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Journal n°1138
du 27 avril 1880
.5 15.5 15.2 17.» 16.2
TEMPERATURE DE L'AIR
Le tbermomare est expose au nord)
9 h. I midi I 3 h. 16 h. 1 9 h.
du mat.
I (1'11041 di soir I du soir
65.1 64.8
DATES I 18 I 19 ,I g^ I 21 1 22 ...
Sommaires 1997
du 31 décembre 1997
).
Ordonnance Souveraine n° i 3. i I 2 du 19 juin 1997 autorisant un Consul Général Honoraire de la République Orientale de l'Uruguay à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 8311.
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°6778
du 21 août 1987
.975 Fontvieille Immeuble no 16 26 6,3 29,7 20 9,5 0,2
705.980 Fontvieille Zone A 128 68 60 50 9,5 0,5
705.994 C.I,LS. Moneghetti 140 136 4 4 0 0
705.995 îlot no 4 Condamine Nord 39 1,5 34 2 16 16 ...
Journal n°5021
du 28 décembre 1953
Services Sociaux (p. 916).
Ordonnance Souveraine n° 870 du 22 décembre 1953 nommant M. Jacques Reymond Envoyé .Extraordfnaire et Ministre Plénipotentiaire près Son Excellence- le Président de la République ...
Journal n°4585
du 30 août 1945
31,58°/o 35 0/0
Les multiplicateurs correspondant aux taux de marque du tableau ci-dessus, à l'exclusion des taux 26 o/0„ 33 1/3 0/0 (produits non conditionnés pour la vente au détail : détaillant s ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-44 du 26 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Gloucester, Royaume-Uni. Nationalité : britannique. Passeport n° a) 703114075 (passeport du Royaume-Uni), b) 026725401 (passeport du Royaume-Uni, arrivé à expiration le 22.4.2007), c) 0103211414 (passeport du ... Gloucester, Royaume-Uni. Nationalité : britannique. Passeport n° a) 703114075 (passeport du Royaume-Uni), b) 026725401 (passeport du Royaume-Uni, arrivé à expiration le 22.4.2007), c) 0103211414 (passeport du ...
Journal n°7253
du 27 septembre 1996
conformément aux dispositions de la loi re 455 du 27 juin 1947 relatives aux pensions de retraites uniformes.
AIT. 3.
En contrepartie des obligations mises à la charge de la Caisse Autonome des Retraites par ...
Journal n°0992
du 3 juillet 1877
758.5 758.6 760.7 761.6 758.8 22.7 22.7 23.3 22.9 25.» 23.6 23.7 27.» 24.8 26.1 .27.5 28.1 27.3 28.5 24.6 23.» 24.8 25.6 25.9 25.7 25.5 21.5,22.6 21.5 22.1 23.» 22.9 24.2 23.8 22.5 22.2 23.1 23.4 22 ...
Sommaires 1994
du 31 décembre 1994
. 650).
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté." à la S.N.C. "'Télé-Condamine" (p. 690).
Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre ...
Journal n°4809
du 5 décembre 1949
Judiciaire.
RAINIER III,
PAR LA GRACE D DIf3U
PRINCE SOUVERAIN IJE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
166, 11/06/1998 p. 45 - 50
ANNEXE B
97/9/CE
Directive du Parlement et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs.
JOCE L 84, 26/03/1997 p. 22 - 31 ... Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et Notre Gouvernement, reçoit sa pleine et entière exécution à compter du 26 décembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au ...
Journal n°1046
du 23 juillet 1878
.».
18.1 19.2, 17.» 16.2 17.2 16.2 16,3 22.9 24.9 21.6 23.» 23.9 ,1f ,» 11.5 11.7 11.4 11 . » 6.» .; .. .. - .14.2 13.» 18.4 ....,
. 28.4 26.1 28.7 22,,, 25 ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
la République française, est
nommée en qualité de Professeur de mathématiques
dans les établissements d’enseignement, à compter du
1er septembre 2008.
Vendredi 9 janvier 2009
Notre Secrétaire ...
Annexes 1992
du 31 décembre 1992
SERVICES B.V. ORIENTAL (U.K.) LIMITED
Foppingadreef 22 - 1102 BS 3 Lombard Street - LONDRES
AMSTERDAM (Pays-Bas) (Grande Bretagne)
g) Radiation - 9 juillet 1991
Par lettre en date du 23 avril ...
