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Journal n°8325
du 14 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- P. M., né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie), de S. et de D ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- PILATO Maurizio, né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie), de ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
MONACO CROWDFUNDING Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.950 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - AUGMENTATION DU CAPITAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
loi, le 1er février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
... loi, le 1er février 2019.
Monaco, le 22 février 2019.
...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.608 du 10 juin 2024 autorisant un Consul honoraire de la République du Congo à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 avril 2024 par laquelle M. le Président de la République du Congo a nommé M. Fabio Ottonello ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 avril 2024 par laquelle M. le Président de la République du Congo a nommé M. Fabio Ottonello ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-666 du 29 décembre 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de deux Professeurs des écoles dans les établissements d’enseignement
devront satisfaire aux conditions suivantes :
1°) être de nationalité monégasque ;
2°) avoir réussi le concours de recrutement des professeurs des écoles ;
3°) exercer en qualité de Professeurs des ... devront satisfaire aux conditions suivantes :
1°) être de nationalité monégasque ;
2°) avoir réussi le concours de recrutement des professeurs des écoles ;
3°) exercer en qualité de Professeurs des ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 16 avril, à 15 h,
Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h,
Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 16 avril, à 15 h,
Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h,
Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-537 du 24 octobre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes.
copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titre et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le ... copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titre et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-338 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies.
références présentés.
ART. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
ART. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le Directeur de la Fonction Publique et des ... références présentés.
ART. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
ART. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Modification aux Statuts -
"UBS GESTION (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
du 22 mai 2002.
III. - Une expédition de l'acte précité a été déposée, ce jour, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 7 juin 2002.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
... du 22 mai 2002.
III. - Une expédition de l'acte précité a été déposée, ce jour, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 7 juin 2002.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
le 24 juillet, à 22 h,
Concours international de feux d’artifice pyromélodiques avec l’Autriche.
Cour d’Honneur du Palais Princier
le 26 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l ...
le 24 juillet, à 22 h,
Concours international de feux d’artifice pyromélodiques avec l’Autriche.
Cour d’Honneur du Palais Princier
le 26 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-384 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
références présentés.
ART. 4
Le concours aura lieu sur titres et références.
ART. 5
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le Directeur de la Fonction Publique et des ... références présentés.
ART. 4
Le concours aura lieu sur titres et références.
ART. 5
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-639 du 23 décembre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- Mme Valérie Viora-Puyo, Directeur des Ressources ... titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- Mme Valérie Viora-Puyo, Directeur des Ressources ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Modification aux Statuts - "S.A.M. J. RAPETTO"
(Nouvelle dénomination : "RAPETTO TRANSPORTS SERVICE MONACO"
en abrégé "R.T.S. MONACO")
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO", réunis en Assemblée Générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 22 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
août, à 20 h 30,
Nuit de l'Orient - Spectacle "Ragheb Alameh".
les 22 et 23 août, à 20 h 30,
Spectacle "Florent Pagny".
PARKING DU CHAPITEAU DE FONTVIEILLE
le 18 août, à 21 h 30,
Le Fort ... août, à 20 h 30,
Nuit de l'Orient - Spectacle "Ragheb Alameh".
les 22 et 23 août, à 20 h 30,
Spectacle "Florent Pagny".
PARKING DU CHAPITEAU DE FONTVIEILLE
le 18 août, à 21 h 30,
Le Fort ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ... .
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
S.C.S. ALEXANDER FREYTAG VON LORINGHOVEN & Cie
des Spélugues, (désormais Le Seaside Plaza, 8, avenue des Ligures), en qualité d'associé commandité,
- Mlle Tatiana FREYTAG VON LORINGHOVEN, demeurant à Monaco, Résidence Le Métropole, 19, avenue ... des Spélugues, (désormais Le Seaside Plaza, 8, avenue des Ligures), en qualité d'associé commandité,
- Mlle Tatiana FREYTAG VON LORINGHOVEN, demeurant à Monaco, Résidence Le Métropole, 19, avenue ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BLUE COAST BREWING COMPANY » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-364 du 17 juillet 2006 modifiant la
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Communiqué n° 2005-08 du 4 juillet 2005 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum
Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2005.
