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Journal n°8577
du 11 février 2022
Travaux du Conseil d'État.
En application de l’article 11 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil d’État, S.A.S. le Prince Souverain a bien voulu ...
En application de l'article 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil d'État, S.A.S. le Prince Souverain a bien voulu ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Deuxième Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (22-23 juin 2019)
-Maritimes), sont mis à l'honneur, au travers notamment d'animations, de danses et de musiques folkloriques, de jeux pour enfants et de stands d'artisanats ainsi que de spécialités locales.
Le 22 juin, à 10 h 45, S ... -Maritimes), sont mis à l'honneur, au travers notamment d'animations, de danses et de musiques folkloriques, de jeux pour enfants et de stands d'artisanats ainsi que de spécialités locales.
Le 22 juin, à 10 h 45, S ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
2018 - Audiences au Palais princier
princier, l'Honorable Tony Blair, directeur du Conseil européen pour la Tolérance et la Réconciliation (European Council on Tolerance and Reconciliation – E.C.T.R.) et ancien premier ministre du Royaume ... princier, l'Honorable Tony Blair, directeur du Conseil européen pour la Tolérance et la Réconciliation (European Council on Tolerance and Reconciliation – E.C.T.R.) et ancien premier ministre du Royaume ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Explorations de Monaco
Yacht Club de Monaco (27 juillet 2017)
Le 27 juillet 2017, LL.AA.SS. le Prince et la Princesse de Monaco, accompagnés des enfants princiers se rendent en début de soirée au Yacht Club de Monaco à l ...
Yacht Club de Monaco (27 juillet 2017)
Le 27 juillet 2017, LL.AA.SS. le Prince et la Princesse de Monaco, accompagnés des enfants princiers se rendent en début de soirée au Yacht Club de Monaco à l ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert au Panama, deuxième étape de
son voyage officiel en Amérique Centrale
A l'invitation de S.E. Mme Mireya MOSCOSO, Présidente de la République du Panama, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert est arrivé mardi 26 novembre 2002, en fin de matinée à l'aéroport international ... A l'invitation de S.E. Mme Mireya MOSCOSO, Présidente de la République du Panama, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert est arrivé mardi 26 novembre 2002, en fin de matinée à l'aéroport international ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-12 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 11 août 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement empathique dans le trouble du spectre schizophrénique », dénommé « Étude SCHIZOEMP ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Communiqué n° 99-17 du 12 avril 1999 relatif au dimanche 9 mai 1999 (Jour du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal exceptionnel, reporté au lundi 10 mai 1999.
de l'article 1er alinéa 2 de la loi n° 798 du 18 février 1966, pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la ... de l'article 1er alinéa 2 de la loi n° 798 du 18 février 1966, pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
PUBLICATION DU PREMIER NUMERO DE LA "REVUE DE DROIT MONEGASQUE"
La "Revue de droit monégasque" est l'aboutissement d'une réflexion commune à un groupe de juristes de Monaco : Professeurs de droit, membres du Tribunal Suprême, Conseillers d'Etat, Magistrats et ... La "Revue de droit monégasque" est l'aboutissement d'une réflexion commune à un groupe de juristes de Monaco : Professeurs de droit, membres du Tribunal Suprême, Conseillers d'Etat, Magistrats et ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Communiqué n° 2015-2 du 1er juin 2015 relatif à une sanction prise par S.E. Monsieur le Ministre d’Etat, en application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à 1a lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
Le Secrétaire Général auprès du Ministre d’Etat fait connaître que :
« Le 20 novembre 2014, S.E. Monsieur le Ministre d’Etat a prononcé, à l’encontre de la société ... , en application de l ... Le Secrétaire Général auprès du Ministre d’Etat fait connaître que :
« Le 20 novembre 2014, S.E. Monsieur le Ministre d’Etat a prononcé, à l’encontre de la société ... , en application de l ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017)
Le 4 mai 2017, à 11 h 30, l'avion princier se pose à l'aéroport de Chisinau, capitale de la République de Moldavie.
S.A.S. le Prince est accompagné de S.E. M. Bernard Fautrier, ministre ...
(4-5 mai 2017)
Le 4 mai 2017, à 11 h 30, l'avion princier se pose à l'aéroport de Chisinau, capitale de la République de Moldavie.
S.A.S. le Prince est accompagné de S.E. M. Bernard Fautrier ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Bourses d'études - Année universitaire 2023/2024.
La Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse d’études au titre de l’année 2023/2024 que le ...
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse d'études au titre de l'année 2023/2024 que le ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Bourses de perfectionnement dans la connaissance des langues étrangères.
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse de perfectionnement en langue étrangère au ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
S.E.M Serge Telle Ambassadeur de France à Monaco présente ses lettres de créance à S.A.S le Prince Souverain
République Française auprès de la Principauté de Monaco.
Il était environ 11h 00 lorsque M. René-Georges Panizzi, Chef du Protocole au Ministère d'Etat, se rendait à la résidence de l'Ambassadeur dans une ... République Française auprès de la Principauté de Monaco.
Il était environ 11h 00 lorsque M. René-Georges Panizzi, Chef du Protocole au Ministère d'Etat, se rendait à la résidence de l'Ambassadeur dans une ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
LL.AA.SS. le Prince Souverain et le Prince Héréditaire Albert visitent le chantier
de la nouvelle digue du port Hercule
Conseillers de Gouvernement et des Membres du Cabinet Princier.
Sur le terre-plein, au pied du Fort Antoine, MM. J.W. Ferrier, et M. L. Garzelli, responsables du groupement chargé de la construction de ce ... Conseillers de Gouvernement et des Membres du Cabinet Princier.
Sur le terre-plein, au pied du Fort Antoine, MM. J.W. Ferrier, et M. L. Garzelli, responsables du groupement chargé de la construction de ce ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Communiqué n° 2001-39 du 19 octobre 2001 relatif au lundi 19 novembre 200
(Jour de la Fête du Prince) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 19 novembre 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 19 novembre 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ...