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Journal n°4517 du 11 mai 1944
'un règlement par voie transactionnelle ou a fait l'objet des sanctions administratives prévues à l'article 37.». ART. 22. L'article 45 de l'Ordonnance-Loi ti° 307 du 10 janvier 1941, sus-visée, est abrogé et ...
Journal n°0892 du 3 août 1875
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 1-19 4 47 6 26 9 09 » )) » » » » Monaco 9 03 3 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 0 1 40 3 28 5 08 6 4G 9 21) 10 1 20 p 0 )) 65 ...
Journal n°2209 du 6 novembre 1900
.5 57.3 760.5 63.» 65.» 62.5 57.5 56.» 58.» 21.5 20.» 20.» 22.» 20.3 29.2 20.» 23.» 22.8 22.2 23.» 2222.» 20.2 21.1 21.5 21.8 21 5 20 1 20.9 19.9 19.4 19.5 20.1 21.1 19.8 18.7 18.» 18.4 19.2 19.7 20 ...
Journal n°0069 du 18 septembre 1859
donc MM. lei Propriétaires à profiter sans plus attendre de l'intermédiaire d'au:: eesnce établie toute dans értt 41,3 • MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 9 a c 15 Septembre 1859 ...
Journal n°8165 du 21 mars 2014
lire page 585 : ART. 2. Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de 15 heures à 20 heures. ART. 3. Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de 15 heures à 20 ...
Journal n°4662 du 20 février 1947
020.22 AGENCE DU CENTRE a, tiot-rto ne phANoe, MONTE•CARIO ""411Per• François MUSS° 3, Boulevard du Midi --:- BEAUSOLEIL 18, Boulevard des Manlius MONTE.CARLO Wélt.éphone .212 76 ...
Journal n°1393 du 14 avril 1885
à 8 h. Billets simples, valables pendant sept jours : l'e classe, 42 fr. 50; e classe, 31 fr. 25; 3° classe, 22 fr. 50. Billets d'aller et retour, valables pendant un mois: lre classe, 71 fr. 25 ; e ...
Journal n°4722 du 8 avril 1948
calculés vantes : I an à 3 ans inclus 15 jours ouvrables 4 ans 17 jours ouvrables 5 ans / 18 joeirs ouvrables 6 ans à . 9 ans inclus 21 jours ouvrables 10 ans à 12 fini inclus 22 jours ...
Journal n°6913 du 23 mars 1990
Joseph Bressan, 2ème sous-sol à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, w.c. Le montant mensuel du loyer est de 3.500 F. 9, avenue Saint-Michel, 3ème étage à droite, Composé de 3 pièces, cuisine, douche ...
Journal n°2081 du 31 mai 1898
'arbitres » officieux, â présenter aux gouvernements ; Enfin la participation des Sociétés de la Paix à l'Exposition universelle de 1900. Le Congrès se réunira à Lisbonne le lundi 3 octobre, c'est-à-dire aussitôt ...
Journal n°1283 du 27 février 1883
. - Un Objet d'Art ajouté à 50 francs d'entrée. Au second, 30 OJ, - 3 pigeons à 27 mètres. ", M. le baron de Vay, 9 sur 9 ; 2e, M. le vicomte Raymond, 8 sur 9. PRIX SAINT-HUBERT. - 3 doublés. - 20 ...
Sommaires 1958 du 31 décembre 1958
.812 pôrtart application de la 5.253 9 Juin 1958 518 Loi ir 644 du 17 janvier 1958, sur la retraite des travailleurs indépendants. 3 Juin 1958 Ordonnance Souveraine n° 1.813 relative à la détermination ...
Journal n°2270 du 7 janvier 1902
'article 2 paragraphe 3 du Code des Steeple-Chases ont été fabriquées à Paris, sur le modèle de celles de Saint-Ouen et d'Enghien. C'est ce soir que s'inaugurent au théâtre de Monte Carlo la série des ...
