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Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. DEMONGEOT ET CIE"
dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2001.
Monaco, le 26 octobre 2001. ... dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2001.
Monaco, le 26 octobre 2001. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
fonds communs de placement ;
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale ;
Vu l'ordonnance du 19 juin 1909 sur la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.105 du 25 ... hasard ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-455 du 30 août 1990 relatif aux fonds communs de placement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-410 du 5 septembre 1994 fixant le montant des droits perçus à l ... Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-278 du 16 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
l’entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ... Arrêté Municipal n° 2024-278 du 16 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière en un seul lot -
Etude de Me Jean-Pierre LICARI, Avocat-Défenseur,
Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
termes de trois actes reçus par ledit Me REY :
* deux en date du 3 mai 1956, transcrits au Bureau des Hypothèques de Monaco le 28 mai 1956, volume 331, n° 22 et volume 331, n° 23,
* et le troisième ... termes de trois actes reçus par ledit Me REY :
* deux en date du 3 mai 1956, transcrits au Bureau des Hypothèques de Monaco le 28 mai 1956, volume 331, n° 22 et volume 331, n° 23,
* et le troisième ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 mars 2016 de l’association dénommée « Association Monégasque contre les ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 mars 2016 de l’association dénommée « Association Monégasque contre les ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Modifications aux statuts - "FONDATION TURQUOIS"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Monaco, n° 7813 du 22 juin 2007.
II.- Un original du procès-verbal de ladite délibération a été déposée avec la copie de ladite ordonnance souveraine, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ... Monaco, n° 7813 du 22 juin 2007.
II.- Un original du procès-verbal de ladite délibération a été déposée avec la copie de ladite ordonnance souveraine, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-643 du 5 octobre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié.
conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié, notamment son article 9 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2021 ;
Arrêtons ... conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié, notamment son article 9 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2021 ;
Arrêtons ... Arrêté Ministériel n° 2021-643 du 5 octobre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Cession d'Officine de Pharmacie - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er octobre 2001,
La S.N.C. ROLLAND & GROSSO, avec siège 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a cédé à M. Christophe ROOS, demeurant ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er octobre 2001,
La S.N.C. ROLLAND & GROSSO, avec siège 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a cédé à M. Christophe ROOS, demeurant ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Cession d'Officine de Pharmacie - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er octobre 2001,
La S.N.C. ROLLAND & GROSSO, avec siège 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a cédé à M. Christophe ROOS, demeurant ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er octobre 2001,
La S.N.C. ROLLAND & GROSSO, avec siège 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a cédé à M. Christophe ROOS, demeurant ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
NOMINATION D’UN COGERANT - MONACO RESEARCH PARTNERS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 3, avenue de la Costa - Monaco
’acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juin 2012.
Monaco, le 22 juin 2012. ... ’acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juin 2012.
Monaco, le 22 juin 2012. ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco Société à Responsabilité Limitée dénommée « SARL SAR » - CESSIONS DE PARTS SOCIALES
« SARL SAR » ayant siège à Monaco, 3, avenue Saint-Laurent.
Une expédition dudit acte a été déposée le 22 décembre 2017 au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et ... « SARL SAR » ayant siège à Monaco, 3, avenue Saint-Laurent.
Une expédition dudit acte a été déposée le 22 décembre 2017 au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
DISSOLUTION ANTICIPEE - HELMWARD
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 9, rue des Oliviers - Monaco
Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2016.
Monaco, le ... Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2016.
Monaco, le ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Cession de doit au bail - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2005, Mme Goharmalek AMIR EBRAHIMI, demeurant à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN (06) 33, avenue Jean Jaurès, a cédé à M. Stéphane MASCARENHAS ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2005, Mme Goharmalek AMIR EBRAHIMI, demeurant à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN (06) 33, avenue Jean Jaurès, a cédé à M. Stéphane MASCARENHAS ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Cession de droit au bail - Deuxième insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2005, Mme Goharmalek AMIR EBRAHIMI, demeurant à ROQUEBRUNE-CAPMARTIN (06) 33, avenue Jean Jaurès, a cédé à Monsieur Stéphane ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 septembre 2005, Mme Goharmalek AMIR EBRAHIMI, demeurant à ROQUEBRUNE-CAPMARTIN (06) 33, avenue Jean Jaurès, a cédé à Monsieur Stéphane ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 avril 2008, réitéré par acte du 25 août 2008, Mme Paola PIZZORNI, née PARMEGGIANI, demeurant à Monaco, 22, boulevard de France, a cédé à Mme ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 avril 2008, réitéré par acte du 25 août 2008, Mme Paola PIZZORNI, née PARMEGGIANI, demeurant à Monaco, 22, boulevard de France, a cédé à Mme ...
