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Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-425 du 17 juin 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothschild Martin Maurel Monaco », au capital de 9.000.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 15 février 2021 ;
Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 15 février 2021 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2021-425 du 17 juin 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothschild Martin Maurel Monaco », au capital de 9.000.000 euros. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 4 octobre 2023 ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 4 octobre 2023 ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros. ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Modifications aux statuts - "S.C.S. KESRAOUI & CIE"
Société en Commandite Simple
au capital de 15.000 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - MONACO
.000 euros, avec siège social 17, avenue des Spélugues à Monaco, a cédé 50 parts sociales, soit la totalité des parts lui appartenant dans le capital de ladite société à Monsieur Jean-Claude CHARTIER ... .000 euros, avec siège social 17, avenue des Spélugues à Monaco, a cédé 50 parts sociales, soit la totalité des parts lui appartenant dans le capital de ladite société à Monsieur Jean-Claude CHARTIER ...
Journal n°7081
du 11 juin 1993
n° 10.918 du 4 juin 1993 admettant, sur sa demande, un militaire dans le Corps des Sous-Officiers de carrière (p. 707).
Ordonnance Souveraine n° 10.923 du 4 juin 1993 portant nomination d ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-329 du 23 avril 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Courtage », au capital de 300.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 10 février 2020 ;
Vu l ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 10 février 2020 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-329 du 23 avril 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Courtage », au capital de 300.000 euros. ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-625 du 17 septembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Generale Private Banking (Monaco) », au capital de 7.650.000 euros.
'Administration),
- l'article 22 (Assemblées Générales) ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 29 mai 2020.
Art. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées ... aux Conseils d'Administration),
- l'article 22 (Assemblées Générales) ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 29 mai 2020.
Art. 2.
Ces résolutions ... Arrêté Ministériel n° 2020-625 du 17 septembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Generale Private Banking (Monaco) », au capital de 7 ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-505 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-505 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-162 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Gltm Multi Family Office » en abrégé « GLTM M.F.O. », au capital de 150.000 euros.
vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 14 ... des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 14 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2023-162 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Gltm Multi Family Office » en abrégé « GLTM M.F.O. », au capital de ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-291 du 7 juin 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
octobre 2023 à 18 heures, à l’occasion du Monaco Yacht Show ;
- le 5 novembre 2023 de 6 heures à 14 heures, à l’occasion du Cross du Larvotto ;
- du 18 au 19 novembre 2023, à l’occasion des Cérémonies ... ;
- du 18 au 19 novembre 2023, à l'occasion des Cérémonies de la Fête Nationale ;
- le 10 décembre 2023 de 6 heures à 14 heures, à l'occasion de la course « U Giru de Natale » ;
- du 31 ... Arrêté Ministériel n° 2023-291 du 7 juin 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-212 du 2 avril 2002 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du déroulement des épreuves du "3EME GRAND PRIX DES VEHICULES HISTORIQUES" et du "60EME GRAND PRIX AUTOMOBILE DE MONACO"
, de 6 h jusqu'à la fin des épreuves ;
* le dimanche 26 mai 2002, de 6 h jusqu'à la fin des épreuves.
Art. 3.
Du lundi 13 mai 2002 à 0 h 00 au mardi 28 mai 2002 à 22 h, le stationnement et la ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ... Arrêté Ministériel n° 2002-212 du 2 avril 2002 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du déroulement des épreuves du "3EME GRAND PRIX DES VEHICULES HISTORIQUES" et ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 15 juin 2018, M. Alain BOUYSSOU, commerçant, demeurant à Beausoleil (ALPES- MARITIMES), 30, rue des Martyrs, a cédé à la société à ...
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 15 juin 2018, M. Alain BOUYSSOU, commerçant, demeurant à Beausoleil (ALPES- MARITIMES), 30, rue des Martyrs, a cédé à la société à ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-686 du 9 décembre 2022 autorisant des virements de crédits.
Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont annulés sur le Budget de l'exercice 2022 les crédits suivants :
style='margin-left:2.85pt ... Arrêté Ministériel n° 2022-686 du 9 décembre 2022 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée a Paris le 18 mai 1963 :
Vu l'ordonnance souveraine n° 4178 du 12 décembre 1968 portant institution ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Loi n° 1.256 du 12 juillet 2002 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
sur des immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 ... effectuée en cas d'aliénation portant sur un immeuble entier à usage principal d'habitation construit ou achevé avant le 1er septembre 1947 ou un ensemble de locaux dépendant d'un tel immeuble dès lors que l ... 'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947. ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 11 mai 2009 de l'association dénommée «Monaco Country et Line Dance».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 11 mai 2009 de l'association dénommée «Monaco Country et Line Dance».
Cette ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
50 places
235 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ... 50 places
235 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Renouvellement de gérance libre - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.524,49 €
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 mars 2008.
Signé : H. REY. ... .524,49 €
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 mars 2008.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Renouvellement de gérance libre - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.524,49 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 mars 2008.
Signé : H. REY. ... .524,49 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 mars 2008.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, pour une durée de trois années, à Mme Nathalie DALMASSO, épouse de M. Marc BERNARDI, demeurant 166, chemin des Pesquiers, à Plan de Carros, un fonds de commerce de vente de fruits et légumes frais et ... , pour une durée de trois années, à Mme Nathalie DALMASSO, épouse de M. Marc BERNARDI, demeurant 166, chemin des Pesquiers, à Plan de Carros, un fonds de commerce de vente de fruits et légumes frais et ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
M. Patrice LEONE demeurant 27, avenue Princesse Grace à Monaco,
la gérance libre du fonds de commerce de bar-restaurant, exploité n° 24, avenue Princesse Grace à Monaco sous l'enseigne "LE CAFE DES ... M. Patrice LEONE demeurant 27, avenue Princesse Grace à Monaco,
la gérance libre du fonds de commerce de bar-restaurant, exploité n° 24, avenue Princesse Grace à Monaco sous l'enseigne "LE CAFE DES ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 16 avril 2004, enregistré à Monaco le 22 avril 2004, F°/Bd 151 V Case 1,
M. Jean-Victor PASTOR demeurant 27, avenue Princesse Grace à Monaco a renouvelé à ... Aux termes d'un acte sous seing privé du 16 avril 2004, enregistré à Monaco le 22 avril 2004, F°/Bd 151 V Case 1,
M. Jean-Victor PASTOR demeurant 27, avenue Princesse Grace à Monaco a renouvelé à ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2006, Mme Maria Madalena BADIA, née DOS SANTOS SUBTIL, domiciliée 11-13, rue Louis Auréglia, à Monaco, a concédé en gérance libre ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2006, Mme Maria Madalena BADIA, née DOS SANTOS SUBTIL, domiciliée 11-13, rue Louis Auréglia, à Monaco, a concédé en gérance libre ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Résiliation amiable de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 24 mai 2006 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et M. Daniel BRUGIERE, demeurant " Villa Surya ... Aux termes d'un acte reçu le 24 mai 2006 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et M. Daniel BRUGIERE, demeurant " Villa Surya ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 24 mai 2006, Mlle Christine Monique SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo a concédé en gérance libre pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 24 mai 2006, Mlle Christine Monique SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo a concédé en gérance libre pour une durée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Résiliation anticipée de gérance libre - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gastaldi, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 décembre 2006.
Signé : H. REY. ... Gastaldi, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 décembre 2006.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Résiliation amiable de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 24 mai 2006 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et M. Daniel BRUGIERE, demeurant " Villa Surya ... Aux termes d'un acte reçu le 24 mai 2006 par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, et M. Daniel BRUGIERE, demeurant " Villa Surya ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 24 mai 2006, Mlle Christine Monique SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo a concédé en gérance libre pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 24 mai 2006, Mlle Christine Monique SENTOU, demeurant numéro 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo a concédé en gérance libre pour une durée ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2006, Mme Maria Madalena BADIA, née DOS SANTOS SUBTIL, domiciliée 11-13, rue Louis Auréglia, à Monaco, a concédé en gérance libre ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2006, Mme Maria Madalena BADIA, née DOS SANTOS SUBTIL, domiciliée 11-13, rue Louis Auréglia, à Monaco, a concédé en gérance libre ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.097,96 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H. REY. ... .097,96 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 février 2002.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 novembre 2011, Mme Camille AMADEI, vve de M. Charles FECCHINO, demeurant 24, rue Emile de Loth, à Monaco, et M. Pierre FECCHINO, demeurant 22 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 novembre 2011, Mme Camille AMADEI, vve de M. Charles FECCHINO, demeurant 24, rue Emile de Loth, à Monaco, et M. Pierre FECCHINO, demeurant 22 ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.524,49 €
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 février 2010.
