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Journal n°6018
du 26 janvier 1973
Musées ( I.C.O.M.)» (p. 73).
Arrêté Ministériel n° 73-38 du 4 janvier 1973 portant renotivel(entent du mandat des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques (p, ?.3).
Arrêté Ministériel n° 73-39 da 4 ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
respectivement appelés par abréviations P .C. B. et P.C.T. «.
ART. 3
Dans les articles 2 à 9 inclus de l'arrêté ministériel n° 85-302 du 31 mai 1985, susvisé, l'abréviation « P.C.13. » doit se lire « P.C.B. et ...
Journal n°0584
du 31 août 1869
; c'est le raccordement de la gare du Sud à la ligne de Toulon. On n'a encore rien commencé, ni pour la ligne directe de Marseille à Aix, ni pour l'embranchement de Marseille-Joliette à l ...
Journal n°4508
du 9 mars 1944
.
Les prix maxima de vente des confitures pur sucre de la campagne 1943-1944 sont fixés comme suit :
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un,
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C. 210=
9,
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Annexes 1986
du 31 décembre 1986
'Ostende - MONTECARLO (Principauté de Monaco).
N° 424 A à C. N° 424 A.
Modèle de tee-shirt n° 1.
N° 424 B.
Modèle de tee-shirt n° 2. N° 424 C.
Modèle de tee-shirt n° 3.
Dépôts effectués le 22 août 1985 par ...
Journal n°2978
du 13 avril 1915
frappés d'opposition.
Exploit de Me Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
, condamnant V. F.-J., laitier, né le 13 mai 1882, à San Stefano Belbo (Italie), demeurant à Saint-Laurent d'Eze (Alpes-Maritimes), à 3oo francs d'amende, pour mise en vente de lait falsifié. Donné itératif ...
Journal n°6786
du 16 octobre 1987
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.028 du 9 octobre 1987 ...
Journal n°6308
du 18 août 1978
du 5 mai 1944 modifiant l'Ordonnance-Loi n* 307 du 10 janvier 1941 ;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 66-057 du 9 mars 1966 relatif à l'affichage des prix dans les établissements servant des repas, &tirées ...
Journal n°0311
du 29 mai 1864
.
SEPTIÈME ANNÉE — N° 3.11 Bureaux: Bue de Lorraine, 15. Dimanche 9 Niai 1864.
JOURN MONACO
Administration et Rédaction ,
Rue de Lorraine, 13,
il Monaco (Principauté).
^^411111.-•
POLITIQUE ...
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
stationnement des véhicules est interdit rue de la Turbie, à l'amont du Pont S.N.C.F..
ART. 3. '
Toute Iniyaction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformémerrit à la loi.
ART. 4.
Une am ...
Journal n°7260
du 15 novembre 1996
'arrété ministériel n" 95-186 du 9 novembre 1995 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°0800
du 21 octobre 1873
10 15 7 25 SAVONA mat. mat. 6 »1 958 2 14 6 16
9 80 7 » » ALBENGA 4 56 7 35, 3 50 7 48
19 2-45 1 85 30 VINTIMILLE arri v. h.de Rome" 7 42 10 22 soir soir 6 35 10 20 soir
dép ...
Journal n°5842
du 12 septembre 1969
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2.620,
Article 2
Lire
« Cette direction comporte 4 ...
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
Vendredi 22 janvier 1993
Communiqué n° 93-2 du 4 janvier 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des agences générales d'assurances à compter du I" octobre 1992 (p. 104).
Communiqué no 93-3 ...
Journal n°2951
du 6 octobre 1914
.914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr. D 53
omn. omn. I 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3
MARSEILLE dép. .•. . ... 9 07 4 05 12 05 ...
Journal n°1151
du 27 juillet 1880
68
19
20
21
22
23
9 h. I midi I 3 h. I 6 h. 19 h.
du mat. I du soir. du du soir I du soir
TEMPERATURE DE L'AIR LÉ â
Le thermom tre est exposa an nord ) 1.= g
ce+
0
763.5 66.» 65 ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
. 791).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.629 du 4 mars 2010
modifiant l’article premier de l’ordonnance souveraine
n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des
postes ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ministériel n° 2009-2 du 5 janvier 2009 modifiant
l’arrêté ministériel n° 98-632 du 31 décembre 1998 relatif
à l’introduction de l’euro (p. 2785).
Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant ...
Journal n°1448
du 4 mai 1886
- Restaurant
MONACO - 9, Avenue de la Gare - MONACO .LE N'EN, Propriétaire
Déjeuner, 3 fr. - Dîner, 4 fr., Vin compris
BELLES CHAMBRES DEPUIS 2 FR. PAR JOUR
MTÀ'ZÀ117 À ©Z 1" CHOU
RECOMMANDA AUX ...
Journal n°0725
du 14 mai 1872
Mont-Cenis. Ce train partira de Paris à 3 heures du matin, prenant les voyageurs qui auront quitté Londres la veille au soir.