Journal n°1653
du 8 avril 1890
TRENTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 1653 -Bureaux ; Rue de Lorraine, 22 Mardi 8 Avril 1890
JOUR
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MA.RII
ABONNEMENTS ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restrictions et les arrêtés ministériels n° 87-307 du 12 juin 1987 et n° 89-175 du 22 mars 1989 le modifiant.
Art. 4.
Le Conseiller de ... cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restrictions et les arrêtés ministériels n° 87-307 du 12 juin 1987 et n° 89-175 du 22 mars 1989 le modifiant.
Art. 4.
Le Conseiller de ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de Raphaël ABENHAIM ayant exercé le commerce sous les ...
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de Raphaël ABENHAIM ayant exercé le commerce sous les ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
S.A.R.L. REY DECOR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 44, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 mai 2017, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard de Suisse à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 mai 2017, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard de Suisse à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
S.A.R.L. MCO COMMUNICATION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.400 euros - Siège social : 1, rue du Gabian – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
ladite déclaration a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... ladite déclaration a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
S.A.R.L. JALOUSE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 3, avenue du Port - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie le 24 janvier 2017, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22 bis, rue Grimaldi à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie le 24 janvier 2017, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22 bis, rue Grimaldi à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
KEESYSTEM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 275.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 26 février 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 26 février 2021.
...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
SEAMINDS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
...
Journal n°1251
du 18 juillet 1882
Grandeur demain matin, à 7 heures, à la Cathédrale.
La Conférence y assistera.
Le Clergé et le Conseil de fabrique de Monaco nous prient d'informer nos lecteurs que samedi prochain 22 juillet, à 10 ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 13 novembre au vendredi 22 décembre 2023, tous les jours de 20 heures à 06 heures, à l’exception des périodes allant du samedi 06 h 01 au lundi 19 h 59, la circulation des ... lundi 13 novembre au vendredi 22 décembre 2023, tous les jours de 20 heures à 06 heures, à l'exception des périodes allant du samedi 06 h 01 au lundi 19 h 59, la circulation des véhicules est interdite ... Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.091 du 31 octobre 2001 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées.
1954 fixant le régime des prestations familiales ;
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement et notamment son article 4 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.127 du 3 mai 1991 relative à l ... juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales ;
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement et notamment son article 4 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.127 du 3 mai 1991 relative à l ... Ordonnance Souveraine n° 15.091 du 31 octobre 2001 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Annexes 1957
du 31 décembre 1957
MARSEILLE
0-22-76 et 0-19-21 MONACO-VILLE 2610 - 21
1°— BREVETS D'INVENTION
ÉTAT DES BREVETS DÉLIVRÉS AU 30 JUIN 1957
NÉANT
11°— DESSINS ET MODÈLES
ÉTAT DES DESSINS ET MODÈLES DÉPOSÉS AU 30 JUIN ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-593 du 29 novembre 2010 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la société d’assurance «Assistance Protection Juridique» à la Mutuelle d’assurance «DAS Assurances Mutuelles»
exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle ... exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-598 du 29 novembre 2010 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la société d’assurance «MAAF Assurances SA» à la société d’assurance «Assistance Protection Juridique»
relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les ... relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-255 du 29 avril 2011 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la mutuelle «MAAF Assurances» à la compagnie d’assurance «Assistance Protection Juridique»
Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur ... Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-463 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"AXA ASSURANCES VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... d'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-464 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuillede contrats d'assurance de la société "AXA CONSEIL VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-467 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"UAP VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-241 du 9 mai 2005 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie " ZURICH, COMPAGNIE D'ASSURANCES " à la société " GENERALI DOMMAGES ".
la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur les ... la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur les ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-242 du 9 mai 2005 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie " ZURICH, COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE " à la société " GENERALI EPARGNE ".
Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur ... Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-243 du 9 mai 2005 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "ZURICH INTERNATIONAL (FRANCE)" à la société "GENERALI DOMMAGES".
la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur les ... la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur les ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-608 du 26 novembre 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance "AUXIA" à la compagnie d'assurance "AUXIA" (ex. MEDERIC VIE).
Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur ... Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-253 du 18 mai 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La Défense Automobile et Sportive) à la société "DAS SA"
la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de ... la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-597 du 29 novembre 2010 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la société d’assurance «MAAF Assurances SA» à la société d’assurance «DAS SA»
réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d ... réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-7 du 10 janvier 2013 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la société «L’Europeenne de Protection Juridique» à la société «L’Equite»
la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les ... la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-466 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE"à la société "AXA ASSURANCES VIE"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-465 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE" à la société"AXA CONSEIL VIE"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-387 du 29 juillet 2005 fixant le montant de l'allocation spéciale
en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel
de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.
du 7 juillet 2005 relative à la revalorisation de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés ... du 7 juillet 2005 relative à la revalorisation de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés ...
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
(p. 1383).