Signé : H. Rey. ... .524,49 €
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 février 2010.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.524,49 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 5 février 2010.
Signé : H. Rey. ... .524,49 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 5 février 2010.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 novembre 2011, Mme Camille AMADEI, vve de M. Charles FECCHINO, demeurant 24, rue Emile de Loth, à Monaco, et M. Pierre FECCHINO, demeurant 22 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 novembre 2011, Mme Camille AMADEI, vve de M. Charles FECCHINO, demeurant 24, rue Emile de Loth, à Monaco, et M. Pierre FECCHINO, demeurant 22 ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er septembre 2011 de l’association dénommée «Iranian Cultural Association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er septembre 2011 de l’association dénommée «Iranian Cultural Association ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
FIN DE GERANCE Première Insertion
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
CONTRAT DE LOCATION GÉRANCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 juin 2020, enregistré à Monaco le 22 juin 2020\. Folio Bd 102, Case 10, la société en nom propre de M. Mattéo CORRADI, demeurant à Monaco 9, rue ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 juin 2020, enregistré à Monaco le 22 juin 2020\. Folio Bd 102, Case 10, la société en nom propre de M. Mattéo CORRADI, demeurant à Monaco 9, rue ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place, exploité 22, boulevard Princesse ... fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place, exploité 22, boulevard Princesse ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place, exploité 22, boulevard Princesse ... fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place, exploité 22, boulevard Princesse ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
CONTRAT DE LOCATION GÉRANCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 juin 2020, enregistré à Monaco le 22 juin 2020\. Folio Bd 102, Case 10, la société en nom propre de M. Mattéo CORRADI, demeurant à Monaco 9, rue ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 juin 2020, enregistré à Monaco le 22 juin 2020\. Folio Bd 102, Case 10, la société en nom propre de M. Mattéo CORRADI, demeurant à Monaco 9, rue ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
, pizzaiolo, domicilié et demeurant numéro 1, route du Val des Castagnins, à Menton (Alpes-Maritimes),
un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier ... , domicilié et demeurant numéro 1, route du Val des Castagnins, à Menton (Alpes-Maritimes),
un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, la société ci-après désignée a rempli les conditions énoncées dans ces textes.
STATUTS - ARTICLE 5
SOCIETE
N° RCI
Ancienne ... composent le capital social des sociétés, la société ci-après désignée a rempli les conditions énoncées dans ces textes.
STATUTS - ARTICLE 5
SOCIETE
N° RCI
Ancienne ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, la société ci-après désignée a rempli les conditions énoncées dans ces textes.
STATUTS - ARTICLE 8
SOCIETE
N° RCI
Ancienne ... composent le capital social des sociétés, la société ci-après désignée a rempli les conditions énoncées dans ces textes.
STATUTS - ARTICLE 8
SOCIETE
N° RCI
Ancienne ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-633 du 31 décembre 1998 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Tour de garde des médecins généralistes - 4ème trimestre 2009
NOVEMBRE
1er
Dimanche
Dr Sauser
7 et 8
Samedi-Dimanche
Dr Pietri
14 et 15
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
19 (Fête SAS le Prince Souverain)
Jeudi
Dr Leandri
21 et 22
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
28 ...
NOVEMBRE
1er
Dimanche
Dr Sauser
7 et 8
Samedi-Dimanche
Dr Pietri
14 et 15
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
19 (Fête SAS le Prince Souverain)
Jeudi
Dr Leandri
21 et 22
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
28 ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 4ème trimestre 2008
Samedi-Dimanche
Dr Lanteri-Minet
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
19 -(Fête SAS le Prince Souverain)
Mercredi
Dr Leandri
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio ...