C'est à partir de demain, 15 du courant, que commence le service d'été de ...
Journal n°0415
du 27 mai 1866
.
VINTIMILLE. b. N Mes Gardes, ital jeu, c. Orsero, m.d. NICE. b. V. Courrier Corse, français, C. Ricci, sur lest
ID. b: V. Palmoria, id. c. Imbert, id.
MENTON. b. Louis Désiré, ici. c. Fontana, futailles ...
Journal n°1437
du 16 février 1886
, 20 °/„ au troisième sur les entrées. —1 pigeon à 25 mètres.
30 tireurs.
I M. Kennedy, 12 sur 14 (615 fr.') ;
2", M. Suicliffe, 11 sur 14 (450 fr.); 3e, M. Rossi, 8 sur 9 (300).
Mercredi 10 ...
Journal n°5388
du 9 janvier 1961
' réalisations, c'est parce que des événements se sont imposés à moi dont je n'ai pu Méconnaître ni la gravité, ni les funestes conséquences qu'ils auraient eues pour notre pays si je n'en avais .interrômpu le ...
Journal n°4714
du 12 février 1948
'exécution de la présente Ordonnance.
Dorné en Notre Palais à Monaco, le trois février mil neuf cent quarante-huit.
Pat k Prince
Le Secrétaire d'Etat, A. meLIN.
Ordonnance Souveraine n0,3.6155 du 3 ...
Journal n°0895
du 24 août 1875
le 9 juillet 1874,. journée torride dont on n'a pas encore eu le temps d'oublier le souvenir.
La Patrie nous apprend la mort de M. le Dr Gardey, ancien médecin des eaux de Homboutg , qu'il quitta au ...
Journal n°6420
du 10 octobre 1980
Arrêté Ministériel n ° 80-444 du 22 .sePtembre 1980 autorisant la' compagnie d'assurance' dénotent& « A, G. De lem CoMPagnie Belge d'Assurances Générales Incendie, Accidents et Risques Divers » à étendre ...
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
).
Ordonnance Souveraine no 9.843 du 10 juillet 1990 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p, 770).
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 10 juillet 1990 portant ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.612 du 9 janvier 2012 portant nomination et
titularisation d’un Chargé de mission à la Commission de Contrôle des
Activités Financières (p. 478).
Ordonnance ...
Journal n°1178
du 1 février 1881
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Journal n°3641
du 13 octobre 1927
S
incendie = Vie Accidents - Vol
L. PERUGGIA
Tpirection : :Place, Cassini, NICE
L'Abeille
La Foncière
LA C'°) vo N A ISh D'ASSURANCIcs tdARITImitî 3.ÉUNIES
• Compagnie ati011y d'assurances à pl ...
Journal n°2314
du 11 novembre 1902
jeudis 8, 15, 22, 29 janvier 1903;
Les jeudis 5, 12, 19, 26 février, 5, 12 mars ;
Le mercredi 18 mars ;
Les jeudis 26 mars, 2, 9, 16, 23, 3o avril.
Le prix des places est de 3 francs par entrée et ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
avril 2014 réglementant
la circulation des piétons, le stationnement et la circulation
des véhicules à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique
2014 (p. 1002).
Arrêté Ministériel n° 2014-242 du 30 ...
Journal n°1332
du 5 février 1884
PADA/SS.-1NT LE MARDI
înilete--N, Je
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
',éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°7330
du 20 mars 1998
surveillants de Jardins au Parc Princesse Antoinette (p. 427).
Avis, de vacance n° 98-40 de troiseinplois salebrenierS de surVeillants de jardins à la Promenade du ÉMOI:0 (P. 427).
AviS de vacance h° 9/341 d ...
Journal n°5164
du 24 septembre 1956
, commerçant, demenrant à Monaco, 26,rue, Plati;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1956;
Vu le dernier paragraphe .de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par la Loi no .71 du 3 ...
Journal n°5523
du 9 août 1963
Souveraine -n° 3.018 du :er août 1963 modifiant l'Ordonnance n° 2.708 du 7 décembre 1961 relative au Commissariat Général à la Santé. (p. 681).
Ordonnance Souveraine n° 3.019 du Je' août 1963 fixant les ...
Journal n°1684
du 11 novembre 1890
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Journal n°7265
du 20 décembre 1996
NI A N'AGEN IENT COMMUNICATION Nt ,:twoR K'sert abn4;é "1.M.C. N. S, A . M.". présentée par M. Hubert l'AsToRniv, retraité, demeurant 9, avenue Roquevil le à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet ...
Journal n°1102
du 19 août 1879
. I ..d. I 3 h. I 6 h. I 9 h. r,A re„
du mat. midi I du soir 1 du soir I du soir du mat.' -I I I du soir I da soir i du soir E- i
10 760.7 60.8 59.» 59.3 61.6 60.1 58 ...
Journal n°6825
du 15 juillet 1988
juin mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.216 du 17juin 1988 portant nomination d'un Caissier-comptable à l ...
