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Journal n°7222
du 23 février 1996
ianvier
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ECONOMIQIIL
assoations
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LuccinNt
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GABET
Haritine
DuPtly
QUENEUDEV ... de fruits, spiritueux chiqueurs de France applicable à compter du 1" novembre 1995 (p. 351).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois n° 96-4, n° 96-9, n' 96-10, n° 96-12 à n° 96-14, Ir' 96-18 n° 96-22 (p ...
Journal n°5428
du 16 octobre 1961
'Hôpital, modifiée rar Nos Ordonnances no 2.328 du 22 août 1960, no 2.430 du 18 janvier 1961 et n° 2.540 du 9 juin 1961;
Avons Ordonné et Ordonnons t
M. le Docteur Charles-Louis Chatelin est nommé Chirurgien ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Bulgarie) (p. 2337).
Ordonnance Souveraine n° 836 du 15 décembre 2006 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°6352
du 22 juin 1979
perscmnels des fnclustries Chimiques à compter du ler avril 1979 (p. 624).
Circulaire n ° 79-55 du 1l juin ;979 précisant la nauvelle valeur du point de retraite et le salaire de référence dit régime. 1.1.1V ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
° 71 du 3 janvier 1924, ri° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
-556, susvisé, est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant :
«Sont qualifiés de véhicules de démonstration les véhicules neufs d'un P.T.A.C. n'excédant pas 3,5 tonnes affectés pour une durée de trois mois ...
Journal n°0614
du 29 mars 1870
qui, bien que rarement adoptée par la science, n'en .a pas moins souvent procuré, chez des enfants que la vie !était prête a quitter, un bien-être inespéré. C'est la médecine tout à fait populaire et à ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
. 11.7.1947 M
A3b Khin Lay Thet Épouse du Général Thura Shwe Mann d.d.n. 19.6.1947 F
A3c Aung Thet Mann alias Shwe Mann Ko Ko Fils du Général Thura Shwe Mann, Ayeya Shwe War (Wah) Company,
d.d.n ...
Journal n°0179
du 10 novembre 1861
francs
MOIS G „
TROIS MCHS :3 7,
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 nErrncs 2 HEURES l «CUBES
3 91re 9,2 0 26 0 23 7
id. 22 0 26 0 23 7
9.2 0 ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Technique auprès du Chambellan de
S.A.S. le Prince Souverain (p. 2504).
Ordonnance Souveraine n° 3.581 du 20 décembre 2011 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant ...
Journal n°0769
du 18 mars 1873
14 35 10 15 7 25 SAVONA a5.6 8 40 mat. 2 14 6 16
9 80 7 » 6 » ALBENGA. 1 (..' 35 n, 9 58 3 50 7 48
19 2 45 1 85 30 . INTIMILLE 1 airriv. h.de Rome*110 22' 7 42 12 10 6 35 10 20 soir ...
Journal n°1664
du 24 juin 1890
.
L'été a commencé samedi dernier 21 juin à 0,3 minutes du soir.
Nous entrons dans la période des fêtes de famille. Ainsi qu'on le verra plus loin, c'était samedi la Saint-Louis de Gonzague. Dimanche ...
Journal n°1531
du 6 décembre 1887
environ.
Engagements jusqu'au lundi 9.3 janvier, avant midi, chez M. Blondin, au secrétariat des courses, au Casino Municipal de Nice.
Prix du Chemin de fer (Course de Haies à réclames.), 2,500 francs ...
Journal n°1890
du 23 octobre 1894
1, départ à 9 h. 25 du mat., arrivée à Marseille à 11 h. soir, d'où parti rale 337 omn. à minuit 20, arrivée à Monaco à 7 h. 12 matin ;
7, départ de Paris à 8 h. 25 soir, arrivée à Monaco à 3 h. 43 ...
Journal n°4690
du 28 août 1947
.400.
Exploit de. N1° Jean-1, Ntarquet, huissier à ?on aeo, en date (lu 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangeis à Mo»nco, portant les miméres 18:7701 3 ...
Journal n°1957
du 21 janvier 1896
.NACO
...^^•^•^•^•^^••
25 ans, garçon limonadier à Nice, à deux mois d'emprisonnement.
flerirki-eülS-tèon de ',épinais, g9 ans, sang profession, à Paris, et gmile Alphonse Tennçgui n, te ans, ionrnaliste isatis, taus deux ...
Journal n°5944
du 27 août 1971
'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan , des sociétés anonymes et en commandite par actions;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1971 ...
Journal n°2542
du 26 mars 1907
vermeil, t. c. z h. 53' 9". - 2e, Joyeuse, à M. Perlong, 125 fr., médaille argent, t. c. 2 h. 56' 36".