Samedi-Dimanche
Dr Lanteri-Minet
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
19 -(Fête SAS le Prince Souverain)
Mercredi
Dr Leandri
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Tour de garde des Médecins Généralistes- 4ème trimestre 2007.
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr. SAUSER
25 (Noël)
Mardi
Dr. SAUSER
29 et 30
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
Janvier 2008
1er (Jour de l'an)
Mardi
Dr. LEANDRI
N.B. : La garde débute le ...
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr. SAUSER
25 (Noël)
Mardi
Dr. SAUSER
29 et 30
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
Janvier 2008
1er (Jour de l'an)
Mardi
Dr. LEANDRI
N.B. : La garde débute le ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Tour de garde des médecins généralistes - 4ème trimestre 2012
(Toussaint)
Jeudi
Dr LEANDRI
3 et 4
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
10 et 11
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
17 et 18
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
19 (Fête SAS le Prince Souverain)
Lundi
Dr LEANDRI
24 et 25 ... (Toussaint)
Jeudi
Dr LEANDRI
3 et 4
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
10 et 11
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
17 et 18
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
19 (Fête SAS le Prince Souverain)
Lundi
Dr LEANDRI
24 et 25 ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Tour de garde des médecins généralistes 4ème trimestre 2011
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-478 du 27 mai 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accedants a la Propriete - Assurances Caution - Protection Chomage », en abrégé « MNCAP-AC ».
à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'État sur les ... à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'État sur les ... Arrêté Ministériel n° 2019-478 du 27 mai 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accedants a la Propriete - Assurances Caution ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-480 du 27 mai 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accedants a la Propriete », en abrégé « MNCAP ».
« MNCAP » dont le siège social est sis 5 rue Dosne, Paris XVIème ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à ... « MNCAP » dont le siège social est sis 5 rue Dosne, Paris XVIème ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à ... Arrêté Ministériel n° 2019-480 du 27 mai 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accedants a la Propriete », en abrégé « MNCAP ». ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Gérance Libre - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2010, enregistré à Monaco, le 4 février 2011, n° 123555, F° 21, Case 28, la Société des Bains de Mer et du Cercle des ... Aux termes d’un acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2010, enregistré à Monaco, le 4 février 2011, n° 123555, F° 21, Case 28, la Société des Bains de Mer et du Cercle des ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
AVIS - CREDIT FONCIER DE MONACO
11, boulevard Albert 1er - Monaco
conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce, le Crédit Foncier de Monaco SAM., «CFM Monaco», garant, sis 11, boulevard Albert 1er ... conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce, le Crédit Foncier de Monaco SAM., «CFM Monaco», garant, sis 11, boulevard Albert 1er ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Gérance Libre - Première Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2010, enregistré à Monaco, le 4 février 2011, n° 123555, F° 21, Case 28, la Société des Bains de Mer et du Cercle des ... Aux termes d’un acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2010, enregistré à Monaco, le 4 février 2011, n° 123555, F° 21, Case 28, la Société des Bains de Mer et du Cercle des ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-686 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ».
House, Frascati Road, Blackroad ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la ... House, Frascati Road, Blackroad ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi ... Arrêté Ministériel n° 2023-686 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ». ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-2 du 6 janvier 2022 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
présentent le caractère d’urgence visé au 2ème alinéa de l’article 2 de la loi n° 884 du 29 mai 1970 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.225 du 20 mars 2013 portant création de la Régie des Tabacs et Allumettes ... présentent le caractère d'urgence visé au 2ème alinéa de l'article 2 de la loi n° 884 du 29 mai 1970 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.225 du 20 mars 2013 portant création de la Régie des Tabacs et Allumettes ... Arrêté Ministériel n° 2022-2 du 6 janvier 2022 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Massimo TAGGIASCO, domicilié 22, boulevard de France à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur des locaux sis 3, rue Langlé à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire soussigné, dans ... . Massimo TAGGIASCO, domicilié 22, boulevard de France à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur des locaux sis 3, rue Langlé à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire soussigné, dans ...