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
1954, n° 1.844 et 1.847 " du 7 août 1958, n° 1543 du 9 juin 1961, no 2.951 du" 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre '1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vendredi 21 ...
Journal n°4695
du 2 octobre 1947
Monae.o, portant le numéro 22.400,
Exploit (le M• Jean-3. i\larque.t, huissier à fonaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains il, Mer et du Corde des Etrangers à ...
Journal n°0376
du 27 août 1865
„ 3 21
BANIY01 7 33 lt 2 26 5 9 17 80 12 60 10 45 ”
SAINT-CIR. 7 39 10 13 2 .40 3 22 8 70 13 25 11 95 „
LA CIOTAT 7 45 e, 2 43 5 40 ...
Journal n°6575
du 30 septembre 1983
deuxième et troisième alinéas du présent article est fixée par ordonnance souveraine.
« Les infractions aux dispositions du présent article donnent lieu d l'application des sanctions prévues à l'article 26 ...
Journal n°6432
du 2 janvier 1981
, Laboratoire S.O.C.A. 19, av. Crovetto Frères.
38. Guicues Martine, autorisée le 10 mars 1978, • Laboratoires Dulcis du Dr Ferry, Le Thalès, rue du Stade.
39. LAvott.LE Brigitte, autorisée le 3 décembre 1979 ...
Journal n°4604
du 10 janvier 1946
de prison et 10.000 francs d'amende (par défaut) pour offense publique envers la Personne du Prince Souverain.
C. P., né le 3 avril 1905 à Chatillon (Italie), restaurateur, ayant demeuré à Monaco ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
Monaco en Belgique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.998, du 7 juin 1963, portant nomination du Premier secrétaire de l'Ambassade de Monaco à Paris ;
Vu Notre ordonnance n° 3.727, du 26 décembre 1966, portant ...
Journal n°6136
du 2 mai 1975
Ministre d ttat à la suite de la transmission, en date du 28 avril 1975, de l'ampliation du présent Arrêté Municipal;
Arrêtons
ARTICLE UNIQUE.
L'article 9 de l'Arrêté Municipal n° 75-16, du 22 avril ...
Journal n°4270
du 24 août 1939
par un premier Avenant du 9 juillet 1932, ayant été signé à Paris le 10 juin 1939 entre Notre Plénipotentiaire et le Plénipotentiaire de S. Exc. M. le Président de la République Française et les ...
Sommaires 1948
du 31 décembre 1948
'Ordonnance » »
no 3.511 du 28 juillet 1947 concernant 11-18pital.
26 févr. 1948 Ordonnance Souveraine no 3.630 portant abrogation de dispositions rela- 4.717 4 mars 1948
26 » tives à la taxe spéciale sur les ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. MOMENTZ
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social: 22, boulevard du Ténao - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire le 26 août 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 22, boulevard du Ténao à Monaco au 20, avenue de Fontvieille ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire le 26 août 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 22, boulevard du Ténao à Monaco au 20, avenue de Fontvieille ...
Journal n°6313
du 22 septembre 1978
'honneur du tennis Monégasque a été sauvé, avec brio (et persévérance) par Bernard Balleret qui à l'issue d'un match-Marathon de 3 heures et demie a pris le. meilleur sur Kakoulia (6/4, 2/6, 1/6, 6/4; 6/3 ...
Journal n°3778
du 1 mai 1930
, surface à exproprier : mètres carrés : 171,44
3° M. Parenti M., section A, parcelle 91 p. oliviers, surface à exproprier : mètres car-
rés 544,22 ;
4° M. Lbrenzi Emile, section A, parcelle g3 p ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-540 du 26 octobre 2007 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2007-2008.
.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2007-2008 sont fixés à :
- 2.130,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.550,00 € lorsque la pension est ... .739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2007-2008 sont fixés à :
- 2.130,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.550,00 € lorsque la pension est ...
Journal n°6647
du 15 février 1985
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n' 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du ...
Journal n°6114
du 29 novembre 1974
'article 62 de l'Ordonnance du 2 juillet 1908, Notre Ordonnance n° 3.327, du 22 mai 1965, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont abrogés.
AkT. 4.
Les dispositions de là ...