PRIX DE LA CONDAMINE (Ire Série, Yachts n'excédant Ras I tonneau parcours Io milles) : Ier prix ...
Journal n°6593
du 3 février 1984
modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les stàtuts de l'Ordre de Saint ...
Journal n°1189 [bis]
du 26 avril 1881
.»120.2118.»118.2117.6;15.6115.»
extrêmes 1 Minima )13.»114.5112.8113.»111.»110.4 8.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. 3 h. I 6 h. I 9 h.
da mat. midi
do soir I du soir I du soir
TEMPERATURE ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°2064
du 1 février 1898
.» 10.»
. • (OPPRESSION,; ue)tago
Soulagement C. CATARRHE, T A R Ri E t, b". TOUX0NERVEUSElii..Recomm. piles Célébrités, enlédical ...
A et Flame.
n e ca
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I
9 h. Imidij 3h. I 6 h. 19 h ...
Journal n°6753
du 27 février 1987
et à l'article ler de l'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957, susvisés, est fixé à 72.776,92 francs.
ART. 3.
Dans le cas où l'incapacité permanente est totale et oblige la victime à ...
Journal n°1438
du 23 février 1886
sur 9.
Une poule au doublé a été gagnée par M. Crawshay, une autre poule par M. Blake.
Mardi 16 février
POULE n'Essm. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 27 mètres,
16 tireurs.
Partagée entre MM ...
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
.
3°
Vendredi II Septembre 1964 JOURNAL DE MONACO 66,9
Arrêté Municipal n° 64-47 du ler septembre 1964 portant nomination d'un dessinateur .à la Section Travaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ...
Journal n°1456
du 29 juin 1886
RELATIVE
Pluie tombée : 0,"3
DATES
23
24
25
26
27
28
155.» 754.5 756 3 755.3 755.6 21.2 23.» 23.a 20.» 55 9 56.7 57.5 58.6 59.5 22.» 23.2 24.» 22.4 61.4 62.3 62.7 63.3 63.7 21.» 22.8 23 ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
'en vont déjeuner à la'campagne en emportant leur repas, mais la fête a lieu le premier jour du Carême et le menu ne se compose que d'oignons et d'olives. La tradition est :3i forte que c'est une véritable ...
Journal n°0765
du 18 février 1873
simples particuliers.
11 n'est pas donné à tout le monde de savoir faire les honneurs de sa maison. C'est un art qui ne s'acquiert que dans le beau monde, qui demande un tact. exquis, une courtoisie ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.865 du 24 juin 2014 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui
conférant l ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 9 ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°5305
du 8 juin 1959
.000 du 22 mal 1959 noinmant un Inspecteur Principal des Services Fiscaux (p. 524). •
Ordonnance Souveraine n° 2.001 du 22 mal 1959 nommant un Comptable Principal à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°6279
du 27 janvier 1978
de crédits (p. 78).
INFORMATIONS (p. 78/79).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 80 à 91).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 78-3 du 9 janvier 1978 nommant les juges assesseurs à la ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
échéant, s’il a été fait application
des dispositions de l’article 60-12 ;
3°) La date et l’heure où la personne en garde à
vue a fait usage des droits énoncés aux articles 60-6
à 60-9 et la suite ...
Journal n°4317
du 18 juillet 1940
, Monaco. Défaut de
carte d'identité : 3 francs d'amende.
T. M.-T., née le 26 mars 1905 à Monaco, demeurant à Monaco. -- Défaut de carte d'identité : 2 francs d'amende.
C, Y., épouse V., née le 23 ...
Journal n°1500
du 3 mai 1887
se procurer des billets à N'us, la Gare, et au
Bureau de ville, Place Charles-Albert.
L'Art et la Mode, journal de la vie mondaine. 8, rue Halévy, Paris
Sommaire du no 22 (29 avril 1887), 9 ...
Journal n°6503
du 14 mai 1982
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1938, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, ne 3.265 du 24 ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
. 281).
Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282).
Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...
Journal n°1014
du 4 décembre 1877
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température. (hauteur de l'observatoire 65 met. au-dessus du niveau de la mer.)
9 h. I midi du mat. 3 h. I 6 h. I 9 h. du soir du soir du soir
JOURNAL DE MONACO
lem A et ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
renseignements en matière fiscale,
signé à Nassau le 18 septembre 2009 (p. 1598).
Ordonnance Souveraine n° 3.371 du 25 juillet 2011 rendant exécutoire
l’Accord de la Principauté de Monaco et le Royaume de ...
Journal n°6652
du 22 mars 1985
représentants de l'Autorité ».
ART. 2.
Ces nouveaux tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 1985.
ART. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 83-53 du 23 décembre 1983 modifiant l'article 9 ...
