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Journal n°5915 du 5 février 1971
janvier 1971 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « Compagnie d'Assurances Réunies-Vie», en abrégé « C.A.R.-Vie » à étendre ses opérations à Monaco» (p. 104). Arrêté Ministériel n° 'i1-9 du 18 ...
Journal n°0794 du 9 septembre 1873
. soir 240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 45 173 21 30 16 1t 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04 47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8.50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°1113 du 4 novembre 1879
45 120 1 31 1 41 1 47 2 11 2 22 2 45 3 46 7 38 9 15 soir 486 mixte soir 11 03 11 08 11 58 11 4 11 58 12 10 1'05 .... " soir matin. HOTEL DE RUSSIE et RESTAURANT ...
Journal n°1140 du 11 mai 1880
. DALBERA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 Mai 1880 NICE. yacht à vap. Waltes, angl., c. Niwman, passag. GOLFE JUAN. b. St-Joseph, fr., c. Raybaud, sable. ID. b. Virginie, W., c ...
Journal n°4893 du 16 juillet 1951
, après cinq années, s'il s'agit d'un avertissement ou d'un blême, et dix années s'il s'agit de tolite autre peine, inteoduire, auprès du Maire, 'une demande tendant à ce qu'aucune trace ç-te ut sanction ...
Journal n°1372 du 18 novembre 1884
12 28 3 11 4 38 ser soir 12 55 1 46 soir soir 5 22 6 51 soir soir 4 66 5 50 9 17 10 58 soir soir 9 40 10 32 soir soir s 1 53 2 54 7 26 9 38 soir 8 ...
Journal n°2348 du 7 juillet 1903
.8 25.» 26.5 26 5 I 25.8 25 2 22.» 21.1 20.5 21.5 22.3 I 22 1 22.4 ; kMONITEUR ç Pluie tombée : 7 "n 3 9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h. soir soir ASSURANCES CARLÈS et PERUGGIA ...
Journal n°6237 du 8 avril 1977
Domaines, représentée par Monsieur Paul ANTONINI, Administrateur des Domaines, domicilié à Monaco, 22, rue Princesse Marie de Lorraine. Contre : 1°) le Sieur Roger BREZZO, 2°) le Sieur Etienne BREZZO, 3 ...
Journal n°5689 du 7 octobre 1966
"1161. s' Sel MS SOMMAIRE ORDONNANCE SOUVERAINE Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.647 du 9 septembre .1966 ,concernant l'Urbanisme;. la Construction et la Voirie publiée au « Journal de Monaco ...
Journal n°4523 du 22 juin 1944
-visé, est abrogé. ART. 2. Les prix maxima de vente du sucre sont fixés comme suit, toutes taxes comprises. 9 26t Frs 12 17 17 22 37 qo 43 Frs 22 26 28 35 43 58 78 Frs 24 33 32 38 50 6890 ...
Journal n°1955 du 7 janvier 1896
Sospel, était depuis longtemps parmi nous. Il avait 17 ans de service dans les douanes. Gibert, 26 ans, né à Isola (Alpes-Maritimes) sortait de la cavalerie et était dans les douanes depuis 3 ans et demi ...
Journal n°2545 du 16 avril 1907
II, Daimler III, New-Trèfle abandonnent. CRUISERS. -- 4e série (de 12 à 18 mètres). 5o kilom. 8 tours. ler Lorraine II en I h. 14' 21" 1/5. 2e All'Erta en I h. 22' 26" 3/5. 3e Florentia 1V en l h ...
Journal n°5726 du 23 juin 1967
Souveraines n° 3.420 et 3A21 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442). Ordmnance Souveraine n° 3.814 du 22 Juin 1967 approuvant les dérogations apportées à la loi par les statuts .de l'Association dénommée a Monaco-U.S.A ...
Journal n°1031 du 9 avril 1878
10 32 Sanr. 487 mixte soir 1 20 3 42 7 59 8 57 9 14 9 26 9 33 9 42 9 56 10 02 10 13 10 22 soir 499 mixte matin 4 55 6 28 12 55 matin soir 'soir 22 15 16 ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
. 2010 EN 10 c Ig ARETTES CHESTERFIELD BRONZE LINE EN 20 CHESTERFIELD SILVER LINE EN 20 BASIC EVOLUTION 3 ROUGE en 20 JOURNAL DE MONACO ANNEx E à L’ARRê Té MINISTé RIEL N° 2010-360 DU 19 ...
