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Journal n°4507
du 2 mars 1944
. C, P.a Neullte 963-9
AGENCE DU CENTRE
- MM. les actionnaires, de la Société Anonyme Sonieté Corporative Imm9bilière, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire annuelle polir le 20 mars 1944 à ...
Journal n°6863
du 7 avril 1989
Palais à Monaco, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 3 avril i989 portant naturalisations ...
Journal n°6478
du 20 novembre 1981
à leurs torts réciproques avec toutes les conséquences de droit
Pour extrait certifié' conforme, délivré en exécution .de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l ...
Journal n°4588
du 20 septembre 1945
, de l'article .22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 14 septembre 1945.
Le Greffie,r en Chef.
PEBRIN-JANNES
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en droit, notaire
2.6 ...
Journal n°1903
du 22 janvier 1895
,2:.; 6,3. Menton, arrivée 4,54; 5,21; 5,44; 6,22. - Vintimille, arrivée 6.4 ; 6,45 soir.
Le dimanche 27 janvier, un train supplémentaire partira de Saint-Laurent-du-Var à 4 h. 6 soir pour arriver à 4 h ...
Journal n°2362
du 13 octobre 1903
Tribunal Supérieur où sera tenue l'audience solennelle de rentrée. C'est à M. de Monicault, avocat général, que revient, cette année, l'honneur de prononcer le ,discours d'usage.
La Messe du Saint ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
2014 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant les menaces à
l ...
Journal n°5855
du 12 décembre 1969
servies par la Caisse de Compensation vies Services Sociaux à compter du Pr octobre 1969 (p. 786).
Arrêté Ministériel IP 69-390 du 26 novembre 1969 portant extension d'un avenant n° 3 à la Convention ...
Journal n°6245
du 3 juin 1977
pratiquait d'un groupement autorisé, désire s'adonner à la compétition.
ART. 3.
Le certificat délivré en application des dispositions de l'article 1 dr, l'Ordonnance Souveraine n° 6052 du 26 mai 1977 ...
Journal n°1526
du 1 novembre 1887
» 35
»70 » 55 »35
1 20 » 90 »
19 75 13 95 9 65
Départs du 24 au 30 octobre
2 10
2 26
3 40
10 10 soir
11 21 soir
soir
soir
matin
matin
soir
Ligne de GÊNES à VINTIMILLE ...
Débats 1987
du 31 décembre 1987
administratifs' : -1- 2.710.000 F, soit + 9
Six articles sont modifiés, maïs les 3/4 de :a majoration proViefinent de l'ajustement des recettes du nouveau Stade Louis II.
. Article 012.104 « Commerce ...
Journal n°1924
du 4 juin 1895
30
5 » 5 e 9 5 6 25 ! M matin 7 5 soir 7 36
5 9 7 8 9 58 9 » soir 11 42 soir 4 10 soir
5 13 5 17 5 22 5 28 8 5 11 20 11 .45 /à l' 3 4 4 25 ...
Journal n°1139
du 4 mai 1880
.6[14.3110.»112.»110.71 9.7111.»
762,» 55.3 52.» 56.5 60.» 59.2 59.8
9 h. I midi 3 h. I 6 h. I 9 h.
du sial. du soir du soir 1 du soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température. et ab niveau de la mer ...
Journal n°4564
du 5 avril 1945
avril 1945, à 8 h. 30, Bourse du Travail, conformément à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n°2.942 du 4 décembre 1944.
CONVOCATION
Les membres du Syndicat des H. C. R. sont convoqués en Assemblée ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Faizullah
Noorzai
Hajji
Faizullah
Noorzai
Haji
Faizuulah
Norezai
Haji
Faizullah
Haji
Fiazullah
Haji
Faizullah
Haji
Faizullah
Haji
Pazullah ...
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.367 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un
Responsable de la maintenance des bâtiments à la Direction des Affaires
Culturelles (p. 2251 ...
Journal n°1488
du 8 février 1887
fr.
3', M. Gilbert, 7 sur 9, gagne 300 fr.
Une poule supplémentaire entre 24 shooters C-1111) à 'é'ffi partagée entre MM. le baron deSaintTrivier et Verdaveine, chacun 8 sur 8; gagnent
910 fr ...
Journal n°1382
du 27 janvier 1885
22 1/2
2 221/4 26 1/2 231/2
3 251/2 251/2 24
4 20 201/4 22
5 24 261/2 25
6 231/2 26 22 1/2
7 24 1/2 28 25
8 231/2 25 231/2
9 26 27 24
10 19 20 1/4 20
11 19 3/4 21 1/2 201 ...
Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
la République d'Afrique du Sud, à exercer les fonctions de Consul général honoraire dans la Principauté (p. 542).
Ordonnance Souveraine n° 5.377 portant nomination d'un Consul honoraire de la ...
Débats 1937
du 31 décembre 1937
voirie..
3o MdtionÉtianne bestienne itrla politigne du tourisme
„ .
40 Proposition, de Loi, Eugène.. Marquet, sua' l'usage des ' pavillons.
50 Proposition de Loi Louis Aztréglia tendant à la nodi ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-105 du 22 octobre 2002 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 octobre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 octobre 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA. ... .
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 octobre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 octobre 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA. ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
ORDONNANcES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.896 du 9 septembre 2010 portant nomination
et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la
Sûreté Publique (p. 1878).
Ordonnance ...
Journal n°1858
du 13 mars 1894
18 Mars 1894
DIMANCHE DES RAMEAUX
9 heures 1/2 du matin. - Bénédiction des Palmes par Mgr l'Evêque. Grand'Messe et chant de la Passion avec assistance Pontificale ; Mile C. ORENGO chantera, à l ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9)
Directive 2008/25/CE du Parlement européen et
du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive
2002/87/CE relative à la surveillance ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
-
cation des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août
2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux,
le financement du terrorisme et la corruption visant la
République d ...
Journal n°0883
du 1 juin 1875
-aimés, il
(') Ecel. C. 3, V. I.
ne Nous reste plus qu'à Vous exhorter à •prier Dieu avec ardeur pour la Sainte Eglise et pour la consolation du Souverain Pontife Pie IX, ce prodige admirable de foi et de ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-264 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
de Gouvernement en date du 22 mai 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ... de Gouvernement en date du 22 mai 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ...
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
22
705 952 Construction Monegheiti Beausoleil Bot D . 35,3 27,6 0,3 7 0,7
705 952/1 Construction Moneghetti Beausoleil Hot C 37,4 6,3 0,9 12 15 4,1
705 955 Immeuble social bd du Jardin ...
Journal n°4641
du 26 septembre 1946
:
Catégories A, B et C — coefficient : 3,50.
Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises.
9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits ...
Journal n°1556
du 29 mai 1888
insertions
annoncei
I NSicliTiùNS :
25 Gent. la ligue
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J, Rousseau, 3, et elles V. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. lmp. et ...
Journal n°5857
du 26 décembre 1969
de l'Église, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les 10 jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 26 décembre 1969.
Signé : J.-C. REY
Étude de Me ...