Ordonnance Souveraine n° 11.401 duel novembre 1994 fixant le montant des droits à percevoir en vertu de la loi n° 564 du 15 juin 1952 autorisant les services administratifs à percevoir des ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 22 août 2014 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,59 € - Grande Bourse 2014
* 1,38 € - 150e Anniversaire de la Naissance d’Eugène Frey ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 22 août 2014 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,59 € - Grande Bourse 2014
* 1,38 € - 150e Anniversaire de la Naissance d’Eugène Frey ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le siège social est Place du Casino à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), et concernant les deux fonds de commerce désignés ci ... Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le siège social est Place du Casino à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), et concernant les deux fonds de commerce désignés ci ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
FIN DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le siège social est Place du Casino à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), et concernant les deux fonds de commerce désignés ci ... Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le siège social est Place du Casino à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), et concernant les deux fonds de commerce désignés ci ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 22 août 2008, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé « S.H.L.M. » dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ... Suivant acte sous seing privé en date du 22 août 2008, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé « S.H.L.M. » dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE
Deuxième Insertion
ladite activité, sans outillage, nettoyage à sec au moyen d’une machine à sec (10 kg) au perchloroethylène, exploité sous l’enseigne «PRESSING NET EXPRESS » au n° 1, rue des Genêts, immeuble «Le Millefiori ... ladite activité, sans outillage, nettoyage à sec au moyen d’une machine à sec (10 kg) au perchloroethylène, exploité sous l’enseigne «PRESSING NET EXPRESS » au n° 1, rue des Genêts, immeuble «Le Millefiori ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Première Insertion - Renouvellement contrat de gérance libre
LOISIRS DE MONACO " 24, rue du Gabian dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 2005. ... LOISIRS DE MONACO " 24, rue du Gabian dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 2005. ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Contrat de gérance libre - Deuxième insertion
de 3 081,32 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les bureaux de la SAM "SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO" 24, rue du Gabian dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 ... de 3 081,32 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les bureaux de la SAM "SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO" 24, rue du Gabian dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Contrat de gérance libre - Première insertion
libre pour une période de six ans à compter du 25 juin 2007 à Monsieur Saïd TASSOUMT, demeurant à Monaco, 20, boulevard des Moulins, la Gérance libre d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie ... libre pour une période de six ans à compter du 25 juin 2007 à Monsieur Saïd TASSOUMT, demeurant à Monaco, 20, boulevard des Moulins, la Gérance libre d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 22 août 2008, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé «S.H.L.M.» dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ... Suivant acte sous seing privé en date du 22 août 2008, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé «S.H.L.M.» dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 18 septembre 2015 de l’association dénommée « Compagnie Windy ANTOGNELLI ».
Ces modifications portent sur l’article 1er relatif à la dénomination qui devient ... déclaration de modification des statuts reçue le 18 septembre 2015 de l’association dénommée « Compagnie Windy ANTOGNELLI ».
Ces modifications portent sur l’article 1er relatif à la dénomination qui devient ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 20 mars 2013 de l’association dénommée «Super Yacht Builders Association».
Ces modifications portent sur :
- l’article 1er relatif à la dénomination qui ... déclaration de modification des statuts reçue le 20 mars 2013 de l’association dénommée «Super Yacht Builders Association».
Ces modifications portent sur :
- l’article 1er relatif à la dénomination qui ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-706 du 8 novembre 2021 fixant les montants maximums mensuels des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune.
, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-774 du 17 novembre 2020 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents de l’État et de la Commune à compter du 1er octobre 2020 ;
Vu la ... 'arrêté ministériel n° 2020-774 du 17 novembre 2020 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2021-706 du 8 novembre 2021 fixant les montants maximums mensuels des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 2e trimestre 2005.
16 (Pentecôte) Lundi
Dr LEANDRI
21 et 22 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
26 (Fête Dieu) Jeudi
Dr MARQUET
28 et 29 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
Juin
4 et 5 Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO ...
16 (Pentecôte) Lundi
Dr LEANDRI
21 et 22 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
26 (Fête Dieu) Jeudi
Dr MARQUET
28 et 29 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
Juin
4 et 5 Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 4e trimestre 2005.
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2006.
JANVIER
1er (Jour de l'An)
Dimanche
Dr DE SIGALDI
2
Lundi
Dr DE SIGALDI
7 et 8
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI MINET
14 et 15
Samedi- Dimanche
Dr ROUSSET
21 et 22
Samedi ...
JANVIER
1er (Jour de l'An)
Dimanche
Dr DE SIGALDI
2
Lundi
Dr DE SIGALDI
7 et 8
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI MINET
14 et 15
Samedi- Dimanche
Dr ROUSSET
21 et 22
Samedi ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Tour de garde des médecins généralistes - 3ème trimestre 2009
-Dimanche
Dr Pietri
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
29 et 30
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
SEPTEMBRE
5 et 6
Samedi ... -Dimanche
Dr Pietri
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
29 et 30
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
SEPTEMBRE
5 et 6
Samedi ...