Journal n°0858 du 8 décembre 1874
1'34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1 20 » 90 » 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 '49 5 56 7 51 10 22 19 2 45 1 85 1 30 Vintimille ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
2 octobre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «MECAPLAST», au capital de 3.100.000 euros (p. 4769). VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
Number œvre épôt perfec tionnement étrangè REGLEMENTAIRES SPECIALISATION PRESENTATION DENJS dat docu Keïta Donnier exé cution œvre Bissau œvre œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ... à l’article 26 ; 3°) tout fait qualifié de faute par l’arrêté du Directeur des Services Judiciaires. sous-section 2 - de la procédure disciplinaire art. 47. La constatation des faits ...
Journal n°3254 du 15 juin 1920
-Carlo. — 1. Violences et voies de fait ; 2° Violences et voies de fait avec préméditation. Opposition, par M. C., au jugement de défaut du 3o mars 192o, qui l'a condamné correctionnellement à zoo francs d ...
Journal n°0907 du 16 novembre 1875
-hebdomadaires se tiendront les lundis et vendredis, à partir du 3 janvier. Quant aux Grands Concours Internationaux, ils se feront le 18, le 22, le 25, le 26. le 28 et le 29 janvier prochain. Il y aura pour ...
Journal n°7000 du 22 novembre 1991
développement et à la renommée de la Principauté. « C'est aussi un réel plaisir pour moi de vous en remercier et de vous en féliciter ce soir. Que les remarquables qualités que récompensent les insignes que je ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
particulières RU-PTH-Z7-V1D précédemment applicables à la Zone 7 du quartier du Port Hercule ; «- le plan de zonage : PU-Z4-PTH-D ; «- les plans de coordination : PU-C1-PTH-Z4-D, PU-C2-PTH-Z4-D, PU-C3-PTH-Z4 ...
Journal n°7662 du 30 juillet 2004
groupement ayant pour objet de réaliser l’un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4. ART. 22. Est puni d’un emprisonnement de trois mois à un an et de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26 du ...
Journal n°5731 du 28 juillet 1967
'amende - par défaut - pour vol et escroqueries. - D.C.J. né le 26 juin 1909 à Audenaerde (Belgique) de- meurant à Bruxelles, 11, rue Traversière - détenu - a été condamné à dix-huit mois d ...
Journal n°6968 du 12 avril 1991
III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Ordonnance Souveraine n° 10.098 du 3 avril 1991 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des ...
Journal n°1302 du 10 juillet 1883
S 0 .8 24. 26,1 25.5 24.» 21.8 78 0 S 0 3 23. 24.9 24.7 23.5 22.1 73 SE 3 24 24.2 23.1 99.„ 20.7 83 id. .4 22 26.9 26.3 24.4 22.5 85 ESE .4 25. 26.3 24 ...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
2008. Date de désignation par les Nations unies : 23.2.2001. 9. Zia-ur-Rahman Madani (alias a) Ziaurrahman Madani b) Zaia u Rahman Madani c) Madani Saheb d) Diya’ al-Rahman Madani) Titre ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945
.   Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ___________________________ Annexe à l'arrêté ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention ... deux mille un. Le Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ___________________________ Annexe à l'arrêté ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars ... Arrêté Ministériel n° 2001-346 du 26 juin 2001 relatif à la généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945 ...
Journal n°8171 du 2 mai 2014
dimanche 11 mai 2014 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - rue Princesse Antoinette ; - rue Princesse Florestine ; - avenue de la Madone. 3°) Du vendredi 9 mai à 07 heures au ...
Journal n°1402 du 16 juin 1885
,1 758.3 "60.9 60.6 62.1 63.9 63.8 59 9 22.2 19.6 2i..e, 21.4 22.2 22.8 22.2 22.8 21.» 23.». 21.8 23.0 ' 25.» 23.8 23.4 21.6 23.» 23.2 23.» 25.7 26.6 22.3 17.6 20.2 22.» 20.2 25.6 24.» 23.4 19.4 20 ...

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