Journal n°6650 du 8 mars 1985
N'- méthyl nitro-2 vinylidènediamine-1,1 ou RANITIDINE et ses sels. Tableau C {[(m-chlorophény1)-4 pipéraziny1-1]-3 propyl)-2 oxo-3 dihydro2,3 ftriazolo-1,2,4114,3-a) pyridine ou TRAZODONE et ...
Journal n°6000 du 22 septembre 1972
Suivant acte reçu par Me L,-C. Crovetto, notaire à Monaco, les 14 et 24 avril 1972, Monsieur et Mm° Philippe GATTUSO, demeurant à:Beausoleil, 3, avenue de la République ont donné à partir du lermai 1972 à ...
Journal n°7091 du 20 août 1993
de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf août mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières (p. 1539). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination d ...
Journal n°2174 du 6 mars 1900
insérés seront rendus INSERTIONS Réclames, cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gi'é à bré S'adresser au Gérant, 22. rue de Lorraine PARTIE OFFICIELLE M ...
Journal n°2064 du 1 février 1898
.» 10.» . • (OPPRESSION,; ue)tago Soulagement C. CATARRHE, T A R Ri E t, b". TOUX0NERVEUSElii..Recomm. piles Célébrités, enlédical ... A et Flame. n e ca ^-e I 9 h. Imidij 3h. I 6 h. 19 h ...
Journal n°6441 du 6 mars 1981
obtention du C.A.P.) 3.002,46 3.471,59 3.753,07 3.973,25 17,32 21,65 25,98 90,07 180,15 270,22 350,30 450,37 200 Préparateur 1" échelon (21 ans et Brevet pro- fessionnel ou autorlsatiom d ...
Journal n°2268 du 24 décembre 1901
Holland dont les dimensions sont : longueur, 19m,30; largeur, 3m,58, déplacement total, 120 tonnes. Un moteur à gazoline de 160 chevaux assure une vitesse de 9 noeuds au bateau flottant ; pendant l ...
Journal n°7965 du 21 mai 2010
705.9301 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE - CENTRALE D'ENERGIE 705.9304 C.H.P.G. SOLUTION 5 705.930/6 C.H.P.G. RESTAURANT 3 400 000 705.931 RESIDENCE "A QIETÜDINE" 705.9336 ZONE A 705 ...
Journal n°0871 du 9 mars 1875
240 D 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 41 12 30 1 20 173 21 30 16 » 11 70 Toulon mat. mat. 6 40 9 47 10 02 2 01 3 39 mat. 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 10 05 11 29 ...
Journal n°0931 du 2 mai 1876
heures du matin : 11•7 it 6 heures du soir 44,, à 9 id. 13'7 à 9 ,, 13,, ii midi à minuit 121 à 3 heures du soir 1166"16 au 30:13'5. Moyenne ...
Journal n°6148 du 25 juillet 1975
victimes d 'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont fixés comme suit : I. - Tarif des soins A. - 111i.nEcibis : Lettre clé 15.6.75 1.9.75 1.11.75 - Consultation C 22,40 24,00 24 ...
Journal n°0872 du 16 mars 1875
07 4 58 33 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9. 42 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 70 » 55 s 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 ...
Journal n°6609 du 25 mai 1984
Hbenzo[e]diazépine-1,4 ou Chlordiazepoxide et ses sels. 3. L'inscription : TABLEAU C « Chlorazépates chloro-7 dihydroxy-2,2 phényl-5 carboxy-3 dihydro-2,3 1H-benzo[f]cliazépine-1,4 » est abrogée et ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
, entre 501 et 1.000 m² par jour 0,50 € Supérieur à 1.000 m² par jour 0,10 € ART. 2. L’arrêté municipal n° 2015-0346 du 9 février 2015 est abrogé. ART. 3. Le Receveur Municipal et le Chef ...
Journal n°0857 du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 » 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 120 » 90 » 65 ...