Journal n°0690
du 12 septembre 1871
,ont mis sur le compte de l'électricité, cette grande ressource des ignorants.
N'a-t-on pas raison de dire que c'est l'invisible-ment petit qui constitue l'infini et nous aide à sa no-fion I
;Bien que la ...
Journal n°1459
du 20 juillet 1886
soir
24 omnib.
4 2 3
matin
6 10
10 54
matin j
14
S'arrête à Oraage
rapide
4
soir
6 30
9 25
matin
express
16 501 Marseille
22 15
29 55
express
1 2 3
soir
2 4 ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'ancienneté égalé à 3, 5, 7 9, 11, 13 et 15 % du salaire minimum de leur emploi, après respectivement 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 ans de présence continue dans l'entreprise; le montant de cette prime ne pouvant pas ...
Journal n°4335
du 21 novembre 1940
quelque proportion que ce soit, dans les établissements servant des repas ou des collations à titre onéreux ou gratuit.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives, les infractions aux ...
Journal n°0896
du 31 août 1875
1 48 3 11 6 53 10 02
173 21 30 16 » 11 70 Toulon 4 14 7 40 7 29
12 04
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°4147
du 19 avril 1937
. 4.
Les dispositions prévueS aux articles 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 de la Loi n° 22 du 24 juillet 1919, sur le repos hebdomadaire et la .durée du travail, s'appliqueront à toutes contraventions ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
' 71 du 3 janvier 1924, n' 216 du 27 février 1936 et pat l'nrdonnance-loi n' 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra etre soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°6326
du 22 décembre 1978
de l'Autorité.
ART, 2.
Ces nouveaux tarifs seront applicables à coinpter du ler janvier 1979.
ART. 3.
Les dispositiOns de l'Arrêté Municipal n° 76-64 du 23' novembre 1976 modifiant l'article 9 ...
Journal n°7182
du 19 mai 1995
circulation et du stationnement à l'occasion du 5.i"" Grand Prix Automobile de Monaco (p. 599).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 95-31 du 9 mai 1995 portant dérogation temporaire aux prescriptions en ...
Journal n°6808
du 18 mars 1988
et gibiers à compter du I' octobre 1987 (p. 302).
Communiqué n. 88-22 du 9 mars 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurance à ...
Journal n°4143
du 25 mars 1937
'article 55 de l'Ordonnance du 18 mai 1909, modifiée par la Loi' n° 148 du 8 janvier 1931 ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars
1918 ;
Sur la proposition de Notre Directeur
des Services Judiciaires ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
lois n' 7.1 du '3 janvier 1924, n" 216 du 21 février 1936 et par t'ordonnance-loi n-' 340 du 11 mars 1942,
Aar. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°2012
du 2 février 1897
jeunes gens de la Société de l'Etoile de Monaco prenaient part, en deux groupes, à la course. L'un de ces groupes, portant le n' 9, dirigé par M. Antoine Bellini, est arrivé second à Nice, à 3 heures 10 ...
Journal n°4689
du 21 août 1947
.110, 31.811, 41.218.
Expluil de N1*.Jean-.1. Marquet, huissier à Moiraeo, en date du 9 juillet 1916. Un C.inqiiiinne d'Action de la Soie Anonyme ' des Bahr, de Mer et du Cercle, des Etrangers à nome ...
Journal n°3163
du 29 octobre 1918
vol simple ;
R. L.-A., pêcheur, né le 9 décembre 1901, à Monaco, y demeurant, acquitté de complicité de vol ; déclaré V. père civilement responsable ;
F. C., épouse L., laitière, née le 18 juillet ...
Journal n°6067
du 4 janvier 1974
.1973
3. Optkiens-lunetlers :
DB MUENYNCK José Aut. du 1.12,1928
Pim) André A.M. du 2. 5.1952
GROSFILLBZ Robert » 22. 9.1955
SERRA Roger » 21. L1963
VERRAT Gabriel » 4. 2.1964
(opticien ...
Journal n°5819
du 4 avril 1969
70,51 M2 55.540,00 Frs
9 M. Léonard EnNoNr, demeurant 8, avenue Locataire - - 3.000,00 Frs
Saint-Michel à Monte-Carlo.
10 M. Pierre CAITALANO, demeurant 8, ave- nue Saint-Michel à Monte ...
Sommaires 1998
du 31 décembre 1998
décembre 1997 modifiant l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité (p. 9),
Loi n° 1.202 du 26 décembre 1997 autorisant un prélèvement sur le fonds (le réserve ...
Journal n°6849
du 30 décembre 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°1294
du 15 mai 1883
Mardi 15 Mai 1883
lare : rue tle raine, 14
V1NGT-SIXIÈME ANNÉE -- N° 1294
AL DE
INSERTIONS :
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St ...