hier matin, vers 3 heures 1/2, tin incendie dont la ...
Journal n°7787 du 22 décembre 2006
Bulgarie) (p. 2337). Ordonnance Souveraine n° 836 du 15 décembre 2006 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°8479 du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes : « 6. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de ... l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes : « 6\. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°6362 du 31 août 1979
authentique en date du 20 janvier 1977, bew Angèle MP.N10, épouse de M. Jean MONGLON, de nationalité française, ayant demeuré de son vivant 26, boulevard des Moulins, décédée à Monaco le 9 janvier 1979 ...
Journal n°4319 du 1 août 1940
» Haricots verts - 3.50 à - fins 5 » blancs 5 » à - rouges 4 » à Oignons gros .... .. 2.50 à - petits 4.50 à Poirée ou blette paquet 0.50 à Poivrons kilog. 9 » à Radis paquet 0.40 à ...
Journal n°7892 du 26 décembre 2008
2008 BR 2008 y compris reports 2009 2010 2011 Années suivantes 3,50 8,62 7,30 2,77 2,00 0,76 2,00 30,00 30,00 26,51 20,00 22,59 9,10 5,00 4,34 2,50 2,61 0,32 3,50 3,50 4,00 15,00 15 ...
Journal n°4910 du 12 novembre 1951
juin 1950, no 299 du 24 'octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no .326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars:1951, no 404 chj 18 mai 1951 et no 452 du 11 septembre 1951, portant modification de l ...
Journal n°0854 du 10 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 945 9C5 soir soi', soir. soir. soir. soir. soir. soir. soir 4111111111111111111•1111111P IMIIMMIZIEUMMESIMPagianalaraltr Gd HOTEL DES BAINS à MONACO ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée ; les modalités d’application du présent paragraphe sont fixées par les articles A-1 à A-3 de l’annexe au code.» ; b) Le e est abrogé ; 2 ...
Journal n°0964 du 19 décembre 1876
. mat. soir 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20 173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 1 ...
Journal n°8178 du 20 juin 2014
financiers, etc…). 9,30 € Ordonnance Souveraine n° 4.847 du 16 juin 2014 modifiant l’ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux ...
Journal n°4596 du 15 novembre 1945
- complémentaires: • 2 fr. 50 fr. 6 timbres valant 6 fr. 100 fr, 1e4 fr. 20 la série. , 3° Timbre antituberculeux: 2 fr. + 8 fr. soit 10 fr. Ces diverses séries sont indivisibles, c'est-à-dire que les ...
Journal n°7247 du 16 août 1996
-13 6 700 C' 2-C 6 810 A 3-A 7 055 III 13 3-11 7 175 C 3-C 7 305 A 4-A 7 440 IV 13 4-13 7 915 A 5-A 8 375 V 13 5-13 8 645 C 5-C 9 250 A 6-A 9 845 VI 13 6-13 10 460 VII A 7-A ...
Journal n°7135 du 24 juin 1994
: — 4, Lacets Saint-Léon, 3" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 4.000 F. — 1 bis, rue des Giroflées, 1" étage à gauche, composé de 3 pièces ...
Journal n°3441 du 18 décembre 1923
point quelconque sur l'ancienne route de Menton, au delà du chemin des grottes de Saint-Roman, jusqu'au sommet de la montée dite de Bon-Voyage . De 7 heures à 22 heures : La course simple 9f ...
Journal n°0875 du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33 7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42 » -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°6417 du 19 septembre 1980
'SuPerieure respéCtive ment de 5 oh et 7 % à celle déterminée ch.dessils, Sit:11c ut 1.9.79 = 2.12,76 F. 13-80 = 2.37,13 F. SMIC au 1.12.79 = 1241,20 F. 1.180 = 2.426,62 F: SMIC au 1.3.80 = 2,113;47 F. 1.9.80 = 2 ...
Journal n°2234 du 30 avril 1901
. Monaco, le 26 avril 1901. Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G. AVIS Par jugement du vingt-six avril courant, exécutoire, sur minute et avant son enregistrement, le Tribunal Supérieur de la ...
Journal n°5299 du 27 avril 1959
, le 22 mai; - École des Filles de la Condamine, rue Grinialdi, les 23 et 25 mai; — Marché de La Condamine les 26, 27 et 28 mai; — École Sairit-Charles à Monte-Carlo, le 29 mai; — Cotir de la ...
Journal n°8407 du 9 novembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
: - atteintes frauduleuses à des données informatiques (Numérique). Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 389-3 du Code pénal. - établissement d'attestations ou de certificats faisant état de faits ... 2018 à 9 heures, sous la prévention de : -         atteintes frauduleuses à des données informatiques (Numérique). Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 389-3 du Code pénal ... Citations à comparaître ...