Journal n°5530 du 27 septembre 1963
'Arrêté 110 63-47 du 12 septembre 1963 sur la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons le Dimanche 22 septembre 1963 à l'occasion d'Une manifestation sportive (Tour de ...
Journal n°2021 du 6 avril 1897
à ,ré S'adresser au Gérant. 22. rue de Lorraine Itiostaco, le 6 Avril l Spe NOUVELLES LOCALES LL. AA. SS. le Prince et la Princesse ont posé dimanche dernier, à 3 heures et demie de l ...
Journal n°2228 du 19 mars 1901
non insérés seront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine 1=' F1:11 I Par ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Hadj Faryab Faryab Ghiassouddine Ghiasuddin Ghousuddin Ghayasudin Ghias Hadj Faryab Faryab Fakhiri Ibn Shaykh Libi Ajdabiya Aliya Adnan Fakhiri Ibn AlShaykh Libi Ajdabiya Libye ... en matière de services financiers (JOUE L 79 du 24.3.2005, p. 9) 2006/48/CE Directive du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l'accès à l'activité des établissements de ...
Journal n°4143 du 25 mars 1937
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°1699 du 24 février 1891
22 23 o 'c9 .= o 57 53 56 49 67 46 47 BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'Observatoire : 65 mètres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 ...
Journal n°2712 du 24 mai 1910
résulte que les formalités preserifos par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies; Considérant qu'à ...
Journal n°5699 du 16 décembre 1966
nomination d'une Dame employée à l'Office des Emisslons de Timbres-Poste (p. 919). Ordonnance Souveraine n° 3:705 di; 9 décembre 1966 portant nomination d'une Dame employée c3 'l'Office des Emissions de ...
Sommaires 1993 du 31 décembre 1993
.983 du 9 août 1993 portant nomination d'un 7.099 15 octobre 1993 Attaché à la Direction du Tourisme et des Contrés (p. 1181). In septembre 19)3 Ordonnances Souveraines n° 11.008 et n° 11.009 du ler ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville. Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros. Monaco, le 22 juillet 2005. Signé : H. REY. ... sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville. Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros. Monaco, le 22 juillet 2005. Signé : H. REY. ...
Journal n°5207 du 22 juillet 1957
'appliquera seulement dans les cas où les. marques qui les comprendront seront 720 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Juillet 1957 destinées à être utilisées sur des marchandises du même genre ou d'un genre similaire. (3 ...
Journal n°3314 du 12 juillet 1921
gérants ont été mobilisés au moins pendant un an. A.— Du délai de libération et des intérêts exigibles. ART. 3. Il est accordé aux débiteurs appartenant à l'une des catégories ci-dessus, à compter du ...
Journal n°0175 du 13 octobre 1861
'atmosphère THERMOMÈTRE CENTIGRADE VENTS 2 HEURES ti HEURES 22 9 21 2 2'2 4 29 1 28 6 28 2 9.3 8 9,3 8 '3 7 beau ici.id. nul id.id. ; 2 (11- vent: 3 de pluie. Et, dut-on ne s'en tenir qu'au maintien de la ...
Journal n°5982 du 19 mai 1972
octobre 1968 est modifié canine suit : I. — Les mentions : nbleau A. « Héparine; « Iodure double de succinyi et de choline (Iodure de succieurarium)»; Tableau C. « Dioxo-3,5 diphényl-1,2-n ...
Journal n°6887 du 22 septembre 1989
MONACO Vendredi 22 septembre 1989 Vu l'article 3, 2e de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu les articles 2 et 29 de la loi no 783 du 15 juillet 1965; Sur le rapport de Notre Directeur des ...
Journal n°5164 du 24 septembre 1956
, commerçant, demenrant à Monaco, 26,rue, Plati; Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1956; Vu le dernier paragraphe .de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par la Loi no .71 du 3 ...