Journal n°0770
du 25 mars 1873
timbres-poste.
Itt
JOURNAL DE MONACO
7 9 11 16 47 173 240
CHEMIN ZZ FZR ZE PARI:17011-1ÉZITZRRieZ ET Mn ULM-h:MME ZlirTZR.
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
173
129
16 25 11 70 3 15 1 ...
Journal n°5075
du 10 janvier 1955
SOUVERAINES
Ordonnance. SouVeraitte'..n°-104(Y'biedirl9leernbre 1954 portant rtbmination dans l'Ordre du Mérite 'C'triturel (p. 17).
Ordonnance Souveraine no 1040 ter'du c 19 novembre 1954 conférant à titre ...
Journal n°7290
du 13 juin 1997
Notre ordonnance n° 9.992 du 22 décembre 1990 portant nomination et titularisation d'un Caissiercoraptable à l'Administration des Domaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 ...
Journal n°3687
du 30 août 1928
, à 8 heures ;
Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4.
Les petits garçons sont reçus depuis Page de 5 ans. Les fillettes depuis l'âge de 7 ans.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et ...
Journal n°5937
du 9 juillet 1971
l'Arrêté Ministériel n° 71.170 du 7 juin 1971 susvisé, et inscrite à la Section II du
510 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 9 Juillet 1971
tableau A des substances vénéneuses, la préparation présentée ...
Journal n°1306
du 7 août 1883
accident est arrivé le 30 juillet sur la route de Nice à Monaco.
M. Charles Kellermann et Mme C. A. avaient pris à Monaco la voiture n° 43 pour venir à Nice. Arrivés près de la gare de la Turbie, ils ...
Journal n°0302
du 27 mars 1864
être subordonné à l'accomplissement d'une formalité préalable qu'en vend d'une disposition formelle de la loi ; que le texte de l'art. 3 précité démontre clairement qu'il n'a pas été dérogé à ce principe ...
Journal n°7295
du 18 juillet 1997
2 juillet 1997 relaufan S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compterdu 1" juillet /997 (p. 939).
Communiqué n° 97-48 du 3 juillet 1997 relatif è la rémunération minimale des ...
Journal n°7279
du 28 mars 1997
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
392 JOURNAL DE MONACO Vendredi 28 mars 1997
Ordonnance Souveraine n° 12.157 du 28 janvier 1997 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Tourisme et ...
Journal n°0359
du 30 avril 1865
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 28 'avril 1865.
NICE. b. y. Bull-Dog, c. Flury, ID. b. v. Palmaria, c.. Imbert, VINTIMILLE. h. Solferino, c. Sibono, MENTON. b. Albatros; c. Macarri, NICE. b ...
Journal n°6020
du 9 février 1973
no 73-9 du 2 février 1973 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation municipale; Vu la Loi n° 526 du ...
Journal n°5738
du 15 septembre 1967
septembre 1967 autorisant le port d'une décoration (p. 640).
Ordonnance Souveraine ne 3.863 du 9 septembre 1967 portant nomination du Consul Général de Monaco à Londres (Grande Bretagne) (p. 640).
ARRÊTÉS ...
Journal n°5496
du 1 février 1963
Souveraine n° 2.955 du 25 janvier 1963 nommant un Consul Honoraire de la Prineipauté à Quéliniane ( Mozambique, Afrique Orientale Portugaise) (p. 55).
Ordonnance Souveraine n° 2.957 du 31 janvier I9e3 ...
Journal n°3089
du 29 mai 1917
délit ci-dessus. Relaxé O. P., de la poursuite, sans dépens; confirmé, en conséquence, la décision attaquée; — Condamné P. V.-R. à 20 fr. d'amende ; L.-M. F.-C., à 16 fr. d'amende ; A. H., à 16 fr. d ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
la Couronne (p. 514).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-181 du 17 avril 1997 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "C'AcavA GROUP MONACO S.A ...
Journal n°1980
du 23 juin 1896
distancée par celle du
C. V. N., a été très vaillante et très remarquée.
Le Sport Vélocipédique a fait dimanche la proinenade annoncée à Saint-Martin-du-Var. Nos sportsmen ont été accueillis ...
Journal n°1534
du 27 décembre 1887
. S 0 id.
25 55.3 55.6 8.4 10.8 9.6 8.7 id. id.
26 53.6 51.4 6.6 8.6 9.4 7.» :.N NO id.
DATES ' i20 I ,> 21 i 22 23 I 24 Pluie tombée : 0 ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
”
(véhicules légers) ;
- la possession du permis de conduire de la catégorie “C” (poids
lourds) est souhaitée.
Avis de recrutement n° 2009-130 d’un Commis-
comptable à l’Administration des Domaines.
La ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
,57 5,31 5.22
708.976 Eglise Saint Charles 1,60 1,90 t),(1 0.30
7(e9•V Transfert Conseil National 16.30 16,53 0,81 0.23
-4-
SOUS TOTAL VIII 147 23,74 6,67 0,53
2,09 3,26 10,00
XI ...