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,11 €
6,22 €
62,20 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des ...
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,11 €
6,22 €
62,20 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Cession de droits sociaux - Modification de l'objet social
Modifications aux statuts - "S.C.S. BOTTA & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 45.600 euros
Siège social : 1, avenue de la Costa - Monaco
Monaco.
Par suite des cessions intervenues et de l'assemblée générale extraordinaire du 24 mai 2004, enregistrée à Monaco le 1er juin, folio 22 R Case 4, la société continuera d'exister entre :
- M ... Monaco.
Par suite des cessions intervenues et de l'assemblée générale extraordinaire du 24 mai 2004, enregistrée à Monaco le 1er juin, folio 22 R Case 4, la société continuera d'exister entre :
- M ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Statuts de la "FONDATION ROCKY"
personnels, faire tous placements de fonds, s'obliger, ester en justice, tant en demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est ... personnels, faire tous placements de fonds, s'obliger, ester en justice, tant en demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des immeubles est ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
La Semaine en Principauté
programme : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30 ... : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés.
le ...
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés.
le ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
STATUTS DE LA FONDATION
dénommée
"FONDATION CUOMO"
, réels ou personnels, faire tous placements de fonds, s'obliger, ester en justice, tant en demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des ... , réels ou personnels, faire tous placements de fonds, s'obliger, ester en justice, tant en demandant qu'en défendant, et passer tous actes généralement quelconques.
Toutefois, le droit d'acquérir des ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.382 du 20 juillet 2004 relative à l'application de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, faite à Genève, le 3 septembre 1992.
commission technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique en application des dispositions législatives ou ... commission technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique en application des dispositions législatives ou ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de l’association dénommée «Collège des Vétérinaires Praticiens de Monaco».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de l’association dénommée «Collège des Vétérinaires Praticiens de Monaco».
Cette ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 29 janvier 2009 à la mise en vente des timbres commémoratifs ci-après désignés :
Série PERSONNAGES CELEBRES
• 0,87 € - Centenaire de la ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 29 janvier 2009 à la mise en vente des timbres commémoratifs ci-après désignés :
Série PERSONNAGES CELEBRES
• 0,87 € - Centenaire de la ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
SOCIETE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES en abrégé « S.A.M.E.S. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : Place du Casino - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, immeuble Aigue-Marine - 8, rue du Gabian - 98000 Monaco, le 22 septembre 2021, à 10 heures, avec l’ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du ... des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, immeuble Aigue-Marine - 8, rue du Gabian - 98000 Monaco, le 22 septembre 2021, à 10 heures, avec l'ordre du jour suivant :
- Rapport de ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-827 du 24 novembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives) ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre ... une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service des Endoscopies Digestives au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 décembre 2017 jusqu'au 10 mars 2018.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Fondation dénommée « FONDATION ATHINA I. MARTINOU »
», numéro 3‑5, avenue des Citronniers à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’administration dans tout le territoire de la Principauté, mais en aucun cas hors de ce territoire ... », numéro 3‑5, avenue des Citronniers à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'administration dans tout le territoire de la Principauté, mais en aucun cas hors de ce territoire.
Art ...
Journal n°7430
du 18 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 25 février, à 21 ... 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 25 février, à 21 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE LA CONDAMINE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaires, qui peuvent ou pourront grever les biens apportés.
Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres riques, les abonnements à l'eau, au gaz, au téléphone ... extraordinaires, qui peuvent ou pourront grever les biens apportés.
Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres riques, les abonnements à l'eau, au gaz, au téléphone ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-295 du 4 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
27 septembre 1944, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
janvier, à 14 h 30 et 20 h 30,
Les 27 et 28 janvier, à 20 h,
Le 30 janvier, à 14 h et à 18 h 30,
Show des Vainqueurs.
Le 22 janvier, à 14 h 30,
Place du Campanin : Départ de la Grande Parade et ... janvier, à 14 h 30 et 20 h 30,
Les 27 et 28 janvier, à 20 h,
Le 30 janvier, à 14 h et à 18 h 30,
Show des Vainqueurs.
Le 22 janvier, à 14 h 30,
Place du Campanin : Départ de la Grande Parade et ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « NEW HORIZONS Multi Family Office » en abrégé « NEW HORIZONS MFO » (Société Anonyme Monégasque)
'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
La Semaine en Principauté
, par La Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Place du Casino
Le 16 juillet, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival 2021 : Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Jamie Cullum.
Le Sporting - Salle des ... -Carlo.
Place du Casino
Le 16 juillet, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival 2021 : Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Jamie Cullum.
Le Sporting - Salle des Étoiles
Le 24 juillet, à 22 h 30,
Sporting Summer ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-60 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs,
machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment
et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et
d'espaces verts applicable à compter du 1er juillet 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
fonctionnement de la Fondation, le Conseil d'Administration arrête les règlements intérieurs de celle-ci et fixe la rémunération des cadres.
TITRE IV
REVISION DES STATUTS - DISSOLUTION
Art. 22.
Sur ... fonctionnement de la Fondation, le Conseil d'Administration arrête les règlements intérieurs de celle-ci et fixe la rémunération des cadres.
TITRE IV
REVISION DES STATUTS - DISSOLUTION
Art. 22.
Sur ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l'assiette des cotisations dues aux organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie.
'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ... 'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Communiqué n° 98-65 du 1er décembre 1998 relatif à la rémunération minimale des gardiens concierges et employés d'immeuble applicable à compter du 1er juillet 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Communiqué n° 2002-15 du 8 juillet 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er juillet 2002.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Communiqué n° 2001-11 du 16 mars 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie applicable à compter du 1er novembre 1999
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Monte-Carlo Golf Club
le 15 novembre,
Coupe Berti - Stableford.
le 22 novembre,
Coupe des Racleurs - Stableford (R).
Plage du Larvotto
le 15 novembre,
33ème Cross du Larvotto, organisé par l ...
Monte-Carlo Golf Club
le 15 novembre,
Coupe Berti - Stableford.
le 22 novembre,
Coupe des Racleurs - Stableford (R).
Plage du Larvotto
le 15 novembre,
33ème Cross du Larvotto, organisé par l ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
" MINT RADIOCOMMUNICATIONS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d ... société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-78 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrements sonores des réunions du Conseil Economique et Social » présenté par le conseil économique et social
’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Économique Provisoire, modifiée ;
Vu la demande d’avis déposée par le Président du Conseil Economique et Social le 21 juin 2013 concernant la mise ... ’ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Économique Provisoire, modifiée ;
Vu la demande d’avis déposée par le Président du Conseil Economique et Social le 21 juin 2013 concernant la mise ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-247 du 17 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du mercredi 22 janvier à 07 heures au vendredi 28 mars 2014 à 19 heures, un sens ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du mercredi 22 janvier à 07 heures au vendredi 28 mars 2014 à 19 heures, un sens ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. “ZENATEK”
2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ... 2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
MONACO NAVAL CENTRE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 avril 2022.
Monaco, le 22 avril 2022.
... l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 avril 2022.
Monaco, le 22 avril 2022.
...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
YACHT CLUB DE MONACO
le 20 janvier, à 19 h,
Conférence maritime sur les galères
SALLE GARNIER
les 20, 22, 26 janvier, à 20 h 30,
et dimanche 24, à 15 h,
Représentation d'opéra "Carmen ... YACHT CLUB DE MONACO
le 20 janvier, à 19 h,
Conférence maritime sur les galères
SALLE GARNIER
les 20, 22, 26 janvier, à 20 h 30,
et dimanche 24, à 15 h,
Représentation d'opéra "Carmen ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale.