Journal n°6368 du 12 octobre 1979
-dix-neuf. RAINIER. Par le Prince, P/ Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État, Le Vice-Président du Conseil d'État A. C kOVETTO, Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°6630 du 19 octobre 1984
ayant prononcé le divorce, 2 — un extrait de l'acte de naissance de chaque enfant à charge, 3 — les pièces relatives au rachat de cotisations prévu à l'article 22 de la loi n° 1.050, 4 — le cas ...
Journal n°4983 du 6 avril 1953
apprdbatiOn artition Commi isaire Lorme Adtninistration HERACLES IERACLES plusieursS déclaraton prik convenab ture exereice nent CONOMIQUE Grinaldi maramerom Siëge généralemerit iMpritnée ... portant autorisation et approbation des Statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Activité Industrielle et CoMmerciale », en abrégé « A.C.I.C.». ((p. 240). Arrêté Ministériel n° 53071 du 30 mars ...
Journal n°0929 du 18 avril 1876
—Administrateur Général. MOUVEMENT Du PORT DÉ MONACO. 9''in;'171 À iiiif:teare- GOLFE JUAN. b. français, c. Foclion, sable. t• .1D b .5t-Ange, id. c. F?rnero, •id. MA .4S EEL e. b, Frères,:id. e. Ainatle ...
Journal n°1014 du 4 décembre 1877
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température. (hauteur de l'observatoire 65 met. au-dessus du niveau de la mer.) 9 h. I midi du mat. 3 h. I 6 h. I 9 h. du soir du soir du soir JOURNAL DE MONACO lem A et ...
Journal n°0788 du 29 juillet 1873
10 09 10 40 soir Ligne de GÊNES à IIION/111C0 et à lii4RSEUL.i.E. mat. 8 05 8 51 mat. mat. 6 09 7 19 12 04 2 221 soir soir 12 14 1 02 2 14 3 50 6 35 7 05 7 37 7 50 ...
Journal n°8171 du 2 mai 2014
dimanche 11 mai 2014 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - rue Princesse Antoinette ; - rue Princesse Florestine ; - avenue de la Madone. 3°) Du vendredi 9 mai à 07 heures au ...
Journal n°0171 du 15 septembre 1861
francs si x MOIS 7f • TRois mois 3 • Pour l'izrit.tNGER les (raie de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES G HEURES 8 7bre 9 22 0 :1 0 23 7 22 o .26 0 23 7 22 0 ...
Journal n°8209 du 23 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0165 du 16 janvier 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du retrait d’installations de chantier
heures 59 ; - du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures. Art. 3. Le stationnement des véhicules est interdit, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses ... heures 59 ; - du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures. Art. 3. Le stationnement des véhicules est interdit, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses ...
Journal n°1021 du 22 janvier 1878
BARom:TRIQuEs réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi )"'' du mat. I du soir du soir du soir crs 3 h. i6 h. 9 h. 770.5 763.8 763.5 761.1 766.» 771.2 772.2 AVIS. Le ...
Journal n°1916 du 9 avril 1895
INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 9 Avril 1S95 NOUVELLES LOCALES S ...
Journal n°7195 du 18 août 1995
ordonnance. Donné à Marchais, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.695 du 9 août 1995 fixant le ...
Journal n°5650 du 7 janvier 1966
:Mobilières et Commerciales en abrégé «S.A,T.I.C.» mule P.11 Arrêté Ministériel n° 65 366 du 21 décembre 1965 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 3 janvier 1966 au 1 ...
Journal n°6503 du 14 mai 1982
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1938, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, ne 3.265 du 24 ...
Journal n°1797 du 10 janvier 1893
. Symphonie en ut majeur Beethoven. A. Introduction et allegro. B. Andante cantabile. C. Menuet. D. Finale. 2. Ouverture du Vaisseau fantôme.. R. Wagner. 3. Air de Samson et Dalila Saint ...

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