Journal n°1546 du 20 mars 1888
. Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut. Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°6960 du 15 février 1991
appartements Suivants : — 43, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, cave. Le loyer mensuel est de 9.000 F. Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°1193 du 24 mai 1881
Irn crz czeso elen cre iczi was ofes oes cuizi zcZx aeD àCD CGD eyi ccD rrD eso ggeee CCCAC elrà CLD rrà szt àfD àtD kfD GSD eeeeee erfDercD rfD etreee IràCl CSD ... h. 43, 4 h. 15, 8 h. 15, 11 h. 08, soir. Trains venant de Nice allant à Menton. Arrivée à Monaco : 7 h. 26, n°1385, 9 h. 27, matin. 1 h. 11, 3 h. 40, 5 h. 28,1 h. 40, 10 h. 15, soir. Le train de ...
Journal n°2351 du 28 juillet 1903
.1 23.» 24.2 24 5 24.5 24.» 24.5 24.2 26.4 25.8 25.» 25.4 25.1 25.6 25.8 25.8 24.9 24.3 24.2 2L8 24.7 24.5 24.6 24.2 24.2 23.6 24.» 23.8 23.7 23.2 23.5 22.3 23.» 23.2 23.» 23.2 71 Ouest fort. Est ...
Journal n°1091 du 3 juin 1879
l^Q . ..1 ›, E' 1 E.' 0 E'-« à 9. e àel 9 h. du mat. midi 1 3h I 6 h. I 9 h. 9 h. du mati I midi I 3h. I 6 h. 9 h ...
Journal n°2550 du 21 mai 1907
. La Société est rentrée ce matin, enchantée de cette belle excursion qui a permis de traverser des sites superbes et d'admirer les plus fameux monuments antiques de Provence. Dimanche, à 3 heures ...
Journal n°4658 du 23 janvier 1947
est réduit à 9.500 francs par hectolitre d'alcool pur. ART. 2, Le minimum d'imposition frappant les alcools pharmaceutiques est réduit à 6.500 .francs -par hectolitre d'alcool. pur. ART. -3. Le ...
Journal n°6420 du 10 octobre 1980
contractantes s'engagent à coopérer pour élaborer des procédures leur permettant de veiller à l'application de la présente Convention et des Protocoles. ART. 26. Adhésion. ART. 22. Règlement des différends ...
Journal n°6885 du 8 septembre 1989
; Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 9 décembre 1988 ; Notre Conseil d'État entendu ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 1989 qui Nous'a été communiquée par ...
Journal n°2990 du 6 juillet 1915
midi et de 3 à 7 h. du soir re9eN LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes les heures de la place du ...
Journal n°2036 du 20 juillet 1897
.2 28.» 28.» 28.» 25.2 26.2 27.2 30.» 2622.» 23.1 24.» 25.» 26.5 26.» 24.5 21.3 22.8 23.9 23.5 24.6 25.2 - Bea'u 13 754.1 752.1 751.2 756.» 755.» .32.8 S E fort .S E faible id ...
Journal n°6011 du 8 décembre 1972
limites de vente du butane et du propane à usage domestique (p. 841). ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 72-9 du 28 novembre 1972 (p. 841). ^••••••^••••••^^•••^••^• AVIS ET ...
Journal n°0855 du 17 novembre 1874
40 9 47 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 10 05 11 29 1 40 16 1 95 1 45 1 10 Nice arrivée 8 04 16 06 10 53 12 26 2 30 départ 8 10 10 58 12 43 2 45 11 1 35 » 95 » 75 ...
Journal n°0866 du 2 février 1875
22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1 20 » 00 » 65 Menton 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22 9 33 19 2 45 1 85 ...
Journal n°6536 du 31 décembre 1982
SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 7.559 du 22 décembre 1982 admettant une fonctionnaire d faire valoir ses droits à la retraite (p. .1-3.2.3j. Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 22 décembre 1982 admettant ...
Journal n°6630 du 19 octobre 1984
ayant prononcé le divorce, 2 — un extrait de l'acte de naissance de chaque enfant à charge, 3 — les pièces relatives au rachat de cotisations prévu à l'article 22 de la loi n° 1.050, 4 — le cas ...
Journal n°5577 du 21 août 1964
100 % 80 Abatilles (les) 1-1 au 31-12. 11,26 9,00 Aix-les-Bains avec lit de repos 176,70 141,71) Aix-en-Provence ,, sans lit de repos massages à sec 160,40 128,32 121,55 97,24 1-1 au ...
Journal n°4644 du 17 octobre 1946
du 26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de 111° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 ...
Journal n°1617 du 30 juillet 1889
fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré Les Abonnements partent des i er et 16 de chaque mois Tous ...

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