’infractions, ou n’utilisent pas la même terminologie pour la désigner.
Section 2 : Des recours contre les mesures exécutées sur le territoire national en application d’une demande d’entraide et de la transmission ... COMPÉTENCE ENTRE LA PRINCIPAUTÉ ET LES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE DANS LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX
Article 596-24.- Lorsque des procédures pénales parallèles, conduites dans la ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
».
Le 12 août, à 17 h,
7ème Festival International d’Orgue de Monaco 2012 avec Olivier Vernet (France).
Port Hercule
Jusqu’au 22 août,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le ... ».
Le 12 août, à 17 h,
7ème Festival International d’Orgue de Monaco 2012 avec Olivier Vernet (France).
Port Hercule
Jusqu’au 22 août,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
« PRADA MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 22 janvier 2016 ... arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me Rey, le 22 janvier 2016 ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
La Semaine en Principauté
des Suites).
Le 27 janvier, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco », musique de chambre avec David ... des Suites).
Le 27 janvier, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco », musique de chambre avec David ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
La Semaine en Principauté
Johannah Ayalon.
Théâtre des Variétés
Le 13 novembre, à 20 h,
« Tous Unis Contre Le Harcèlement » de Frédérique de Chambure, interprété par la Compagnie Florestan, d’après une idée de trois associations ... 'Union des Femmes Monégasques.
Le 17 novembre, à 18 h 30,
« Vous N'Aurez Pas Ma Haine » d'Antoine Leiris, avec Yohann Chopin, organisé par le Diocèse de Monaco.
Le 22 novembre, à 18 h 30,
Cycle « L'Art à l ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
ANNEE JUDICIAIRE 2006-2007.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du lundi 2 octobre 2006.
'est à peine si des voix discordantes se font entendre chez les plus âgés d'entre eux, ainsi 12 % des élèves en classe de première contre 6 % des élèves de quatrième déclarent ne pas aimer le mot. L ... 'est à peine si des voix discordantes se font entendre chez les plus âgés d'entre eux, ainsi 12 % des élèves en classe de première contre 6 % des élèves de quatrième déclarent ne pas aimer le mot. L ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
h,
Soirée de clôture avec la participation des numéros primés par le Jury. Remise des Trophées par S.A.S. le Prince Rainier III de Monaco.
le 22 janvier, à 14 h 30,
Matinée des Enfants.
le ... h,
Soirée de clôture avec la participation des numéros primés par le Jury. Remise des Trophées par S.A.S. le Prince Rainier III de Monaco.
le 22 janvier, à 14 h 30,
Matinée des Enfants.
le ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
La Semaine en Principauté
: Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer ... , Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2019 ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
La Semaine en Principauté
musicale de Marco Armiliato et mise en scène de Pierfranco Maestrini.
Auditorium Rainier III
Le 12 février, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S ... musicale de Marco Armiliato et mise en scène de Pierfranco Maestrini.
Auditorium Rainier III
Le 12 février, à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants
fixant les normes de classement des restaurants ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 22 juin 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 ... fixant les normes de classement des restaurants ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 22 juin 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
- Grande-Bretagne), et Lady LAIDLAW, citoyenne des Etats-Unis d'Amérique, née, le dix-sept décembre mil neuf cent quarante-cinq, à New-York (Etats-Unis d'Amérique).
Mariés le vingt-deux décembre mil neuf ... - Grande-Bretagne), et Lady LAIDLAW, citoyenne des Etats-Unis d'Amérique, née, le dix-sept décembre mil neuf cent quarante-cinq, à New-York (Etats-Unis d'Amérique).
Mariés le vingt-deux décembre mil neuf ...